Espenel

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte2024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 255 649
102 Dotations et fonds d'investissement843 818
1021 Dotation579 289
1022 Fonds d'investissement258 012
10222 FCTVA195 827
10226 Taxe d'aménagement54 113
10228 Autres fonds d'investissement8 072
1025 Dons et legs en capital6 517
10251 Dons et legs en capital6 517
106 Réserves411 831
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés411 831
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)124 104
110 Report à nouveau (solde créditeur)124 104
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)0
13 Subventions d'investissement582 555
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables573 943
1321 Etat et établissements nationaux18 351
1322 Régions32 090
1323 Départements421 033
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier3 642
13251 GFP de rattachement1 260
13258 Autres groupements2 382
1328 Autres98 827
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable8 612
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police8 612
16 Emprunts et dettes assimilées54 415
164 Emprunts auprès des établissements financiers53 485
1641 Emprunts en euros53 485
165 Dépôts et cautionnements reçus930
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-117 540
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-117 540
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-61 184
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations817
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-62 001
Compte2024
20 Immobilisations incorporelles13 412
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme10 070
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion3 342
2031 Frais d'études3 342
21 Immobilisations corporelles1 770 505
211 Terrains93 539
2111 Terrains nus81 662
2112 Terrains de voirie7 530
2115 Terrains bâtis1 364
2116 Cimetières1 055
2117 Bois et forêts76
2118 Autres terrains1 852
212 Agencements et aménagements de terrains467
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes467
213 Constructions658 760
2131 Bâtiments publics296 087
21311 Bâtiments administratifs61 242
21316 Equipements du cimetière14 295
21318 Autres bâtiments publics220 550
2132 Bâtiments privés24 253
21321 Immeubles de rapport24 253
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions268 673
21351 Bâtiments publics268 673
2138 Autres constructions69 747
215 Installations, matériel et outillage techniques966 090
2151 Réseaux de voirie860 429
2153 Réseaux divers45 637
21534 Réseaux d'électrification45 282
21538 Autres réseaux355
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques60 024
216 Biens historiques et culturels718
2162 Biens historiques et culturels mobiliers718
21621 Biens sous-jacents718
218 Autres immobilisations corporelles50 931
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers15 807
2182 Matériel de transport466
21828 Autres matériels de transport466
2183 Matériel informatique14 463
21838 Autre matériel informatique14 463
2184 Matériel de bureau et mobilier16 526
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers16 526
2188 Autres3 669
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition1 107
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences1 107
2423 d'établissements publics de coopération intercommunale1 107
27 Autres immobilisations financières366
271 Titres immobilisés (droits de propriété)366
28 Amortissements des immobilisations-7 059
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-6 704
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme-4 699
2803 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion-2 005
28031 Frais d'études-2 005
281 Amortissements des immobilisations corporelles-355
2815 Installations, matériel et outillage techniques-355
28153 Réseaux divers-355
281538 Autres réseaux-355
Compte2024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-107
401 Fournisseurs-107
4011 Fournisseurs-107
404 Fournisseurs d'immobilisations0
4041 Fournisseurs d'immobilisations0
41 Redevables et comptes rattachés1 179
411 Redevables86
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1 093
42 Personnel et comptes rattachés0
421 Personnel - Rémunérations dues0
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux-77
431 Sécurité sociale0
437 Autres organismes sociaux-77
44 Etat et autres collectivités publiques-7 886
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers0
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu0
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-7 886
4433 Départements0
44331 Dépenses0
4434 Communes-4 602
44341 Dépenses-4 602
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier-2 814
44351 Dépenses-2 814
4438 Autres établissements publics locaux-470
44381 Dépenses-470
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés0
45 Comptabilité distincte rattachée-103 792
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-103 792
4513 -103 792
46 Débiteurs et créditeurs divers2 176
466 Excédents de versement0
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs2 176
4671 Autres comptes créditeurs0
46711 Autres comptes créditeurs0
4672 Autres comptes débiteurs2 176
46726 Débiteurs divers - Contentieux2 176
47 Comptes transitoires ou d'attente0
471 Recettes à classer ou à régulariser0
4713 Recettes perçues avant émission des titres0
47131 Versements sur contributions directes0
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement0
47134 Subventions0
47138 Autres0
4714 Recettes à réimputer0
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0
4717 Recettes relevé banque de France et DFT0
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra0
4718 Autres recettes à régulariser0
472 Dépenses à classer ou à régulariser0
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable0
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt0
47218 Autres dépenses0
4728 Autres dépenses à régulariser0
Compte2024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés224 276
511 Valeurs à l'encaissement45
5118 Autres valeurs à l'encaissement45
515 Compte au Trésor224 231
58 Virements internes0
580 Opérations d'ordre budgétaire0
