Cuzion

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves10 674 93710 620 225
102 Dotations et fonds d'investissement2 628 9832 574 271
1021 Dotation1 332 8281 332 828
1022 Fonds d'investissement1 296 1551 241 443
10222 FCTVA1 223 9801 169 268
10226 Taxe d'aménagement13 31113 311
10227 Versement pour sous densité531531
10228 Autres fonds d'investissement58 33358 333
106 Réserves8 045 9548 045 954
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés8 045 9548 045 954
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)300 81277 040
110 Report à nouveau (solde créditeur)300 81277 040
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement1 648 7151 496 361
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables2 8501 314
1314 Communes1 3141 314
13141 Communes membres du GFP1 3141 314
1317 Budget communautaire et fonds structurels1 536—
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables986 188949 659
1321 Etat et établissements nationaux86 26983 649
1322 Régions471 061453 703
1323 Départements400 896389 934
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier3 8973 897
13258 Autres groupements3 8973 897
1327 Fonds européens5 9765 976
1328 Autres18 08912 500
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable659 677545 388
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police8 3358 335
1346 Fonds communaux et intercommunaux622 842508 553
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux622 842508 553
1348 Autres28 50028 500
16 Emprunts et dettes assimilées131 242168 460
164 Emprunts auprès des établissements financiers130 102166 920
1641 Emprunts en euros130 102166 920
165 Dépôts et cautionnements reçus1 1401 540
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-180 237-168 755
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-116 601-105 119
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-63 636-63 636
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles773 145800 191
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme1 7061 706
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion7 00834 054
204 Subventions d'équipement versées741 231741 231
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics733 125733 125
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier508 857508 857
204151 GFP de rattachement508 857508 857
2041512 Bâtiments et installations508 857508 857
20418 Organismes publics divers224 268224 268
204182 Bâtiments et installations224 268224 268
2042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé8 1068 106
20422 Bâtiments et installations8 1068 106
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires23 20023 200
2051 Concessions et droits similaires23 20023 200
21 Immobilisations corporelles10 907 49210 222 600
211 Terrains933 759845 227
2111 Terrains nus102 26590 753
2112 Terrains de voirie2 7732 773
2113 Terrains aménagés autres que voirie723 856647 629
2115 Terrains bâtis66 31365 520
2116 Cimetières33 46633 466
2117 Bois et forêts437437
2118 Autres terrains4 6494 649
212 Agencements et aménagements de terrains90 78023 432
213 Constructions4 141 2623 749 433
2131 Bâtiments publics2 855 3852 764 099
2132 Bâtiments privés940 945849 817
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions33 2686 971
2138 Autres constructions311 664128 546
215 Installations, matériel et outillage techniques4 947 7244 864 663
2151 Réseaux de voirie3 632 5683 626 628
2152 Installations de voirie114 510114 510
2153 Réseaux divers613 327589 243
21538 Autres réseaux613 327589 243
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile7 4747 474
2157 Matériel et outillage technique98 939110 718
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques480 906416 090
216 Biens historiques et culturels10 0532 992
2161 Biens historiques et culturels immobiliers2 9922 992
21611 Biens sous-jacents2 9922 992
2162 Biens historiques et culturels mobiliers7 061—
21622 Dépenses ultérieures immobilisées7 061—
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition606606
2178 Autres immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à disposition606606
218 Autres immobilisations corporelles783 308736 247
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers63 11958 881
2182 Matériel de transport353 709353 709
2183 Matériel informatique57 64957 124
2184 Matériel de bureau et mobilier89 00487 465
2188 Autres219 827179 068
23 Immobilisations en cours273 868654 012
231 Immobilisations corporelles en cours273 868654 012
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition776 950776 950
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences642 439642 439
243 Mises en affectation à une régie dotée de la personnalité morale et de l'autonomie financière178 442178 442
249 Droits du remettant-43 931-43 931
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-43 931-43 931
27 Autres immobilisations financières2 1422 142
275 Dépôts et cautionnements versés2 1422 142
28 Amortissements des immobilisations-464 688-412 611
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-464 688-412 611
2803 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion-5 927-4 741
2804 Subventions d'équipement versées-458 761-407 870
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-455 519-405 165
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier-315 443-279 257
2804151 GFP de rattachement-315 443-279 257
28041512 Bâtiments et installations-315 443-279 257
280418 Organismes publics divers-140 076-125 908
2804182 Bâtiments et installations-140 076-125 908
28042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé-3 242-2 705
280422 Bâtiments et installations-3 242-2 705
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-19 331-17 072
401 Fournisseurs-14 004-104
4011 Fournisseurs-14 004-104
404 Fournisseurs d'immobilisations-5 327-16 968
