Éclans-Nenon

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves2 223 9712 181 007
102 Dotations et fonds d'investissement774 924754 126
1021 Dotation485 042485 042
1022 Fonds d'investissement289 882269 084
10222 FCTVA236 168216 651
10226 Taxe d'aménagement26 33125 050
10228 Autres fonds d'investissement27 38327 383
106 Réserves1 449 0471 426 881
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 449 0471 426 881
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)310 930231 300
110 Report à nouveau (solde créditeur)310 930231 300
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement426 722425 122
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables382 241380 641
1321 Etat et établissements nationaux17 23415 634
1322 Régions2 5712 571
1323 Départements82 03982 039
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier87 46287 462
13251 GFP de rattachement46 06846 068
13258 Autres groupements41 39441 394
1328 Autres192 935192 935
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable44 48144 481
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police29 33129 331
1346 Fonds communaux et intercommunaux14 13614 136
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux14 13614 136
1348 Autres1 0141 014
16 Emprunts et dettes assimilées71 210109 644
164 Emprunts auprès des établissements financiers70 219108 667
1641 Emprunts en euros70 219108 667
165 Dépôts et cautionnements reçus991977
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-14 430-14 430
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations2 3882 388
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-16 818-16 818
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles16 15116 257
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme16 15116 151
204 Subventions d'équipement versées0106
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics0106
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier0106
204158 Autres groupements et collectivités à statut particulier0106
2041582 Bâtiments et installations0106
21 Immobilisations corporelles2 600 0822 551 816
211 Terrains277 665261 726
2111 Terrains nus42 29542 295
2113 Terrains aménagés autres que voirie7 8317 831
2116 Cimetières24 76124 761
2117 Bois et forêts185 875169 936
2118 Autres terrains16 90316 903
212 Agencements et aménagements de terrains7 8227 822
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes756756
2128 Autres agencements et aménagements7 0667 066
213 Constructions934 297910 229
2131 Bâtiments publics714 074709 131
21311 Bâtiments administratifs157 119157 119
21313 Bâtiments sociaux et médico-sociaux292 104292 104
21314 Bâtiments culturels et sportifs105 992105 992
21316 Equipements du cimetière10 7835 840
21318 Autres bâtiments publics148 076148 076
2132 Bâtiments privés80 75880 758
21321 Immeubles de rapport80 75880 758
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions89 66978 979
21351 Bâtiments publics89 66978 979
2138 Autres constructions49 79641 361
215 Installations, matériel et outillage techniques1 305 0971 305 097
2151 Réseaux de voirie756 969756 969
2152 Installations de voirie50 06250 062
2153 Réseaux divers443 199443 199
21534 Réseaux d'électrification268 750268 750
21538 Autres réseaux174 449174 449
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile44 78644 786
21568 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile44 78644 786
2157 Matériel et outillage technique1 2061 206
21573 Matériel et outillage de voirie1 2061 206
215738 Autre matériel et outillage de voirie1 2061 206
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques8 8758 875
216 Biens historiques et culturels12 76812 768
2162 Biens historiques et culturels mobiliers12 76812 768
21621 Biens sous-jacents12 76812 768
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition1 2021 202
2172 Agencements et aménagements de terrains1 2021 202
21721 Plantations d'arbres et d'arbustes1 2021 202
218 Autres immobilisations corporelles61 23152 972
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers1 1951 195
2183 Matériel informatique14 86313 334
21838 Autre matériel informatique14 86313 334
2184 Matériel de bureau et mobilier12 40012 400
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers12 40012 400
2185 Matériel de téléphonie1 1111 111
2188 Autres31 66224 932
23 Immobilisations en cours11 3139 100
238 Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles11 3139 100
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition145 667145 667
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences738 944738 944
2423 d'établissements publics de coopération intercommunale738 944738 944
249 Droits du remettant-593 277-593 277
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-593 277-593 277
27 Autres immobilisations financières755755
275 Dépôts et cautionnements versés755755
28 Amortissements des immobilisations0-85
280 Amortissements des immobilisations incorporelles0-85
2804 Subventions d'équipement versées0-85
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics0-85
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier0-85
2804158 Autres groupements et collectivités à statut particulier0-85
28041582 Bâtiments et installations0-85
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-5 8910
401 Fournisseurs-5 8910
4011 Fournisseurs-5 8910
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés3 16450 353
411 Redevables1 7591 749
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1 1773 368
415 Traites de coupe de bois (régime forestier)044 965
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables228271
4161 Créances douteuses228271
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques4 7394 739
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques4 7394 739
4431 Etat4 7394 739
44312 Recettes - Amiable4 7394 739
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
44352 Recettes - Amiable0—
4437 CCAS—0
44371 Dépenses—0
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers508958
463 Emprunts souscrits dans le public gérés par la collectivité0—
4632 Intérêts à payer0—
466 Excédents de versement-54-54
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs5621 012
4671 Autres comptes créditeurs-3600
46711 Autres comptes créditeurs-3600
4672 Autres comptes débiteurs922922
46721 Débiteurs divers - Amiable880880
46726 Débiteurs divers - Contentieux4242
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires090
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes090
47 Comptes transitoires ou d'attente0-391
471 Recettes à classer ou à régulariser0-391
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer0-1
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0-1
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques—0
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0-1
4718 Autres recettes à régulariser0-390
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
49 Dépréciation des comptes de tiers-41-41
491 Dépréciation des comptes de redevables-41-41
4911 Dépréciation des comptes de redevables-41-41
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés280 017255 311
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor280 017255 311