584 Encaissements par lecture optique0
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés0
588 Autres virements internes0
Compte2024
60 Achats et variation des stocks5 633
606 Achats non stockés de matières et fournitures5 633
6061 Fournitures non stockables3 486
60612 Energie - Electricité3 486
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement1 806
60632 Fournitures de petit équipement934
60633 Fournitures de voirie872
6064 Fournitures administratives341
61 Services extérieurs15 345
615 Entretien et réparations14 043
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers9 978
61522 Bâtiments1 600
615221 Bâtiments publics1 600
61523 Voies et réseaux8 378
615231 Voiries8 378
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers77
61558 Autres biens mobiliers77
6156 Maintenance3 988
616 Primes d'assurances1 302
6161 Multirisques1 302
62 Autres services extérieurs19 930
621 Personnel extérieur au service14 381
6216 Personnel affecté par le GFP de rattachement13 441
6218 Autre personnel extérieur940
623 Publicité, publications, relations publiques2 680
6232 Fêtes et cérémonies2 680
626 Frais postaux et frais de télécommunications911
6261 Frais d'affranchissement214
6262 Frais de télécommunications697
628 Divers1 958
6281 Concours divers (cotisations)936
6287 Remboursements de frais1 022
62876 A un GFP de rattachement759
62878 A ddes tiers263
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 364
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)147
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.10
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de gestion de la fonction publique territoriale106
6338 Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations31
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 217
6351 Impôts directs1 217
63512 Taxes foncières1 217
64 Charges de personnel19 947
641 Rémunérations du personnel14 511
6411 Personnel titulaire13 275
64111 Rémunération principale8 129
64112 Supplément familial de traitement et indemnité de résidence346
64113 NBI658
64118 Autres indemnités4 142
6413 Personnel non titulaire1 410
64131 Rémunérations1 410
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-174
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance5 376
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.1 674
6453 Cotisations aux caisses de retraites2 960
6455 Cotisations pour assurance du personnel742
647 Autres charges sociales60
6475 Médecine du travail, pharmacie60
65 Autres charges de gestion courante41 118
653 Indemnités20 547
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus20 547
65311 Indemnités de fonction19 437
65312 Frais de mission et de déplacement94
65313 Cotisations de retraite820
65315 Formation196
655 Contributions obligatoires11 535
6553 Service d'incendie4 034
6558 Autres contributions obligatoires7 501
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions9 035
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics8 317
65734 Communes240
657348 Autres communes240
65738 Autres établissements publics8 077
657381 Autres établissements publics locaux8 077
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé718
65748 Autres personnes de droit privé718
658 Charges diverses de gestion courante1
6588 Autres charges diverses de gestion courante1
65888 Autres1
66 Charges financières2 240
661 Charges d'intérêts2 240
6611 Intérêts des emprunts et dettes2 240
66111 Intérêts réglés à l'échéance2 240
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions1 517
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement1 517
6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles1 517
Compte2024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses755
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine528
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics528
70323 Redevance d'occupation du domaine public528
708 Autres produits227
7087 Remboursement de frais227
70878 par des tiers227
73 Impôts et taxes75 932
731 Fiscalité locale79 076
7311 Contributions directes79 076
73111 Impôts directs locaux78 806
73118 Autres contributions directes270
732 Fiscalité reversée11 940
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales7 598
73211 Attribution de compensation7 598
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds4 342
73222 Fonds de péréquation des ressources4 342
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales4 342
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-15 084
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale-950
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes-950
739111 Restitutions au titre des dégrèvements à la charge des collectivités locales-950
7391111 Dégrèvement de taxe foncière sur les propriétés non bâties en faveur des jeunes agriculteurs-950
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-14 134
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-14 134
739221 FNGIR-12 920
739222 Fonds de péréquation des ressources-1 214
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-1 214
74 Dotations et participations73 265
741 D.G.F.36 745
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)36 745
74111 Dotation forfaitaire des communes23 778
74112 Dotation d'aménagement12 967
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes9 712
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes3 255
742 Dotations aux élus locaux6 348
744 FCTVA1 223
747 Participations13 966
7471 Etat175
74718 Autres175
7473 Départements13 791
748 Compensations, attributions et autres participations14 983
7483 Attributions de péréquation et de compensation14 602
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière1 205
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle1 817
74837 Dotations de développement3 000
748374 3 000
74838 Autres attributions de péréquation et de compensation8 580
748388 Autres8 580
7484 Dotation de recensement381
75 Autres produits de gestion courante13 229
752 Revenus des immeubles13 025
756 Libéralités reçues200
758 Produits divers de gestion courante4
7588 Autres produits divers de gestion courante4
75888 Autres4
76 Produits financiers11
761 Produits de participations11