Échenans

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves935 614925 763
102 Dotations et fonds d'investissement315 283305 432
1021 Dotation148 132148 132
1022 Fonds d'investissement167 151157 300
10222 FCTVA122 875113 981
10226 Taxe d'aménagement23 90622 949
10228 Autres fonds d'investissement20 37020 370
106 Réserves620 331620 331
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés620 331620 331
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)68 06974 590
110 Report à nouveau (solde créditeur)68 06974 590
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement167 068167 068
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables132 149132 149
1321 Etat et établissements nationaux7 6687 668
1323 Départements66 09666 096
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier42 71942 719
13251 GFP de rattachement42 71942 719
1328 Autres15 66615 666
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable34 91934 919
1341 Dotations à l'équipement13 24513 245
13411 DGE13 24513 245
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police1 4871 487
1346 Fonds communaux et intercommunaux20 18720 187
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux20 18720 187
16 Emprunts et dettes assimilées63 608142 986
164 Emprunts auprès des établissements financiers63 608142 986
1641 Emprunts en euros63 608142 986
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-6 107-6 107
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations6 4106 410
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-12 517-12 517
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles14 36610 166
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme10 16610 166
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires4 200—
2051 Concessions et droits similaires4 200—
21 Immobilisations corporelles1 123 3611 118 039
211 Terrains105 384101 717
2111 Terrains nus8 9988 998
2113 Terrains aménagés autres que voirie8 0808 080
2116 Cimetières24 36224 362
2117 Bois et forêts63 94460 277
212 Agencements et aménagements de terrains3 3093 309
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes781781
2128 Autres agencements et aménagements2 5282 528
213 Constructions512 851512 851
2131 Bâtiments publics512 851512 851
21311 Bâtiments administratifs473 760473 760
21318 Autres bâtiments publics39 09139 091
215 Installations, matériel et outillage techniques467 922467 922
2151 Réseaux de voirie386 205386 205
2153 Réseaux divers81 71781 717
21534 Réseaux d'électrification80 89880 898
21538 Autres réseaux819819
218 Autres immobilisations corporelles33 89532 240
2183 Matériel informatique8 4407 363
21838 Autre matériel informatique8 4407 363
2184 Matériel de bureau et mobilier20 24820 248
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers20 24820 248
2188 Autres5 2074 629
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition40 60140 601
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences40 60140 601
2423 d'établissements publics de coopération intercommunale40 60140 601
28 Amortissements des immobilisations-10 166-10 166
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-10 166-10 166
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme-10 166-10 166
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-1 4900
401 Fournisseurs00
4011 Fournisseurs00
404 Fournisseurs d'immobilisations-1 4900
4041 Fournisseurs d'immobilisations-1 4900
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés—0
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie—0
41 Redevables et comptes rattachés1200
411 Redevables—0
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1200
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-1680
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
4434 Communes—0
44341 Dépenses—0
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4438 Autres établissements publics locaux0—
44381 Dépenses0—
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés-1680
46 Débiteurs et créditeurs divers-1257
466 Excédents de versement-12-12
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs069
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs069
46721 Débiteurs divers - Amiable00
46726 Débiteurs divers - Contentieux069
47 Comptes transitoires ou d'attente5371
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4718 Autres recettes à régulariser0—
472 Dépenses à classer ou à régulariser5360
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable5360
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses5360
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser—0
478 Autres comptes transitoires11
4784 Arrondis sur déclaration de TVA11
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés76 415139 081
511 Valeurs à l'encaissement423410
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement423410
515 Compte au Trésor75 992138 671
58 Virements internes00
584 Encaissements par lecture optique00
587 Comptes pivots—0
5872 Compte pivot - Admission en non valeur—0
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks5 7725 223
606 Achats non stockés de matières et fournitures5 7725 223
6061 Fournitures non stockables4 6394 694
60611 Eau et assainissement403554
60612 Energie - Electricité4 2364 140
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement26044
60631 Fournitures d'entretien—44
60632 Fournitures de petit équipement260—
6064 Fournitures administratives248151
6068 Autres matières et fournitures625334
61 Services extérieurs5 96233 539
611 Contrats de prestations de services596618
615 Entretien et réparations3 77831 442
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers3 64931 442
61522 Bâtiments604199
615221 Bâtiments publics604199
61523 Voies et réseaux3 04531 243
615231 Voiries3 04530 097
615232 Réseaux—1 146
6156 Maintenance129—
616 Primes d'assurances1 5881 479
