Flainval

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 115 3911 090 551
102 Dotations et fonds d'investissement538 323529 389
1021 Dotation261 004261 004
1022 Fonds d'investissement277 319268 385
10222 FCTVA230 040221 913
10226 Taxe d'aménagement4 7893 982
10228 Autres fonds d'investissement42 49042 490
106 Réserves577 068561 162
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés577 068561 162
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)64 03577 064
110 Report à nouveau (solde créditeur)64 03577 064
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement491 612491 612
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables412 748412 748
1321 Etat et établissements nationaux138 733138 733
1322 Régions21 67821 678
1323 Départements245 362245 362
1324 Communes2 0002 000
13248 Autres communes2 0002 000
1328 Autres4 9754 975
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable78 86478 864
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police12 86812 868
1346 Fonds communaux et intercommunaux65 99665 996
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux65 99665 996
16 Emprunts et dettes assimilées36 29442 257
164 Emprunts auprès des établissements financiers36 29442 257
1641 Emprunts en euros36 29442 257
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-12 204-12 204
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations18 49118 491
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-30 695-30 695
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles38 77438 774
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme24 54924 549
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires14 22514 225
2051 Concessions et droits similaires14 22514 225
21 Immobilisations corporelles1 560 9211 557 532
211 Terrains69 24969 249
2111 Terrains nus47 13447 134
2112 Terrains de voirie1 2711 271
2115 Terrains bâtis2727
2116 Cimetières6 0156 015
2117 Bois et forêts3 7233 723
2118 Autres terrains11 07911 079
213 Constructions515 782515 782
2131 Bâtiments publics515 782515 782
215 Installations, matériel et outillage techniques899 324895 935
2151 Réseaux de voirie738 178738 178
2152 Installations de voirie46 44646 446
2153 Réseaux divers65 92465 924
21531 Réseaux d'adduction d'eau—0
21538 Autres réseaux65 92465 924
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile10 2186 829
2157 Matériel et outillage technique2 2532 253
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques36 30536 305
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition2 0032 003
2175 Installations, matériel et outillage techniques2 0032 003
21758 Autres installations, matériel et outillage techniques2 0032 003
218 Autres immobilisations corporelles74 56374 563
2182 Matériel de transport4 9904 990
2183 Matériel informatique40 52540 525
2184 Matériel de bureau et mobilier5 6945 694
2188 Autres23 35423 354
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition28 96228 962
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences59 32559 325
249 Droits du remettant-30 363-30 363
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-30 363-30 363
26 Participations et créances rattachées à des participations100100
261 Titres de participation100100
27 Autres immobilisations financières2 7532 753
272 Titres immobilisés (droits de créance)700700
275 Dépôts et cautionnements versés2 0532 053
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-420
401 Fournisseurs-420
4011 Fournisseurs-420
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés705837
411 Redevables108—
414 Locataires - Acquéreurs et locataires597733
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables0104
4161 Créances douteuses0104
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques0-47
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers0-47
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu0-47
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable—0
4433 Départements00
44331 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers4430
463 Emprunts souscrits dans le public gérés par la collectivité—0
4632 Intérêts à payer—0
466 Excédents de versement-57—
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs5000
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs5000
46721 Débiteurs divers - Amiable5000
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions—0
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer0—
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0—
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0—
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés59 63063 245
511 Valeurs à l'encaissement0—
5118 Autres valeurs à l'encaissement0—
515 Compte au Trésor59 63063 245
58 Virements internes00
584 Encaissements par lecture optique00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks12 94916 045
606 Achats non stockés de matières et fournitures12 94916 045
6061 Fournitures non stockables3 5613 875
60611 Eau et assainissement441403
60612 Énergie – Électricité3 1203 472
6062 Fournitures non stockées7 4488 227
60621 Combustibles7 3107 988
60622 Carburants138239
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement6721 778
60631 Fournitures d’entretien6721 265
60632 Fournitures de petit équipement—66
60636 Vêtements de travail—447
6064 Fournitures administratives22118
6067 Fournitures scolaires98939
6068 Autres matières et fournitures1 1481 108
61 Services extérieurs19 86515 344
611 Contrats de prestations de services9541 025
613 Locations—190
615 Entretien et réparations8 8616 083
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers2 643550
61522 Bâtiments1 207—
615221 Bâtiments publics1 207—
61523 Voies et réseaux1 436550
615232 Réseaux1 436550
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers1 849272
61551 Matériel roulant925272
61558 Autres biens mobiliers924—
6156 Maintenance4 3695 261
616 Primes d'assurances4 9824 671
6161 Multirisques4 9824 671
618 Divers5 0683 375
62 Autres services extérieurs3 6535 293
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires4551 328
623 Publicité, publications, relations publiques392328
626 Frais postaux et frais de télécommunications2 2902 707
628 Divers516930
6281 Concours divers (cotisations)516506
6282 Frais de gardiennage—424
6288 Autres—0
63 Impôts, taxes et versements assimilés515540
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)332348
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)183192
64 Charges de personnel35 08736 469
641 Rémunérations du personnel25 12326 644
6411 Personnel titulaire20 43521 917
6413 Personnel non titulaire4 6884 727
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance9 9649 528
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance9 9649 528
647 Autres charges sociales—297
6470 Autres charges sociales—297
65 Autres charges de gestion courante29 48729 535
653 Indemnités15 49115 491
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus15 49115 491
65311 Indemnités de fonction14 86714 867
65313 Cotisations de retraite624624
655 Contributions obligatoires13 89613 942
6553 Service d'incendie3 3743 257
6556 Contributions à des fonds10 52210 685
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)10 52210 685
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions100100
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé100100
65748 Autres personnes de droit privé100100
658 Charges diverses de gestion courante—2
6588 Autres charges diverses de gestion courante—2
65888 Autres—2
66 Charges financières173198
661 Charges d'intérêts173198
6611 Intérêts des emprunts et dettes173198
66111 Intérêts réglés à l'échéance173198
67 Charges spécifiques30—
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)30—
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses1 791379
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers29019
7022 Coupes de bois—19
7025 Taxes d'affouage290—
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine1 501360
7031 Concessions et redevances funéraires1 260360
70311 Concession dans les cimetières (produit net)1 260360
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241—
73 Impôts et taxes53 09757 953
731 Fiscalité locale54 38653 206
7311 Contributions directes54 38653 206
73111 Impôts directs locaux46 63546 736
73114 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux7 7516 396
73118 Autres contributions directes—74
732 Fiscalité reversée12 72718 773
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales2 2806 161
73218 Autres fiscalités reversées entre collectivités locales2 2806 161
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds10 44712 612
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants10 44712 612
735 Fraction de TVA203193
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-14 219-14 219
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-14 219-14 219
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-14 219-14 219
739221 FNGIR-14 219-14 219
74 Dotations et participations40 65644 324
741 D.G.F.23 78125 395
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)23 78125 395
74111 Dotation forfaitaire des communes10 60911 511
74112 Dotation d'aménagement13 17213 884
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes13 17213 884
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA90187
747 Participations—279
7471 Etat—189
74718 Autres—189
7473 Départements—90
748 Compensations, attributions et autres participations10 43312 115
7483 Attributions de péréquation et de compensation10 43312 115
74832 Etat - Compensation au titre de la Contribution Economique Territoriale (CVAE et CFE)272457
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière388348
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle9 77311 310
75 Autres produits de gestion courante3 3343 646
752 Revenus des immeubles2 3993 136
758 Produits divers de gestion courante935510
7588 Autres produits divers de gestion courante935510
75888 Autres935510