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks24 17720 869
606 Achats non stockés de matières et fournitures24 17720 869
6061 Fournitures non stockables8 6987 807
60611 Eau et assainissement1 450950
60612 Energie - Electricité7 2486 857
6062 Fournitures non stockées8 9277 114
60621 Combustibles7 4266 612
60623 Alimentation60846
60628 Autres fournitures non stockées893456
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement4 9323 912
60631 Fournitures d'entretien1 010547
60632 Fournitures de petit équipement3 9223 208
60633 Fournitures de voirie—157
6064 Fournitures administratives723790
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)459472
6068 Autres matières et fournitures438774
61 Services extérieurs37 07331 892
611 Contrats de prestations de services3 3817 880
615 Entretien et réparations26 99717 272
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers18 18111 915
61521 Terrains—468
61522 Bâtiments11 3678 625
615221 Bâtiments publics10 8957 293
615228 Autres bâtiments4721 332
61523 Voies et réseaux5 4902 321
615231 Voiries5 4902 321
61524 Bois et forêts1 324501
6156 Maintenance8 8165 357
616 Primes d'assurances3 3093 014
6161 Multirisques3 3093 014
618 Divers3 3863 726
6182 Documentation générale et technique144218
6184 Versements à des organismes de formation—250
6188 Autres frais divers3 2423 258
62 Autres services extérieurs72 44168 872
621 Personnel extérieur au service53 14049 938
6211 —0
6215 Personnel affecté par la collectivité de rattachement—0
6216 Personnel affecté par le GFP de rattachement53 14049 938
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires6412 513
6226 Honoraires641—
62261 Honoraires médicaux et paramédicaux641—
6228 Divers—2 513
623 Publicité, publications, relations publiques8 4279 971
6232 Fêtes et cérémonies8 4279 971
625 Déplacements et missions172138
6251 Voyages, déplacements et missions172138
626 Frais postaux et frais de télécommunications2 8982 358
6261 Frais d'affranchissement83205
6262 Frais de télécommunications2 8152 153
627 Services bancaires et assimilés3153
628 Divers7 1603 801
6281 Concours divers (cotisations)610600
6282 Frais de gardiennage5 123401
6287 Remboursements de frais2001 954
62878 A ddes tiers2001 954
6288 Autres1 227846
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 5041 964
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)194157
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.87
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de gestion de la fonction publique territoriale161130
6338 Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations2520
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 3101 398
6351 Impôts directs1 3101 398
63512 Taxes foncières1 3101 398
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)—409
6378 409—
64 Charges de personnel11 84710 099
641 Rémunérations du personnel8 2336 562
6413 Personnel non titulaire8 2336 682
64131 Rémunérations6 7015 138
64138 Primes et autres indemnités1 5321 544
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel—-120
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance3 4903 295
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.2 5142 041
6453 Cotisations aux caisses de retraites346280
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.331270
6455 Cotisations pour assurance du personnel7753
6458 Cotisations aux autres organismes sociaux222651
647 Autres charges sociales124242
6475 Médecine du travail, pharmacie124242
65 Autres charges de gestion courante55 42651 047
651 Charges d’'intervention pour compte propre - Aides à la personne360250
6513 Bourses, prix et secours—250
65134 Aides—250
6518 Divers360—
65188 Autres360—
653 Indemnités23 28024 285
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus23 28024 285
65311 Indemnités de fonction22 11922 124
65313 Cotisations de retraite938938
65315 Formation2231 223
655 Contributions obligatoires30 70824 773
6556 Contributions aux organismes de regroupement29 08023 170
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)—0
65568 Autres contributions29 08023 170
6558 Autres contributions obligatoires1 6281 603
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions1 0501 730
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé1 0501 730
65741 Ménages250400
65748 Autres personnes de droit privé8001 330
658 Charges diverses de gestion courante289
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires289
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage289
66 Charges financières3 7702 789
661 Charges d'intérêts3 7702 789
6611 Intérêts des emprunts et dettes3 7702 789
66111 Intérêts réglés à l'échéance3 7702 789
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions2121
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement2121
6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles2121
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses14 53353 556
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers6 67046 308
7022 Coupes de bois5 40045 420
7025 Taxes d'affouage1 270888
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine7 3236 555
7031 Concessions et redevances funéraires5 8705 670
70311 Concession dans les cimetières (produit net)5 8705 670
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics805239
70323 Redevance d'occupation du domaine public805239
7035 Locations de droits de chasse et de pêche648646
708 Autres produits540693
7084 Mise à disposition de personnel facturée—550
70848 aux autres organismes—550
7087 Remboursement de frais540143
70878 par des tiers540143
73 Impôts et taxes150 451154 932
731 Fiscalité locale120 608122 483
7311 Contributions directes120 608122 483
73111 Impôts directs locaux120 608122 398
73118 Autres contributions directes—85
732 Fiscalité reversée29 84332 449
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales10 11210 112
73211 Attribution de compensation10 11210 112
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds19 73122 337
73221 FNGIR12 34512 345
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants7 3869 992
74 Dotations et participations66 77665 341
741 D.G.F.39 62740 109
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)39 62740 109
74111 Dotation forfaitaire des communes27 98829 038
74112 Dotation d'aménagement11 63911 071
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes11 16110 673
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes478398
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA1 434113
747 Participations50223
7471 Etat—223
74718 Autres—223
7473 Départements50—
748 Compensations, attributions et autres participations20 84620 081
7483 Attributions de péréquation et de compensation20 84620 081
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière3 8323 813
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle9781 622
74837 Dotations de développement16 03614 646
748374 16 03614 646
75 Autres produits de gestion courante12 96615 472
752 Revenus des immeubles12 57915 446
758 Produits divers de gestion courante38726
7588 Autres produits divers de gestion courante38726
75888 Autres38726
77 Produits spécifiques—52
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale—52