Cuzieu

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves6 337 6136 225 163
102 Dotations et fonds d'investissement2 674 5322 625 256
1021 Dotation958 668958 668
1022 Fonds d'investissement1 715 7891 666 513
10222 FCTVA1 303 9041 256 281
10226 Taxe d'aménagement187 995186 342
10227 Versement pour sous densité4 9254 925
10228 Autres fonds d'investissement218 965218 965
1025 Dons et legs en capital7575
10251 Dons et legs en capital7575
106 Réserves3 663 0813 599 907
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés3 663 0813 599 907
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)656 950580 830
110 Report à nouveau (solde créditeur)656 950580 830
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement3 017 2203 017 220
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables2 804 4832 804 483
1321 Etat et établissements nationaux317 771317 771
1322 Régions184 465184 465
1323 Départements1 383 2401 383 240
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier786 294786 294
13251 GFP de rattachement568 528568 528
13258 Autres groupements217 766217 766
1328 Autres132 713132 713
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable189 870189 870
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police82 12182 121
1346 Fonds communaux et intercommunaux107 749107 749
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux107 749107 749
138 Autres subventions d'investissement non transférables22 86722 867
1388 Autres22 86722 867
16 Emprunts et dettes assimilées1 071 563685 457
164 Emprunts auprès des établissements financiers1 068 001682 442
1641 Emprunts en euros1 068 001682 442
165 Dépôts et cautionnements reçus3 5623 015
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-211 043-211 043
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations43 81243 812
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-158 797-158 797
198 Neutralisation des amortissements-96 058-96 058
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles164 928164 643
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme71 84071 840
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion4 4523 228
2031 Frais d'études4 4523 228
204 Subventions d'équipement versées71 23272 171
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics71 23270 171
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier71 23270 171
204158 Autres groupements et collectivités à statut particulier71 23270 171
2041582 Bâtiments et installations71 23270 171
2042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé02 000
20422 Bâtiments et installations02 000
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires17 40417 404
2051 Concessions et droits similaires17 40417 404
21 Immobilisations corporelles10 216 5019 681 625
211 Terrains391 573390 763
2111 Terrains nus105 280105 280
2112 Terrains de voirie3 4983 498
2113 Terrains aménagés autres que voirie12 51012 510
2115 Terrains bâtis110 441109 631
2116 Cimetières43 56143 561
2118 Autres terrains116 283116 283
212 Agencements et aménagements de terrains29 32322 982
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes1 0451 045
2128 Autres agencements et aménagements28 27821 937
213 Constructions5 356 7935 305 973
2131 Bâtiments publics4 561 5114 521 025
21311 Bâtiments administratifs446 399446 399
21312 Bâtiments scolaires880 759847 439
21314 Bâtiments culturels et sportifs777 552777 552
21316 Equipements du cimetière167 526167 526
21318 Autres bâtiments publics2 289 2752 282 109
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions225 711215 377
21351 Bâtiments publics208 457198 123
21352 Bâtiments privés17 25417 254
2138 Autres constructions569 571569 571
215 Installations, matériel et outillage techniques3 970 6883 508 724
2151 Réseaux de voirie2 350 3842 350 384
2152 Installations de voirie747 917746 816
2153 Réseaux divers679 136225 091
21534 Réseaux d'électrification217 139217 139
21538 Autres réseaux461 9977 952
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile3 7773 777
21568 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile3 7773 777
2157 Matériel et outillage technique22 62722 627
21573 Matériel et outillage de voirie20 88120 881
215738 Autre matériel et outillage de voirie20 88120 881
21574 Installations, matériel et outillage techniques des caisses des écoles1 7461 746
215741 Installations, matériel et outillage des cantines scolaires1 7461 746
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques166 847160 029
216 Biens historiques et culturels1 1401 140
2162 Biens historiques et culturels mobiliers1 1401 140
21621 Biens sous-jacents1 1401 140
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition125125
2178 Autres immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à disposition125125
21783 Matériel informatique125125
