Espinasse-Vozelle

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves5 540 2625 470 885
102 Dotations et fonds d'investissement2 879 1332 819 022
1021 Dotation784 435744 950
1022 Fonds d'investissement1 672 1531 651 527
10222 FCTVA1 324 4091 307 544
10226 Taxe d'aménagement225 610221 849
10227 Versement pour sous densité4 8694 869
10228 Autres fonds d'investissement118 027118 027
10229 Reprise sur FCTVA et autres fonds d'investissement-762-762
102292 Reprise sur FCTVA-762-762
1025 Dons et legs en capital400 429400 429
10251 Dons et legs en capital400 429400 429
1027 Mise à disposition (chez le bénéficiaire)22 11622 116
106 Réserves2 661 1292 651 863
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés2 661 1292 651 863
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)1230
110 Report à nouveau (solde créditeur)1230
119 Report à nouveau (solde débiteur)—0
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement3 027 1203 027 120
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables1 998 5731 998 573
1321 Etat et établissements nationaux18 70218 702
1322 Régions105 737105 737
1323 Départements1 281 4981 281 498
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier161 630161 630
13251 GFP de rattachement161 630161 630
1326 Autres établissements publics locaux1 1201 120
1328 Autres429 886429 886
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable985 299985 299
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police48 32248 322
1346 Fonds communaux et intercommunaux890 921890 921
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux224 048224 048
13462 Dotation de soutien à l'investissement local666 873666 873
1348 Autres46 05646 056
138 Autres subventions d'investissement non transférables43 24843 248
16 Emprunts et dettes assimilées1 241 5681 042 569
164 Emprunts auprès des établissements financiers1 240 8681 041 869
1641 Emprunts en euros1 240 8681 041 869
165 Dépôts et cautionnements reçus700700
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-65 869-65 869
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-65 869-65 869
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles43 41943 816
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme36 38418 920
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion6 39924 260
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires636636
2051 Concessions et droits similaires636636
21 Immobilisations corporelles9 145 1017 829 861
211 Terrains124 577123 819
2111 Terrains nus45 16245 162
2112 Terrains de voirie1 7631 052
2115 Terrains bâtis67 10767 107
2116 Cimetières8 7348 734
2118 Autres terrains1 8111 764
212 Agencements et aménagements de terrains307 798307 401
213 Constructions3 756 2193 673 046
2131 Bâtiments publics3 725 7193 647 713
2132 Bâtiments privés5 167—
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions7 5597 559
2138 Autres constructions17 77417 774
214 Constructions sur sol d'autrui16 84816 848
2148 Constructions sur sol d'autrui - Autres constructions16 84816 848
215 Installations, matériel et outillage techniques4 661 0243 441 417
2151 Réseaux de voirie2 824 2641 656 724
2152 Installations de voirie1 417 7531 417 753
2153 Réseaux divers9 5079 507
21538 Autres réseaux9 5079 507
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile23 00323 003
2157 Matériel et outillage technique222 609214 716
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques163 888119 714
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition20 04020 040
2175 Installations, matériel et outillage techniques20 04020 040
21757 Matériel et outillage techniques20 04020 040
218 Autres immobilisations corporelles258 595247 290
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers34 27234 272
2182 Matériel de transport1 5991 599
2183 Matériel informatique66 29862 141
2184 Matériel de bureau et mobilier110 891105 283
2188 Autres45 53543 995
23 Immobilisations en cours01 181 748
231 Immobilisations corporelles en cours01 181 748
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition345 395345 395
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences345 395345 395
26 Participations et créances rattachées à des participations4 3004 300
266 Autres formes de participation4 3004 300
27 Autres immobilisations financières145 251134 155
276 Autres créances immobilisées145 251134 155
2763 Créances sur des collectivités publiques145 251134 155
27634 Communes85 45990 442
276348 Autres communes85 45990 442
27638 Autres établissements publics59 79243 713
28 Amortissements des immobilisations-5 676-3 784
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-5 676-3 784
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme-5 676-3 784
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-24 425-43 511
401 Fournisseurs-24 425-25 519
4011 Fournisseurs-24 425-25 519
404 Fournisseurs d'immobilisations0-17 992
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés0-17 992
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie0-17 992
40472 Fournisseurs d'immobilisations - Cessions, oppositions0—
408 Fournisseurs - Factures non parvenues—0
41 Redevables et comptes rattachés8 68811 335
411 Redevables8 4589 651
414 Locataires - Acquéreurs et locataires701 340
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables160160
4161 Créances douteuses160160
418 Redevables - Produits non encore facturés0184
4181 Redevables - Produits non encore facturés0184
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
