Épineau-les-Voves

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte2025
10 Dotations, fonds divers et réserves1 786 714
102 Dotations et fonds d'investissement572 972
1021 Dotation189 055
1022 Fonds d'investissement299 672
10222 FCTVA211 021
10226 Taxe d'aménagement27 391
10228 Autres fonds d'investissement61 260
1025 Dons et legs en capital84 245
10251 Dons et legs en capital84 245
106 Réserves1 213 742
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 213 742
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)473 822
110 Report à nouveau (solde créditeur)473 822
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)0
13 Subventions d'investissement166 525
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables137 311
1323 Départements118 146
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier9 987
13251 GFP de rattachement9 987
1328 Autres9 178
133 Fonds affectés à l'équipement amortissable11 497
1338 Autres11 497
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable17 717
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police17 717
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-37 259
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-37 259
19 Neutralisations et régularisations d'opérations183 484
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations183 484
Compte2025
20 Immobilisations incorporelles42 859
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme7 774
204 Subventions d'équipement versées33 018
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics33 018
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier33 018
204158 Autres groupements et collectivités à statut particulier33 018
2041582 Bâtiments et installations33 018
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires2 067
2051 Concessions et droits similaires2 067
21 Immobilisations corporelles1 847 662
211 Terrains61 161
2111 Terrains nus36 821
2112 Terrains de voirie1 436
2113 Terrains aménagés autres que voirie1 515
2115 Terrains bâtis7 340
2116 Cimetières4 976
2117 Bois et forêts9 073
212 Agencements et aménagements de terrains23 452
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes546
2128 Autres agencements et aménagements22 906
213 Constructions600 802
2131 Bâtiments publics516 781
21311 Bâtiments administratifs165 256
21312 Bâtiments scolaires165 289
21314 Bâtiments culturels et sportifs36 088
21318 Autres bâtiments publics150 148
2132 Bâtiments privés13 787
21321 Immeubles de rapport13 787
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions25 056
21351 Bâtiments publics23 758
21352 Bâtiments privés1 298
2138 Autres constructions45 178
215 Installations, matériel et outillage techniques1 039 324
2151 Réseaux de voirie506 434
2152 Installations de voirie113 407
2153 Réseaux divers361 410
21534 Réseaux d'électrification106 421
21538 Autres réseaux254 989
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile4 580
21568 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile4 580
2157 Matériel et outillage technique40 984
21573 Matériel et outillage de voirie40 984
215731 Matériel roulant2 990
215738 Autre matériel et outillage de voirie37 994
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques12 509
218 Autres immobilisations corporelles122 923
2182 Matériel de transport74 908
21828 Autres matériels de transport74 908
2183 Matériel informatique23 810
21831 Matériel informatique scolaire11 988
21838 Autre matériel informatique11 822
2184 Matériel de bureau et mobilier16 197
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire4 143
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers12 054
2188 Autres8 008
23 Immobilisations en cours22 911
238 Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles22 911
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition197 595
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences197 595
2423 d'établissements publics de coopération intercommunale197 595
27 Autres immobilisations financières311
271 Titres immobilisés (droits de propriété)311
28 Amortissements des immobilisations-17 657
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-15 903
2804 Subventions d'équipement versées-15 490
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-15 490
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier-15 490
2804158 Autres groupements et collectivités à statut particulier-15 490
28041582 Bâtiments et installations-15 490
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires-413
281 Amortissements des immobilisations corporelles-1 754
2813 Constructions-798
28131 Bâtiments publics-798
281311 Bâtiments administratifs-428
281314 Bâtiments culturels et sportifs-370
2815 Installations, matériel et outillage techniques-956
28151 Réseaux de voirie-956
Compte2025
40 Fournisseurs et comptes rattachés-10 226
401 Fournisseurs-10 226
4011 Fournisseurs-10 226
404 Fournisseurs d'immobilisations0
4041 Fournisseurs d'immobilisations0
41 Redevables et comptes rattachés0
411 Redevables0
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables0
4161 Créances douteuses0
42 Personnel et comptes rattachés-505
421 Personnel - Rémunérations dues-505
427 Personnel - Oppositions0
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux0
431 Sécurité sociale0
437 Autres organismes sociaux0
44 Etat et autres collectivités publiques-36 390
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers0
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu0
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-36 390
4433 Départements0
44331 Dépenses0
4434 Communes-34 865
44341 Dépenses-34 865
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier-1 525
44351 Dépenses-1 525
4438 Autres établissements publics locaux0
44381 Dépenses0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés0
45 Comptabilité distincte rattachée-143 300
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-143 300
4511 -140 167
4512 -3 133
46 Débiteurs et créditeurs divers0
466 Excédents de versement0
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs0
4671 Autres comptes créditeurs0
46711 Autres comptes créditeurs0
4672 Autres comptes débiteurs0
46721 Débiteurs divers - Amiable0
47 Comptes transitoires ou d'attente0