4041 Fournisseurs d'immobilisations0-13 350
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-5 327-3 618
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-5 327-3 618
41 Redevables et comptes rattachés7 0839 664
411 Redevables2 5512 571
414 Locataires - Acquéreurs et locataires3 8915 280
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables6411 813
4161 Créances douteuses6411 813
42 Personnel et comptes rattachés1313
421 Personnel - Rémunérations dues00
425 Personnel - Avances et acomptes—0
427 Personnel - Oppositions0—
429 Déficits et débets des comptables et régisseurs1313
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques12822 735
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques022 607
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable—0
4433 Départements00
44331 Dépenses00
4434 Communes022 607
44341 Dépenses0—
44342 Recettes - Amiable022 607
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
44352 Recettes - Amiable0—
4438 Autres établissements publics locaux—0
44381 Dépenses—0
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires128128
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser194194
44551 TVA à décaisser194194
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées-66-66
44571 TVA collectée-66-66
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-67 207-53 499
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-67 207-53 499
4511 -67 207-53 499
46 Débiteurs et créditeurs divers-6 244-5 695
462 Créances sur cessions d'immobilisations0900
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0900
464 Opérations pour le compte de tiers-7 566-7 774
4648 Opérations pour le compte de tiers-7 566-7 774
466 Excédents de versement-169-169
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs1 4911 348
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs1 4911 348
46721 Débiteurs divers - Amiable1 4911 348
47 Comptes transitoires ou d'attente24 4962 219
471 Recettes à classer ou à régulariser22 315-340
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres23 330-243
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres23 330-243
4714 Recettes à réimputer-664-97
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-664-97
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-664-97
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
4718 Autres recettes à régulariser-351—
472 Dépenses à classer ou à régulariser2 1812 559
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable2 1812 559
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt2 1812 559
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement0—
4728 Autres dépenses à régulariser00
49 Dépréciation des comptes de tiers-251-251
491 Dépréciation des comptes de redevables-251-251
4911 Dépréciation des comptes de redevables-251-251
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés636 842415 703
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement—0
515 Compte au Trésor636 842415 703
58 Virements internes1040
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés1040
587 Comptes pivots0—
5872 Compte pivot - Admission en non valeur0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks119 87097 739
604 Achats d'études, prestations de services6 9929 324
6041 Achats d'études (autres que terrains à aménager)—2 400
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager)6 9926 924
606 Achats non stockés de matières et fournitures112 87888 415
6061 Fournitures non stockables60 85056 242
60611 Eau et assainissement1 4282 439
60612 Énergie – Électricité59 42253 803
6062 Fournitures non stockées20 75113 897
60621 Combustibles4 3081 351
60622 Carburants15 59612 546
60623 Alimentation7—
60624 Produits de traitement840—
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement17 8109 343
60631 Fournitures d’entretien6 6862 306
60632 Fournitures de petit équipement5 6883 290
60633 Fournitures de voirie2 1211 427
60636 Vêtements de travail3 3152 320
6064 Fournitures administratives3 0522 128
6067 Fournitures scolaires108—
6068 Autres matières et fournitures10 3076 805
61 Services extérieurs137 03898 506
611 Contrats de prestations de services7222 902
613 Locations23 71617 326
615 Entretien et réparations90 60449 925
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers49 99617 074
61521 Terrains20 046359
61522 Bâtiments18 60111 084
615221 Bâtiments publics9 0167 236
615228 Autres bâtiments9 5853 848
61523 Voies et réseaux11 3495 631
615231 Voiries8 4185 631
615232 Réseaux2 931—
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers24 91519 159
61551 Matériel roulant12 3407 615
61558 Autres biens mobiliers12 57511 544
6156 Maintenance15 69313 692
616 Primes d'assurances19 22514 412
6161 Multirisques7 5146 254
6168 Autres11 7118 158
618 Divers2 77113 941
62 Autres services extérieurs50 95161 602
621 Personnel extérieur au service—432
6218 Autre personnel extérieur—432
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires9691 916
623 Publicité, publications, relations publiques33 67345 432
624 Transports de biens et transports collectifs11—
625 Déplacements et missions52896
626 Frais postaux et frais de télécommunications9 9737 057
627 Services bancaires et assimilés3—
628 Divers6 2705 869
6281 Concours divers (cotisations)5 5535 578
6287 Remboursements de frais49067
62878 A ddes tiers49067
6288 Autres227224
63 Impôts, taxes et versements assimilés7 8858 480
631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts)—34
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)3 7614 312
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)4 1244 134
64 Charges de personnel286 115316 230
641 Rémunérations du personnel195 004221 137
6411 Personnel titulaire154 646164 171
6413 Personnel non titulaire47 86467 764
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-7 506-10 798