427 Personnel - Oppositions0—
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux-533-374
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux-533-374
44 Etat et autres collectivités publiques-2 0180
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
4434 Communes—0
44341 Dépenses—0
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4436 Caisse des écoles00
44361 Dépenses00
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés-2 0180
45 Comptabilité distincte rattachée131 855134 040
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)131 855134 040
4511 129 391130 911
4512 2 4643 129
46 Débiteurs et créditeurs divers-2916 281
462 Créances sur cessions d'immobilisations—0
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable—0
466 Excédents de versement-661-614
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs3706 295
4671 Autres comptes créditeurs-1 710-1 080
46711 Autres comptes créditeurs-1 710-1 080
4672 Autres comptes débiteurs2 0807 375
46721 Débiteurs divers - Amiable2015 496
46726 Débiteurs divers - Contentieux1 8791 879
468 Divers - Charges à payer et produits à recevoir0600
4687 Produits à recevoir0600
47 Comptes transitoires ou d'attente-145-150
471 Recettes à classer ou à régulariser-145-150
4711 Versements des régisseurs-144-149
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47133 Fonds d'emprunt0—
47134 Subventions—0
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-1-1
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-1-1
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales-1-1
47143 Flux d'encaissement à réimputer0—
4717 Recettes relevé banque de France et DFT00
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra00
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
478 Autres comptes transitoires—0
4781 Frais de poursuite rattachés—0
49 Dépréciation des comptes de tiers-2 541-2 591
491 Dépréciation des comptes de redevables-2 541-2 591
4911 Dépréciation des comptes de redevables-2 541-2 591
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés-30 074-161 853
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor69 92638 147
519 Crédits de trésorerie-100 000-200 000
5193 Lignes de crédit de trésorerie-100 000-200 000
51931 Lignes de crédit de trésorerie non liées à un emprunt-100 000-200 000
54 Régies3 08888
541 Disponibilités chez les régisseurs3 08888
5411 Régisseurs d'avances (avances)3 08888
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
587 Comptes pivots0—
5872 Compte pivot - Admission en non valeur0—
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks165 518190 108
604 Achats d'études, prestations de services79 65982 121
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager)79 65982 121
606 Achats non stockés de matières et fournitures85 859107 987
6061 Fournitures non stockables60 42368 187
60611 Eau et assainissement3 6643 530
60612 Énergie – Électricité56 75964 657
6062 Fournitures non stockées12 89913 692
60621 Combustibles—230
60622 Carburants7 5467 116
60623 Alimentation3 5331 964
60624 Produits de traitement7883 342
60628 Autres fournitures non stockées1 0321 040
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement6 75114 434
60631 Fournitures d’entretien2 7225 952
60632 Fournitures de petit équipement1 2865 504
60633 Fournitures de voirie1 0411 228
60636 Vêtements de travail1 7021 750
6064 Fournitures administratives839194
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)702697
6067 Fournitures scolaires4 00510 689
6068 Autres matières et fournitures24094
61 Services extérieurs54 538108 927
613 Locations9 7388 444
615 Entretien et réparations27 49884 262
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers12 64472 799
61521 Terrains2924 565
61522 Bâtiments10 04854 484
615221 Bâtiments publics9 84454 016
615228 Autres bâtiments204468
61523 Voies et réseaux2 30413 750
615231 Voiries1 12410 388
615232 Réseaux1 1803 362
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers8 9463 285
61551 Matériel roulant8 7933 157
61558 Autres biens mobiliers153128
6156 Maintenance5 9088 178
616 Primes d'assurances14 03412 806
6161 Multirisques14 03412 806
618 Divers3 2683 415
62 Autres services extérieurs30 27534 566
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires3 9744 037
623 Publicité, publications, relations publiques16 77020 086
624 Transports de biens et transports collectifs1 6502 133
625 Déplacements et missions107260
626 Frais postaux et frais de télécommunications6 5896 567
627 Services bancaires et assimilés171317
628 Divers1 0141 166
6287 Remboursements de frais761738
62878 A ddes tiers761738
6288 Autres253428
63 Impôts, taxes et versements assimilés9 4368 897
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)9 1856 635
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)251244
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)—2 018
63718 4 037—
64 Charges de personnel488 687435 843
641 Rémunérations du personnel310 985292 853
6411 Personnel titulaire263 068263 605
6413 Personnel non titulaire122 82849 526
6415 Congés payés6 4713 150
6416 Emplois aidés20115 323
64168 Autres emplois aidés20115 323
6417 Rémunérations des apprentis—3 416
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-81 583-42 167
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance177 450142 480
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance177 835142 480
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-385—
