Domjulien

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves2 105 1002 100 237
102 Dotations et fonds d'investissement720 229717 574
1021 Dotation409 920409 920
1022 Fonds d'investissement291 157288 502
10222 FCTVA291 157288 502
1025 Dons et legs en capital19 15219 152
10251 Dons et legs en capital19 15219 152
106 Réserves1 384 8711 382 663
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 384 8711 382 663
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)364 313353 785
110 Report à nouveau (solde créditeur)364 313353 785
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement370 828370 828
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables328 345328 345
1321 Etat et établissements nationaux42 11942 119
1322 Régions32 24832 248
1323 Départements248 108248 108
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier3 7743 774
13251 GFP de rattachement3 4223 422
13258 Autres groupements352352
1328 Autres2 0962 096
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable42 48342 483
1346 Fonds communaux et intercommunaux41 43341 433
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux41 43341 433
1348 Autres1 0501 050
16 Emprunts et dettes assimilées50 23855 407
164 Emprunts auprès des établissements financiers49 44154 610
1641 Emprunts en euros49 44154 610
165 Dépôts et cautionnements reçus797797
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-38 808-35 593
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-2 663-2 663
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-36 145-32 930
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles70 000118 000
204 Subventions d'équipement versées70 000118 000
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics70 000118 000
20418 Organismes publics divers70 000118 000
204182 Bâtiments et installations70 000118 000
21 Immobilisations corporelles2 452 2792 438 852
211 Terrains295 421289 186
2116 Cimetières68 93068 930
2117 Bois et forêts201 304195 069
2118 Autres terrains25 18725 187
212 Agencements et aménagements de terrains5 8435 843
213 Constructions682 751684 091
2131 Bâtiments publics586 271587 611
2132 Bâtiments privés77 17677 176
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions16 74316 743
2138 Autres constructions2 5612 561
215 Installations, matériel et outillage techniques1 404 9951 400 518
2151 Réseaux de voirie1 168 4921 164 868
2152 Installations de voirie10 87110 871
2153 Réseaux divers180 694179 494
21531 Réseaux d'adduction d'eau5 5425 542
21538 Autres réseaux175 152173 952
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile479479
2157 Matériel et outillage technique22 56022 560
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques21 89922 246
218 Autres immobilisations corporelles63 26959 214
2183 Matériel informatique7 6656 555
2184 Matériel de bureau et mobilier21 99322 393
2188 Autres33 61130 266
26 Participations et créances rattachées à des participations1616
261 Titres de participation1616
28 Amortissements des immobilisations-28 873-67 407
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-23 331-61 865
2804 Subventions d'équipement versées-23 331-61 865
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-23 331-61 865
280418 Organismes publics divers-23 331-61 865
2804182 Bâtiments et installations-23 331-61 865
281 Amortissements des immobilisations corporelles-5 542-5 542
2815 Installations, matériel et outillage techniques-5 542-5 542
28153 Réseaux divers-5 542-5 542
281531 Réseaux d'adduction d'eau-5 542-5 542
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-595-1 330
401 Fournisseurs-595-1 330
4011 Fournisseurs-595-1 330
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés2 7912 839
411 Redevables781 699
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1 6211 140
415 Traites de coupe de bois (régime forestier)0—
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables1 0920
4161 Créances douteuses1 0920
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-2 340-2 570
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-1 5830
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable00
4433 Départements00
44331 Dépenses00
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4438 Autres établissements publics locaux-1 5830
44381 Dépenses-1 5830
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires-757-2 570
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser-757-2 570
44551 TVA à décaisser-757-2 570
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles00
44562 TVA sur immobilisations0—
44566 TVA sur autres biens et services00
44567 Crédit de TVA à reporter—0
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées00
44571 TVA collectée00
4458 Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente—0
44588 Autres taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente—0
445888 Autres taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente—0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée104 196103 374
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)104 196103 374
4511 104 196103 374
46 Débiteurs et créditeurs divers00
466 Excédents de versement0—
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
47 Comptes transitoires ou d'attente-490
471 Recettes à classer ou à régulariser-490
4711 Versements des régisseurs00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions—0
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-490
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-490
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-490
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales—0
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses0—
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
478 Autres comptes transitoires00
4784 Arrondis sur déclaration de TVA00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés259 854265 628
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor259 854265 628
