Fontanès

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves5 596 4585 464 515
102 Dotations et fonds d'investissement2 422 1712 360 228
1021 Dotation1 042 1241 038 834
1022 Fonds d'investissement1 380 0471 321 394
10222 FCTVA1 192 0221 140 884
10226 Taxe d'aménagement65 56858 053
10228 Autres fonds d'investissement122 457122 457
106 Réserves3 174 2873 104 287
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés3 174 2873 104 287
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)79 94513 618
110 Report à nouveau (solde créditeur)79 94513 618
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement3 435 6723 233 616
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables—0
1311 Etat et établissements nationaux—0
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables2 958 4492 821 649
1321 Etat et établissements nationaux402 590402 590
1322 Régions374 327242 548
1323 Départements1 438 4031 433 382
1324 Communes1 3431 343
13241 Communes membres du GFP1 3431 343
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier440 661440 661
13251 GFP de rattachement440 661440 661
1326 Autres établissements publics locaux69 71769 717
1328 Autres231 408231 408
133 Fonds affectés à l'équipement amortissable65 256—
1336 Fonds communaux et intercommunaux65 256—
13361 Dotation d'équipement des territoires ruraux65 256—
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable411 967411 967
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police4 3584 358
1346 Fonds communaux et intercommunaux124 114124 114
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux124 114124 114
1348 Autres283 495283 495
16 Emprunts et dettes assimilées940 102395 855
164 Emprunts auprès des établissements financiers939 113394 866
1641 Emprunts en euros939 113394 866
165 Dépôts et cautionnements reçus513513
168 Autres emprunts et dettes assimilées476476
1687 Autres dettes476476
16875 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier476476
168751 GFP de rattachement476476
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-276 543-276 543
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-68 457-68 457
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-208 086-208 086
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles269 510277 621
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion30 42530 425
204 Subventions d'équipement versées236 775244 886
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics236 775244 886
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier52 70058 814
204151 GFP de rattachement52 70058 814
2041512 Bâtiments et installations52 70058 814
20418 Organismes publics divers184 075186 072
204182 Bâtiments et installations184 075186 072
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires2 3102 310
2051 Concessions et droits similaires2 3102 310
21 Immobilisations corporelles5 199 9465 093 451
211 Terrains757 349754 549
2111 Terrains nus7 4834 683
2113 Terrains aménagés autres que voirie226 735226 735
2115 Terrains bâtis340 135340 135
2117 Bois et forêts417417
2118 Autres terrains182 579182 579
212 Agencements et aménagements de terrains52 90629 857
213 Constructions2 494 6962 460 237
2131 Bâtiments publics2 449 2502 420 987
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions21 24116 906
2138 Autres constructions24 20522 344
215 Installations, matériel et outillage techniques1 581 5061 556 226
2151 Réseaux de voirie177 284162 417
2152 Installations de voirie29 82022 500
2153 Réseaux divers228 377228 377
21531 Réseaux d'adduction d'eau01 200
21532 Réseaux d'assainissement1 200—
21538 Autres réseaux227 177227 177
2157 Matériel et outillage technique49 29149 291
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques1 096 7341 093 641
218 Autres immobilisations corporelles313 489292 582
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers66 74866 748
2182 Matériel de transport46 30546 305
2183 Matériel informatique28 38528 385
2184 Matériel de bureau et mobilier71 99354 642
2188 Autres100 05896 502
23 Immobilisations en cours1 127 677333 210
231 Immobilisations corporelles en cours1 127 677333 210
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition3 240 0573 240 057
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences4 200 9704 200 970
249 Droits du remettant-960 913-960 913
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-960 913-960 913
26 Participations et créances rattachées à des participations122122
266 Autres formes de participation122122
27 Autres immobilisations financières18 20018 200
276 Autres créances immobilisées18 20018 200
2763 Créances sur des collectivités publiques18 20018 200
27638 Autres établissements publics18 20018 200
28 Amortissements des immobilisations-152 679-151 393
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-151 047-151 009
2804 Subventions d'équipement versées-151 047-151 009
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-151 047-151 009
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier-36 782-45 024
2804151 GFP de rattachement-36 782-45 024
28041512 Bâtiments et installations-36 782-45 024
280418 Organismes publics divers-114 265-105 985
2804182 Bâtiments et installations-114 265-105 985
281 Amortissements des immobilisations corporelles-1 632-384
2815 Installations, matériel et outillage techniques-1 200—
