Diancey

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 313 6791 300 426
102 Dotations et fonds d'investissement555 400555 400
1021 Dotation405 797405 797
1022 Fonds d'investissement147 812147 812
10222 FCTVA127 405127 405
10226 Taxe d'aménagement438438
10228 Autres fonds d'investissement19 96919 969
1025 Dons et legs en capital1 7911 791
10251 Dons et legs en capital1 7911 791
106 Réserves758 279745 026
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés758 279745 026
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)109 20493 373
110 Report à nouveau (solde créditeur)109 20493 373
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement496 215480 524
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables411 358395 667
1323 Départements402 695395 667
1324 Communes8 663—
13241 Communes membres du GFP8 663—
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable84 70584 705
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police110110
1346 Fonds communaux et intercommunaux84 59584 595
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux84 59584 595
138 Autres subventions d'investissement non transférables152152
16 Emprunts et dettes assimilées5 1049 318
164 Emprunts auprès des établissements financiers4 2798 493
1641 Emprunts en euros4 2798 493
165 Dépôts et cautionnements reçus825825
19 Neutralisations et régularisations d'opérations273 750273 750
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations273 750273 750
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles20 0752 749
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme778778
204 Subventions d'équipement versées17 326—
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics17 326—
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier17 326—
204151 GFP de rattachement17 326—
2041512 Bâtiments et installations17 326—
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires1 9711 971
2051 Concessions et droits similaires1 9711 971
21 Immobilisations corporelles2 088 6592 060 195
211 Terrains92 97392 973
2111 Terrains nus4 4284 428
2116 Cimetières25 70925 709
2117 Bois et forêts45 60145 601
2118 Autres terrains17 23517 235
212 Agencements et aménagements de terrains2 3842 384
213 Constructions975 979971 938
2131 Bâtiments publics571 821571 821
2132 Bâtiments privés352 277351 512
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions1 7941 794
2138 Autres constructions50 08746 811
215 Installations, matériel et outillage techniques992 130967 707
2151 Réseaux de voirie946 168921 745
2152 Installations de voirie24 58824 588
2153 Réseaux divers13 51213 512
21538 Autres réseaux13 51213 512
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile483483
2157 Matériel et outillage technique5 8555 855
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques1 5241 524
216 Biens historiques et culturels1 2471 247
2162 Biens historiques et culturels mobiliers1 2471 247
21621 Biens sous-jacents1 2471 247
218 Autres immobilisations corporelles23 94623 946
2183 Matériel informatique2 4812 481
2184 Matériel de bureau et mobilier17 49317 493
2188 Autres3 9723 972
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition14 32514 325
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences14 32514 325
27 Autres immobilisations financières6511
272 Titres immobilisés (droits de créance)11
274 Prêts650—
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-6 536-1 826
401 Fournisseurs-6 536-1 826
4011 Fournisseurs-6 536-1 826
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés3 5093 439
411 Redevables32678
414 Locataires - Acquéreurs et locataires3 1833 361
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables00
4161 Créances douteuses00
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir0—
4411 Subventions à recevoir - Amiable0—
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable00
4434 Communes—0
44341 Dépenses—0
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0—
44351 Dépenses0—
4436 Caisse des écoles00
44361 Dépenses00
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers4640
466 Excédents de versement-30
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs4670
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs4670
46721 Débiteurs divers - Amiable4670
47 Comptes transitoires ou d'attente-5800
471 Recettes à classer ou à régulariser-5800
4712 Virements réimputés0—
4713 Recettes perçues avant émission des titres-5800
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions0—
47138 Autres-5800
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4728 Autres dépenses à régulariser—0
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés93 623107 592
511 Valeurs à l'encaissement537532
5118 Autres valeurs à l'encaissement537532
515 Compte au Trésor93 086107 060
58 Virements internes00
584 Encaissements par lecture optique00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks3 4514 181
606 Achats non stockés de matières et fournitures3 4514 181
6061 Fournitures non stockables3 0783 664
60611 Eau et assainissement157152
60612 Énergie – Électricité2 9213 512
