Escamps

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte2025
10 Dotations, fonds divers et réserves5 883 798
102 Dotations et fonds d'investissement2 182 767
1021 Dotation1 142 004
1022 Fonds d'investissement892 125
10222 FCTVA656 523
10226 Taxe d'aménagement79 644
10228 Autres fonds d'investissement155 958
1025 Dons et legs en capital762
10251 Dons et legs en capital762
1027 Mise à disposition (chez le bénéficiaire)147 876
106 Réserves3 701 031
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés3 701 031
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)105 285
110 Report à nouveau (solde créditeur)105 285
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)0
13 Subventions d'investissement1 699 283
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables14 975
1315 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier14 975
13151 GFP de rattachement14 975
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables1 182 900
1321 Etat et établissements nationaux171 586
1322 Régions221 244
1323 Départements530 620
1324 Communes13 559
13241 Communes membres du GFP13 559
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier120 161
13251 GFP de rattachement74 485
13258 Autres groupements45 676
1326 Autres établissements publics locaux23 823
1328 Autres101 907
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable501 408
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police79 279
1346 Fonds communaux et intercommunaux422 129
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux422 129
16 Emprunts et dettes assimilées640 292
164 Emprunts auprès des établissements financiers639 042
1641 Emprunts en euros639 042
165 Dépôts et cautionnements reçus1 250
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-508 177
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-129 391
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-291 702
198 Neutralisation des amortissements-87 084
Compte2025
20 Immobilisations incorporelles76 190
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme3 065
204 Subventions d'équipement versées18 824
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics18 824
20414 Communes3 824
204148 Autres communes3 824
2041482 Bâtiments et installations3 824
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier0
204151 GFP de rattachement0
2041512 Bâtiments et installations0
20418 Organismes publics divers15 000
204182 Bâtiments et installations15 000
2046 Attributions de compensation d'investissement0
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires54 301
2051 Concessions et droits similaires54 301
21 Immobilisations corporelles7 319 603
211 Terrains65 926
2111 Terrains nus65 856
2117 Bois et forêts70
212 Agencements et aménagements de terrains310 484
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes10 454
2128 Autres agencements et aménagements300 030
213 Constructions3 174 292
2131 Bâtiments publics2 491 168
21311 Bâtiments administratifs271 079
21312 Bâtiments scolaires1 051 609
21316 Equipements du cimetière12 819
21318 Autres bâtiments publics1 155 661
2132 Bâtiments privés70 093
21321 Immeubles de rapport70 093
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions315 851
21351 Bâtiments publics315 851
2138 Autres constructions297 180
215 Installations, matériel et outillage techniques3 081 065
2151 Réseaux de voirie1 365 078
2152 Installations de voirie1 090 042
2153 Réseaux divers543 893
21534 Réseaux d'électrification395 774
21538 Autres réseaux148 119
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile12 172
21568 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile12 172
2157 Matériel et outillage technique31 617
21573 Matériel et outillage de voirie1 400
215731 Matériel roulant1 195
215738 Autre matériel et outillage de voirie205
21578 Autre matériel technique30 217
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques38 263
216 Biens historiques et culturels6 720
2161 Biens historiques et culturels immobiliers5 888
21611 Biens sous-jacents5 888
2162 Biens historiques et culturels mobiliers832
21621 Biens sous-jacents832
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition182 487
2175 Installations, matériel et outillage techniques182 487
21751 Réseaux de voirie182 487
218 Autres immobilisations corporelles498 629
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers22 864
2182 Matériel de transport137 578
21828 Autres matériels de transport137 578
2183 Matériel informatique68 355
21831 Matériel informatique scolaire8 392
21838 Autre matériel informatique59 963
2184 Matériel de bureau et mobilier63 478
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire8 985
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers54 493
2188 Autres206 354
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition463 223
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences2 212 663
2423 d'établissements publics de coopération intercommunale2 212 663
249 Droits du remettant-1 749 440
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-1 749 440
26 Participations et créances rattachées à des participations53 400
266 Autres formes de participation53 400
28 Amortissements des immobilisations-44 791
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-13 281
2804 Subventions d'équipement versées-13 281
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-13 281
280411 Etat0
2804112 Bâtiments et installations0
280414 Communes-2 564
2804148 Autres communes-2 564
28041482 Bâtiments et installations-2 564
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier283
2804151 GFP de rattachement283
28041512 Bâtiments et installations283
280418 Organismes publics divers-11 000
2804182 Bâtiments et installations-11 000
28046 Attributions de compensation d'investissement0