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance89 11594 633
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance89 11594 633
647 Autres charges sociales1 575460
6470 Autres charges sociales1 697460
6479 Remboursements sur autres charges sociales-122—
648 Autres charges de personnel421—
65 Autres charges de gestion courante155 341155 956
653 Indemnités28 37128 371
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus28 37128 371
65311 Indemnités de fonction27 22827 228
65313 Cotisations de retraite1 1431 143
654 Pertes sur créances irrécouvrables101—
6541 Créances admises en non-valeur101—
655 Contributions obligatoires97 17399 632
6553 Service d'incendie22 45921 301
6556 Contributions à des fonds74 28777 912
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)73 58477 189
65568 Autres contributions703723
6557 Contributions communales et intercommunales obligatoires427419
65572 Aide sociale du département427419
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions29 26024 624
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics1 300—
65735 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier1 300—
657358 Autres groupements1 300—
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé27 96024 624
65748 Autres personnes de droit privé27 96024 624
658 Charges diverses de gestion courante4363 329
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires38—
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage38—
6588 Autres charges diverses de gestion courante3983 329
65888 Autres3983 329
66 Charges financières1 5662 099
661 Charges d'intérêts1 5662 099
6611 Intérêts des emprunts et dettes1 5662 099
66111 Intérêts réglés à l'échéance1 5662 099
67 Charges spécifiques17 28258 281
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées17 28258 281
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)17 28258 281
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions52 07655 966
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement52 07655 966
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses15 65819 315
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine12 18412 476
7031 Concessions et redevances funéraires2 8533 852
70311 Concession dans les cimetières (produit net)2 8533 426
70312 Redevances funéraires—426
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics8 6418 564
7038 Autres redevances et recettes69060
70388 Autres redevances et recettes diverses69060
706 Prestations de services1 209—
7068 Autres redevances et droits1 209—
70688 Autres prestations de services1 209—
708 Autres produits2 2656 839
7084 Mise à disposition de personnel facturée—2 655
70848 aux autres organismes—2 655
7087 Remboursement de frais2 2654 184
70872 par les budgets annexes et les régies2 2651 754
708722 2 2651 754
70878 par des tiers—2 430
73 Impôts et taxes877 115807 074
731 Fiscalité locale588 216512 994
7311 Contributions directes213 172156 602
73111 Impôts directs locaux155 588156 128
73118 Autres contributions directes57 584474
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement375 044356 392
73132 Taxe sur les pylônes électriques375 044356 392
732 Fiscalité reversée293 778297 242
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales271 045271 060
73211 Attribution de compensation271 045271 060
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds22 73326 182
73222 Fonds de péréquation des ressources7 3308 305
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales7 3308 305
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants15 40317 877
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-4 879-3 162
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale-227-143
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes-227-143
739111 Restitutions au titre des dégrèvements à la charge des collectivités locales-227-143
7391111 Dégrèvement de taxe foncière sur les propriétés non bâties en faveur des jeunes agriculteurs-42-47
7391112 Dégrèvement de taxe d'habitation sur les logements vacants-185-96
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-4 652-3 019
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-4 652-3 019
739222 Fonds de péréquation des ressources-4 652-3 019
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-4 652-3 019
74 Dotations et participations134 135129 996
741 D.G.F.23 26521 363
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)23 26521 363
74111 Dotation forfaitaire des communes0476
74112 Dotation d'aménagement23 26520 887
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes23 26520 887
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA12 183715
747 Participations—11 075
7471 Etat—252
74718 Autres—252
7473 Départements—10 823
748 Compensations, attributions et autres participations93 86892 028
7483 Attributions de péréquation et de compensation93 86892 028
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière89 31787 874
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation—0
74837 Dotations de développement4 5514 154
748374 4 5514 154
75 Autres produits de gestion courante45 45462 761
752 Revenus des immeubles31 73434 051
756 Libéralités reçues1 800300
758 Produits divers de gestion courante11 92028 410
7581 Redevances diverses2 0051 998
75814 Redevance sur l'énergie hydraulique2 0051 998
7588 Autres produits divers de gestion courante9 91526 412
75888 Autres9 91526 412
76 Produits financiers55
768 Autres produits financiers55
7688 Autres55
77 Produits spécifiques24 83359 482
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale7 5511 201
775 Produits des cessions d'immobilisations5 80049 900
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)5 80049 900
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat11 4828 381
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat11 4828 381