Damousies

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte2025
10 Dotations, fonds divers et réserves1 497 082
102 Dotations et fonds d'investissement648 094
1021 Dotation400 741
1022 Fonds d'investissement239 644
10222 FCTVA237 208
10226 Taxe d'aménagement824
10228 Autres fonds d'investissement1 612
1025 Dons et legs en capital7 709
10251 Dons et legs en capital7 709
106 Réserves848 988
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés848 988
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)326 113
110 Report à nouveau (solde créditeur)326 113
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)0
13 Subventions d'investissement239 944
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables82 266
1321 Etat et établissements nationaux27 772
1322 Régions2 256
1323 Départements52 238
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable44 217
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police899
1346 Fonds communaux et intercommunaux43 318
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux43 318
138 Autres subventions d'investissement non transférables113 461
1388 Autres113 461
16 Emprunts et dettes assimilées3 314
164 Emprunts auprès des établissements financiers1 624
1641 Emprunts en euros1 624
165 Dépôts et cautionnements reçus1 690
19 Neutralisations et régularisations d'opérations76 075
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations83 470
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-7 395
Compte2025
20 Immobilisations incorporelles4 321
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires359
2051 Concessions et droits similaires359
208 Autres immobilisations incorporelles3 962
2088 Autres immobilisations incorporelles3 962
21 Immobilisations corporelles1 758 115
211 Terrains50 648
2111 Terrains nus506
2112 Terrains de voirie30
2115 Terrains bâtis4 764
2116 Cimetières33 293
2118 Autres terrains12 055
212 Agencements et aménagements de terrains365
2128 Autres agencements et aménagements365
213 Constructions958 748
2131 Bâtiments publics913 842
21311 Bâtiments administratifs279 364
21312 Bâtiments scolaires11 962
21316 Equipements du cimetière768
21318 Autres bâtiments publics621 748
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions44 898
21351 Bâtiments publics44 898
2138 Autres constructions8
215 Installations, matériel et outillage techniques660 579
2151 Réseaux de voirie617 661
2153 Réseaux divers30 560
21538 Autres réseaux30 560
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile1 217
21568 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile1 217
2157 Matériel et outillage technique5 514
21578 Autre matériel technique5 514
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques5 627
218 Autres immobilisations corporelles87 775
2183 Matériel informatique16 672
21838 Autre matériel informatique16 672
2184 Matériel de bureau et mobilier38 285
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers38 285
2188 Autres32 818
26 Participations et créances rattachées à des participations18 675
266 Autres formes de participation18 675
27 Autres immobilisations financières1 344
272 Titres immobilisés (droits de créance)150
275 Dépôts et cautionnements versés1 194
Compte2025
40 Fournisseurs et comptes rattachés0
401 Fournisseurs0
4011 Fournisseurs0
404 Fournisseurs d'immobilisations0
4041 Fournisseurs d'immobilisations0
41 Redevables et comptes rattachés2 300
411 Redevables120
414 Locataires - Acquéreurs et locataires2 180
42 Personnel et comptes rattachés0
421 Personnel - Rémunérations dues0
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux0
431 Sécurité sociale0
437 Autres organismes sociaux0
44 Etat et autres collectivités publiques0
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques0
4431 Etat0
44311 Dépenses0
44312 Recettes - Amiable0
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0
44351 Dépenses0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés0
46 Débiteurs et créditeurs divers4 431
466 Excédents de versement0
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs4 431
4671 Autres comptes créditeurs0
46711 Autres comptes créditeurs0
4672 Autres comptes débiteurs4 431
46721 Débiteurs divers - Amiable4 431
47 Comptes transitoires ou d'attente0
471 Recettes à classer ou à régulariser0
4711 Versements des régisseurs0
4713 Recettes perçues avant émission des titres0
47131 Versements sur contributions directes0
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement0
47138 Autres0
4714 Recettes à réimputer0
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0
472 Dépenses à classer ou à régulariser0
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable0
47218 Autres dépenses0
Compte2025
