Courcelles-en-Montagne

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves998 567980 560
102 Dotations et fonds d'investissement374 869358 293
1021 Dotation241 529241 529
1022 Fonds d'investissement133 340116 764
10222 FCTVA133 340116 764
106 Réserves623 698622 267
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés623 698622 267
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)299 197258 967
110 Report à nouveau (solde créditeur)299 197258 967
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement293 982292 475
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables210 127208 620
1321 Etat et établissements nationaux13 95713 957
1322 Régions68 88768 887
1323 Départements114 352112 845
1324 Communes125125
13248 Autres communes125125
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier4 2504 250
13258 Autres groupements4 2504 250
1326 Autres établissements publics locaux5 9385 938
1328 Autres2 6182 618
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable83 60283 602
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police6 1526 152
1346 Fonds communaux et intercommunaux77 45077 450
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux77 45077 450
138 Autres subventions d'investissement non transférables253253
16 Emprunts et dettes assimilées26 32434 227
164 Emprunts auprès des établissements financiers25 39431 215
1641 Emprunts en euros25 39431 215
165 Dépôts et cautionnements reçus930930
168 Autres emprunts et dettes assimilées02 082
1687 Autres dettes02 082
16878 Autres organismes et particuliers02 082
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-24 358-24 358
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-24 358-24 358
19 Neutralisations et régularisations d'opérations50 44150 441
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations74 40274 402
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-23 961-23 961
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles39 04238 979
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion670
204 Subventions d'équipement versées32 32232 326
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics30 44030 440
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier17 33817 338
204151 GFP de rattachement17 33817 338
2041512 Bâtiments et installations17 33817 338
20418 Organismes publics divers13 10213 102
204182 Bâtiments et installations13 10213 102
2044 Subventions d'équipement en nature869869
20441 Organismes publics869869
204411 Biens mobiliers, matériel et études869869
2046 Attributions de compensation d'investissement1 0131 017
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires6 6536 653
2051 Concessions et droits similaires6 6536 653
21 Immobilisations corporelles1 439 9031 306 359
211 Terrains294 168163 183
2111 Terrains nus42 05225 436
2116 Cimetières147 40533 036
2117 Bois et forêts103 628103 628
2118 Autres terrains1 0831 083
212 Agencements et aménagements de terrains118 009118 009
213 Constructions306 934306 934
2131 Bâtiments publics290 912290 912
2138 Autres constructions16 02216 022
215 Installations, matériel et outillage techniques671 844671 844
2151 Réseaux de voirie513 616513 616
2152 Installations de voirie4 0024 002
2153 Réseaux divers120 645120 645
21538 Autres réseaux120 645120 645
2157 Matériel et outillage technique20 30220 302
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques13 27913 279
216 Biens historiques et culturels1 0061 006
2162 Biens historiques et culturels mobiliers1 0061 006
21621 Biens sous-jacents1 0061 006
218 Autres immobilisations corporelles47 94245 383
2183 Matériel informatique2 8662 866
2184 Matériel de bureau et mobilier9 2229 222
2188 Autres35 85433 295
23 Immobilisations en cours3960
231 Immobilisations corporelles en cours—0
238 Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles396—
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition2 3322 332
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences2 3322 332
26 Participations et créances rattachées à des participations1616
261 Titres de participation1616
27 Autres immobilisations financières122122
271 Titres immobilisés (droits de propriété)7676
275 Dépôts et cautionnements versés4646
28 Amortissements des immobilisations-22 221-20 023
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-22 221-20 023
2803 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion—0
2804 Subventions d'équipement versées-15 568-14 062
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-14 821-13 372
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier-7 508-6 931
2804151 GFP de rattachement-7 508-6 931
28041512 Bâtiments et installations-7 508-6 931
280418 Organismes publics divers-7 313-6 441
2804182 Bâtiments et installations-7 313-6 441
28044 Subventions d'équipement en nature-747-690
280441 Organismes publics-747-690
2804411 Biens mobiliers, matériel et études-747-690
28046 Attributions de compensation d'investissement00
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires-6 653-5 961
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés0-2 926
401 Fournisseurs00
4011 Fournisseurs00
404 Fournisseurs d'immobilisations0-2 926
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés0-2 926
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie0-2 926
41 Redevables et comptes rattachés514440
411 Redevables0169
414 Locataires - Acquéreurs et locataires514271
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables—0
4161 Créances douteuses—0
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques0-255
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques0-255
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable00
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0-255
44351 Dépenses0-255
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-24 258-23 764
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-24 258-23 764
4512 -24 258-23 764
46 Débiteurs et créditeurs divers00
466 Excédents de versement0—
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs—0
46721 Débiteurs divers - Amiable—0
47 Comptes transitoires ou d'attente-211-150
471 Recettes à classer ou à régulariser-211-150
