Courtempierre

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves690 642689 408
102 Dotations et fonds d'investissement287 345286 111
1021 Dotation148 591148 591
1022 Fonds d'investissement137 992136 758
10222 FCTVA136 758136 758
10226 Taxe d'aménagement1 234—
1025 Dons et legs en capital762762
10251 Dons et legs en capital762762
106 Réserves403 297403 297
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés403 297403 297
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)158 879163 432
110 Report à nouveau (solde créditeur)158 879163 432
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement387 706385 244
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables369 345366 883
1322 Régions26 35126 351
1323 Départements300 729298 267
1326 Autres établissements publics locaux11 30211 302
1328 Autres30 96330 963
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable18 36118 361
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police2 1182 118
1346 Fonds communaux et intercommunaux16 24316 243
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux16 24316 243
16 Emprunts et dettes assimilées3501 412
164 Emprunts auprès des établissements financiers01 062
1641 Emprunts en euros01 062
165 Dépôts et cautionnements reçus350350
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-11 387-4 565
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-1 879-1 879
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-9 508-2 686
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles26 93734 297
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme905905
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion06 822
204 Subventions d'équipement versées0538
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics0538
20418 Organismes publics divers0538
204183 Projets d'infrastructures d'intérêt national0538
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires26 03226 032
2051 Concessions et droits similaires26 03226 032
21 Immobilisations corporelles1 035 1131 028 148
211 Terrains67 13267 132
2111 Terrains nus20 05420 054
2112 Terrains de voirie45 90545 905
2116 Cimetières1 1731 173
212 Agencements et aménagements de terrains5 0355 035
213 Constructions529 257527 598
2131 Bâtiments publics396 263394 604
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions106 158106 158
2138 Autres constructions26 83626 836
215 Installations, matériel et outillage techniques398 055393 895
2151 Réseaux de voirie271 843271 376
2152 Installations de voirie12 58612 586
2153 Réseaux divers31 92328 230
21538 Autres réseaux31 92328 230
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile55 97155 971
2157 Matériel et outillage technique19 95419 954
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques5 7785 778
218 Autres immobilisations corporelles35 63434 488
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers9 8569 856
2183 Matériel informatique13 71613 716
2184 Matériel de bureau et mobilier8 7568 756
2188 Autres3 3062 160
28 Amortissements des immobilisations0—
280 Amortissements des immobilisations incorporelles0—
2804 Subventions d'équipement versées0—
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics0—
280418 Organismes publics divers0—
2804183 Projets d'infrastructures d'intérêt national0—
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés0-509
401 Fournisseurs0-509
4011 Fournisseurs0-509
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés1 9562 113
411 Redevables180240
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1 7761 873
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables00
4161 Créances douteuses00
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques01 236
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir01 236
4416 Subventions à recevoir - Contentieux01 236
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4432 Régions—0
44321 Dépenses—0
4434 Communes—0
44341 Dépenses—0
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses—0
44382 Recettes - Amiable0—
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers363 155
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs363 155
4671 Autres comptes créditeurs0-179
46711 Autres comptes créditeurs0-179
4672 Autres comptes débiteurs363 334
46721 Débiteurs divers - Amiable363 334
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4711 Versements des régisseurs00
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres00
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4728 Autres dépenses à régulariser0—
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés195 975161 938
515 Compte au Trésor195 975161 938
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire0—
584 Encaissements par lecture optique0—
587 Comptes pivots0—
5872 Compte pivot - Admission en non valeur0—
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks7 6787 395
606 Achats non stockés de matières et fournitures7 6787 395
6061 Fournitures non stockables2 1861 770
60611 Eau et assainissement11888
60612 Énergie – Électricité2 0681 682
6062 Fournitures non stockées4 0532 601
60621 Combustibles4 0532 589
60628 Autres fournitures non stockées—12
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement7652 176