471 Recettes à classer ou à régulariser0
4713 Recettes perçues avant émission des titres0
47131 Versements sur contributions directes0
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement0
47138 Autres0
4714 Recettes à réimputer0
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0
4718 Autres recettes à régulariser0
472 Dépenses à classer ou à régulariser0
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable0
47218 Autres dépenses0
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement0
Compte2025
51 Trésor, établissements financiers et assimilés555 795
515 Compte au Trésor555 795
58 Virements internes0
580 Opérations d'ordre budgétaire0
584 Encaissements par lecture optique0
588 Autres virements internes0
Compte2025
60 Achats et variation des stocks102 180
605 Achats de matériel, équipements et travaux44 261
606 Achats non stockés de matières et fournitures57 919
6061 Fournitures non stockables48 423
60611 Eau et assainissement519
60612 Energie - Electricité47 904
6062 Fournitures non stockées3 980
60622 Carburants3 128
60628 Autres fournitures non stockées852
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement3 100
60631 Fournitures d'entretien560
60632 Fournitures de petit équipement828
60633 Fournitures de voirie862
60636 Habillement et vêtements de travail850
6064 Fournitures administratives119
6067 Fournitures scolaires2 033
6068 Autres matières et fournitures264
61 Services extérieurs62 611
613 Locations986
6135 Locations mobilières986
61351 Matériel roulant600
61358 Autres386
615 Entretien et réparations47 429
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers27 820
61522 Bâtiments4 622
615228 Autres bâtiments4 622
61523 Voies et réseaux23 198
615231 Voiries22 678
615232 Réseaux520
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers12 387
61551 Matériel roulant8 133
61558 Autres biens mobiliers4 254
6156 Maintenance7 222
616 Primes d'assurances10 891
6161 Multirisques10 727
6168 Autres164
618 Divers3 305
6182 Documentation générale et technique3 125
6184 Versements à des organismes de formation180
62 Autres services extérieurs57 766
621 Personnel extérieur au service14 000
6215 Personnel affecté par la collectivité de rattachement14 000
623 Publicité, publications, relations publiques8 752
6232 Fêtes et cérémonies8 752
626 Frais postaux et frais de télécommunications4 029
6262 Frais de télécommunications4 029
627 Services bancaires et assimilés1
628 Divers30 984
6281 Concours divers (cotisations)1 316
6284 Redevances pour services rendus1 030
6287 Remboursements de frais28 638
62875 Aux communes membres du GFP21 957
62876 A un GFP de rattachement6 256
62878 A ddes tiers425
63 Impôts, taxes et versements assimilés3 091
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)3 091
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.115
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de gestion de la fonction publique territoriale2 976
64 Charges de personnel199 472
641 Rémunérations du personnel129 673
6411 Personnel titulaire112 062
64111 Rémunération principale112 062
6413 Personnel non titulaire17 611
64131 Rémunérations17 611
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance68 646
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.20 646
6453 Cotisations aux caisses de retraites35 284
6455 Cotisations pour assurance du personnel11 990
6456 Versement au F.N.C. du supplément familial726
647 Autres charges sociales1 153
6473 Allocations de chômage505
64731 Versées directement505
6475 Médecine du travail, pharmacie648
65 Autres charges de gestion courante74 167
653 Indemnités34 128
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus34 128
65311 Indemnités de fonction32 753
65313 Cotisations de retraite1 375
655 Contributions obligatoires40 036
6556 Contributions aux organismes de regroupement635
65568 Autres contributions635
6558 Autres contributions obligatoires39 401
658 Charges diverses de gestion courante3
6588 Autres charges diverses de gestion courante3
65888 Autres3
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions4 171
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement4 171
6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles4 171
Compte2025
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses1 569
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine1 569
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics1 569
70323 Redevance d'occupation du domaine public1 569
73 Impôts et taxes275 464
731 Fiscalité locale269 028
7311 Contributions directes269 028
73111 Impôts directs locaux268 372
73118 Autres contributions directes656
732 Fiscalité reversée51 495
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales26 293
73211 Attribution de compensation26 293
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds25 202
73222 Fonds de péréquation des ressources12 581
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales12 581
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants12 621
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-45 059
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-45 059
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-45 059
739221 FNGIR-39 490
739222 Fonds de péréquation des ressources-5 569
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-5 569
74 Dotations et participations97 345
741 D.G.F.91 186
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)91 186
74111 Dotation forfaitaire des communes65 266
74112 Dotation d'aménagement25 920
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes18 622
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes7 298
742 Dotations aux élus locaux3 322
747 Participations886
7472 Régions886
748 Compensations, attributions et autres participations1 951
7483 Attributions de péréquation et de compensation1 951
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière1 951
75 Autres produits de gestion courante10 560
758 Produits divers de gestion courante10 560
7588 Autres produits divers de gestion courante10 560
75888 Autres10 560
76 Produits financiers8
764 Revenus des valeurs mobilières de placement8
77 Produits spécifiques4 284
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale4 284