Devrouze

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves2 144 5742 139 031
102 Dotations et fonds d'investissement752 793747 250
1021 Dotation388 962388 962
1022 Fonds d'investissement363 831358 288
10222 FCTVA349 776345 595
10226 Taxe d'aménagement13 50012 138
10227 Versement pour sous densité555555
106 Réserves1 391 7811 391 781
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 391 7811 391 781
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)149 032101 105
110 Report à nouveau (solde créditeur)149 032101 105
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement655 356655 356
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables510 052510 052
1321 Etat et établissements nationaux101 679101 679
1323 Départements315 122315 122
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier4 0704 070
13258 Autres groupements4 0704 070
1327 Fonds européens43 47243 472
1328 Autres45 70945 709
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable145 304145 304
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police8 1148 114
1346 Fonds communaux et intercommunaux137 190137 190
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux137 190137 190
16 Emprunts et dettes assimilées40 42453 934
164 Emprunts auprès des établissements financiers39 42452 934
1641 Emprunts en euros39 42452 934
165 Dépôts et cautionnements reçus1 0001 000
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-31 004-31 004
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations5 1405 140
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-36 144-36 144
Compte20252024
21 Immobilisations corporelles2 451 4222 390 080
211 Terrains39 11839 118
2111 Terrains nus38 38038 380
2113 Terrains aménagés autres que voirie1515
2116 Cimetières305305
2117 Bois et forêts6868
2118 Autres terrains350350
212 Agencements et aménagements de terrains1 4591 459
213 Constructions1 542 7861 521 366
2131 Bâtiments publics1 255 1151 255 115
2132 Bâtiments privés244 375222 955
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions15 60615 606
2138 Autres constructions27 69027 690
215 Installations, matériel et outillage techniques657 412655 864
2151 Réseaux de voirie177 838177 838
2152 Installations de voirie56 99056 990
2153 Réseaux divers265 622265 622
21538 Autres réseaux265 622265 622
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile228228
2157 Matériel et outillage technique142 882142 882
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques13 85212 304
218 Autres immobilisations corporelles210 647172 273
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers774774
2182 Matériel de transport69 49234 135
2183 Matériel informatique28 74427 854
2184 Matériel de bureau et mobilier37 01137 011
2188 Autres74 62672 499
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition393 799393 799
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences393 799393 799
27 Autres immobilisations financières1 1301 130
275 Dépôts et cautionnements versés1 1301 130
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-3 1060
401 Fournisseurs-3 1060
4011 Fournisseurs-3 1060
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés2 264160
411 Redevables2 244136
414 Locataires - Acquéreurs et locataires2024
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables00
4161 Créances douteuses00
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
4434 Communes00
44341 Dépenses0—
44342 Recettes - Amiable00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers50-17
462 Créances sur cessions d'immobilisations—0
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable—0
463 Emprunts souscrits dans le public gérés par la collectivité00
4632 Intérêts à payer00
466 Excédents de versement0-17
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs500
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs500
46721 Débiteurs divers - Amiable500
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires0—
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes0—
47 Comptes transitoires ou d'attente-74-2
471 Recettes à classer ou à régulariser-74-2
4711 Versements des régisseurs00
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions0—
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-74-1
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0-1
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0-1
47143 Flux d'encaissement à réimputer-740
4718 Autres recettes à régulariser0-1
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses0—
4728 Autres dépenses à régulariser—0
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés137 001181 197
511 Valeurs à l'encaissement1 3380
5117 Valeurs impayées00
51178 Autres valeurs impayées00
5118 Autres valeurs à l'encaissement1 3380
515 Compte au Trésor135 663181 197
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire—0
584 Encaissements par lecture optique00
588 Autres virements internes0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks32 21644 153
606 Achats non stockés de matières et fournitures32 21644 153
6061 Fournitures non stockables5 0126 511
60611 Eau et assainissement5131 049
60612 Énergie – Électricité4 4995 462
6062 Fournitures non stockées12 43018 548
60621 Combustibles6 52110 130
60622 Carburants2 274709
60623 Alimentation3 6357 709
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement10 97915 131
60631 Fournitures d’entretien1 5392 325
60632 Fournitures de petit équipement8 26611 746
60633 Fournitures de voirie509827
60636 Vêtements de travail665233
6064 Fournitures administratives9211 059
6067 Fournitures scolaires2 0081 940
6068 Autres matières et fournitures866964
61 Services extérieurs55 90539 503
611 Contrats de prestations de services13 70916 778
613 Locations694395
615 Entretien et réparations32 89316 812
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers7 7294 921
61521 Terrains1 515560
61522 Bâtiments2 9664 361
615221 Bâtiments publics8661 997
615228 Autres bâtiments2 1002 364