6161 Multirisques1 5881 479
62 Autres services extérieurs5 7785 431
621 Personnel extérieur au service227—
6218 Autre personnel extérieur227—
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires658265
6228 Divers658265
623 Publicité, publications, relations publiques3 2363 796
6232 Fêtes et cérémonies3 2363 796
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 0851 035
6261 Frais d'affranchissement167129
6262 Frais de télécommunications918906
627 Services bancaires et assimilés11
628 Divers571334
6281 Concours divers (cotisations)213204
6282 Frais de gardiennage358130
63 Impôts, taxes et versements assimilés303291
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)119117
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.55
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de gestion de la fonction publique territoriale10098
6338 Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations1414
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)184174
6351 Impôts directs184174
63512 Taxes foncières184174
64 Charges de personnel8 3318 098
641 Rémunérations du personnel5 5905 497
6411 Personnel titulaire4 1834 118
64111 Rémunération principale3 6683 597
64113 NBI253253
64118 Autres indemnités262268
6413 Personnel non titulaire1 4071 379
64131 Rémunérations8581 259
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi499—
64138 Primes et autres indemnités50120
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance2 7412 601
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.950899
6453 Cotisations aux caisses de retraites1 2951 169
6455 Cotisations pour assurance du personnel481604
6456 Versement au F.N.C. du supplément familial55—
6458 Cotisations aux autres organismes sociaux54—
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-94-71
65 Autres charges de gestion courante52 19751 073
651 Charges d’'intervention pour compte propre - Aides à la personne—30
6514 Cotisations, adhésions et autres prestations (pour le compte de tiers)—30
653 Indemnités18 19618 186
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus18 19618 186
65311 Indemnités de fonction17 28817 278
65313 Cotisations de retraite733733
65315 Formation175175
654 Pertes sur créances irrécouvrables—8
6541 Créances admises en non-valeur—8
655 Contributions obligatoires33 21732 199
6556 Contributions aux organismes de regroupement33 06532 053
65568 Autres contributions33 06532 053
6557 Contributions communales et intercommunales obligatoires152146
65574 Contributions au titre de la politique de l'habitat152146
656 Participations—0
6561 Organismes de regroupement—0
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions700650
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé700650
65748 Autres personnes de droit privé700650
658 Charges diverses de gestion courante84—
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires84—
65818 Autres84—
66 Charges financières2 7324 519
661 Charges d'intérêts2 7324 519
6611 Intérêts des emprunts et dettes2 7324 519
66111 Intérêts réglés à l'échéance2 7324 519
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses1 5464 656
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers1 3054 247
7022 Coupes de bois1 1782 861
7024 Remboursement forfaitaire TVA127—
7025 Taxes d'affouage—1 386
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine241409
7031 Concessions et redevances funéraires—50
70311 Concession dans les cimetières (produit net)—50
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241239
70323 Redevance d'occupation du domaine public241239
7035 Locations de droits de chasse et de pêche—120
73 Impôts et taxes62 84066 534
731 Fiscalité locale49 78750 229
7311 Contributions directes48 71148 039
73111 Impôts directs locaux48 71148 039
7314 Impôts et taxes liés à la production et à la consommation énergétiques et industrielles1 0762 190
73141 Taxe sur la consommation finale d'électricité1 0762 190
732 Fiscalité reversée22 09525 477
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales16 70916 778
73211 Attribution de compensation14 47214 472
73212 Dotation de solidarité communautaire2 2372 306
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds5 3868 699
73222 Fonds de péréquation des ressources—3 241
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales—3 241
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants5 3865 458
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-9 042-9 172
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-9 042-9 172
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-9 042-9 172
739221 FNGIR-8 026-8 026
739222 Fonds de péréquation des ressources-1 016-1 146
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-1 016-1 146
74 Dotations et participations26 44924 940
741 D.G.F.14 59715 192
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)10 84115 192
74111 Dotation forfaitaire des communes10 84111 704
74112 Dotation d'aménagement—3 488
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes—3 488
7412 DGF des départements3 756—
74121 Dotation forfaitaire des départements3 756—
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA115—
747 Participations—170
7471 Etat—170
74718 Autres—170
748 Compensations, attributions et autres participations5 3853 230
7483 Attributions de péréquation et de compensation5 3852 717
74832 Etat - Compensation au titre de la Contribution Economique Territoriale (CVAE et CFE)5 2322 553
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière153164
7488 Autres attributions et participations—513
74888 Autres—513
75 Autres produits de gestion courante5 4805 522
752 Revenus des immeubles5 4805 520
758 Produits divers de gestion courante02
7588 Autres produits divers de gestion courante02
75888 Autres02
77 Produits spécifiques72—
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale72—