Épeugney

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves3 341 5143 048 596
102 Dotations et fonds d'investissement1 536 5021 320 820
1021 Dotation696 354696 354
1022 Fonds d'investissement836 879623 566
10222 FCTVA613 993403 433
10226 Taxe d'aménagement62 31460 662
10228 Autres fonds d'investissement160 572159 471
1025 Dons et legs en capital3 269900
10251 Dons et legs en capital3 269900
106 Réserves1 805 0121 727 776
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 805 0121 727 776
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)517 446313 032
110 Report à nouveau (solde créditeur)517 446313 032
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement814 459736 978
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables0—
1318 Autres0—
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables603 261581 457
1321 Etat et établissements nationaux73 67973 679
1322 Régions50 56145 335
1323 Départements175 452159 775
1324 Communes3838
13241 Communes membres du GFP3838
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier13 25513 255
13251 GFP de rattachement13 25513 255
1327 Fonds européens62 62662 626
1328 Autres227 650226 749
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable211 198155 521
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police62 67122 671
1346 Fonds communaux et intercommunaux122 095106 418
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux122 095106 418
1348 Autres26 43226 432
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat0—
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables0—
13918 Autres0—
16 Emprunts et dettes assimilées99 302133 847
164 Emprunts auprès des établissements financiers97 457116 412
1641 Emprunts en euros97 457116 412
165 Dépôts et cautionnements reçus1 8451 845
167 Emprunts et dettes assorties de conditions particulières015 590
168 Autres emprunts et dettes assimilées0—
1688 Intérêts courus0—
16884 Intérêts courus sur emprunts auprès des établissements financiers0—
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)0-230 197
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)0-230 197
19 Neutralisations et régularisations d'opérations136 400136 400
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations170 405170 405
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-34 005-34 005
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles88 09782 856
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme50 87050 870
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion37 22731 986
208 Autres immobilisations incorporelles0—
2088 Autres immobilisations incorporelles0—
21 Immobilisations corporelles3 586 6433 504 549
211 Terrains698 005692 192
2111 Terrains nus44 67844 678
2112 Terrains de voirie16 54116 541
2113 Terrains aménagés autres que voirie50 07650 076
2115 Terrains bâtis6 4356 435
2116 Cimetières38 78438 784
2117 Bois et forêts494 625488 812
2118 Autres terrains46 86646 866
212 Agencements et aménagements de terrains89 38181 734
213 Constructions1 522 9281 522 928
2131 Bâtiments publics1 172 2911 172 291
2132 Bâtiments privés161 534161 534
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions6 5376 537
2138 Autres constructions182 566182 566
215 Installations, matériel et outillage techniques1 155 9691 110 975
2151 Réseaux de voirie435 108435 108
2152 Installations de voirie384 027383 850
2153 Réseaux divers188 810184 634
21538 Autres réseaux188 810184 634
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile37 24937 131
2157 Matériel et outillage technique68 67568 675
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques42 1001 577
218 Autres immobilisations corporelles120 36096 720
2182 Matériel de transport14 723—
2183 Matériel informatique13 97913 979
2184 Matériel de bureau et mobilier25 91825 918
2188 Autres65 74056 823
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition691 352256 031
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences2 085 227280 171
249 Droits du remettant-1 393 875-24 140
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-1 393 875-24 140
26 Participations et créances rattachées à des participations9696
266 Autres formes de participation9696
27 Autres immobilisations financières15 74415 744
272 Titres immobilisés (droits de créance)154154
276 Autres créances immobilisées15 59015 590
2763 Créances sur des collectivités publiques15 59015 590
27634 Communes0—
276342 0—
27635 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier15 59015 590
276351 GFP de rattachement15 59015 590
28 Amortissements des immobilisations-1 918—
280 Amortissements des immobilisations incorporelles0—
2808 Autres immobilisations incorporelles0—
28088 Autres immobilisations incorporelles0—
281 Amortissements des immobilisations corporelles-1 918—
2815 Installations, matériel et outillage techniques-1 918—