51 Trésor, établissements financiers et assimilés430 550
511 Valeurs à l'encaissement0
5118 Autres valeurs à l'encaissement0
515 Compte au Trésor430 550
58 Virements internes0
584 Encaissements par lecture optique0
Compte2025
60 Achats et variation des stocks12 963
604 Achats d'études, prestations de services2 773
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager)2 773
606 Achats non stockés de matières et fournitures10 190
6061 Fournitures non stockables8 839
60611 Eau et assainissement965
60612 Energie - Electricité6 804
60613 Chauffage urbain1 070
6062 Fournitures non stockées176
60623 Alimentation22
60624 Produits de traitement136
60628 Autres fournitures non stockées18
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement499
60631 Fournitures d'entretien92
60632 Fournitures de petit équipement407
6064 Fournitures administratives676
61 Services extérieurs15 906
611 Contrats de prestations de services647
613 Locations3 504
6135 Locations mobilières3 504
61358 Autres3 504
615 Entretien et réparations10 449
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers9 584
61521 Terrains327
61522 Bâtiments2 496
615221 Bâtiments publics1 732
615228 Autres bâtiments764
61523 Voies et réseaux6 761
615231 Voiries1 485
615232 Réseaux5 276
6156 Maintenance865
616 Primes d'assurances1 306
6161 Multirisques1 306
62 Autres services extérieurs3 980
623 Publicité, publications, relations publiques3 212
6232 Fêtes et cérémonies2 855
6234 Réceptions357
626 Frais postaux et frais de télécommunications725
6262 Frais de télécommunications725
628 Divers43
6281 Concours divers (cotisations)43
63 Impôts, taxes et versements assimilés779
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)213
6338 Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations213
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)566
6351 Impôts directs566
63512 Taxes foncières566
64 Charges de personnel18 279
641 Rémunérations du personnel13 129
6411 Personnel titulaire9 859
64111 Rémunération principale9 859
6413 Personnel non titulaire3 270
64131 Rémunérations3 270
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance5 150
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.5 068
6455 Cotisations pour assurance du personnel82
65 Autres charges de gestion courante17 332
653 Indemnités14 710
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus14 710
65311 Indemnités de fonction14 710
655 Contributions obligatoires1 342
6556 Contributions aux organismes de regroupement1 342
65568 Autres contributions1 342
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions1 280
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé1 280
65748 Autres personnes de droit privé1 280
66 Charges financières137
661 Charges d'intérêts137
6611 Intérêts des emprunts et dettes137
66111 Intérêts réglés à l'échéance137
Compte2025
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses2 160
708 Autres produits2 160
7087 Remboursement de frais2 160
70878 par des tiers2 160
73 Impôts et taxes72 093
731 Fiscalité locale70 141
7311 Contributions directes66 669
73111 Impôts directs locaux66 669
7314 Impôts et taxes liés à la production et à la consommation énergétiques et industrielles3 472
73141 Taxe sur la consommation finale d'électricité3 472
732 Fiscalité reversée18 913
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds18 913
73222 Fonds de péréquation des ressources3 989
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales3 989
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants14 924
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-16 961
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-16 961
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-2 692
739211 Attribution de compensation-2 692
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-14 269
739221 FNGIR-14 269
74 Dotations et participations54 039
741 D.G.F.43 392
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)43 392
74111 Dotation forfaitaire des communes18 843
74112 Dotation d'aménagement24 549
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes17 153
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes7 396
742 Dotations aux élus locaux4 819
744 FCTVA142
748 Compensations, attributions et autres participations5 686
7483 Attributions de péréquation et de compensation5 686
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière2 686
74837 Dotations de développement3 000
748374 3 000
75 Autres produits de gestion courante18 113
752 Revenus des immeubles17 933
758 Produits divers de gestion courante180
7588 Autres produits divers de gestion courante180
75888 Autres180
77 Produits spécifiques178
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale178