Échavanne

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 548 0571 504 251
102 Dotations et fonds d'investissement288 817285 011
1021 Dotation132 464132 464
1022 Fonds d'investissement156 353152 547
10222 FCTVA156 353152 547
106 Réserves1 259 2401 219 240
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 259 2401 219 240
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)63 33568 383
110 Report à nouveau (solde créditeur)63 33568 383
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement411 942417 208
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables269 446269 446
1311 Etat et établissements nationaux254 736254 736
1313 Départements14 71014 710
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables266 805263 580
1321 Etat et établissements nationaux83 17583 175
1322 Régions5 0545 054
1323 Départements94 32191 096
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier82 52682 526
13251 GFP de rattachement40 00040 000
13258 Autres groupements42 52642 526
1328 Autres1 7291 729
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable30 70230 702
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police14 61414 614
1346 Fonds communaux et intercommunaux16 08816 088
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux16 08816 088
138 Autres subventions d'investissement non transférables12 53712 537
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat-167 548-159 057
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables-167 548-159 057
13911 Etat et établissements nationaux-152 838-144 347
13913 Départements-14 710-14 710
16 Emprunts et dettes assimilées44 80575 621
164 Emprunts auprès des établissements financiers40 35371 645
1641 Emprunts en euros40 35371 645
165 Dépôts et cautionnements reçus4 4523 976
19 Neutralisations et régularisations d'opérations56 68456 684
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations56 68456 684
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles8 9016 000
204 Subventions d'équipement versées8 9016 000
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics8 9016 000
20414 Communes8 9016 000
204148 Autres communes8 9016 000
2041482 Bâtiments et installations8 9016 000
21 Immobilisations corporelles2 274 9432 243 428
211 Terrains130 159122 332
2111 Terrains nus2 9462 946
2112 Terrains de voirie261261
2113 Terrains aménagés autres que voirie3737
2115 Terrains bâtis1616
2116 Cimetières2626
2117 Bois et forêts126 873119 046
212 Agencements et aménagements de terrains28 43028 430
213 Constructions880 829880 829
2131 Bâtiments publics248 614248 614
2132 Bâtiments privés622 662622 662
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions3 7243 724
2138 Autres constructions5 8295 829
214 Constructions sur sol d'autrui71 01471 014
2141 Constructions sur sol d'autrui - Bâtiments publics60 39260 392
2148 Constructions sur sol d'autrui - Autres constructions10 62210 622
215 Installations, matériel et outillage techniques1 082 4321 061 309
2151 Réseaux de voirie555 091538 340
2152 Installations de voirie67 88067 880
2153 Réseaux divers125 329125 329
21531 Réseaux d'adduction d'eau3 0093 009
21538 Autres réseaux122 320122 320
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile873873
2157 Matériel et outillage technique10 16810 168
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques323 091318 719
218 Autres immobilisations corporelles82 07979 514
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers781781
2182 Matériel de transport8 1478 147
2183 Matériel informatique15 97714 912
2184 Matériel de bureau et mobilier11 10611 106
2188 Autres46 06844 568
27 Autres immobilisations financières9090
271 Titres immobilisés (droits de propriété)9090
28 Amortissements des immobilisations-211 972-201 243
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-2 600-2 200
2804 Subventions d'équipement versées-2 600-2 200
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-2 600-2 200
280414 Communes-2 600-2 200
2804148 Autres communes-2 600-2 200
28041482 Bâtiments et installations-2 600-2 200
281 Amortissements des immobilisations corporelles-209 372-199 043
2815 Installations, matériel et outillage techniques-209 372-199 043
28153 Réseaux divers-2 207-2 006
281531 Réseaux d'adduction d'eau-2 207-2 006
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques-207 165-197 037
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-2 144-4 343
401 Fournisseurs-2 144-4 343
4011 Fournisseurs-2 144-4 343
4017 Fournisseurs - Fournisseurs - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés0—
40172 Fournisseurs - Cessions, oppositions0—
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés22 61010 993