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques-1 918—
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-6 268-4 208
401 Fournisseurs-6 268-1 535
4011 Fournisseurs-6 268-1 535
404 Fournisseurs d'immobilisations0-2 673
4041 Fournisseurs d'immobilisations0-2 673
41 Redevables et comptes rattachés2 66712 606
411 Redevables1 0003 595
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1 6679 011
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-11 6201 354
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers-890
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu-890
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable0—
4432 Régions—0
44321 Dépenses—0
4433 Départements00
44331 Dépenses00
4434 Communes—0
44341 Dépenses—0
44342 Recettes - Amiable—0
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
44352 Recettes - Amiable—0
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires-11 5311 354
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser-70
44551 TVA à décaisser-70
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles2271 354
44562 TVA sur immobilisations00
44566 TVA sur autres biens et services2270
44567 Crédit de TVA à reporter01 354
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées-11 7510
44571 TVA collectée-11 7510
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée0-100 143
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)0-100 143
4512 0-100 143
46 Débiteurs et créditeurs divers-30674
463 Emprunts souscrits dans le public gérés par la collectivité00
4632 Intérêts à payer00
466 Excédents de versement-198-98
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs-108172
4671 Autres comptes créditeurs-1080
46711 Autres comptes créditeurs-1080
4672 Autres comptes débiteurs0172
46721 Débiteurs divers - Amiable0172
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires—0
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes—0
47 Comptes transitoires ou d'attente-5 514-3 675
471 Recettes à classer ou à régulariser-5 511-3 671
4713 Recettes perçues avant émission des titres-4 890-3 057
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres-4 890-3 057
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
4718 Autres recettes à régulariser-621-614
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
478 Autres comptes transitoires-3-4
4784 Arrondis sur déclaration de TVA-3-4
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés697 832526 702
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor697 832526 702
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire—0
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés—0
588 Autres virements internes0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks25 55236 809
606 Achats non stockés de matières et fournitures25 55236 809
6061 Fournitures non stockables12 11712 849
60611 Eau et assainissement1 5521 320
60612 Énergie – Électricité10 56511 529
6062 Fournitures non stockées4 8437 936
60621 Combustibles4 0736 329
60622 Carburants7701 607
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement5 6423 139
60631 Fournitures d’entretien11278
60632 Fournitures de petit équipement4 0842 662
60633 Fournitures de voirie490—
60636 Vêtements de travail956399
6064 Fournitures administratives1 3401 227
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)9831 242
6068 Autres matières et fournitures62710 416
61 Services extérieurs104 79067 153
611 Contrats de prestations de services1 352—
613 Locations1 5441 544
614 Charges locatives et de copropriété19 45313 184
615 Entretien et réparations68 85741 597
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers65 68038 840
61521 Terrains1 440—
61523 Voies et réseaux7 7394 746
615231 Voiries6 1953 800
615232 Réseaux1 544946
61524 Bois et forêts56 50134 094
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers1 2921 023
61551 Matériel roulant427699
61558 Autres biens mobiliers865324
6156 Maintenance1 8851 734
616 Primes d'assurances11 89710 688
6161 Multirisques6 4985 685
6168 Autres5 3995 003
618 Divers1 687140
62 Autres services extérieurs38 93846 279
621 Personnel extérieur au service2 7532 999
6216 Personnel affecté par le GFP de rattachement2 7532 999
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires3 3724 906
623 Publicité, publications, relations publiques5 8326 912
625 Déplacements et missions60248
626 Frais postaux et frais de télécommunications2 8612 899
627 Services bancaires et assimilés101 231
628 Divers24 05027 084
6281 Concours divers (cotisations)4 9484 863
6282 Frais de gardiennage12 7506 835
6287 Remboursements de frais4 8004 943
62876 A un GFP de rattachement1 8912 060
62878 A ddes tiers2 9092 883
6288 Autres1 55210 443
63 Impôts, taxes et versements assimilés6 1756 246
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)1 9631 957
