Évrecy

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves8 547 7398 529 532
102 Dotations et fonds d'investissement3 526 7223 508 515
1021 Dotation580 953580 953
1022 Fonds d'investissement2 943 3172 925 110
10222 FCTVA1 765 8671 759 930
10226 Taxe d'aménagement381 086368 816
10227 Versement pour sous densité5 9195 919
10228 Autres fonds d'investissement790 445790 445
1025 Dons et legs en capital2 4522 452
10251 Dons et legs en capital2 4522 452
106 Réserves5 021 0175 021 017
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés5 021 0175 021 017
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)1 639 9771 569 336
110 Report à nouveau (solde créditeur)1 639 9771 569 336
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement3 703 4883 662 929
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables2 499 2072 499 207
1321 Etat et établissements nationaux559 014559 014
1322 Régions60 84960 849
1323 Départements1 395 0371 395 037
1324 Communes9 7139 713
13241 Communes membres du GFP9 7139 713
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier143 198143 198
13251 GFP de rattachement143 198143 198
1326 Autres établissements publics locaux9 3729 372
1327 Fonds européens158 123158 123
1328 Autres163 901163 901
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable1 177 6021 137 043
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police86 34146 341
1346 Fonds communaux et intercommunaux1 038 0051 037 446
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux923 405922 846
13462 Dotation de soutien à l'investissement local114 600114 600
1348 Autres53 25653 256
138 Autres subventions d'investissement non transférables26 67926 679
16 Emprunts et dettes assimilées368 382423 922
164 Emprunts auprès des établissements financiers367 772423 312
1641 Emprunts en euros367 772423 312
165 Dépôts et cautionnements reçus610610
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-882 621-128 272
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-99 711-99 711
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-782 910-28 561
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles153 556165 044
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme87 49287 492
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion43 99842 390
204 Subventions d'équipement versées5 5830
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics5 583—
20418 Organismes publics divers5 583—
204182 Bâtiments et installations5 583—
2044 Subventions d'équipement en nature—0
20441 Organismes publics—0
204412 Bâtiments et installations—0
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires16 48335 162
2051 Concessions et droits similaires16 48335 162
21 Immobilisations corporelles11 771 89312 103 231
211 Terrains598 262598 262
2111 Terrains nus171 294171 294
2112 Terrains de voirie138 937138 937
2113 Terrains aménagés autres que voirie205 139205 139
2116 Cimetières49 80149 801
2118 Autres terrains33 09133 091
212 Agencements et aménagements de terrains552 471547 616
213 Constructions7 163 7317 131 248
2131 Bâtiments publics6 851 1166 836 981
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions52 78331 694
2138 Autres constructions259 832262 573
215 Installations, matériel et outillage techniques2 623 3832 483 563
2151 Réseaux de voirie1 941 7951 702 450
2152 Installations de voirie186 295183 911
2153 Réseaux divers192 973172 261
21538 Autres réseaux192 973172 261
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile62 30959 066
2157 Matériel et outillage technique226 776352 089
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques13 23513 786
218 Autres immobilisations corporelles834 0461 342 542
2182 Matériel de transport92 80792 807
2183 Matériel informatique202 306309 119
2184 Matériel de bureau et mobilier237 991454 681
2188 Autres300 942485 935
23 Immobilisations en cours3 600—
231 Immobilisations corporelles en cours3 600—
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition233 394233 394
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences233 394233 394
26 Participations et créances rattachées à des participations556556
261 Titres de participation196196
266 Autres formes de participation360360
28 Amortissements des immobilisations—0
280 Amortissements des immobilisations incorporelles—0
2803 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion—0
2804 Subventions d'équipement versées—0
28044 Subventions d'équipement en nature—0
280441 Organismes publics—0
2804412 Bâtiments et installations—0
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-23 721-34 919
401 Fournisseurs-23 721-34 919
4011 Fournisseurs-23 721-34 919
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés20 16614 455
411 Redevables10 81010 980
414 Locataires - Acquéreurs et locataires5 205480
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables4 1512 995
4161 Créances douteuses4 1512 995
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
425 Personnel - Avances et acomptes0—
427 Personnel - Oppositions—0
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques26 76032 792
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques26 76032 792
4431 Etat0—
44311 Dépenses0—
4432 Régions—0
44321 Dépenses—0
4433 Départements00
44331 Dépenses00
4434 Communes00
44341 Dépenses00
44342 Recettes - Amiable00