217838 Autre matériel informatique125125
218 Autres immobilisations corporelles466 859451 918
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers64 61764 617
2182 Matériel de transport40 35740 357
21828 Autres matériels de transport40 35740 357
2183 Matériel informatique101 879101 536
21831 Matériel informatique scolaire49 30849 308
21838 Autre matériel informatique52 57152 228
2184 Matériel de bureau et mobilier84 70772 196
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire15 07815 078
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers69 62957 118
2185 Matériel de téléphonie680680
2188 Autres174 619172 532
27 Autres immobilisations financières183183
272 Titres immobilisés (droits de créance)183183
28 Amortissements des immobilisations-23 895-20 005
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-23 895-20 005
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme-2 020-2 020
2804 Subventions d'équipement versées-21 875-17 985
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-21 875-16 385
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier-21 875-16 385
2804158 Autres groupements et collectivités à statut particulier-21 875-16 385
28041582 Bâtiments et installations-21 875-16 385
28042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé0-1 600
280422 Bâtiments et installations0-1 600
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-31 541-22 471
401 Fournisseurs-28 080-19 952
4011 Fournisseurs-28 080-19 952
404 Fournisseurs d'immobilisations-3 461-2 519
4041 Fournisseurs d'immobilisations-3 461-2 519
41 Redevables et comptes rattachés25 17814 751
411 Redevables7 1666 289
414 Locataires - Acquéreurs et locataires14 9725 590
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables3 0402 872
4161 Créances douteuses3 0402 872
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-709-849
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-600-651
4431 Etat00
44311 Dépenses—0
44312 Recettes - Amiable00
44316 Recettes - Contentieux—0
4433 Départements—0
44331 Dépenses—0
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4437 CCAS00
44371 Dépenses00
4438 Autres établissements publics locaux-600-651
44381 Dépenses-600-651
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires-109-198
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser-176-281
44551 TVA à décaisser-176-281
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles10484
44562 TVA sur immobilisations00
44566 TVA sur autres biens et services10484
44567 Crédit de TVA à reporter—0
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées-37-1
44571 TVA collectée-37-1
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-21 802-21 282
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-21 802-21 282
45101 -21 802-21 282
46 Débiteurs et créditeurs divers-1 164-2 807
466 Excédents de versement-54-234
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs-1 110-2 573
4671 Autres comptes créditeurs-1 110-2 573
46711 Autres comptes créditeurs-1 110-2 573
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
4678 0—
47 Comptes transitoires ou d'attente-1020
471 Recettes à classer ou à régulariser-1020
4711 Versements des régisseurs00
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47133 Fonds d'emprunt0—
47134 Subventions—0
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales—0
47143 Flux d'encaissement à réimputer00
4717 Recettes relevé banque de France et DFT-30
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra-30
4718 Autres recettes à régulariser-990
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
475 Recettes sur rôle00
4751 Redevables sur rôle00
4757 Produits sur rôle00
478 Autres comptes transitoires00
4784 Arrondis sur déclaration de TVA00
49 Dépréciation des comptes de tiers-449-449
491 Dépréciation des comptes de redevables-449-449
4911 Dépréciation des comptes de redevables-449-449
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés759 118643 584
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées00
51178 Autres valeurs impayées00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor759 118643 584
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
587 Comptes pivots0—
5872 Compte pivot - Admission en non valeur0—
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks137 063129 293
602 Achats stockés - Autres approvisionnements0—
6022 Fournitures consommables0—
60226 Habillement et vêtements de travail0—
606 Achats non stockés de matières et fournitures137 063129 293
6061 Fournitures non stockables35 65525 604
60611 Eau et assainissement2 3705 776
60612 Energie - Electricité33 28519 828
6062 Fournitures non stockées71 45670 408
60621 Combustibles25 98230 300
60622 Carburants7 1163 753
60623 Alimentation37 95136 264
60624 Produits de traitement407—
