Cuzac

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves2 383 1202 354 105
102 Dotations et fonds d'investissement757 396728 381
1021 Dotation262 252262 252
1022 Fonds d'investissement486 298457 283
10222 FCTVA435 998407 821
10226 Taxe d'aménagement14 65913 821
10228 Autres fonds d'investissement35 64135 641
1025 Dons et legs en capital8 8468 846
10251 Dons et legs en capital8 8468 846
106 Réserves1 625 7241 625 724
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 625 7241 625 724
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)167 940133 165
110 Report à nouveau (solde créditeur)167 940133 165
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement834 685785 959
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables501 334452 608
1321 Etat et établissements nationaux111 959111 959
1322 Régions147 487147 487
1323 Départements67 02067 020
1324 Communes15 54115 541
13246 Attributions de compensation d'investissement15 54115 541
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier92 70184 931
13251 GFP de rattachement62 16454 394
13258 Autres groupements30 53730 537
1326 Autres établissements publics locaux10 60010 600
1327 Fonds européens40 956—
1328 Autres15 07015 070
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable300 803300 803
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police14 52414 524
1346 Fonds communaux et intercommunaux278 897278 897
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux278 897278 897
1348 Autres7 3827 382
138 Autres subventions d'investissement non transférables32 54832 548
16 Emprunts et dettes assimilées70 10976 627
164 Emprunts auprès des établissements financiers69 42975 947
1641 Emprunts en euros69 42975 947
165 Dépôts et cautionnements reçus680680
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-3 134-3 134
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-3 134-3 134
19 Neutralisations et régularisations d'opérations41 69341 693
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations41 69341 693
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles16 34616 746
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme16 34616 346
204 Subventions d'équipement versées0400
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics0400
20418 Organismes publics divers0400
204181 Biens mobiliers, matériel et études0400
21 Immobilisations corporelles3 153 9333 129 250
211 Terrains53 06853 068
2111 Terrains nus16 86216 862
2113 Terrains aménagés autres que voirie1 9191 919
2115 Terrains bâtis9 1739 173
2116 Cimetières2 9162 916
2118 Autres terrains22 19822 198
212 Agencements et aménagements de terrains173173
213 Constructions2 048 4562 025 693
2131 Bâtiments publics1 803 3551 800 615
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions54 49234 469
2138 Autres constructions190 609190 609
215 Installations, matériel et outillage techniques904 813904 567
2151 Réseaux de voirie559 749559 749
2152 Installations de voirie269 289269 289
2153 Réseaux divers50 47950 479
21538 Autres réseaux50 47950 479
2157 Matériel et outillage technique4 8374 837
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques20 45920 213
218 Autres immobilisations corporelles147 423145 749
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers911911
2183 Matériel informatique10 18610 186
2184 Matériel de bureau et mobilier106 837105 163
2188 Autres29 48929 489
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition89 82889 828
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences142 744142 744
249 Droits du remettant-52 916-52 916
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-52 916-52 916
26 Participations et créances rattachées à des participations300300
266 Autres formes de participation300300
28 Amortissements des immobilisations-3 269-3 269
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-3 269-3 269
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme-3 269-3 269
2804 Subventions d'équipement versées0—
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics0—
280418 Organismes publics divers0—
2804181 Biens mobiliers, matériel et études0—
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-4 214-7 854
401 Fournisseurs-4 214-4 104
4011 Fournisseurs-4 214-4 104
404 Fournisseurs d'immobilisations0-3 750
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés0-3 750
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie—0
40473 Fournisseurs d'immobilisations - Pénalités de retard d'exécution des marchés0-3 750
41 Redevables et comptes rattachés5 5605 173
411 Redevables5 1204 150
414 Locataires - Acquéreurs et locataires440733
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables0290
4161 Créances douteuses0290
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques0-17 897
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir—0
4411 Subventions à recevoir - Amiable—0
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers—0
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu—0
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques0-17 897
4431 Etat0—
44311 Dépenses0—
4432 Régions0—
44322 Recettes - Amiable0—
4434 Communes0-17 897
44341 Dépenses0-18 531
44342 Recettes - Amiable0634
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4438 Autres établissements publics locaux—0
44381 Dépenses—0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-79 575-76 030
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-79 575-76 030
4512 -79 575-76 030
46 Débiteurs et créditeurs divers0140
466 Excédents de versement00
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs0140
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs0140
46721 Débiteurs divers - Amiable0140
46726 Débiteurs divers - Contentieux—0
47 Comptes transitoires ou d'attente-1070
471 Recettes à classer ou à régulariser-1070
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions—0
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-1070
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-1070
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-1070
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0—
47143 Flux d'encaissement à réimputer00
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement—0
4728 Autres dépenses à régulariser00
48 Comptes de régularisation3 2553 917
486 Charges constatées d'avance3 2553 917
49 Dépréciation des comptes de tiers0-176
491 Dépréciation des comptes de redevables0-176
4911 Dépréciation des comptes de redevables0-176
496 Dépréciation des comptes de débiteurs divers—0
4961 Dépréciation des comptes de débiteurs divers—0
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés317 383283 057