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions—0
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-211-150
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-211-150
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-211-150
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0—
47143 Flux d'encaissement à réimputer00
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés253 833331 413
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
515 Compte au Trésor253 833331 413
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks9 6737 083
606 Achats non stockés de matières et fournitures9 6737 083
6061 Fournitures non stockables5 6485 100
60611 Eau et assainissement9393
60612 Énergie – Électricité5 5555 007
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement2 338414
60632 Fournitures de petit équipement2 338414
6064 Fournitures administratives9243
6068 Autres matières et fournitures1 5951 526
61 Services extérieurs24 50519 529
611 Contrats de prestations de services1 464834
613 Locations648442
615 Entretien et réparations20 27516 171
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers18 91315 580
61521 Terrains12 86913 530
61522 Bâtiments6 0441 450
615221 Bâtiments publics94—
615228 Autres bâtiments5 9501 450
61523 Voies et réseaux—600
615231 Voiries—600
6156 Maintenance1 362591
616 Primes d'assurances2 0981 924
6161 Multirisques2 0981 924
618 Divers20158
62 Autres services extérieurs7 8935 278
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires2 184—
623 Publicité, publications, relations publiques3 9823 551
626 Frais postaux et frais de télécommunications879799
627 Services bancaires et assimilés103
628 Divers838925
6281 Concours divers (cotisations)161160
6282 Frais de gardiennage454493
6284 Redevances pour services rendus223156
6287 Remboursements de frais—82
62878 A ddes tiers—82
6288 Autres—34
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 2351 226
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)10399
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 1321 118
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)—9
6378 858—
64 Charges de personnel8 7197 996
641 Rémunérations du personnel5 7375 440
6411 Personnel titulaire5 7375 440
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance2 9432 530
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance2 9432 530
647 Autres charges sociales3926
6470 Autres charges sociales3926
65 Autres charges de gestion courante24 39424 217
653 Indemnités17 11517 115
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus17 11517 115
65311 Indemnités de fonction16 26116 261
65313 Cotisations de retraite690690
65315 Formation164164
655 Contributions obligatoires5 6485 267
6553 Service d'incendie3 7153 612
6556 Contributions à des fonds1 9331 655
65568 Autres contributions1 9331 655
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions—250
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé—250
65748 Autres personnes de droit privé—250
658 Charges diverses de gestion courante1 6311 585
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires1 6311 576
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage1 6311 382
65818 Autres—194
6588 Autres charges diverses de gestion courante—9
65888 Autres—9
66 Charges financières839367
661 Charges d'intérêts839367
6611 Intérêts des emprunts et dettes839367
66111 Intérêts réglés à l'échéance839367
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions3 2155 347
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement3 2155 347
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses27 37811 592
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers21 0875 450
7022 Coupes de bois—0
7023 Menus produits forestiers21 0875 450
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine5 4425 297
7031 Concessions et redevances funéraires—70
70311 Concession dans les cimetières (produit net)—70
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics503261
7035 Locations de droits de chasse et de pêche4 9394 727
7038 Autres redevances et recettes—239
70388 Autres redevances et recettes diverses—239
708 Autres produits849845
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)849845
73 Impôts et taxes71 45170 749
731 Fiscalité locale25 32025 503
7311 Contributions directes24 04723 759
73111 Impôts directs locaux24 04723 672
73118 Autres contributions directes—87
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement1 2731 744
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière1 2731 744
732 Fiscalité reversée78 79677 967
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales77 96777 967
73211 Attribution de compensation77 96777 967
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds829—
73222 Fonds de péréquation des ressources829—
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales829—
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-32 665-32 721
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-32 665-32 721
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-32 665-32 721
739221 FNGIR-31 285-31 285
739222 Fonds de péréquation des ressources-1 380-1 436
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-1 380-1 436
74 Dotations et participations19 73324 634
741 D.G.F.4 5135 129
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)4 5135 129
74111 Dotation forfaitaire des communes3531 424
74112 Dotation d'aménagement4 1603 705
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes4 1603 705
742 Dotations aux élus locaux6 3146 310
744 FCTVA—4 858
747 Participations—159
7471 Etat—159
74718 Autres—159
748 Compensations, attributions et autres participations8 9068 178
7483 Attributions de péréquation et de compensation8 9068 178
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière561562
74837 Dotations de développement8 3457 616
748374 8 3457 616
75 Autres produits de gestion courante8 0834 297
752 Revenus des immeubles6 1674 297
758 Produits divers de gestion courante1 916—
7588 Autres produits divers de gestion courante1 916—
75888 Autres1 916—
76 Produits financiers22
761 Produits de participations22