Cuiry-Housse

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves512 353496 845
102 Dotations et fonds d'investissement266 627251 119
1021 Dotation173 844159 844
1022 Fonds d'investissement92 68691 178
10222 FCTVA91 32290 100
10226 Taxe d'aménagement1 3641 078
1025 Dons et legs en capital9797
10251 Dons et legs en capital9797
106 Réserves245 726245 726
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés245 726245 726
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)53 93249 596
110 Report à nouveau (solde créditeur)53 93249 596
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement312 264312 264
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables233 057233 057
1321 Etat et établissements nationaux67 33067 330
1322 Régions20 88120 881
1323 Départements141 956141 956
1324 Communes900900
13241 Communes membres du GFP900900
1328 Autres1 9901 990
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable69 06769 067
1346 Fonds communaux et intercommunaux69 06769 067
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux69 06769 067
138 Autres subventions d'investissement non transférables10 14010 140
16 Emprunts et dettes assimilées25 75834 906
164 Emprunts auprès des établissements financiers25 75834 906
1641 Emprunts en euros25 75834 906
19 Neutralisations et régularisations d'opérations105105
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations105105
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles69 72169 721
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion720720
204 Subventions d'équipement versées69 00169 001
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics69 00169 001
20418 Organismes publics divers69 00169 001
204181 Biens mobiliers, matériel et études2 2582 258
204182 Bâtiments et installations66 74366 743
21 Immobilisations corporelles785 076766 687
211 Terrains10 17110 171
2111 Terrains nus2 0912 091
2113 Terrains aménagés autres que voirie5 1865 186
2115 Terrains bâtis213213
2116 Cimetières2 4812 481
2118 Autres terrains200200
212 Agencements et aménagements de terrains1 8821 882
213 Constructions378 337359 948
2131 Bâtiments publics371 163358 099
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions5 325—
2138 Autres constructions1 8491 849
215 Installations, matériel et outillage techniques379 647379 647
2151 Réseaux de voirie351 808351 808
2153 Réseaux divers22 90222 902
21538 Autres réseaux22 90222 902
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile2 8042 804
2157 Matériel et outillage technique783783
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques1 3501 350
218 Autres immobilisations corporelles15 03915 039
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers5 2955 295
2183 Matériel informatique8 0748 074
2184 Matériel de bureau et mobilier358358
2188 Autres1 3121 312
27 Autres immobilisations financières1515
271 Titres immobilisés (droits de propriété)1515
28 Amortissements des immobilisations-60 361-55 570
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-59 245-54 640
2804 Subventions d'équipement versées-59 245-54 640
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-59 245-54 640
280418 Organismes publics divers-59 245-54 640
2804181 Biens mobiliers, matériel et études-1 395-1 240
2804182 Bâtiments et installations-57 850-53 400
281 Amortissements des immobilisations corporelles-1 116-930
2815 Installations, matériel et outillage techniques-1 116-930
28156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile-1 116-930
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-480-435
401 Fournisseurs0-435
4011 Fournisseurs0-435
404 Fournisseurs d'immobilisations-480—
4041 Fournisseurs d'immobilisations-480—
41 Redevables et comptes rattachés400408
414 Locataires - Acquéreurs et locataires400408
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable00
4433 Départements0—
44332 Recettes - Amiable0—
4434 Communes—0
44341 Dépenses—0
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers00
462 Créances sur cessions d'immobilisations0—
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0—
466 Excédents de versement—0
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs0—
46721 Débiteurs divers - Amiable0—
47 Comptes transitoires ou d'attente-500
471 Recettes à classer ou à régulariser-500
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-500
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-500
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-500
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4728 Autres dépenses à régulariser00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés113 672117 226
515 Compte au Trésor113 672117 226
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks2 0802 122
606 Achats non stockés de matières et fournitures2 0802 122
6061 Fournitures non stockables1 4481 883
60611 Eau et assainissement93273
60612 Énergie – Électricité1 3551 610
6064 Fournitures administratives632239
61 Services extérieurs6 2984 646
611 Contrats de prestations de services1 6331 575
615 Entretien et réparations2 271854
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers1 875854
61522 Bâtiments1 487325
615221 Bâtiments publics1 487325
61523 Voies et réseaux388529
615231 Voiries388529
6156 Maintenance396—
616 Primes d'assurances2 3942 217
6161 Multirisques2 3942 217
62 Autres services extérieurs4 7214 201
623 Publicité, publications, relations publiques2 7323 388
625 Déplacements et missions—28
626 Frais postaux et frais de télécommunications48162
628 Divers1 508723
6281 Concours divers (cotisations)1 508723
63 Impôts, taxes et versements assimilés267265
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)122121
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)145144
64 Charges de personnel23 46723 377
641 Rémunérations du personnel17 38717 318
6413 Personnel non titulaire17 38717 318
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance5 3815 359
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance5 3815 359
647 Autres charges sociales699700
6470 Autres charges sociales699700
65 Autres charges de gestion courante31 92133 405
653 Indemnités14 32814 327
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus14 32814 327
65311 Indemnités de fonction13 10313 103
65313 Cotisations de retraite1 2251 224
655 Contributions obligatoires16 9583 675
6553 Service d'incendie3 7033 579
6556 Contributions à des fonds13 25596
65568 Autres contributions13 25596
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions63515 403
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics58015 403
65738 Autres établissements publics58015 403
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé55—
65748 Autres personnes de droit privé55—
658 Charges diverses de gestion courante00
6588 Autres charges diverses de gestion courante00
65888 Autres00
66 Charges financières206264
661 Charges d'intérêts206264
6611 Intérêts des emprunts et dettes206264
66111 Intérêts réglés à l'échéance206264
67 Charges spécifiques14 000—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées14 000—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)14 000—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions4 7914 791
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement4 7914 791
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses—200
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine—200
7031 Concessions et redevances funéraires—200
70311 Concession dans les cimetières (produit net)—200
73 Impôts et taxes48 46149 218
731 Fiscalité locale48 61648 910
7311 Contributions directes48 61648 910
73111 Impôts directs locaux47 34847 665
73114 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux1 2681 245
732 Fiscalité reversée5 7096 215
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds5 7096 215
73222 Fonds de péréquation des ressources1 1811 293
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales1 1811 293
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants4 5284 922
735 Fraction de TVA886864
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-6 750-6 771
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-6 750-6 761
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-6 750-6 761
739221 FNGIR-6 750-6 750
739222 Fonds de péréquation des ressources—-11
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales—-11
7395 —-10
74 Dotations et participations25 29124 678
741 D.G.F.16 89616 889
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)16 89616 889
74111 Dotation forfaitaire des communes12 03211 976
74112 Dotation d'aménagement4 8644 913
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes4 8644 913
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA83830
747 Participations—107
7472 Régions—107
748 Compensations, attributions et autres participations1 2051 304
7483 Attributions de péréquation et de compensation1 2051 304
74832 Etat - Compensation au titre de la Contribution Economique Territoriale (CVAE et CFE)190280
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière1 0151 024
75 Autres produits de gestion courante3 5803 311
752 Revenus des immeubles3 5103 310
758 Produits divers de gestion courante701
7588 Autres produits divers de gestion courante701
75888 Autres701
76 Produits financiers00
762 Produits des autres immobilisations financières00
7621 Produits des autres immobilisations financières - encaissés à l'échéance00
77 Produits spécifiques14 000—
775 Produits des cessions d'immobilisations14 000—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)14 000—