647 Autres charges sociales252510
6470 Autres charges sociales252510
65 Autres charges de gestion courante87 58195 355
653 Indemnités45 30345 040
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus45 30345 040
65311 Indemnités de fonction36 89137 776
65313 Cotisations de retraite1 5501 570
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale5 4645 464
65315 Formation1 398230
654 Pertes sur créances irrécouvrables50143
6542 Créances éteintes50143
655 Contributions obligatoires37 09737 766
6556 Contributions à des fonds37 03537 766
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)36 28837 030
65568 Autres contributions747736
6558 Autres contributions obligatoires62—
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions4 5944 203
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics3 4923 100
65736 Etablissements et services rattachés3 4923 100
657361 Caisse des écoles1 0001 000
657363 à caractère administratif2 4922 100
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé1 1021 103
65748 Autres personnes de droit privé1 1021 103
658 Charges diverses de gestion courante5378 203
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires496—
65818 Autres496—
6583 Intérêts moratoires et pénalités sur marchés—8 201
6585 40—
6588 Autres charges diverses de gestion courante12
65888 Autres12
66 Charges financières40 96152 064
661 Charges d'intérêts40 47151 327
6611 Intérêts des emprunts et dettes35 20130 882
66111 Intérêts réglés à l'échéance35 20130 882
6618 Intérêts des autres dettes5 27020 445
668 Autres charges financières490737
6688 Autres490737
67 Charges spécifiques2 40018 131
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)2 4007 091
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées—11 040
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)—11 040
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions1 8921 892
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement1 8921 892
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses112 212110 500
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine2 0571 805
7031 Concessions et redevances funéraires540300
70311 Concession dans les cimetières (produit net)540300
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics1 5171 505
706 Prestations de services110 155108 695
7062 Redevances et droits des services à caractère culturel0184
7063 Redevances et droits des services à caractère sportif et de loisirs27 47127 790
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement68 28466 501
7068 Autres redevances et droits14 40014 220
70688 Autres prestations de services14 40014 220
73 Impôts et taxes547 134515 632
731 Fiscalité locale469 415459 065
7311 Contributions directes424 188416 085
73111 Impôts directs locaux423 481415 952
73118 Autres contributions directes707133
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement45 22742 980
73132 Taxe sur les pylônes électriques45 22742 980
732 Fiscalité reversée82 41062 027
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales40 33140 331
73211 Attribution de compensation40 33140 331
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds42 07921 696
73222 Fonds de péréquation des ressources14 829—
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales14 829—
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants27 25021 696
738 Autres impôts et taxes—0
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-4 691-5 460
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale-361-406
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes-361-406
739111 Restitutions au titre des dégrèvements à la charge des collectivités locales-361-406
7391111 Dégrèvement de taxe foncière sur les propriétés non bâties en faveur des jeunes agriculteurs-361-406
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-4 330-5 054
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-4 330-5 054
739222 Fonds de péréquation des ressources-4 330-5 054
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-4 330-5 054
74 Dotations et participations212 383229 711
741 D.G.F.102 391106 231
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)102 391106 231
74111 Dotation forfaitaire des communes75 71479 511
74112 Dotation d'aménagement26 67726 720
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes26 67726 720
742 Dotations aux élus locaux255255
744 FCTVA10 69422 170
747 Participations—354
7471 Etat—354
74718 Autres—354
748 Compensations, attributions et autres participations99 043100 701
7483 Attributions de péréquation et de compensation54 32553 373
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière54 32553 373
7484 Dotation de recensement1 800—
7488 Autres attributions et participations42 91847 328
75 Autres produits de gestion courante20 46882 528
752 Revenus des immeubles13 39010 985
758 Produits divers de gestion courante7 07871 543
7588 Autres produits divers de gestion courante7 07871 543
75888 Autres7 07871 543
76 Produits financiers11
768 Autres produits financiers11
7688 Autres11
77 Produits spécifiques11 27011 462
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale11 270422
775 Produits des cessions d'immobilisations—9 600
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)—9 600
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat—1 440
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat—1 440
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions50—
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)50—