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées00
51178 Autres valeurs impayées00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor317 383283 057
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire0—
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
587 Comptes pivots—0
5872 Compte pivot - Admission en non valeur—0
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks27 44537 490
606 Achats non stockés de matières et fournitures27 44537 490
6061 Fournitures non stockables5 3115 831
60611 Eau et assainissement1 4391 383
60612 Énergie – Électricité3 8724 448
6062 Fournitures non stockées17 41127 713
60621 Combustibles6 4656 423
60623 Alimentation10 94621 290
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement1 5651 292
60631 Fournitures d’entretien1 3161 065
60632 Fournitures de petit équipement249227
6064 Fournitures administratives661607
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)559392
6067 Fournitures scolaires1 9381 655
61 Services extérieurs29 08112 143
611 Contrats de prestations de services12 149663
615 Entretien et réparations13 0797 957
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers8 3523 628
61521 Terrains2 722178
61522 Bâtiments3 2513 436
615221 Bâtiments publics1 2941 729
615228 Autres bâtiments1 9571 707
61523 Voies et réseaux2 37914
615231 Voiries2 37914
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers492—
61558 Autres biens mobiliers492—
6156 Maintenance4 2354 329
616 Primes d'assurances3 8533 523
6161 Multirisques3 1912 861
6162 Assurance obligatoire dommage-construction662662
62 Autres services extérieurs19 12218 272
621 Personnel extérieur au service8 0957 657
6215 Personnel affecté par la collectivité de rattachement8 0957 657
623 Publicité, publications, relations publiques574556
626 Frais postaux et frais de télécommunications2 0481 758
627 Services bancaires et assimilés—4
628 Divers8 4058 297
6281 Concours divers (cotisations)5 6662 574
6287 Remboursements de frais2 7395 723
62875 Aux communes membres du GFP2 7395 723
63 Impôts, taxes et versements assimilés2 828659
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)467423
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)2 361236
64 Charges de personnel70 62964 955
641 Rémunérations du personnel49 39747 561
6411 Personnel titulaire24 43423 202
6413 Personnel non titulaire26 07524 603
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-1 112-244
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance21 23217 394
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance24 28020 419
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-3 048-3 025
65 Autres charges de gestion courante55 28350 714
653 Indemnités23 28823 041
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus23 28823 041
65311 Indemnités de fonction22 34822 258
65313 Cotisations de retraite940783
654 Pertes sur créances irrécouvrables—523
6541 Créances admises en non-valeur—523
655 Contributions obligatoires8 3005 150
6558 Autres contributions obligatoires8 3005 150
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions23 69522 000
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics19 78017 280
65731 Etat45—
65735 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier19 73517 280
657358 Autres groupements19 73517 280
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé3 9154 720
65748 Autres personnes de droit privé3 9154 720
66 Charges financières500544
661 Charges d'intérêts500544
6611 Intérêts des emprunts et dettes500544
66111 Intérêts réglés à l'échéance500544
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions400—
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement400—
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses46 80247 555
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine9832 019
7031 Concessions et redevances funéraires—1 000
70311 Concession dans les cimetières (produit net)—1 000
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics9831 019
706 Prestations de services20 53220 422
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement20 53220 422
708 Autres produits25 28725 114
7084 Mise à disposition de personnel facturée16 38522 417
70845 aux communes membres du GFP16 38522 417
7087 Remboursement de frais8 9022 697
70871 par la collectivité de rattachement—1 000
70872 par les budgets annexes et les régies1 000—
708721 1 000—
70875 par les communes membres du GFP6 506780
70878 par des tiers1 396917
73 Impôts et taxes94 49297 423
731 Fiscalité locale36 94737 684
7311 Contributions directes36 94737 684
73111 Impôts directs locaux36 82537 684
73118 Autres contributions directes122—
732 Fiscalité reversée57 54559 739
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales46 53046 530
73211 Attribution de compensation46 53046 530
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds11 01513 209
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants11 01513 209
74 Dotations et participations44 28964 695
741 D.G.F.25 67426 030
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)25 67426 030
74111 Dotation forfaitaire des communes11 48213 365
74112 Dotation d'aménagement14 19212 665
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes14 19212 665
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA146468
747 Participations10 88029 416
7471 Etat432184
74718 Autres432184
7474 Communes10 4489 686
74741 Communes membres du GFP10 4489 686
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics019 546
74751 GFP de rattachement019 546
748 Compensations, attributions et autres participations2 7703 966
7483 Attributions de péréquation et de compensation2 3032 299
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière2 3032 299
7484 Dotation de recensement467—
7488 Autres attributions et participations—1 667
75 Autres produits de gestion courante24 5558 792
752 Revenus des immeubles8 7608 280
755 Dédits et pénalités3 750—
757 Subventions11 775—
7573 Subventions de fonctionnement des organismes publics11 775—
757351 11 775—
758 Produits divers de gestion courante270512
7584 Recouvrement sur créances admises en non valeur—45
7588 Autres produits divers de gestion courante270467
75888 Autres270467
76 Produits financiers—150
762 Produits des autres immobilisations financières—150
7621 Produits des autres immobilisations financières - encaissés à l'échéance—150
77 Produits spécifiques—75
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale—75
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions176863
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)176863