Crémieu

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte2025
10 Dotations, fonds divers et réserves35 116 042
102 Dotations et fonds d'investissement17 464 541
1021 Dotation5 551 769
1022 Fonds d'investissement7 079 359
10222 FCTVA5 912 110
10226 Taxe d'aménagement550 924
10228 Autres fonds d'investissement616 325
1025 Dons et legs en capital4 833 413
10251 Dons et legs en capital4 833 413
106 Réserves17 651 501
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés17 651 501
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)1 165 612
110 Report à nouveau (solde créditeur)1 165 612
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)0
13 Subventions d'investissement8 235 345
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables7 760 171
1321 Etat et établissements nationaux2 652 931
1322 Régions1 362 401
1323 Départements2 809 764
1324 Communes29 788
13246 Attributions de compensation d'investissement4 978
13248 Autres communes24 810
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier280 905
13251 GFP de rattachement180 883
13258 Autres groupements100 022
1328 Autres624 382
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable430 825
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police80 000
1346 Fonds communaux et intercommunaux350 825
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux273 475
13462 Dotation de soutien à l'investissement local77 350
138 Autres subventions d'investissement non transférables44 349
1384 Communes44 349
16 Emprunts et dettes assimilées3 829 268
164 Emprunts auprès des établissements financiers3 815 586
1641 Emprunts en euros3 815 586
168 Autres emprunts et dettes assimilées13 682
1688 Intérêts courus13 682
16884 Intérêts courus sur emprunts auprès des établissements financiers13 682
19 Neutralisations et régularisations d'opérations1 693 324
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations1 912 207
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-218 883
Compte2025
20 Immobilisations incorporelles542 459
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme159 265
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion132 185
2031 Frais d'études128 568
2033 Frais d'insertion3 617
204 Subventions d'équipement versées147 854
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics146 828
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier34 840
204158 Autres groupements et collectivités à statut particulier34 840
2041582 Bâtiments et installations34 840
20418 Organismes publics divers111 988
204182 Bâtiments et installations111 988
2042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé1 026
20422 Bâtiments et installations1 026
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires97 915
2051 Concessions et droits similaires97 915
208 Autres immobilisations incorporelles5 240
2088 Autres immobilisations incorporelles5 240
21 Immobilisations corporelles46 304 381
211 Terrains1 894 931
2111 Terrains nus1 226 996
2115 Terrains bâtis664 445
2116 Cimetières3 490
212 Agencements et aménagements de terrains47 291
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes967
2128 Autres agencements et aménagements46 324
213 Constructions20 114 455
2131 Bâtiments publics18 400 312
21311 Bâtiments administratifs677 475
21312 Bâtiments scolaires4 250 162
21314 Bâtiments culturels et sportifs4 774 845
21315 Centres d'incendie et de secours299 604
21316 Equipements du cimetière60 883
21318 Autres bâtiments publics8 337 343
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions817 489
21351 Bâtiments publics817 489
2138 Autres constructions896 654
215 Installations, matériel et outillage techniques22 761 826
2151 Réseaux de voirie16 796 088
2152 Installations de voirie569 852
2153 Réseaux divers562 362
21538 Autres réseaux562 362
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile256 066
21568 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile256 066
2157 Matériel et outillage technique13 619
21573 Matériel et outillage de voirie13 619
215738 Autre matériel et outillage de voirie13 619
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques4 563 839
218 Autres immobilisations corporelles1 485 878
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers15 700
2182 Matériel de transport226 771
21828 Autres matériels de transport226 771
2183 Matériel informatique112 550
21831 Matériel informatique scolaire48 319
21838 Autre matériel informatique64 231
2184 Matériel de bureau et mobilier270 062
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire83 697
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers186 365
2188 Autres860 795
23 Immobilisations en cours1 298 534
231 Immobilisations corporelles en cours1 171 334
2312 Agencements et aménagements de terrains104 027
2313 Constructions1 067 307
232 Immobilisations incorporelles en cours0
2324 Subventions d'équipements versées0
238 Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles127 200
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition308 443
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences976 965
2423 d'établissements publics de coopération intercommunale917 945
2428 Autres59 020
249 Droits du remettant-668 522
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-668 522
26 Participations et créances rattachées à des participations373 458
261 Titres de participation373 458
