Foameix-Ornel

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 904 6401 901 280
102 Dotations et fonds d'investissement648 668645 308
1021 Dotation267 698267 698
1022 Fonds d'investissement379 901376 541
10222 FCTVA294 075292 380
10226 Taxe d'aménagement45 14243 477
10227 Versement pour sous densité1 4201 420
10228 Autres fonds d'investissement39 26439 264
1025 Dons et legs en capital1 0691 069
10251 Dons et legs en capital1 0691 069
106 Réserves1 255 9721 255 972
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 255 9721 255 972
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)202 653149 663
110 Report à nouveau (solde créditeur)202 653149 663
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement496 992496 992
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables275 853275 853
1328 Autres275 853275 853
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable190 061190 061
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police13 65013 650
1346 Fonds communaux et intercommunaux63 24063 240
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux58 31958 319
13462 Dotation de soutien à l'investissement local4 9214 921
1348 Autres113 171113 171
138 Autres subventions d'investissement non transférables31 07831 078
16 Emprunts et dettes assimilées1 2701 270
164 Emprunts auprès des établissements financiers—0
1641 Emprunts en euros—0
165 Dépôts et cautionnements reçus1 2701 270
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-1 653-1 653
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-1 151-1 151
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-502-502
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles2 1542 154
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme1 6941 694
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires460460
2051 Concessions et droits similaires460460
21 Immobilisations corporelles2 400 0822 327 614
211 Terrains35 26935 269
2111 Terrains nus7 0847 084
2112 Terrains de voirie235235
2113 Terrains aménagés autres que voirie117117
2115 Terrains bâtis366366
2116 Cimetières11 31811 318
2117 Bois et forêts5 2755 275
2118 Autres terrains10 87410 874
212 Agencements et aménagements de terrains100 873100 873
213 Constructions831 763813 121
2131 Bâtiments publics831 763813 121
215 Installations, matériel et outillage techniques1 380 4591 331 550
2151 Réseaux de voirie827 049778 140
2152 Installations de voirie120 134120 134
2153 Réseaux divers424 309424 309
21538 Autres réseaux424 309424 309
2157 Matériel et outillage technique1 6391 639
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques7 3287 328
218 Autres immobilisations corporelles51 71846 801
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers2 2252 225
2183 Matériel informatique9 8455 727
2184 Matériel de bureau et mobilier19 41719 417
2188 Autres20 23119 432
26 Participations et créances rattachées à des participations00
261 Titres de participation00
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-2 213-2 409
401 Fournisseurs-2 213-2 409
4011 Fournisseurs-2 213-2 409
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés1 0661 195
411 Redevables46179
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1 0201 016
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques0-89
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
4433 Départements—0
44331 Dépenses—0
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0—
44351 Dépenses0—
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés0-89
45 Comptabilité distincte rattachée-104 040-65 901
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-104 040-65 901
4519 -104 040-65 901
46 Débiteurs et créditeurs divers031
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs031
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs031
46721 Débiteurs divers - Amiable031
47 Comptes transitoires ou d'attente2 6381 197
471 Recettes à classer ou à régulariser1 177-1 438
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres1 1770
47131 Versements sur contributions directes1 1770
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer—0
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques—0
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales—0
47143 Flux d'encaissement à réimputer0—
4717 Recettes relevé banque de France et DFT0-1 426
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra0-1 426
4718 Autres recettes à régulariser0-12
472 Dépenses à classer ou à régulariser1 4612 635
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable1 4612 635
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt02 588
47218 Autres dépenses1 46147
4728 Autres dépenses à régulariser0—
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés347 095336 748
515 Compte au Trésor347 095336 748
58 Virements internes00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks6 7645 878
606 Achats non stockés de matières et fournitures6 7645 878
6061 Fournitures non stockables5 5935 741
60611 Eau et assainissement7570
60612 Énergie – Électricité5 5185 671
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement779137
60631 Fournitures d’entretien538—
60632 Fournitures de petit équipement241137
6064 Fournitures administratives392—
61 Services extérieurs27 08518 498
611 Contrats de prestations de services610592
615 Entretien et réparations23 54115 231
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers21 48614 123
61522 Bâtiments4 054889
615221 Bâtiments publics4 054889
61523 Voies et réseaux17 43213 234
615231 Voiries17 43213 234
6156 Maintenance2 0551 108
616 Primes d'assurances2 9342 675
6161 Multirisques2 6462 387
6168 Autres288288
62 Autres services extérieurs5 8835 451
623 Publicité, publications, relations publiques4 6383 820
626 Frais postaux et frais de télécommunications627628
628 Divers6181 003
6281 Concours divers (cotisations)270160
6282 Frais de gardiennage112109
6288 Autres236734
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 6171 705
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 6171 616
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)—89
6378 89—
64 Charges de personnel16 85318 062
641 Rémunérations du personnel12 59112 357
6411 Personnel titulaire12 59112 357
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance4 1275 574
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance4 1275 574
647 Autres charges sociales135131
6470 Autres charges sociales135131
65 Autres charges de gestion courante27 62329 309
653 Indemnités16 59718 898
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus16 59718 898
65311 Indemnités de fonction15 92818 136
65313 Cotisations de retraite669762
655 Contributions obligatoires9 2268 031
6553 Service d'incendie7 4237 193
6556 Contributions à des fonds1 803838
65568 Autres contributions1 803838
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions1 8001 800
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé1 8001 800
65748 Autres personnes de droit privé1 8001 800
658 Charges diverses de gestion courante0580
6588 Autres charges diverses de gestion courante0580
65888 Autres0580
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses4 1147 542
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers1 7886 263
7022 Coupes de bois—6 263
7025 Taxes d'affouage1 788—
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine1 9851 279
7031 Concessions et redevances funéraires700—
70311 Concession dans les cimetières (produit net)700—
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics344342
7035 Locations de droits de chasse et de pêche941937
708 Autres produits341—
7087 Remboursement de frais341—
70878 par des tiers341—
73 Impôts et taxes39 26441 235
731 Fiscalité locale40 15445 512
7311 Contributions directes40 15439 531
73111 Impôts directs locaux40 15439 531
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement—5 981
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière—5 981
732 Fiscalité reversée4 4011 503
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds4 4011 503
73222 Fonds de péréquation des ressources1 462—
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales1 462—
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants2 9391 503
735 Fraction de TVA685
738 Autres impôts et taxes—64
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-5 359-5 849
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale-687—
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes-687—
739111 Restitutions au titre des dégrèvements à la charge des collectivités locales-687—
7391112 Dégrèvement de taxe d'habitation sur les logements vacants-687—
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-4 672-5 849
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-4 672-5 849
739221 FNGIR-4 672-5 849
74 Dotations et participations65 40062 109
741 D.G.F.53 67252 327
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)53 67252 327
74111 Dotation forfaitaire des communes38 04037 782
74112 Dotation d'aménagement15 63214 545
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes8 4267 043
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes7 2067 502
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA1 0411 072
747 Participations—128
7471 Etat—128
74718 Autres—128
748 Compensations, attributions et autres participations5 8683 767
7483 Attributions de péréquation et de compensation770991
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière265302
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle505689
7488 Autres attributions et participations5 0982 776
75 Autres produits de gestion courante19 95321 009
752 Revenus des immeubles19 84520 562
758 Produits divers de gestion courante108447
7588 Autres produits divers de gestion courante108447
75888 Autres108447
77 Produits spécifiques64—
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale64—