Fleurey

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 868 8921 679 457
102 Dotations et fonds d'investissement509 453501 483
1021 Dotation195 884195 884
1022 Fonds d'investissement313 569305 599
10222 FCTVA306 357298 726
10226 Taxe d'aménagement1 3391 000
10228 Autres fonds d'investissement5 8735 873
106 Réserves1 359 4391 177 974
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 359 4391 177 974
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)197 717295 452
110 Report à nouveau (solde créditeur)197 717295 452
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement395 280379 368
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables216 929201 017
1321 Etat et établissements nationaux15 6038 259
1322 Régions10 36310 363
1323 Départements79 05379 053
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier13 7635 195
13251 GFP de rattachement5 1315 131
13258 Autres groupements8 63264
1327 Fonds européens2 2112 211
1328 Autres95 93695 936
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable178 351178 351
1346 Fonds communaux et intercommunaux173 804173 804
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux173 804173 804
1348 Autres4 5474 547
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat—0
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables—0
13913 Départements—0
16 Emprunts et dettes assimilées295295
165 Dépôts et cautionnements reçus295295
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-176 786-85 514
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-14 914-15 011
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-161 872-70 503
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles101 0477 062
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion06 808
204 Subventions d'équipement versées100 793—
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics67 004—
20418 Organismes publics divers67 004—
204182 Bâtiments et installations67 004—
2042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé33 789—
20422 Bâtiments et installations33 789—
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires254254
2051 Concessions et droits similaires254254
21 Immobilisations corporelles1 762 8161 286 953
211 Terrains119 641115 140
2112 Terrains de voirie967967
2115 Terrains bâtis4646
2116 Cimetières6 2771 846
2117 Bois et forêts89 84086 906
2118 Autres terrains22 51125 375
213 Constructions321 618320 865
2131 Bâtiments publics260 585260 585
2132 Bâtiments privés36 25235 499
2138 Autres constructions24 78124 781
215 Installations, matériel et outillage techniques1 293 939822 972
2151 Réseaux de voirie1 188 408755 967
2153 Réseaux divers104 48865 962
21531 Réseaux d'adduction d'eau—0
21532 Réseaux d'assainissement37 41129 093
21538 Autres réseaux67 07736 869
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile1 0431 043
216 Biens historiques et culturels2 8702 870
2162 Biens historiques et culturels mobiliers2 8702 870
21621 Biens sous-jacents2 8702 870
218 Autres immobilisations corporelles24 74825 106
2183 Matériel informatique—0
2184 Matériel de bureau et mobilier5 8245 824
2188 Autres18 92419 282
23 Immobilisations en cours0497 427
231 Immobilisations corporelles en cours0497 427
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition253 128253 128
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences343 423343 423
249 Droits du remettant-90 295-90 295
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-90 295-90 295
28 Amortissements des immobilisations-44 527-41 089
281 Amortissements des immobilisations corporelles-44 527-41 089
2815 Installations, matériel et outillage techniques-44 234-40 796
28151 Réseaux de voirie-30 112-30 112
28153 Réseaux divers-14 122-10 684
281531 Réseaux d'adduction d'eau—0
281532 Réseaux d'assainissement-14 122-10 684
2818 Autres immobilisations corporelles-293-293
28188 Autres-293-293
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés00
401 Fournisseurs00
4011 Fournisseurs00
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés37 57562
411 Redevables22 3350
414 Locataires - Acquéreurs et locataires062
415 Traites de coupe de bois (régime forestier)15 240—
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables—0
4161 Créances douteuses—0
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux—0
44 Etat et autres collectivités publiques00
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir0—
4411 Subventions à recevoir - Amiable0—
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers0—
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu0—
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable0—
4432 Régions—0
44321 Dépenses—0
4433 Départements00
44331 Dépenses00
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4438 Autres établissements publics locaux0—
44381 Dépenses0—
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers01 206
466 Excédents de versement0—
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs01 206
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires01 206
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes01 206
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions0—
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0—
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales—0
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable—0
47218 Autres dépenses—0
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés254 466346 449
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
515 Compte au Trésor254 466346 449
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire0—
584 Encaissements par lecture optique00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks5 2825 257
606 Achats non stockés de matières et fournitures5 2825 257
6061 Fournitures non stockables4 4094 353