411 Redevables15 1975 359
414 Locataires - Acquéreurs et locataires3 2235 634
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables4 1900
4161 Créances douteuses4 1900
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
427 Personnel - Oppositions0—
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-1 4986 022
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir—0
4411 Subventions à recevoir - Amiable—0
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques352-139
4431 Etat00
44312 Recettes - Amiable00
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier352-139
44351 Dépenses-12-139
44352 Recettes - Amiable364—
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires-1 8506 161
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles8 8636 161
44562 TVA sur immobilisations7830
44566 TVA sur autres biens et services1 9190
44567 Crédit de TVA à reporter6 1616 161
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées-10 713—
44571 TVA collectée-10 713—
4458 Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente—0
44581 Acomptes - Régime simplifié d'imposition—0
44583 Remboursement de taxes sur le chiffre d'affaires demandé—0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-2 329-1 753
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-2 329-1 753
4511 -2 329-1 753
46 Débiteurs et créditeurs divers596-404
466 Excédents de versement00
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs596-404
4671 Autres comptes créditeurs0-1 000
46711 Autres comptes créditeurs0-1 000
4672 Autres comptes débiteurs596596
46721 Débiteurs divers - Amiable00
46726 Débiteurs divers - Contentieux596596
47 Comptes transitoires ou d'attente-762-1 270
471 Recettes à classer ou à régulariser-755-1 263
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-264-1 263
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-264-1 263
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-264-1 263
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0—
47143 Flux d'encaissement à réimputer00
4717 Recettes relevé banque de France et DFT-4910
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra-4910
4718 Autres recettes à régulariser—0
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4728 Autres dépenses à régulariser00
475 Recettes sur rôle00
4751 Redevables sur rôle00
4757 Produits sur rôle00
478 Autres comptes transitoires-7-7
4781 Frais de poursuite rattachés-8-8
4784 Arrondis sur déclaration de TVA11
49 Dépréciation des comptes de tiers-197—
491 Dépréciation des comptes de redevables-197—
4911 Dépréciation des comptes de redevables-197—
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés99 17499 577
511 Valeurs à l'encaissement0—
5117 Valeurs impayées0—
51178 Autres valeurs impayées0—
5118 Autres valeurs à l'encaissement0—
515 Compte au Trésor99 17499 577
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks13 61115 673
602 Achats stockés - Autres approvisionnements—0
606 Achats non stockés de matières et fournitures13 61115 673
6061 Fournitures non stockables4 3725 096
60611 Eau et assainissement136—
60612 Énergie – Électricité4 2365 096
6062 Fournitures non stockées4 7636 622
60621 Combustibles4 0105 781
60622 Carburants753841
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement4 2113 791
60631 Fournitures d’entretien111479
60632 Fournitures de petit équipement3 8973 242
60636 Vêtements de travail20370
6064 Fournitures administratives265164
61 Services extérieurs9 89013 275
613 Locations1 1451 232
615 Entretien et réparations5 6209 212
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers2 7456 571
61521 Terrains1 2001 600
61522 Bâtiments2881 007
615221 Bâtiments publics2881 007
61523 Voies et réseaux1 0433 525
615231 Voiries—3 525
615232 Réseaux1 043—
61524 Bois et forêts214439
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers708823
61551 Matériel roulant390823
61558 Autres biens mobiliers318—
6156 Maintenance2 1671 818
616 Primes d'assurances2 9142 631
6161 Multirisques2 7142 431
6168 Autres200200
618 Divers211200
62 Autres services extérieurs19 2935 119
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires90—
623 Publicité, publications, relations publiques1 9482 089
625 Déplacements et missions3338
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 6381 522
628 Divers15 5841 470
6281 Concours divers (cotisations)3637
6282 Frais de gardiennage4 3191 331
6287 Remboursements de frais10 552—
62878 A ddes tiers10 552—
6288 Autres677102
63 Impôts, taxes et versements assimilés3 9693 673
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)685347
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)3 2843 326