61523 Voies et réseaux3 248—
615232 Réseaux3 248—
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers17 3511 739
61551 Matériel roulant17 3511 739
6156 Maintenance7 81310 152
616 Primes d'assurances6 9535 518
6161 Multirisques6 9535 088
6168 Autres—430
617 Etudes et recherches1 656—
62 Autres services extérieurs22 45722 652
621 Personnel extérieur au service9 52213 468
6216 Personnel affecté par le GFP de rattachement9 52213 468
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires1 509—
623 Publicité, publications, relations publiques2 334305
624 Transports de biens et transports collectifs1 9251 748
626 Frais postaux et frais de télécommunications3 0212 400
628 Divers4 1464 731
6281 Concours divers (cotisations)4 1461 942
6287 Remboursements de frais—2 789
62878 A ddes tiers—2 789
63 Impôts, taxes et versements assimilés4 3123 838
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)9891 592
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)3 3231 607
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)—639
63718 259—
6378 364—
64 Charges de personnel122 454107 986
641 Rémunérations du personnel82 06676 417
6411 Personnel titulaire62 93862 732
6413 Personnel non titulaire19 12813 685
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance39 08731 046
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance39 08732 763
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance—-1 717
647 Autres charges sociales1 301523
6470 Autres charges sociales1 301523
65 Autres charges de gestion courante24 17126 466
653 Indemnités18 19418 180
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus18 19418 180
65311 Indemnités de fonction17 46117 447
65313 Cotisations de retraite733733
655 Contributions obligatoires5 6826 746
6556 Contributions à des fonds5 6826 746
65568 Autres contributions5 6826 746
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions1731 500
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics173—
65734 Communes173—
657341 Communes membres du GFP173—
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé—1 500
65748 Autres personnes de droit privé—1 500
658 Charges diverses de gestion courante12240
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires120—
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage120—
6588 Autres charges diverses de gestion courante240
65888 Autres240
66 Charges financières9101 216
661 Charges d'intérêts9101 216
6611 Intérêts des emprunts et dettes9101 216
66111 Intérêts réglés à l'échéance9101 216
67 Charges spécifiques—164
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées—164
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)—164
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses35 74950 972
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine6991 476
7031 Concessions et redevances funéraires—500
70311 Concession dans les cimetières (produit net)—500
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics699976
706 Prestations de services17 04033 717
7066 Redevances et droits des services à caractère social17 04018 374
7068 Autres redevances et droits—15 343
70688 Autres prestations de services—15 343
708 Autres produits18 01015 779
7087 Remboursement de frais18 01015 779
70875 par les communes membres du GFP17 95015 719
70878 par des tiers6060
73 Impôts et taxes122 022122 738
731 Fiscalité locale132 909132 731
7311 Contributions directes113 526114 311
73111 Impôts directs locaux113 526114 087
73118 Autres contributions directes—224
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement19 38318 420
73132 Taxe sur les pylônes électriques19 38318 420
732 Fiscalité reversée13 23413 710
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds13 23413 710
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants13 23413 710
735 Fraction de TVA183171
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-24 304-23 874
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale-432—
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes-432—
739111 Restitutions au titre des dégrèvements à la charge des collectivités locales-432—
7391112 Dégrèvement de taxe d'habitation sur les logements vacants-432—
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-23 872-23 872
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-23 872-23 872
739221 FNGIR-23 872-23 872
7395 —-2
74 Dotations et participations103 07699 764
741 D.G.F.88 30886 199
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)88 30886 199
74111 Dotation forfaitaire des communes36 30936 309
74112 Dotation d'aménagement51 99949 890
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes41 76739 908
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes10 2329 982
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA138532
747 Participations4 077204
7471 Etat—204
74718 Autres—204
7473 Départements4 077—
748 Compensations, attributions et autres participations5 7348 014
7483 Attributions de péréquation et de compensation5 7348 014
74832 Etat - Compensation au titre de la Contribution Economique Territoriale (CVAE et CFE)763750
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière2 8792 865
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle1 1903 497
74838 Autres attributions de péréquation et de compensation902902
748383 902—
748388 Autres—902
75 Autres produits de gestion courante26 27420 267
752 Revenus des immeubles16 61117 179
756 Libéralités reçues28085
758 Produits divers de gestion courante9 3833 003
7581 Redevances diverses699432
75813 Redevances versées par les fermiers et concessionnaires699432
7588 Autres produits divers de gestion courante8 6842 571
75888 Autres8 6842 571
77 Produits spécifiques33164
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale33—
775 Produits des cessions d'immobilisations—100
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)—100
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat—64
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat—64