27 Autres immobilisations financières34 602
275 Dépôts et cautionnements versés534
276 Autres créances immobilisées34 068
2763 Créances sur des collectivités publiques34 068
27638 Autres établissements publics34 068
2764 Créances sur des particuliers et autres personnes de droit privé0
28 Amortissements des immobilisations-188 410
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-34 403
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme-17 217
2803 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion-14 572
28031 Frais d'études-13 643
28033 Frais d'insertion-929
2804 Subventions d'équipement versées-2 614
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-2 501
280418 Organismes publics divers-2 501
2804182 Bâtiments et installations-2 501
28042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé-113
280422 Bâtiments et installations-113
281 Amortissements des immobilisations corporelles-154 007
2815 Installations, matériel et outillage techniques-136 142
28157 Matériel et outillage technique-2 783
281573 Matériel et outillage de voirie-2 783
2815738 Autre matériel et outillage de voirie-2 783
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques-133 359
2818 Autres immobilisations corporelles-17 865
28182 Matériel de transport-1 220
281828 Autres matériels de transport-1 220
28183 Matériel informatique-2 331
281831 Matériel informatique scolaire-925
281838 Autre matériel informatique-1 406
28184 Matériel de bureau et mobilier-3 236
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire-645
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers-2 591
28188 Autres-11 078
Compte2025
40 Fournisseurs et comptes rattachés-170 078
401 Fournisseurs0
4011 Fournisseurs0
404 Fournisseurs d'immobilisations-32 934
4041 Fournisseurs d'immobilisations-8 244
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-24 690
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-24 690
408 Fournisseurs - Factures non parvenues-137 144
41 Redevables et comptes rattachés46 076
411 Redevables32 342
414 Locataires - Acquéreurs et locataires983
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables0
4161 Créances douteuses0
418 Redevables - Produits non encore facturés12 751
4181 Redevables - Produits non encore facturés12 751
42 Personnel et comptes rattachés0
421 Personnel - Rémunérations dues0
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux0
431 Sécurité sociale0
437 Autres organismes sociaux0
44 Etat et autres collectivités publiques34 870
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir947
4416 Subventions à recevoir - Contentieux947
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers0
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu0
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques6 513
4431 Etat0
44311 Dépenses0
4432 Régions0
44321 Dépenses0
44322 Recettes - Amiable0
4433 Départements3 083
44331 Dépenses0
44332 Recettes - Amiable3 083
4434 Communes3 430
44341 Dépenses0
44342 Recettes - Amiable3 430
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0
44351 Dépenses0
44352 Recettes - Amiable0
4436 Caisse des écoles0
44361 Dépenses0
4437 CCAS0
44371 Dépenses0
4438 Autres établissements publics locaux0
44381 Dépenses0
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires1 531
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser0
44551 TVA à décaisser0
4458 Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente1 531
44581 Acomptes - Régime simplifié d'imposition1 531
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés0
448 Etat et autres organismes publics - Charges à payer et produits à recevoir25 879
4487 Produits à recevoir25 879
46 Débiteurs et créditeurs divers74 251
464 Opérations pour le compte de tiers-175
4643 Vacations encaissées à reverser-175
466 Excédents de versement-140
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs12 277
4671 Autres comptes créditeurs0
46711 Autres comptes créditeurs0
4672 Autres comptes débiteurs12 277
46721 Débiteurs divers - Amiable11 607
46726 Débiteurs divers - Contentieux670
468 Divers - Charges à payer et produits à recevoir62 289
4686 Charges à payer-60
4687 Produits à recevoir62 349
47 Comptes transitoires ou d'attente-490
471 Recettes à classer ou à régulariser-484
4711 Versements des régisseurs0
4712 Virements réimputés0
4713 Recettes perçues avant émission des titres0
47131 Versements sur contributions directes0
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement0
47134 Subventions0
47138 Autres0
4714 Recettes à réimputer-419
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-72
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales-72
47143 Flux d'encaissement à réimputer-347
4718 Autres recettes à régulariser-65
472 Dépenses à classer ou à régulariser0
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable0
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt0
47218 Autres dépenses0
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement0
4728 Autres dépenses à régulariser0
475 Recettes sur rôle0
4751 Redevables sur rôle0
4757 Produits sur rôle0
478 Autres comptes transitoires-6
4784 Arrondis sur déclaration de TVA-6
48 Comptes de régularisation5 177
486 Charges constatées d'avance5 177
49 Dépréciation des comptes de tiers0
491 Dépréciation des comptes de redevables0
4911 Dépréciation des comptes de redevables0