28153 Réseaux divers-1 200—
281532 Réseaux d'assainissement-1 200—
2818 Autres immobilisations corporelles-432-384
28181 Installations générales, agencements, aménagements divers-432-384
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-115 674-149 766
401 Fournisseurs-10 708-3 337
4011 Fournisseurs-10 708-3 337
404 Fournisseurs d'immobilisations-104 966-146 429
4041 Fournisseurs d'immobilisations-70 182-129 197
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-34 784-17 232
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-34 784-17 232
40472 Fournisseurs d'immobilisations - Cessions, oppositions—0
40473 Fournisseurs d'immobilisations - Pénalités de retard d'exécution des marchés0—
41 Redevables et comptes rattachés7 8335 777
411 Redevables5 9464 210
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1 4431 567
415 Traites de coupe de bois (régime forestier)—0
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables4440
4161 Créances douteuses4440
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
425 Personnel - Avances et acomptes—0
427 Personnel - Oppositions0—
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques2 705-2 161
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques0-4 833
4433 Départements0-4 833
44331 Dépenses0-4 833
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires2 7052 672
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser-221-254
44551 TVA à décaisser-221-254
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles2 9262 926
44567 Crédit de TVA à reporter2 9262 926
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées00
44571 TVA collectée00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée—0
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)—0
45101 —0
4511 —0
46 Débiteurs et créditeurs divers723-74
462 Créances sur cessions d'immobilisations0—
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0—
466 Excédents de versement—0
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs723-74
4671 Autres comptes créditeurs-1 329-74
46711 Autres comptes créditeurs-1 329-74
4672 Autres comptes débiteurs2 0520
46721 Débiteurs divers - Amiable2 0520
47 Comptes transitoires ou d'attente0-679
471 Recettes à classer ou à régulariser0-679
4711 Versements des régisseurs00
4712 Virements réimputés0—
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47133 Fonds d'emprunt0—
47134 Subventions0—
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0—
47143 Flux d'encaissement à réimputer00
4718 Autres recettes à régulariser0-679
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
478 Autres comptes transitoires00
4784 Arrondis sur déclaration de TVA00
49 Dépréciation des comptes de tiers—0
491 Dépréciation des comptes de redevables—0
4911 Dépréciation des comptes de redevables—0
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés264 305303 022
511 Valeurs à l'encaissement00
5113 Titres spéciaux de paiement—0
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées00
51178 Autres valeurs impayées00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor264 305303 022
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
588 Autres virements internes—0
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks70 46852 591
604 Achats d'études, prestations de services2 3132 163
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager)2 3132 163
606 Achats non stockés de matières et fournitures68 15550 428
6061 Fournitures non stockables14 5038 725
60611 Eau et assainissement1 5181 265
60612 Énergie – Électricité12 9857 460
6062 Fournitures non stockées33 17925 802
60621 Combustibles8 1009 555
60622 Carburants6 8143 103
60623 Alimentation18 26513 096
60628 Autres fournitures non stockées—48
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement11 2378 595
60631 Fournitures d’entretien2 1421 432
60632 Fournitures de petit équipement2 5202 124
60633 Fournitures de voirie6 1673 945
60636 Vêtements de travail4081 094
6064 Fournitures administratives2 4622 236
6067 Fournitures scolaires6 2203 165
6068 Autres matières et fournitures5541 905
61 Services extérieurs98 61471 254
611 Contrats de prestations de services37 55727 559
613 Locations3 8252 138
614 Charges locatives et de copropriété1 6361 347
615 Entretien et réparations39 41634 537
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers12 07119 072
61522 Bâtiments9 33914 637
615221 Bâtiments publics9 33913 929
615228 Autres bâtiments—708
61523 Voies et réseaux2 7324 435
615231 Voiries2 7324 435
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers15 5039 873
61551 Matériel roulant13 0118 964
61558 Autres biens mobiliers2 492909
6156 Maintenance11 8425 592
616 Primes d'assurances15 9165 254
6161 Multirisques8 0545 254
6162 Assurance obligatoire dommage-construction7 862—
617 Etudes et recherches120—
618 Divers144419
62 Autres services extérieurs23 93813 801
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires4 1391 772
623 Publicité, publications, relations publiques10 6215 371
624 Transports de biens et transports collectifs2 928359
625 Déplacements et missions84150
626 Frais postaux et frais de télécommunications4 5193 783
627 Services bancaires et assimilés69242
628 Divers9552 324
6281 Concours divers (cotisations)255368
6282 Frais de gardiennage7001 696
6287 Remboursements de frais—260