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
588 Autres virements internes0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks14 74511 166
606 Achats non stockés de matières et fournitures14 74511 166
6061 Fournitures non stockables7 6737 764
60611 Eau et assainissement960872
60612 Énergie – Électricité6 7136 892
6062 Fournitures non stockées4 0091 777
60621 Combustibles886796
60622 Carburants417646
60628 Autres fournitures non stockées2 706335
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement6411 164
60631 Fournitures d’entretien—35
60632 Fournitures de petit équipement110—
60633 Fournitures de voirie4571 129
60636 Vêtements de travail74—
6064 Fournitures administratives2 305461
6068 Autres matières et fournitures117—
61 Services extérieurs15 43019 982
615 Entretien et réparations10 23715 234
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers7 68912 593
61522 Bâtiments1 429—
615221 Bâtiments publics498—
615228 Autres bâtiments931—
61523 Voies et réseaux5 336264
615231 Voiries5 336264
61524 Bois et forêts92412 329
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers107604
61551 Matériel roulant107541
61558 Autres biens mobiliers—63
6156 Maintenance2 4412 037
616 Primes d'assurances5 1934 748
6161 Multirisques5 1934 748
62 Autres services extérieurs42 15542 994
621 Personnel extérieur au service33 51031 458
6218 Autre personnel extérieur33 51031 458
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires1 546445
623 Publicité, publications, relations publiques1 3631 758
626 Frais postaux et frais de télécommunications864903
627 Services bancaires et assimilés148
628 Divers4 8588 422
6281 Concours divers (cotisations)488399
6282 Frais de gardiennage3 9907 645
6284 Redevances pour services rendus284288
6288 Autres9690
63 Impôts, taxes et versements assimilés3 5543 071
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)277270
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)3 2772 801
64 Charges de personnel19 06918 289
641 Rémunérations du personnel12 36012 112
6411 Personnel titulaire12 36012 112
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance6 5616 030
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance6 5616 030
647 Autres charges sociales148147
6470 Autres charges sociales148147
65 Autres charges de gestion courante24 75823 295
653 Indemnités11 77511 777
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus11 77511 777
65311 Indemnités de fonction11 18711 189
65313 Cotisations de retraite475475
65315 Formation113113
655 Contributions obligatoires12 17210 475
6553 Service d'incendie5 3795 174
6556 Contributions à des fonds950858
65568 Autres contributions950858
6558 Autres contributions obligatoires5 8434 443
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions8101 040
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics70—
65734 Communes70—
657348 Autres communes70—
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé7401 040
65748 Autres personnes de droit privé7401 040
658 Charges diverses de gestion courante13
6588 Autres charges diverses de gestion courante13
65888 Autres13
66 Charges financières2 0552 252
661 Charges d'intérêts2 0552 252
6611 Intérêts des emprunts et dettes2 0552 252
66111 Intérêts réglés à l'échéance2 0552 252
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions9 46610 574
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement9 46610 574
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses23 31532 649
701 Ventes de produits finis—47
7018 Autres ventes de produits finis—47
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers17 89525 990
7022 Coupes de bois15 37125 120
7025 Taxes d'affouage2 524870
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine4 7594 930
7031 Concessions et redevances funéraires—60
70311 Concession dans les cimetières (produit net)—60
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241503
7035 Locations de droits de chasse et de pêche3 0362 885
7037 Contribution pour dégradation des voies et chemins1 4821 482
708 Autres produits6611 682
7087 Remboursement de frais6611 682
70878 par des tiers6611 682
73 Impôts et taxes49 79151 874
731 Fiscalité locale53 85455 268
7311 Contributions directes53 85455 268
73111 Impôts directs locaux51 30452 733
73114 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux2 5502 505
73118 Autres contributions directes—30
732 Fiscalité reversée5 9216 612
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds5 9216 612
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants5 9216 612
735 Fraction de TVA372354
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-10 356-10 360
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-10 356-10 356
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-10 356-10 356
739221 FNGIR-10 356-10 356
7395 —-4
74 Dotations et participations44 15241 968
741 D.G.F.30 05228 349
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)30 05228 349
74111 Dotation forfaitaire des communes11 88811 630
74112 Dotation d'aménagement18 16416 719
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes18 16416 719
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA43457
748 Compensations, attributions et autres participations7 7056 814
7483 Attributions de péréquation et de compensation5 6286 637
74832 Etat - Compensation au titre de la Contribution Economique Territoriale (CVAE et CFE)118116
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière1 1631 175
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation—0
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle3 9344 933
74838 Autres attributions de péréquation et de compensation413413
748383 413—
748388 Autres—413
7488 Autres attributions et participations2 077177
75 Autres produits de gestion courante19 58317 867
752 Revenus des immeubles19 55817 757
758 Produits divers de gestion courante25110
7588 Autres produits divers de gestion courante25110
75888 Autres25110