496 Dépréciation des comptes de débiteurs divers0
4961 Dépréciation des comptes de débiteurs divers0
Compte2025
51 Trésor, établissements financiers et assimilés1 792 839
511 Valeurs à l'encaissement9 500
5115 Cartes bancaires à l'encaissement0
5117 Valeurs impayées0
51178 Autres valeurs impayées0
5118 Autres valeurs à l'encaissement9 500
515 Compte au Trésor1 783 339
54 Régies1 000
541 Disponibilités chez les régisseurs1 000
5411 Régisseurs d'avances (avances)1 000
5412 Régisseurs de recettes (fonds de caisse)0
58 Virements internes0
580 Opérations d'ordre budgétaire0
584 Encaissements par lecture optique0
587 Comptes pivots0
5872 Compte pivot - Admission en non valeur0
588 Autres virements internes0
Compte2025
60 Achats et variation des stocks458 414
602 Achats stockés - Autres approvisionnements0
6022 Fournitures consommables0
60221 Combustibles et carburants0
604 Achats d'études, prestations de services80 332
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager)80 332
606 Achats non stockés de matières et fournitures378 082
6061 Fournitures non stockables284 074
60611 Eau et assainissement55 666
60612 Energie - Electricité228 408
6062 Fournitures non stockées11 015
60621 Combustibles38
60622 Carburants7 875
60623 Alimentation3 102
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement26 876
60631 Fournitures d'entretien8 660
60632 Fournitures de petit équipement10 291
60633 Fournitures de voirie5 369
60636 Habillement et vêtements de travail2 556
6064 Fournitures administratives3 593
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)7 590
6066 Produits pharmaceutiques195
60668 Autres produits pharmaceutiques195
6067 Fournitures scolaires11 954
6068 Autres matières et fournitures32 785
61 Services extérieurs468 477
611 Contrats de prestations de services71 375
613 Locations39 632
6132 Locations immobilières8 875
6135 Locations mobilières30 757
61351 Matériel roulant19 206
61358 Autres11 551
614 Charges locatives et de copropriété20 424
615 Entretien et réparations269 979
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers199 963
61521 Terrains81 103
61522 Bâtiments59 736
615221 Bâtiments publics59 736
615228 Autres bâtiments0
61523 Voies et réseaux59 124
615231 Voiries59 124
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers21 453
61551 Matériel roulant16 344
61558 Autres biens mobiliers5 109
6156 Maintenance48 563
616 Primes d'assurances36 776
6161 Multirisques29 359
6162 Assurance obligatoire dommage-construction7 417
617 Etudes et recherches5 028
618 Divers25 263
6182 Documentation générale et technique1 179
6184 Versements à des organismes de formation276
6188 Autres frais divers23 808
62 Autres services extérieurs318 604
621 Personnel extérieur au service4 248
6215 Personnel affecté par la collectivité de rattachement3 248
6218 Autre personnel extérieur1 000
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires18 902
6225 Indemnités au comptable et aux régisseurs110
6226 Honoraires18 792
62261 Honoraires médicaux et paramédicaux845
62268 Autres honoraires, conseils17 947
623 Publicité, publications, relations publiques114 023
6231 Annonces et insertions2 223
6232 Fêtes et cérémonies104 361
6236 Catalogues et imprimés et publications7 319
6238 Divers120
624 Transports de biens et transports collectifs6 423
6245 Transports de personnes extérieures à la collectivité6 423
625 Déplacements et missions1 549
6251 Voyages, déplacements et missions1 549
626 Frais postaux et frais de télécommunications16 676
6261 Frais d'affranchissement4 517
6262 Frais de télécommunications12 159
627 Services bancaires et assimilés407
628 Divers156 376
6281 Concours divers (cotisations)6 532
6282 Frais de gardiennage16 460
6283 Frais de nettoyage des locaux122 205
6284 Redevances pour services rendus5 839
6288 Autres5 340
63 Impôts, taxes et versements assimilés56 824
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)20 547
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.893
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de gestion de la fonction publique territoriale16 974
6338 Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations2 680
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)36 277
6351 Impôts directs36 277
63512 Taxes foncières36 277
64 Charges de personnel1 707 747
641 Rémunérations du personnel1 152 346
6411 Personnel titulaire998 380
64111 Rémunération principale724 984
64112 Supplément familial de traitement et indemnité de résidence6 473
64113 NBI6 493
64118 Autres indemnités260 430
6413 Personnel non titulaire155 856
64131 Rémunérations125 077
64132 Supplément familial de traitement et indemnité de résidence196
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi3 538
64138 Primes et autres indemnités27 045
6415 Congés payés1 225
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-3 115
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance509 342
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.160 887
6453 Cotisations aux caisses de retraites265 899
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.6 119
6455 Cotisations pour assurance du personnel73 614
6456 Versement au F.N.C. du supplément familial1 761
6458 Cotisations aux autres organismes sociaux3 278
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-2 216
647 Autres charges sociales4 213
