Curtil-sous-Buffières

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves619 917617 597
102 Dotations et fonds d'investissement265 558263 238
1021 Dotation157 300157 300
1022 Fonds d'investissement108 258105 938
10222 FCTVA63 20060 880
10228 Autres fonds d'investissement45 05845 058
106 Réserves354 359354 359
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés354 359354 359
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)31 17215 443
110 Report à nouveau (solde créditeur)31 17215 443
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement201 319156 194
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables02 176
1313 Départements02 176
1318 Autres—0
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables154 608125 664
1321 Etat et établissements nationaux11 9133 513
1322 Régions17 5764 076
1323 Départements118 741114 065
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier5 9753 607
13251 GFP de rattachement5 9753 607
1328 Autres403403
133 Fonds affectés à l'équipement amortissable03 176
1335 Amendes de radars automatiques et amendes de police03 176
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable46 71125 178
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police21 785252
1346 Fonds communaux et intercommunaux24 92624 926
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux24 92624 926
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat—0
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables—0
13918 Autres—0
16 Emprunts et dettes assimilées730720
165 Dépôts et cautionnements reçus730720
19 Neutralisations et régularisations d'opérations1 887231
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations3 0501 394
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-1 163-1 163
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles16 1925 870
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion13 5623 240
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires2 6302 630
2051 Concessions et droits similaires2 6302 630
21 Immobilisations corporelles649 669640 416
211 Terrains12 50612 506
2111 Terrains nus255255
2112 Terrains de voirie242242
2113 Terrains aménagés autres que voirie1 5321 532
2115 Terrains bâtis1 1441 144
2116 Cimetières8 8988 898
2117 Bois et forêts7272
2118 Autres terrains363363
212 Agencements et aménagements de terrains3 6273 627
213 Constructions275 370267 232
2131 Bâtiments publics274 923266 785
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions447447
215 Installations, matériel et outillage techniques336 222336 222
2151 Réseaux de voirie308 041308 041
2152 Installations de voirie19 85119 851
2153 Réseaux divers—0
21532 Réseaux d'assainissement—0
2157 Matériel et outillage technique8 3308 330
218 Autres immobilisations corporelles21 94420 829
2183 Matériel informatique16 09214 977
2184 Matériel de bureau et mobilier5 0485 048
2188 Autres804804
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition53 44153 441
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences378 832378 832
249 Droits du remettant-325 391-325 391
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-325 391-325 391
27 Autres immobilisations financières87 195
271 Titres immobilisés (droits de propriété)88
272 Titres immobilisés (droits de créance)07 187
28 Amortissements des immobilisations—0
281 Amortissements des immobilisations corporelles—0
2813 Constructions—0
28135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions—0
2815 Installations, matériel et outillage techniques—0
28153 Réseaux divers—0
281532 Réseaux d'assainissement—0
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-386-341
401 Fournisseurs-386-341
4011 Fournisseurs-386-341
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés1 4244 674
411 Redevables02 068
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1 4242 144
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables0462
4161 Créances douteuses0462
418 Redevables - Produits non encore facturés—0
4181 Redevables - Produits non encore facturés—0
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir0—
4411 Subventions à recevoir - Amiable0—
4416 Subventions à recevoir - Contentieux0—
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable0—
4433 Départements0—
44331 Dépenses0—
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44352 Recettes - Amiable00
4438 Autres établissements publics locaux0—
44381 Dépenses0—
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée—0
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)—0
46 Débiteurs et créditeurs divers-7 6650
462 Créances sur cessions d'immobilisations0—
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0—
466 Excédents de versement0—
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs-7 6650
4671 Autres comptes créditeurs-7 6910
46711 Autres comptes créditeurs-7 6910
4672 Autres comptes débiteurs260
46721 Débiteurs divers - Amiable260
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires00
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes00
47 Comptes transitoires ou d'attente-2 804-1 191
471 Recettes à classer ou à régulariser-2 804-1 191
4712 Virements réimputés-471-100
4713 Recettes perçues avant émission des titres0-251
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres0-251
4714 Recettes à réimputer-1 8070
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-1 8070
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales-1 8070
47143 Flux d'encaissement à réimputer0—
4718 Autres recettes à régulariser-526-840
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47218 Autres dépenses00