60611 Eau et assainissement200191
60612 Énergie – Électricité4 2094 162
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement848795
60631 Fournitures d’entretien199—
60632 Fournitures de petit équipement1029
60633 Fournitures de voirie547786
6064 Fournitures administratives25109
61 Services extérieurs9 2658 587
611 Contrats de prestations de services2 4082 220
613 Locations6461 619
615 Entretien et réparations5 4124 008
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers3 9872 163
61521 Terrains—92
61522 Bâtiments677—
615221 Bâtiments publics591—
615228 Autres bâtiments86—
61523 Voies et réseaux3 310964
615231 Voiries3 20524
615232 Réseaux105940
61524 Bois et forêts—1 107
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers8881 575
61551 Matériel roulant8881 575
6156 Maintenance537270
616 Primes d'assurances799740
6161 Multirisques799740
62 Autres services extérieurs27 54350 286
621 Personnel extérieur au service263135
6216 Personnel affecté par le GFP de rattachement263135
623 Publicité, publications, relations publiques2 4953 285
626 Frais postaux et frais de télécommunications9371 005
627 Services bancaires et assimilés00
628 Divers23 84845 861
6281 Concours divers (cotisations)214213
6282 Frais de gardiennage2 9182 489
6284 Redevances pour services rendus134130
6287 Remboursements de frais20 58243 029
62876 A un GFP de rattachement3 825—
62878 A ddes tiers16 75743 029
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 9101 965
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)141138
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 7691 827
64 Charges de personnel8 1147 832
641 Rémunérations du personnel5 7375 617
6413 Personnel non titulaire5 7375 617
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance2 3772 215
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance2 3772 215
65 Autres charges de gestion courante28 86219 108
651 Charges d’intervention pour compte propre—268
6513 Bourses, prix et secours—268
65134 Aides—68
65138 Autres secours—200
653 Indemnités13 05613 054
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus13 05613 054
65311 Indemnités de fonction12 40412 403
65313 Cotisations de retraite527526
65315 Formation125125
655 Contributions obligatoires6 0745 281
6553 Service d'incendie1 8191 670
6556 Contributions à des fonds310304
65568 Autres contributions310304
6558 Autres contributions obligatoires3 9453 307
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions9 732505
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics9 047—
65735 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier9 047—
657358 Autres groupements9 047—
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé685505
65748 Autres personnes de droit privé685505
67 Charges spécifiques100—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées3—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)3—
676 Neutralisations et différences sur réalisations (positives)97—
6761 Différences sur réalisations (positives) transférées en investissement97—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions5 029—
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement5 029—
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses81 84589 466
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers79 74187 437
7022 Coupes de bois75 29586 937
7023 Menus produits forestiers—500
7024 Remboursement forfaitaire TVA4 446—
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine1 8911 889
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241239
7035 Locations de droits de chasse et de pêche1 6501 650
708 Autres produits213140
7087 Remboursement de frais143—
70878 par des tiers143—
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)70140
73 Impôts et taxes26 65128 175
731 Fiscalité locale38 53839 590
7311 Contributions directes24 89425 841
73111 Impôts directs locaux24 89425 841
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement12 92212 280
73132 Taxe sur les pylônes électriques12 92212 280
7314 Impôts et taxes liés à la production et à la consommation énergétiques et industrielles7221 469
73141 Taxe sur la consommation finale d'électricité7221 469
732 Fiscalité reversée2 1542 626
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds2 1542 626
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants2 1542 626
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-14 041-14 041
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-14 041-14 041
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-10 399-10 399
739211 Attribution de compensation-10 399-10 399
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-3 642-3 642
739221 FNGIR-3 642-3 642
74 Dotations et participations45 41846 340
741 D.G.F.29 65429 086
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)29 65429 086
74111 Dotation forfaitaire des communes20 48720 487
74112 Dotation d'aménagement9 1678 599
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes9 1678 599
742 Dotations aux élus locaux6 3146 310
744 FCTVA1541 065
748 Compensations, attributions et autres participations9 2969 879
7483 Attributions de péréquation et de compensation9 2969 726
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière253247
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle3 0433 479
74837 Dotations de développement6 0006 000
748374 6 0006 000
7488 Autres attributions et participations—153
75 Autres produits de gestion courante11 19711 197
752 Revenus des immeubles11 19711 097
758 Produits divers de gestion courante0100
7588 Autres produits divers de gestion courante0100
75888 Autres0100
77 Produits spécifiques100—
775 Produits des cessions d'immobilisations100—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)100—