Cussy

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves514 974506 838
102 Dotations et fonds d'investissement259 465256 899
1021 Dotation110 171110 171
1022 Fonds d'investissement111 101108 535
10222 FCTVA73 92972 642
10226 Taxe d'aménagement7 8736 594
10228 Autres fonds d'investissement29 29929 299
1025 Dons et legs en capital38 19338 193
10251 Dons et legs en capital38 19338 193
106 Réserves255 509249 939
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés255 509249 939
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)128 542125 019
110 Report à nouveau (solde créditeur)128 542125 019
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement295 400295 400
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables125 191125 191
1321 Etat et établissements nationaux6 1096 109
1322 Régions9 5289 528
1323 Départements31 01931 019
1328 Autres78 53578 535
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable2 6822 682
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police2 6822 682
138 Autres subventions d'investissement non transférables167 527167 527
16 Emprunts et dettes assimilées12 01114 418
164 Emprunts auprès des établissements financiers10 87713 908
1641 Emprunts en euros10 87713 908
165 Dépôts et cautionnements reçus1 134510
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-9 523-9 523
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-9 523-9 523
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles12 61612 616
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme7 1807 180
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion260260
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires5 1765 176
2051 Concessions et droits similaires5 1765 176
21 Immobilisations corporelles803 781797 540
211 Terrains24 46824 468
2111 Terrains nus5 1835 183
2115 Terrains bâtis13 79513 795
2116 Cimetières5 4905 490
212 Agencements et aménagements de terrains4 4264 426
213 Constructions371 810365 419
2131 Bâtiments publics285 206285 206
2132 Bâtiments privés54 34347 952
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions30 81130 811
2138 Autres constructions1 4501 450
215 Installations, matériel et outillage techniques381 256381 406
2151 Réseaux de voirie350 191350 191
2152 Installations de voirie26 94226 942
2157 Matériel et outillage technique467467
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques3 6563 806
216 Biens historiques et culturels3 0123 012
2161 Biens historiques et culturels immobiliers3 0123 012
21611 Biens sous-jacents3 0123 012
218 Autres immobilisations corporelles18 80918 809
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers1 2531 253
2183 Matériel informatique1 9531 953
2184 Matériel de bureau et mobilier9 5139 513
2188 Autres6 0906 090
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition2 5472 547
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences4 2804 280
249 Droits du remettant-1 733-1 733
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-1 733-1 733
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés0-1 045
401 Fournisseurs0-1 045
4011 Fournisseurs0-1 045
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés1 8723 137
411 Redevables01 852
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1 8721 182
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables0103
4161 Créances douteuses0103
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques0166
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers—0
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu—0
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques0166
4431 Etat—0
44312 Recettes - Amiable—0
4432 Régions0166
44322 Recettes - Amiable0166
44326 Recettes - Contentieux0—
4433 Départements00
44331 Dépenses00
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4438 Autres établissements publics locaux0—
44381 Dépenses0—
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers0-186
462 Créances sur cessions d'immobilisations0—
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0—
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs0-186
4671 Autres comptes créditeurs0-186
46711 Autres comptes créditeurs0-186
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
46726 Débiteurs divers - Contentieux—0
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires—0
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes—0
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions—0
47138 Autres00
4717 Recettes relevé banque de France et DFT00
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra00
4718 Autres recettes à régulariser0—
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement0—
4728 Autres dépenses à régulariser0—
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés131 880126 470
511 Valeurs à l'encaissement0—
5115 Cartes bancaires à l'encaissement0—
515 Compte au Trésor131 880126 470
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire0—
584 Encaissements par lecture optique00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks3 3755 791
606 Achats non stockés de matières et fournitures3 3755 791
6061 Fournitures non stockables2 5784 329
60611 Eau et assainissement376391
60612 Énergie – Électricité2 2023 938
6062 Fournitures non stockées—96
60622 Carburants—96
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement263712
60632 Fournitures de petit équipement263712
6064 Fournitures administratives364447
6068 Autres matières et fournitures170207
61 Services extérieurs20 03721 727
611 Contrats de prestations de services3 1231 860
615 Entretien et réparations15 31517 382
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers14 40316 297
61521 Terrains9 7027 666
61522 Bâtiments4054 974
615221 Bâtiments publics—2 980
615228 Autres bâtiments4051 994
61523 Voies et réseaux4 2963 657
615231 Voiries4 2963 657
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers—201
61558 Autres biens mobiliers—201
6156 Maintenance912884
616 Primes d'assurances1 4811 829
6161 Multirisques1 1351 058
6168 Autres346771
618 Divers118656
62 Autres services extérieurs5 0685 718
623 Publicité, publications, relations publiques3 0402 262
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 1881 029
627 Services bancaires et assimilés3—
628 Divers8372 427
6281 Concours divers (cotisations)837453
6287 Remboursements de frais—1 974
62876 A un GFP de rattachement—1 974
63 Impôts, taxes et versements assimilés664650
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)8272
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)582578
64 Charges de personnel14 04813 313
641 Rémunérations du personnel10 93211 010
6411 Personnel titulaire—4 410
6413 Personnel non titulaire10 9326 600
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance2 6922 024
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance2 6922 024
647 Autres charges sociales1026
6470 Autres charges sociales1026
648 Autres charges de personnel414253
65 Autres charges de gestion courante28 86830 691
653 Indemnités24 89025 841
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus24 89025 841
65311 Indemnités de fonction22 54622 554
65313 Cotisations de retraite2 3443 287
655 Contributions obligatoires3 3783 307
6553 Service d'incendie3 3783 307
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions6001 543
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé6001 543
65741 Ménages—1 003
65748 Autres personnes de droit privé600540
66 Charges financières141174
661 Charges d'intérêts141174
6611 Intérêts des emprunts et dettes141174
66111 Intérêts réglés à l'échéance141174
67 Charges spécifiques150—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées150—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)150—
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses478523
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine360357
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics360357
708 Autres produits118166
7087 Remboursement de frais118166
70878 par des tiers118166
73 Impôts et taxes50 91436 624
731 Fiscalité locale49 08249 262
7311 Contributions directes49 08249 262
73111 Impôts directs locaux49 08249 262
732 Fiscalité reversée14 425—
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds14 425—
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants14 425—
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-12 593-12 638
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-12 593-12 638
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-12 373-12 373
739211 Attribution de compensation-12 373-12 373
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-220-265
739222 Fonds de péréquation des ressources-220-265
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-220-265
74 Dotations et participations25 00543 047
741 D.G.F.18 03918 751
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)18 03918 751
74111 Dotation forfaitaire des communes13 38014 132
74112 Dotation d'aménagement4 6594 619
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes4 1884 096
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes471523
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA—864
747 Participations—181
7471 Etat—181
74718 Autres—181
748 Compensations, attributions et autres participations61416 903
7483 Attributions de péréquation et de compensation61416 903
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière614616
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle—16 287
75 Autres produits de gestion courante7 0976 965
752 Revenus des immeubles6 8316 963
758 Produits divers de gestion courante2662
7588 Autres produits divers de gestion courante2662
75888 Autres2662
77 Produits spécifiques150—
775 Produits des cessions d'immobilisations150—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)150—