Derbamont

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 247 5981 230 574
102 Dotations et fonds d'investissement397 660397 660
1021 Dotation245 228245 228
1022 Fonds d'investissement152 432152 432
10222 FCTVA152 432152 432
106 Réserves849 938832 914
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés849 938832 914
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)83 22967 518
110 Report à nouveau (solde créditeur)83 22967 518
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement400 897400 897
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables393 798393 798
1322 Régions393 798393 798
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable7 0997 099
1346 Fonds communaux et intercommunaux7 0997 099
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux7 0997 099
16 Emprunts et dettes assimilées21 36040 753
164 Emprunts auprès des établissements financiers20 26039 653
1641 Emprunts en euros20 26039 653
165 Dépôts et cautionnements reçus1 1001 100
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-12 575-12 575
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-12 575-12 575
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-16 447-16 447
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-10 109-10 109
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-6 338-6 338
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles13 64813 648
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires13 64813 648
2051 Concessions et droits similaires13 64813 648
21 Immobilisations corporelles1 579 6381 579 638
211 Terrains152 907152 907
2116 Cimetières7 1987 198
2117 Bois et forêts139 047139 047
2118 Autres terrains6 6626 662
213 Constructions833 819833 819
2131 Bâtiments publics800 656800 656
2138 Autres constructions33 16333 163
215 Installations, matériel et outillage techniques575 495575 495
2151 Réseaux de voirie454 532454 532
2152 Installations de voirie1 1491 149
2153 Réseaux divers112 888112 888
21538 Autres réseaux112 888112 888
2157 Matériel et outillage technique6 9266 926
218 Autres immobilisations corporelles17 41717 417
2183 Matériel informatique6 8256 825
2184 Matériel de bureau et mobilier1 9301 930
2188 Autres8 6628 662
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition66 87066 870
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences66 87066 870
27 Autres immobilisations financières7070
271 Titres immobilisés (droits de propriété)7070
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés0-35
401 Fournisseurs0-35
4011 Fournisseurs0-35
41 Redevables et comptes rattachés2 5626 060
411 Redevables01 229
414 Locataires - Acquéreurs et locataires2 5624 668
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables0163
4161 Créances douteuses0163
42 Personnel et comptes rattachés—0
421 Personnel - Rémunérations dues—0
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-1 009-1 883
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable—0
4434 Communes—0
44341 Dépenses—0
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires-1 009-1 883
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser-1 009-1 883
44551 TVA à décaisser-1 009-1 883
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles00
44566 TVA sur autres biens et services00
44567 Crédit de TVA à reporter—0
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées00
44571 TVA collectée00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-43 418-49 002
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-43 418-49 002
4511 -43 418-49 002
46 Débiteurs et créditeurs divers-4 715-3 240
462 Créances sur cessions d'immobilisations—0
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable—0
463 Emprunts souscrits dans le public gérés par la collectivité—0
4632 Intérêts à payer—0
466 Excédents de versement00
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs-4 715-3 240
4671 Autres comptes créditeurs-4 715-3 240
46711 Autres comptes créditeurs-4 715-3 240
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
47 Comptes transitoires ou d'attente0-31
471 Recettes à classer ou à régulariser0-31
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions—0
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer0-31
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0-31
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0-31
47143 Flux d'encaissement à réimputer00
4717 Recettes relevé banque de France et DFT00
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
4728 Autres dépenses à régulariser—0
478 Autres comptes transitoires00
4784 Arrondis sur déclaration de TVA00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés132 455131 360
511 Valeurs à l'encaissement0260
5118 Autres valeurs à l'encaissement0260
515 Compte au Trésor132 455131 100
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire—0
584 Encaissements par lecture optique00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks6 2876 898