62876 A un GFP de rattachement—260
63 Impôts, taxes et versements assimilés8 4706 913
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)4 8193 373
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)3 6513 540
64 Charges de personnel204 068238 625
641 Rémunérations du personnel132 633159 510
6411 Personnel titulaire71 36097 248
6413 Personnel non titulaire82 08667 649
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-20 813-5 387
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance68 62176 473
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance68 62176 473
647 Autres charges sociales2 8142 642
6470 Autres charges sociales2 8142 642
65 Autres charges de gestion courante89 05974 243
653 Indemnités27 64427 644
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus27 64427 644
65311 Indemnités de fonction25 39325 394
65313 Cotisations de retraite1 9951 994
65315 Formation256256
655 Contributions obligatoires50 72838 446
6553 Service d'incendie15 62414 495
6556 Contributions à des fonds34 85823 712
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)26 02918 927
65568 Autres contributions8 8294 785
6558 Autres contributions obligatoires246239
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions10 6867 864
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé10 6867 864
65748 Autres personnes de droit privé10 6867 864
658 Charges diverses de gestion courante1289
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires—288
65818 Autres—288
6588 Autres charges diverses de gestion courante11
65888 Autres11
66 Charges financières18 27310 124
661 Charges d'intérêts18 27310 124
6611 Intérêts des emprunts et dettes18 27310 124
66111 Intérêts réglés à l'échéance18 27310 124
67 Charges spécifiques3 290—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées3 290—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)3 290—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions29 77829 471
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement29 77829 471
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses72 49480 807
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers—12 886
7022 Coupes de bois—12 886
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine900500
7031 Concessions et redevances funéraires900500
70311 Concession dans les cimetières (produit net)900500
706 Prestations de services36 55229 207
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement36 55229 207
708 Autres produits35 04238 214
7087 Remboursement de frais34 87038 136
70876 par le GFP de rattachement34 87038 040
70878 par des tiers—96
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)17278
73 Impôts et taxes356 522359 782
731 Fiscalité locale319 470323 165
7311 Contributions directes295 702294 456
73111 Impôts directs locaux295 702294 456
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement23 76828 709
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière23 76828 709
732 Fiscalité reversée40 36739 932
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales23 19623 196
73212 Dotation de solidarité communautaire23 19623 196
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds17 17116 736
73222 Fonds de péréquation des ressources17 17116 736
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales17 17116 736
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-3 315-3 315
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-3 315-3 315
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-3 315-3 315
739211 Attribution de compensation-3 315-3 315
74 Dotations et participations158 262157 766
741 D.G.F.126 385123 683
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)126 385123 683
74111 Dotation forfaitaire des communes91 76492 555
74112 Dotation d'aménagement34 62131 128
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes32 03828 025
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes2 5833 103
742 Dotations aux élus locaux3 3223 320
744 FCTVA1 926648
747 Participations23 53326 273
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics553552
74751 GFP de rattachement553552
7478 Autres organismes22 98025 721
748 Compensations, attributions et autres participations3 0963 842
7483 Attributions de péréquation et de compensation3 0963 021
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière2 9662 938
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation130—
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle—83
7488 Autres attributions et participations—821
75 Autres produits de gestion courante41 75332 633
752 Revenus des immeubles20 58422 574
755 Dédits et pénalités10 9504 166
756 Libéralités reçues61675
757 Subventions3 974—
7573 Subventions de fonctionnement des organismes publics3 974—
75736 Établissements et services rattachés3 974—
757368 Autres3 974—
758 Produits divers de gestion courante5 6295 818
7588 Autres produits divers de gestion courante5 6295 818
75888 Autres5 6295 818
76 Produits financiers1414
768 Autres produits financiers1414
7688 Autres1414
77 Produits spécifiques4 001—
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale711—
775 Produits des cessions d'immobilisations3 290—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)3 290—
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions—2 345
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)—2 345