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement25—
60631 Fournitures d’entretien25—
6064 Fournitures administratives348517
61 Services extérieurs39 09027 538
611 Contrats de prestations de services3 2651 516
613 Locations1201 559
615 Entretien et réparations33 64822 179
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers32 70021 224
61521 Terrains1 3955 707
61522 Bâtiments3 1303 421
615221 Bâtiments publics3 1303 421
61523 Voies et réseaux28 11511 480
615231 Voiries28 11511 480
61524 Bois et forêts60616
6156 Maintenance948955
616 Primes d'assurances2 0572 284
6161 Multirisques1 9341 770
6168 Autres123514
62 Autres services extérieurs3 1674 857
623 Publicité, publications, relations publiques2 2093 622
625 Déplacements et missions19—
626 Frais postaux et frais de télécommunications8191 235
628 Divers120—
6281 Concours divers (cotisations)120—
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 5651 496
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)107142
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 3581 354
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)100—
6378 100—
64 Charges de personnel7 65110 951
641 Rémunérations du personnel5 4538 050
6413 Personnel non titulaire6 1178 165
6415 Congés payés—158
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-664-273
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance2 1982 828
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance2 1982 828
648 Autres charges de personnel—73
65 Autres charges de gestion courante17 58515 882
653 Indemnités11 41011 410
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus11 41011 410
65311 Indemnités de fonction10 95010 950
65313 Cotisations de retraite460460
655 Contributions obligatoires2 6863 341
6553 Service d'incendie2 3042 241
6556 Contributions à des fonds100100
65568 Autres contributions100100
6558 Autres contributions obligatoires2821 000
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions1 7301 130
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics630630
65736 Etablissements et services rattachés630630
657364 à caractère industriel et commercial630630
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé1 100500
65748 Autres personnes de droit privé1 100500
658 Charges diverses de gestion courante1 7591
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires1 756—
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage1 756—
6588 Autres charges diverses de gestion courante31
65888 Autres31
66 Charges financières130193
661 Charges d'intérêts130193
6611 Intérêts des emprunts et dettes130193
66111 Intérêts réglés à l'échéance130193
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses1 3655 970
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers2404 416
7022 Coupes de bois—4 416
7023 Menus produits forestiers240—
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine8921 111
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics545765
7035 Locations de droits de chasse et de pêche234233
7036 Droits de pâturage et de tourbage113113
708 Autres produits233443
7087 Remboursement de frais233443
70878 par des tiers233443
73 Impôts et taxes32 07733 557
731 Fiscalité locale33 94237 494
7311 Contributions directes33 94234 328
73111 Impôts directs locaux33 51633 910
73114 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux426418
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement—3 166
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière—3 166
732 Fiscalité reversée2 070—
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds2 070—
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants2 070—
735 Fraction de TVA273266
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-4 208-4 203
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-4 208-4 203
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-4 208-4 203
739221 FNGIR-3 290-3 290
739222 Fonds de péréquation des ressources-918-913
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-918-913
74 Dotations et participations41 97140 985
741 D.G.F.32 37531 453
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)32 37531 453
74111 Dotation forfaitaire des communes21 17721 113
74112 Dotation d'aménagement11 19810 340
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes8 5767 776
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes2 6222 564
742 Dotations aux élus locaux6 3146 310
744 FCTVA1 5761 389
747 Participations—159
7471 Etat—159
74718 Autres—159
748 Compensations, attributions et autres participations1 7061 674
7483 Attributions de péréquation et de compensation1 7061 674
74832 Etat - Compensation au titre de la Contribution Economique Territoriale (CVAE et CFE)449386
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière1 2571 288
75 Autres produits de gestion courante13 39413 673
752 Revenus des immeubles13 39413 582
758 Produits divers de gestion courante091
7588 Autres produits divers de gestion courante091
75883 00
75888 Autres—91
77 Produits spécifiques68—
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale68—