60628 Autres fournitures non stockées—91
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement19 54321 209
60631 Fournitures d'entretien2 9783 076
60632 Fournitures de petit équipement11 38412 303
60633 Fournitures de voirie4 2824 222
60636 Habillement et vêtements de travail8991 608
6064 Fournitures administratives2 2993 027
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)418749
6066 Produits pharmaceutiques83—
60668 Autres produits pharmaceutiques83—
6067 Fournitures scolaires5 6995 259
6068 Autres matières et fournitures1 9103 037
61 Services extérieurs132 150110 434
611 Contrats de prestations de services9 9499 146
613 Locations17 85125 604
6135 Locations mobilières17 85125 604
61351 Matériel roulant7 54413 489
61358 Autres10 30712 115
614 Charges locatives et de copropriété1 1591 061
615 Entretien et réparations65 08857 360
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers45 38926 019
61521 Terrains11096
61522 Bâtiments23 07311 003
615221 Bâtiments publics20 4259 359
615228 Autres bâtiments2 6481 644
61523 Voies et réseaux22 20614 920
615231 Voiries16 1343 838
615232 Réseaux6 07211 082
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers8 88214 317
61551 Matériel roulant2 1582 836
61558 Autres biens mobiliers6 72411 481
6156 Maintenance10 81717 024
616 Primes d'assurances37 57015 221
6161 Multirisques12 25311 121
6168 Autres25 3174 100
618 Divers5332 042
6182 Documentation générale et technique533494
6184 Versements à des organismes de formation—1 548
62 Autres services extérieurs57 83270 845
621 Personnel extérieur au service15 60020 631
6216 Personnel affecté par le GFP de rattachement—6 170
6218 Autre personnel extérieur15 60014 461
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires2 2205 675
6225 Indemnités au comptable et aux régisseurs258220
6226 Honoraires1 7644 580
62261 Honoraires médicaux et paramédicaux12653
62268 Autres honoraires, conseils1 6384 527
6227 Frais d'actes et de contentieux—875
6228 Divers198—
623 Publicité, publications, relations publiques9 40210 229
6232 Fêtes et cérémonies4 7915 390
6234 Réceptions—673
6236 Catalogues et imprimés et publications4 3813 956
6237 —210
6238 Divers230—
625 Déplacements et missions932308
6251 Voyages, déplacements et missions932308
626 Frais postaux et frais de télécommunications6 91112 526
6261 Frais d'affranchissement1 4141 732
6262 Frais de télécommunications5 49710 794
627 Services bancaires et assimilés64522
628 Divers22 12221 454
6281 Concours divers (cotisations)1 2531 111
6283 Frais de nettoyage des locaux17 89619 133
6287 Remboursements de frais—100
62876 A un GFP de rattachement—100
6288 Autres2 9731 110
63 Impôts, taxes et versements assimilés14 69714 467
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)5 6376 005
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.207227
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de gestion de la fonction publique territoriale4 7365 024
6338 Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations694754
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)9 0608 462
6351 Impôts directs9 0608 462
63512 Taxes foncières9 0608 462
64 Charges de personnel320 321325 926
641 Rémunérations du personnel214 903204 562
6411 Personnel titulaire218 175231 053
64111 Rémunération principale189 646200 680
64112 Supplément familial de traitement et indemnité de résidence1 5471 529
64113 NBI4 4275 105
64118 Autres indemnités22 55523 739
6413 Personnel non titulaire30 62723 641
64131 Rémunérations27 91821 620
64132 Supplément familial de traitement et indemnité de résidence682699
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi691—
64138 Primes et autres indemnités1 3361 322
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-33 899-50 132
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance102 976119 172
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.41 63243 537
6453 Cotisations aux caisses de retraites59 29455 695
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.1 204957
6455 Cotisations pour assurance du personnel—18 983
6456 Versement au F.N.C. du supplément familial467—
6458 Cotisations aux autres organismes sociaux379—
647 Autres charges sociales2 4422 192
6475 Médecine du travail, pharmacie—63
6478 Autres charges sociales diverses2 4422 170
6479 Remboursements sur autres charges sociales—-41
65 Autres charges de gestion courante116 280126 795
653 Indemnités80 21881 432
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus80 21881 432
65311 Indemnités de fonction63 86863 868
65312 Frais de mission et de déplacement—948
65313 Cotisations de retraite8 3248 590
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale7 3307 330
65315 Formation645645
65317 Compensation pour perte de revenus5151
653172 Cotisations au fonds de financement de l'allocation de fin de mandat5151