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)4 2124 289
64 Charges de personnel91 28886 614
641 Rémunérations du personnel64 45361 679
6411 Personnel titulaire67 30964 993
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-2 856-3 314
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance26 42224 536
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance26 42224 536
647 Autres charges sociales413399
6470 Autres charges sociales413399
65 Autres charges de gestion courante133 351134 484
653 Indemnités32 61333 021
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus32 61333 021
65311 Indemnités de fonction30 98231 373
65313 Cotisations de retraite1 3181 331
65315 Formation313317
655 Contributions obligatoires100 288100 498
6553 Service d'incendie12 48311 932
6556 Contributions à des fonds—0
65568 Autres contributions—0
6558 Autres contributions obligatoires87 80588 566
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions450550
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé450550
65748 Autres personnes de droit privé450550
658 Charges diverses de gestion courante0415
6588 Autres charges diverses de gestion courante0415
65888 Autres0415
66 Charges financières-1 0123 188
661 Charges d'intérêts-1 0123 188
6611 Intérêts des emprunts et dettes-1 0123 188
66111 Intérêts réglés à l'échéance2 2822 652
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE-3 294—
66113 Remboursements d'intérêts d'emprunts transférés—536
661133 à la collectivité ou à l'établissement de rattachement—536
67 Charges spécifiques—12
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)—12
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses178 993161 045
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers158 496151 411
7022 Coupes de bois155 210142 902
7025 Taxes d'affouage3 2868 509
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine1 2971 473
7031 Concessions et redevances funéraires56240
70311 Concession dans les cimetières (produit net)56240
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241239
7035 Locations de droits de chasse et de pêche1 000994
706 Prestations de services18 872—
7068 Autres redevances et droits18 872—
70681 Redevances d'assainissement et pour modernisation des réseaux de collecte18 872—
706811 Redevance d'assainissement collectif18 872—
708 Autres produits3288 161
7084 Mise à disposition de personnel facturée3287 791
708421 —7 490
70848 aux autres organismes328301
7087 Remboursement de frais—370
70878 par des tiers—370
72 Production immobilisée—9 710
73 Impôts et taxes215 643215 224
731 Fiscalité locale161 544158 728
7311 Contributions directes158 487155 648
73111 Impôts directs locaux158 487155 648
7314 Impôts et taxes liés à la production et à la consommation énergétiques et industrielles3 0573 080
73141 Taxe sur la consommation finale d'électricité3 0573 080
732 Fiscalité reversée54 30156 496
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales28 81628 816
73211 Attribution de compensation28 81628 816
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds25 48527 680
73221 FNGIR8 5158 515
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants16 97019 165
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-202—
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale-202—
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes-202—
739111 Restitutions au titre des dégrèvements à la charge des collectivités locales-202—
7391112 Dégrèvement de taxe d'habitation sur les logements vacants-202—
74 Dotations et participations101 920101 819
741 D.G.F.79 69480 745
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)79 69480 745
74111 Dotation forfaitaire des communes32 28132 948
74112 Dotation d'aménagement47 41347 797
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes39 36638 938
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes8 0478 859
742 Dotations aux élus locaux3 3223 320
744 FCTVA48684
747 Participations4 9473 196
7471 Etat183273
74718 Autres183273
7478 Autres organismes4 7642 923
748 Compensations, attributions et autres participations13 47114 474
7483 Attributions de péréquation et de compensation12 93113 077
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière10 87810 719
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle2 0532 358
7484 Dotation de recensement—1 130
7488 Autres attributions et participations540267
75 Autres produits de gestion courante50 20445 773
752 Revenus des immeubles50 07743 420
758 Produits divers de gestion courante1272 353
7588 Autres produits divers de gestion courante1272 353
75888 Autres1272 353
76 Produits financiers6543
762 Produits des autres immobilisations financières—536
7623 Remboursement d'intérêts d'emprunts transférés—536
76232 par le GFP de rattachement—536
768 Autres produits financiers67
7688 Autres67