6474 Versement aux autres oeuvres sociales6 427
6475 Médecine du travail, pharmacie4 909
6479 Remboursements sur autres charges sociales-7 123
648 Autres charges de personnel41 846
6488 Autres41 846
65 Autres charges de gestion courante305 806
653 Indemnités102 365
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus102 365
65311 Indemnités de fonction96 206
65312 Frais de mission et de déplacement885
65313 Cotisations de retraite4 040
65315 Formation1 200
65317 Compensation pour perte de revenus34
653172 Cotisations au fonds de financement de l'allocation de fin de mandat34
654 Pertes sur créances irrécouvrables1 960
6541 Créances admises en non-valeur1 420
6542 Créances éteintes540
655 Contributions obligatoires92 174
6556 Contributions aux organismes de regroupement16 037
65568 Autres contributions16 037
6558 Autres contributions obligatoires76 137
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions34 360
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics20 725
65736 Etablissements et services rattachés20 725
657363 à caractère administratif20 725
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé13 635
65748 Autres personnes de droit privé13 635
658 Charges diverses de gestion courante74 947
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires33 117
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage16 566
65818 Autres16 551
6583 Intérêts moratoires et pénalités sur marchés30 500
6588 Autres charges diverses de gestion courante11 330
65888 Autres11 330
66 Charges financières77 118
661 Charges d'intérêts77 118
6611 Intérêts des emprunts et dettes77 118
66111 Intérêts réglés à l'échéance78 823
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE-1 705
67 Charges spécifiques3 240
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)3 240
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions27 737
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement27 737
6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles27 737
Compte2025
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses302 199
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine82 272
7031 Concessions et redevances funéraires5 920
70311 Concession dans les cimetières (produit net)5 920
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics67 355
70321 Droits de stationnement et de location sur la voie publique40 977
70323 Redevance d'occupation du domaine public26 378
7038 Autres redevances et recettes8 997
70388 Autres redevances et recettes diverses8 997
706 Prestations de services212 762
7062 Redevances et droits des services à caractère culturel39 862
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement157 207
7068 Autres redevances et droits15 693
70688 Autres prestations de services15 693
706888 Autres15 693
708 Autres produits7 165
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles)702
7087 Remboursement de frais6 463
70876 par le GFP de rattachement6 463
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)0
73 Impôts et taxes2 433 907
731 Fiscalité locale1 652 842
7311 Contributions directes1 544 702
73111 Impôts directs locaux1 537 399
73118 Autres contributions directes7 303
7314 Impôts et taxes liés à la production et à la consommation énergétiques et industrielles95 839
73141 Taxe sur la consommation finale d'électricité95 839
7315 Taxes liées aux transports, aux véhicules et aux droits de stationnement12 301
73154 Droits de place12 301
732 Fiscalité reversée924 355
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales834 160
73211 Attribution de compensation834 160
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds90 195
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants90 195
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-143 290
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-143 290
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-143 290
739211 Attribution de compensation-143 290
74 Dotations et participations667 274
741 D.G.F.363 478
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)363 478
74111 Dotation forfaitaire des communes75 502
74112 Dotation d'aménagement287 976
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes270 020
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes17 956
742 Dotations aux élus locaux333
744 FCTVA9 413
747 Participations51 754
7471 Etat24 394
74718 Autres24 394
7472 Régions5 600
7473 Départements12 614
7474 Communes9 146
74748 Autres communes9 146
748 Compensations, attributions et autres participations242 296
7483 Attributions de péréquation et de compensation195 097
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière152 141
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle42 956
7485 Dotation pour les titres sécurisés40 466
7488 Autres attributions et participations6 733
74888 Autres6 733
75 Autres produits de gestion courante435 699
752 Revenus des immeubles355 565
756 Libéralités reçues1 042
758 Produits divers de gestion courante79 092
7588 Autres produits divers de gestion courante79 092
75888 Autres79 092
76 Produits financiers9
761 Produits de participations9
77 Produits spécifiques479
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale479
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions1 924
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)1 924
7817 Reprises sur dépréciations des actifs circulants1 924