654 Pertes sur créances irrécouvrables237—
6541 Créances admises en non-valeur237—
655 Contributions obligatoires19 37132 531
6556 Contributions aux organismes de regroupement18 6494 192
65568 Autres contributions18 6494 192
6558 Autres contributions obligatoires72228 339
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions8 95012 480
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics4 0008 000
65736 Etablissements et services rattachés4 0008 000
657363 à caractère administratif4 0008 000
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé4 9504 480
65748 Autres personnes de droit privé4 9504 480
658 Charges diverses de gestion courante7 504352
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires1 712—
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage1 499—
65818 Autres213—
6588 Autres charges diverses de gestion courante5 792352
65888 Autres5 792352
66 Charges financières20 08920 193
661 Charges d'intérêts20 08920 193
6611 Intérêts des emprunts et dettes20 08920 193
66111 Intérêts réglés à l'échéance20 08920 193
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions5 8906 273
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement5 8906 273
6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles5 8905 824
6817 Dotations aux dépréciations des actifs circulants—449
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses92 19069 561
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine5 1894 111
7031 Concessions et redevances funéraires3 4073 473
70311 Concession dans les cimetières (produit net)3 4073 473
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics718286
70323 Redevance d'occupation du domaine public718286
7037 Contribution pour dégradation des voies et chemins1 000—
7038 Autres redevances et recettes64352
70388 Autres redevances et recettes diverses64352
706 Prestations de services60 76352 691
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement60 76352 691
708 Autres produits26 23812 759
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles)18 6896 896
7087 Remboursement de frais7 5495 863
70878 par des tiers7 5495 863
72 Production immobilisée9 783—
722 Immobilisations corporelles9 783—
73 Impôts et taxes681 109668 072
731 Fiscalité locale588 036598 481
7311 Contributions directes588 036571 976
73111 Impôts directs locaux588 036568 732
73118 Autres contributions directes—3 244
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement—26 505
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière—26 505
732 Fiscalité reversée94 37774 178
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales72 46474 178
73211 Attribution de compensation72 46474 178
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds21 913—
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants21 913—
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-1 304-4 587
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale—-2 271
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes—-2 271
739111 Restitutions au titre des dégrèvements à la charge des collectivités locales—-103
7391111 Dégrèvement de taxe foncière sur les propriétés non bâties en faveur des jeunes agriculteurs—-53
7391118 Autres restitutions au titre des dégrèvements sur contributions directes—-50
739118 Autres reversements et restitutions sur contributions directes—-2 168
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-1 304-2 316
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-1 304-2 316
739222 Fonds de péréquation des ressources-1 304-2 316
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-1 304-2 316
74 Dotations et participations158 036159 276
741 D.G.F.148 457150 312
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)148 457150 312
74111 Dotation forfaitaire des communes102 405104 776
74112 Dotation d'aménagement46 05245 536
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes36 44734 864
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes9 60510 672
742 Dotations aux élus locaux293293
744 FCTVA1 8851 595
747 Participations—488
7471 Etat—488
74718 Autres—488
748 Compensations, attributions et autres participations7 4016 588
7483 Attributions de péréquation et de compensation6 0195 892
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière6 019—
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation—5 892
7488 Autres attributions et participations1 382696
74888 Autres1 382696
75 Autres produits de gestion courante77 12546 173
752 Revenus des immeubles71 07936 019
758 Produits divers de gestion courante6 04610 154
7588 Autres produits divers de gestion courante6 04610 154
75888 Autres6 04610 154
76 Produits financiers1415
761 Produits de participations1415
77 Produits spécifiques—422
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale—422