606 Achats non stockés de matières et fournitures6 2876 898
6061 Fournitures non stockables5 7425 984
60612 Énergie – Électricité5 7425 984
6062 Fournitures non stockées—550
60621 Combustibles—456
60623 Alimentation—94
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement—50
60633 Fournitures de voirie—50
6064 Fournitures administratives508279
6068 Autres matières et fournitures3735
61 Services extérieurs26 33518 877
611 Contrats de prestations de services921727
615 Entretien et réparations13 0286 381
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers9 1271 049
61522 Bâtiments1 432474
615221 Bâtiments publics—429
615228 Autres bâtiments1 43245
61523 Voies et réseaux1 855575
615231 Voiries1 620575
615232 Réseaux235—
61524 Bois et forêts5 840—
6156 Maintenance3 9015 332
616 Primes d'assurances3 4813 333
6161 Multirisques3 4813 333
618 Divers8 9058 436
62 Autres services extérieurs12 0749 981
621 Personnel extérieur au service7 1086 960
6218 Autre personnel extérieur7 1086 960
623 Publicité, publications, relations publiques4747
626 Frais postaux et frais de télécommunications849895
627 Services bancaires et assimilés—32
628 Divers4 0702 047
6281 Concours divers (cotisations)389377
6282 Frais de gardiennage990228
6284 Redevances pour services rendus46—
6287 Remboursements de frais—214
62875 Aux communes membres du GFP—214
6288 Autres2 6451 228
63 Impôts, taxes et versements assimilés2 3792 217
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)2 3792 217
64 Charges de personnel—5
641 Rémunérations du personnel—5
6413 Personnel non titulaire—5
65 Autres charges de gestion courante39 88641 685
653 Indemnités12 39812 112
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus12 39812 112
65311 Indemnités de fonction11 90911 624
65313 Cotisations de retraite489488
655 Contributions obligatoires26 37228 670
6553 Service d'incendie3 2153 229
6556 Contributions à des fonds23 15725 434
65568 Autres contributions23 15725 434
6558 Autres contributions obligatoires—7
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions1 116900
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé1 116900
65748 Autres personnes de droit privé1 116900
658 Charges diverses de gestion courante—3
6588 Autres charges diverses de gestion courante—3
65888 Autres—3
66 Charges financières1 7722 602
661 Charges d'intérêts1 7722 602
6611 Intérêts des emprunts et dettes1 7722 602
66111 Intérêts réglés à l'échéance1 7722 602
67 Charges spécifiques—1 540
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées—1 540
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)—1 540
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses14 64517 568
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers10 65213 614
7022 Coupes de bois10 65213 364
7025 Taxes d'affouage—250
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine3 9933 954
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241239
7035 Locations de droits de chasse et de pêche3 7523 715
73 Impôts et taxes42 65742 854
731 Fiscalité locale38 61137 644
7311 Contributions directes38 61137 644
73111 Impôts directs locaux38 61137 644
732 Fiscalité reversée8 5249 688
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales1 1731 173
73211 Attribution de compensation1 1731 173
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds7 3518 515
73222 Fonds de péréquation des ressources1 0931 309
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales1 0931 309
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants6 2587 206
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-4 478-4 478
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-4 478-4 478
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-4 478-4 478
739221 FNGIR-4 478-4 478
74 Dotations et participations36 05237 602
741 D.G.F.23 89424 733
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)23 89424 733
74111 Dotation forfaitaire des communes8 0078 329
74112 Dotation d'aménagement15 88716 404
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes12 94313 173
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes2 9443 231
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA2 48535
748 Compensations, attributions et autres participations3 3216 486
7483 Attributions de péréquation et de compensation3 3214 193
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière605648
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle2 7163 545
7488 Autres attributions et participations—2 293
75 Autres produits de gestion courante17 41716 972
752 Revenus des immeubles17 41316 970
758 Produits divers de gestion courante42
7588 Autres produits divers de gestion courante42
75888 Autres42
76 Produits financiers22
764 Revenus des valeurs mobilières de placement22
77 Produits spécifiques—1 540
775 Produits des cessions d'immobilisations—1 540
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)—1 540