4728 Autres dépenses à régulariser00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés160 90295 850
511 Valeurs à l'encaissement0391
5117 Valeurs impayées0—
51178 Autres valeurs impayées0—
5118 Autres valeurs à l'encaissement0391
515 Compte au Trésor160 90295 459
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire0—
584 Encaissements par lecture optique—0
587 Comptes pivots0—
5872 Compte pivot - Admission en non valeur0—
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks4 8014 929
606 Achats non stockés de matières et fournitures4 8014 929
6061 Fournitures non stockables2 3822 700
60611 Eau et assainissement398743
60612 Énergie – Électricité1 9841 957
6062 Fournitures non stockées1 1881 160
60621 Combustibles1 1881 160
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement8521 056
60633 Fournitures de voirie8521 056
6064 Fournitures administratives379—
6068 Autres matières et fournitures—13
61 Services extérieurs13 2278 665
615 Entretien et réparations10 9916 604
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers6 2344 304
61521 Terrains260—
61522 Bâtiments3972 513
615221 Bâtiments publics26533
615228 Autres bâtiments1322 480
61523 Voies et réseaux5 5771 791
615231 Voiries5 5771 791
6156 Maintenance4 7572 300
616 Primes d'assurances1 8121 542
6161 Multirisques1 8121 542
618 Divers424519
62 Autres services extérieurs2 6953 856
621 Personnel extérieur au service—1 600
6218 Autre personnel extérieur—1 600
623 Publicité, publications, relations publiques1 5671 076
626 Frais postaux et frais de télécommunications634664
628 Divers494516
6281 Concours divers (cotisations)494516
63 Impôts, taxes et versements assimilés730727
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)18663
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)544664
64 Charges de personnel9 9544 945
641 Rémunérations du personnel7 0112 947
6413 Personnel non titulaire7 0115 463
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel—-2 516
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance2 9432 070
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance2 9432 070
647 Autres charges sociales—-72
6479 Remboursements sur autres charges sociales—-72
65 Autres charges de gestion courante31 76036 783
653 Indemnités7 7617 761
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus7 7617 761
65311 Indemnités de fonction7 4487 448
65313 Cotisations de retraite313313
654 Pertes sur créances irrécouvrables2 701—
6542 Créances éteintes2 701—
655 Contributions obligatoires20 82328 497
6553 Service d'incendie3 4783 312
6556 Contributions à des fonds17 05624 915
65568 Autres contributions17 05624 915
6558 Autres contributions obligatoires289270
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions475525
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé475525
65748 Autres personnes de droit privé475525
67 Charges spécifiques10 849513
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)2 007513
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées7 187—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)7 187—
676 Neutralisations et différences sur réalisations (positives)1 655—
6761 Différences sur réalisations (positives) transférées en investissement1 655—
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses3863 834
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine386324
7031 Concessions et redevances funéraires60—
70311 Concession dans les cimetières (produit net)60—
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics326324
706 Prestations de services—1 894
7068 Autres redevances et droits—1 894
70681 Redevances d'assainissement et pour modernisation des réseaux de collecte—1 894
706811 Redevance d'assainissement collectif—1 894
708 Autres produits—1 616
7087 Remboursement de frais—1 616
70878 par des tiers—1 616
73 Impôts et taxes27 16626 230
731 Fiscalité locale17 03116 923
7311 Contributions directes17 03116 923
73111 Impôts directs locaux17 03116 923
732 Fiscalité reversée10 1709 342
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds10 1709 342
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants10 1709 342
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-35-35
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-35-35
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-35-35
739211 Attribution de compensation-35-35
74 Dotations et participations41 47133 531
741 D.G.F.18 12716 847
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)18 12716 847
74111 Dotation forfaitaire des communes10 75610 692
74112 Dotation d'aménagement7 3716 155
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes7 3716 155
742 Dotations aux élus locaux6 3146 310
744 FCTVA514492
747 Participations12 1072 925
7471 Etat—159
74718 Autres—159
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics12 1072 766
74751 GFP de rattachement12 1072 766
748 Compensations, attributions et autres participations4 4096 957
7483 Attributions de péréquation et de compensation4 4096 957
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière434435
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle—2 895
74837 Dotations de développement3 9753 627
748374 3 9753 627
75 Autres produits de gestion courante11 07311 894
752 Revenus des immeubles11 0738 640
758 Produits divers de gestion courante—3 254
7588 Autres produits divers de gestion courante—3 254
75888 Autres—3 254
76 Produits financiers531531
764 Revenus des valeurs mobilières de placement531531
77 Produits spécifiques9 145126
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale303126
775 Produits des cessions d'immobilisations8 842—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)8 842—