281 Amortissements des immobilisations corporelles-31 510
2815 Installations, matériel et outillage techniques-31 510
28151 Réseaux de voirie-31 510
Compte2025
40 Fournisseurs et comptes rattachés-19 416
401 Fournisseurs-17 611
4011 Fournisseurs-17 611
404 Fournisseurs d'immobilisations-1 805
4041 Fournisseurs d'immobilisations0
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-1 805
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-1 805
41 Redevables et comptes rattachés9 815
411 Redevables5 771
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1 976
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables2 068
4161 Créances douteuses2 068
42 Personnel et comptes rattachés0
421 Personnel - Rémunérations dues0
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux0
431 Sécurité sociale0
437 Autres organismes sociaux0
44 Etat et autres collectivités publiques3 218
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir0
4411 Subventions à recevoir - Amiable0
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers0
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu0
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques3 218
4431 Etat0
44311 Dépenses0
44312 Recettes - Amiable0
4432 Régions0
44321 Dépenses0
4433 Départements0
44332 Recettes - Amiable0
4434 Communes2 527
44341 Dépenses0
44342 Recettes - Amiable1 867
44346 Recettes - Contentieux660
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier-2 747
44351 Dépenses-2 747
4438 Autres établissements publics locaux3 438
44381 Dépenses0
44382 Recettes - Amiable3 438
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés0
46 Débiteurs et créditeurs divers65 915
466 Excédents de versement-583
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs66 498
4671 Autres comptes créditeurs0
46711 Autres comptes créditeurs0
4672 Autres comptes débiteurs66 498
46721 Débiteurs divers - Amiable0
46726 Débiteurs divers - Contentieux66 498
47 Comptes transitoires ou d'attente1 664
471 Recettes à classer ou à régulariser-42
4711 Versements des régisseurs0
4712 Virements réimputés0
4713 Recettes perçues avant émission des titres0
47131 Versements sur contributions directes0
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement0
47133 Fonds d'emprunt0
47134 Subventions0
47138 Autres0
4714 Recettes à réimputer-42
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-42
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-42
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0
4718 Autres recettes à régulariser0
472 Dépenses à classer ou à régulariser-35
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable-35
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt0
47218 Autres dépenses-35
4728 Autres dépenses à régulariser0
475 Recettes sur rôle1 742
4751 Redevables sur rôle1 742
478 Autres comptes transitoires-1
4784 Arrondis sur déclaration de TVA-1
49 Dépréciation des comptes de tiers-2 189
491 Dépréciation des comptes de redevables-2 189
4911 Dépréciation des comptes de redevables-2 189
Compte2025
51 Trésor, établissements financiers et assimilés99 649
515 Compte au Trésor109 649
519 Crédits de trésorerie-10 000
5193 Lignes de crédit de trésorerie-10 000
51931 Lignes de crédit de trésorerie non liées à un emprunt-10 000
54 Régies10
541 Disponibilités chez les régisseurs10
5412 Régisseurs de recettes (fonds de caisse)10
58 Virements internes0
580 Opérations d'ordre budgétaire0
Compte2025
60 Achats et variation des stocks87 632
602 Achats stockés - Autres approvisionnements0
6022 Fournitures consommables0
60222 Produits d'entretien0
60227 Fournitures scolaires0
606 Achats non stockés de matières et fournitures87 632
6061 Fournitures non stockables50 322
60611 Eau et assainissement7 733
60612 Energie - Electricité42 589
6062 Fournitures non stockées12 876
60622 Carburants10 687
60623 Alimentation2 055
60628 Autres fournitures non stockées134
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement15 401
60631 Fournitures d'entretien2 094
60632 Fournitures de petit équipement11 127
60633 Fournitures de voirie2 066
60636 Habillement et vêtements de travail114
6064 Fournitures administratives1 215
6067 Fournitures scolaires4 685
6068 Autres matières et fournitures3 133
61 Services extérieurs148 291
611 Contrats de prestations de services88 705
613 Locations3 993
6135 Locations mobilières3 993
61358 Autres3 993
615 Entretien et réparations42 289
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers17 196
61521 Terrains1 700
61522 Bâtiments5 386
615221 Bâtiments publics5 386
61523 Voies et réseaux10 110
615231 Voiries9 162
615232 Réseaux948
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers10 304
61551 Matériel roulant5 828
61558 Autres biens mobiliers4 476
6156 Maintenance14 789
616 Primes d'assurances12 352
6161 Multirisques12 352
618 Divers952
6184 Versements à des organismes de formation268
6188 Autres frais divers684
62 Autres services extérieurs44 355
621 Personnel extérieur au service2 747
6211 2 747
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires14 119
6226 Honoraires12 899
62268 Autres honoraires, conseils12 899
6227 Frais d'actes et de contentieux1 220
623 Publicité, publications, relations publiques6 378
6231 Annonces et insertions412
6232 Fêtes et cérémonies5 392
6236 Catalogues et imprimés et publications574
624 Transports de biens et transports collectifs4 775
6247 Transports collectifs du personnel4 775
625 Déplacements et missions53
6251 Voyages, déplacements et missions53
626 Frais postaux et frais de télécommunications4 249
6261 Frais d'affranchissement332
6262 Frais de télécommunications3 917
627 Services bancaires et assimilés575
628 Divers11 459
6281 Concours divers (cotisations)10 373
6287 Remboursements de frais1 086
62878 A ddes tiers1 086