44346 Recettes - Contentieux00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier26 76032 792
44351 Dépenses-5060
44352 Recettes - Amiable27 2666 115
44356 Recettes - Contentieux026 677
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires—0
4458 Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente—0
44581 Acomptes - Régime simplifié d'imposition—0
446 0—
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-13 642-9 947
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-13 642-9 947
46 Débiteurs et créditeurs divers1 51079
462 Créances sur cessions d'immobilisations—0
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable—0
464 Opérations pour le compte de tiers0—
4648 Opérations pour le compte de tiers0—
466 Excédents de versement-86-37
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs1 596116
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs1 518116
46721 Débiteurs divers - Amiable1 518116
46726 Débiteurs divers - Contentieux0—
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires78—
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes78—
47 Comptes transitoires ou d'attente0-312
471 Recettes à classer ou à régulariser0-312
4711 Versements des régisseurs00
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres0-129
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions0—
47138 Autres0-129
4714 Recettes à réimputer0-78
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0-78
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0-78
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales—0
47143 Flux d'encaissement à réimputer00
4717 Recettes relevé banque de France et DFT0-105
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra0-105
4718 Autres recettes à régulariser—0
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
49 Dépréciation des comptes de tiers-265-364
491 Dépréciation des comptes de redevables-265-364
4911 Dépréciation des comptes de redevables-265-364
496 Dépréciation des comptes de débiteurs divers—0
4961 Dépréciation des comptes de débiteurs divers—0
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés1 361 4331 624 081
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor1 361 4331 624 081
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire—0
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés—0
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks357 102422 688
604 Achats d'études, prestations de services101 285116 887
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager)101 285116 887
606 Achats non stockés de matières et fournitures255 817305 801
6061 Fournitures non stockables130 140156 392
60611 Eau et assainissement5 9128 399
60612 Énergie – Électricité60 00981 799
60613 Chauffage urbain64 21966 194
6062 Fournitures non stockées14 18914 115
60622 Carburants7 7447 962
60623 Alimentation6 3236 011
60628 Autres fournitures non stockées122142
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement75 842101 944
60631 Fournitures d’entretien12 82411 035
60632 Fournitures de petit équipement31 46455 479
60633 Fournitures de voirie29 12033 206
60636 Vêtements de travail2 4342 224
6064 Fournitures administratives4 2633 253
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)14 86315 316
6067 Fournitures scolaires16 52014 521
6068 Autres matières et fournitures—260
61 Services extérieurs226 790230 885
611 Contrats de prestations de services41 34574 633
613 Locations12 6251 483
615 Entretien et réparations98 24693 379
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers48 07142 683
61521 Terrains12 0848 887
61522 Bâtiments28 99320 728
615221 Bâtiments publics27 75519 480
615228 Autres bâtiments1 2381 248
61523 Voies et réseaux6 99413 068
615231 Voiries6 9949 626
615232 Réseaux—3 442
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers15 0987 789
61551 Matériel roulant14 6826 660
61558 Autres biens mobiliers4161 129
6156 Maintenance35 07742 907
616 Primes d'assurances64 27555 723
6161 Multirisques21 61819 684
6168 Autres42 65736 039
618 Divers10 2995 667
62 Autres services extérieurs139 907108 008
621 Personnel extérieur au service56 84433 720
6218 Autre personnel extérieur56 84433 720
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires7 5792 100
623 Publicité, publications, relations publiques26 15919 525
624 Transports de biens et transports collectifs17 50019 320
625 Déplacements et missions1 6881 275
626 Frais postaux et frais de télécommunications16 20018 148
627 Services bancaires et assimilés379244
628 Divers13 55813 676
6281 Concours divers (cotisations)1 5401 443
6282 Frais de gardiennage503503
6283 Frais de nettoyage des locaux3 7813 680
6284 Redevances pour services rendus6 2186 444
6287 Remboursements de frais1 001637
62876 A un GFP de rattachement1 001637
6288 Autres515969
63 Impôts, taxes et versements assimilés17 05016 343
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)9 5858 356
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)7 4657 437
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)—550
63711 550—
6378 15—
64 Charges de personnel751 089745 574
641 Rémunérations du personnel502 718521 846
6411 Personnel titulaire493 142472 171
6413 Personnel non titulaire27 22358 635
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-17 647-8 960
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance225 907210 585