60631 Fournitures d’entretien8434
60632 Fournitures de petit équipement6811 985
60633 Fournitures de voirie—157
6064 Fournitures administratives674135
6068 Autres matières et fournitures—713
61 Services extérieurs24 16525 253
611 Contrats de prestations de services1 6101 495
615 Entretien et réparations18 96720 399
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers13 08916 587
61522 Bâtiments855349
615221 Bâtiments publics855349
61523 Voies et réseaux12 23416 238
615231 Voiries12 23413 889
615232 Réseaux—2 349
6156 Maintenance5 8783 812
616 Primes d'assurances3 2793 041
6161 Multirisques3 2793 041
618 Divers309318
62 Autres services extérieurs8 9819 852
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires500500
623 Publicité, publications, relations publiques7 1638 205
625 Déplacements et missions8043
626 Frais postaux et frais de télécommunications963839
628 Divers275265
6281 Concours divers (cotisations)275265
63 Impôts, taxes et versements assimilés698683
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)249263
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)449420
64 Charges de personnel28 32430 684
641 Rémunérations du personnel19 90020 939
6411 Personnel titulaire—9 978
6413 Personnel non titulaire19 90012 795
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel—-1 834
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance7 7589 311
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance7 7589 750
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance—-439
647 Autres charges sociales666434
6470 Autres charges sociales666434
65 Autres charges de gestion courante57 814101 104
653 Indemnités28 56225 822
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus28 56225 822
65311 Indemnités de fonction27 41924 781
65313 Cotisations de retraite1 1431 041
654 Pertes sur créances irrécouvrables1 236—
6541 Créances admises en non-valeur1 236—
655 Contributions obligatoires20 80768 912
6556 Contributions à des fonds20 80753 013
65568 Autres contributions20 80753 013
6558 Autres contributions obligatoires—15 899
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions1 415845
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé1 415845
65748 Autres personnes de droit privé1 415845
658 Charges diverses de gestion courante5 7945 525
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires5 7935 522
65818 Autres5 7935 522
6588 Autres charges diverses de gestion courante13
65888 Autres13
66 Charges financières9126
661 Charges d'intérêts9126
6611 Intérêts des emprunts et dettes9126
66111 Intérêts réglés à l'échéance9126
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions538—
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement538—
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses3 0962 902
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine2891 462
7031 Concessions et redevances funéraires—1 175
70311 Concession dans les cimetières (produit net)—1 175
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics289287
706 Prestations de services815720
7062 Redevances et droits des services à caractère culturel610720
7066 Redevances et droits des services à caractère social205—
708 Autres produits1 992720
7087 Remboursement de frais1 992720
70878 par des tiers1 992720
73 Impôts et taxes127 466131 900
731 Fiscalité locale113 471114 045
7311 Contributions directes113 471114 045
73111 Impôts directs locaux113 471113 675
73118 Autres contributions directes—370
732 Fiscalité reversée17 37621 219
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds17 37621 219
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants17 37621 219
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-3 381-3 364
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale-87-98
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes-87-98
739111 Restitutions au titre des dégrèvements à la charge des collectivités locales-87-98
7391111 Dégrèvement de taxe foncière sur les propriétés non bâties en faveur des jeunes agriculteurs-87-98
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-3 294-3 266
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-1 713-1 713
739211 Attribution de compensation-1 713-1 713
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-1 581-1 553
739222 Fonds de péréquation des ressources-1 581-1 553
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-1 581-1 553
74 Dotations et participations26 85830 710
741 D.G.F.18 13419 423
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)18 13419 423
74111 Dotation forfaitaire des communes9 54411 272
74112 Dotation d'aménagement8 5908 151
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes8 5908 151
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA—3 137
747 Participations600—
7473 Départements600—
748 Compensations, attributions et autres participations3 3053 335
7483 Attributions de péréquation et de compensation3 3053 335
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière3 3053 335
75 Autres produits de gestion courante4 6145 032
752 Revenus des immeubles4 6144 596
758 Produits divers de gestion courante—436
7588 Autres produits divers de gestion courante—436
75888 Autres—436