63 Impôts, taxes et versements assimilés9 389
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)6 734
6331 Versement mobilité1 731
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.186
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de gestion de la fonction publique territoriale4 817
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)2 655
6351 Impôts directs2 655
63512 Taxes foncières2 655
64 Charges de personnel315 998
641 Rémunérations du personnel205 582
6411 Personnel titulaire184 443
64111 Rémunération principale184 443
6413 Personnel non titulaire21 922
64131 Rémunérations21 922
6416 Emplois aidés603
64168 Autres emplois aidés603
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-1 386
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance109 552
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.35 131
6453 Cotisations aux caisses de retraites53 516
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.905
6455 Cotisations pour assurance du personnel20 000
647 Autres charges sociales864
6475 Médecine du travail, pharmacie864
65 Autres charges de gestion courante105 672
651 Charges d’'intervention pour compte propre - Aides à la personne5 334
6518 Divers5 334
65188 Autres5 334
653 Indemnités38 721
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus38 721
65311 Indemnités de fonction31 857
65313 Cotisations de retraite1 723
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale5 141
655 Contributions obligatoires54 985
6553 Service d'incendie22 237
6556 Contributions aux organismes de regroupement26 100
65568 Autres contributions26 100
6558 Autres contributions obligatoires6 648
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions6 630
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics10
65734 Communes10
657348 Autres communes10
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé6 620
65748 Autres personnes de droit privé6 620
658 Charges diverses de gestion courante2
6588 Autres charges diverses de gestion courante2
65888 Autres2
66 Charges financières20 454
661 Charges d'intérêts20 454
6611 Intérêts des emprunts et dettes20 434
66111 Intérêts réglés à l'échéance20 434
6615 Intérêts des comptes courants et de dépôts créditeurs20
67 Charges spécifiques306
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)306
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions9 597
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement9 597
6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles7 408
6817 Dotations aux dépréciations des actifs circulants2 189
Compte2025
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses57 337
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine4 529
7031 Concessions et redevances funéraires1 300
70311 Concession dans les cimetières (produit net)1 300
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics3 229
70323 Redevance d'occupation du domaine public3 229
706 Prestations de services29 660
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement29 660
708 Autres produits23 148
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles)831
7084 Mise à disposition de personnel facturée20 659
70848 aux autres organismes20 659
7087 Remboursement de frais1 658
70878 par des tiers1 658
72 Production immobilisée31 006
722 Immobilisations corporelles31 006
73 Impôts et taxes597 869
731 Fiscalité locale524 403
7311 Contributions directes524 403
73111 Impôts directs locaux518 269
73118 Autres contributions directes6 134
732 Fiscalité reversée80 187
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales50 493
73211 Attribution de compensation50 493
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds29 694
73222 Fonds de péréquation des ressources14 709
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales14 709
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants14 985
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-6 721
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale-3 498
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes-3 498
739111 Restitutions au titre des dégrèvements à la charge des collectivités locales-3 498
7391111 Dégrèvement de taxe foncière sur les propriétés non bâties en faveur des jeunes agriculteurs-1 502
7391112 Dégrèvement de taxe d'habitation sur les logements vacants-1 996
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-3 223
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-3 223
739222 Fonds de péréquation des ressources-3 223
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-3 223
74 Dotations et participations229 803
741 D.G.F.130 715
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)130 715
74111 Dotation forfaitaire des communes88 286
74112 Dotation d'aménagement42 429
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes31 446
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes10 983
742 Dotations aux élus locaux3 322
744 FCTVA19
747 Participations6 137
7471 Etat178
74718 Autres178
7472 Régions5 959
748 Compensations, attributions et autres participations89 610
7483 Attributions de péréquation et de compensation11 158
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière11 158
7488 Autres attributions et participations78 452
74888 Autres78 452
75 Autres produits de gestion courante29 212
752 Revenus des immeubles24 760
756 Libéralités reçues40
758 Produits divers de gestion courante4 412
7584 Recouvrement sur créances admises en non valeur356
7588 Autres produits divers de gestion courante4 056
75888 Autres4 056
76 Produits financiers3
768 Autres produits financiers3
7688 Autres3
77 Produits spécifiques2 264
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat2 264
7768 Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions2 264
77681 Neutralisation des amortissements2 264