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance226 179210 585
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-272—
647 Autres charges sociales22 46413 143
6470 Autres charges sociales22 46413 143
65 Autres charges de gestion courante388 353366 046
653 Indemnités78 47379 563
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus78 47379 563
65311 Indemnités de fonction73 79473 794
65313 Cotisations de retraite4 6284 628
65315 Formation—1 090
65317 Compensation pour perte de revenus5151
653172 Cotisations au fonds de financement de l'allocation de fin de mandat5151
655 Contributions obligatoires155 376160 429
6556 Contributions à des fonds155 376160 429
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)725—
65568 Autres contributions154 651160 429
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions150 490122 984
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics18 00015 274
65734 Communes—274
657348 Autres communes—274
65736 Etablissements et services rattachés18 00015 000
657363 à caractère administratif18 00015 000
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé132 490107 710
65748 Autres personnes de droit privé132 490107 710
658 Charges diverses de gestion courante4 0143 070
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires1 3812 567
65818 Autres1 3812 567
6588 Autres charges diverses de gestion courante2 633503
65888 Autres2 633503
66 Charges financières10 19511 839
661 Charges d'intérêts10 19511 839
6611 Intérêts des emprunts et dettes10 19511 839
66111 Intérêts réglés à l'échéance10 19511 839
67 Charges spécifiques—25 820
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées—25 820
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)—25 820
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions—39 564
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement—39 564
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses179 422215 336
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine7 9012 575
7031 Concessions et redevances funéraires5 000—
70311 Concession dans les cimetières (produit net)5 000—
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics2 9012 575
706 Prestations de services144 255141 831
7062 Redevances et droits des services à caractère culturel—78
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement144 205141 689
7068 Autres redevances et droits5064
70688 Autres prestations de services5064
708 Autres produits27 26670 930
7087 Remboursement de frais27 26670 930
70876 par le GFP de rattachement27 26670 930
73 Impôts et taxes920 845912 761
731 Fiscalité locale770 825749 557
7311 Contributions directes770 825749 557
73111 Impôts directs locaux770 825749 068
73118 Autres contributions directes—489
732 Fiscalité reversée151 089163 204
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales31 76632 048
73211 Attribution de compensation31 76632 048
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds119 323131 156
73221 FNGIR31 43631 436
73222 Fonds de péréquation des ressources26 69628 661
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales26 69628 661
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants61 19171 059
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-1 069—
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale-1 069—
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes-1 069—
739111 Restitutions au titre des dégrèvements à la charge des collectivités locales-1 069—
7391112 Dégrèvement de taxe d'habitation sur les logements vacants-1 069—
74 Dotations et participations847 797815 768
741 D.G.F.606 894578 885
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)606 894578 885
74111 Dotation forfaitaire des communes171 388169 231
74112 Dotation d'aménagement435 506409 654
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes328 464307 458
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes107 042102 196
742 Dotations aux élus locaux293293
744 FCTVA2 7752 138
747 Participations213 378192 299
7471 Etat2 4591 567
74718 Autres2 4591 567
7473 Départements22 17817 404
7474 Communes188 741173 328
74748 Autres communes188 741173 328
748 Compensations, attributions et autres participations24 45742 153
7483 Attributions de péréquation et de compensation7 70311 183
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière4 7324 782
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle2 9716 401
7484 Dotation de recensement—3 569
7485 Dotation pour les titres sécurisés16 75418 338
7488 Autres attributions et participations—9 063
75 Autres produits de gestion courante101 12864 315
752 Revenus des immeubles81 82051 722
758 Produits divers de gestion courante19 30812 593
7588 Autres produits divers de gestion courante19 30812 593
75883 —4
75888 Autres19 30812 589
76 Produits financiers3031
768 Autres produits financiers3031
7688 Autres3031
77 Produits spécifiques—26 803
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale—983
775 Produits des cessions d'immobilisations—1 500
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)—1 500
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat—24 320
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat—24 320
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions992 399
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)992 399