64 Charges de personnel42 10029 794
641 Rémunérations du personnel30 51421 190
6411 Personnel titulaire13 44713 214
6413 Personnel non titulaire10 733—
6416 Emplois aidés10 83021 276
64168 Autres emplois aidés10 83021 276
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-4 496-13 300
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance11 4928 437
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance11 4928 437
647 Autres charges sociales94167
6470 Autres charges sociales94167
65 Autres charges de gestion courante52 00043 919
653 Indemnités16 80119 856
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus16 80119 856
65311 Indemnités de fonction15 96418 865
65313 Cotisations de retraite676800
65315 Formation161191
655 Contributions obligatoires31 04720 912
6556 Contributions à des fonds30 88620 868
65568 Autres contributions30 88620 868
6558 Autres contributions obligatoires16144
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions4 1503 150
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics4 0003 000
65736 Etablissements et services rattachés4 0003 000
657363 à caractère administratif4 0003 000
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé150150
65748 Autres personnes de droit privé150150
658 Charges diverses de gestion courante21
6588 Autres charges diverses de gestion courante21
65888 Autres21
66 Charges financières2 5803 757
661 Charges d'intérêts2 5803 757
6611 Intérêts des emprunts et dettes2 5803 757
66111 Intérêts réglés à l'échéance2 5803 757
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions10 92610 729
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement10 92610 729
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses74 10717 152
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers57 3451 045
7022 Coupes de bois57 345—
7025 Taxes d'affouage—1 045
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine7661 123
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics4411 123
7035 Locations de droits de chasse et de pêche325—
706 Prestations de services13 99613 660
7068 Autres redevances et droits13 99613 660
70681 Redevances d'assainissement et pour modernisation des réseaux de collecte13 99613 660
706811 Redevance d'assainissement collectif15 20014 786
706812 Redevance pour modernisation des réseaux de collecte-1 204-1 126
7068121 Redevance pour modernisation des réseaux de collecte—1 204
7068129 Reversement de la redevance pour modernisation des réseaux de collecte-1 204-2 330
708 Autres produits2 0001 324
7087 Remboursement de frais1 2751 324
70878 par des tiers1 2751 324
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)725—
73 Impôts et taxes35 94435 743
731 Fiscalité locale29 73929 216
7311 Contributions directes29 73929 216
73111 Impôts directs locaux29 73929 216
732 Fiscalité reversée7 4748 202
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds7 4748 202
73222 Fonds de péréquation des ressources1 8491 919
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales1 8491 919
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants5 6256 283
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-1 269-1 675
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-1 269-1 675
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-1 269-1 675
739211 Attribution de compensation-1 269-1 675
74 Dotations et participations57 27556 889
741 D.G.F.45 25443 574
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)45 25443 574
74111 Dotation forfaitaire des communes22 89322 700
74112 Dotation d'aménagement22 36120 874
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes14 26013 609
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes8 1017 265
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA9376
747 Participations4 4834 970
7471 Etat—131
74718 Autres—131
7473 Départements140140
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics4 3434 699
74751 GFP de rattachement4 3434 699
748 Compensations, attributions et autres participations2 6263 454
7483 Attributions de péréquation et de compensation2 6263 454
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière531513
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle2 0952 941
75 Autres produits de gestion courante41 13842 611
752 Revenus des immeubles40 83142 382
756 Libéralités reçues—100
758 Produits divers de gestion courante307129
7588 Autres produits divers de gestion courante307129
75888 Autres307129
76 Produits financiers34
768 Autres produits financiers34
7688 Autres34
77 Produits spécifiques8 4918 491
777 Recettes et quote-part des subventions d'investissement transférées au compte de résultat8 4918 491