Fontenelle

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves865 322814 693
102 Dotations et fonds d'investissement238 220234 525
1021 Dotation100 712100 712
1022 Fonds d'investissement136 746133 051
10222 FCTVA136 733133 038
10228 Autres fonds d'investissement1313
1025 Dons et legs en capital762762
10251 Dons et legs en capital762762
106 Réserves627 102580 168
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés627 102580 168
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)209 159243 712
110 Report à nouveau (solde créditeur)209 159243 712
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement306 827274 913
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables122 882121 012
1321 Etat et établissements nationaux3 5353 535
1323 Départements117 520115 650
1328 Autres1 8271 827
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable183 945153 901
1346 Fonds communaux et intercommunaux177 247147 203
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux177 247147 203
1348 Autres6 6986 698
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-27 110-27 110
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-21 193-21 193
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-5 917-5 917
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles25 55126 926
204 Subventions d'équipement versées24 75126 126
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics24 75126 126
20418 Organismes publics divers24 75126 126
204181 Biens mobiliers, matériel et études01 375
204182 Bâtiments et installations24 75124 751
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires800800
2051 Concessions et droits similaires800800
21 Immobilisations corporelles1 126 3461 113 087
211 Terrains117 912106 060
2111 Terrains nus266266
2113 Terrains aménagés autres que voirie1 1131 113
2116 Cimetières102 57790 725
2118 Autres terrains13 95613 956
212 Agencements et aménagements de terrains478478
213 Constructions513 839513 839
2131 Bâtiments publics327 666327 666
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions3 0823 082
2138 Autres constructions183 091183 091
215 Installations, matériel et outillage techniques431 521431 521
2151 Réseaux de voirie329 701329 701
2153 Réseaux divers84 42784 427
21538 Autres réseaux84 42784 427
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques17 39317 393
218 Autres immobilisations corporelles62 59661 189
2182 Matériel de transport16 48916 489
2183 Matériel informatique5 5735 573
2184 Matériel de bureau et mobilier9 2268 339
2188 Autres31 30830 788
26 Participations et créances rattachées à des participations12 70012 700
266 Autres formes de participation12 70012 700
28 Amortissements des immobilisations-19 800-18 700
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-19 800-18 700
2804 Subventions d'équipement versées-19 800-18 700
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-19 800-18 700
280418 Organismes publics divers-19 800-18 700
2804181 Biens mobiliers, matériel et études0-1 375
2804182 Bâtiments et installations-19 800-17 325
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-884-867
401 Fournisseurs-884-867
4011 Fournisseurs-884-867
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés629406
411 Redevables0406
414 Locataires - Acquéreurs et locataires2740
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables355—
4161 Créances douteuses355—
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-870
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers-870
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu-870
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers150-150
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs150-150
4671 Autres comptes créditeurs0-150
46711 Autres comptes créditeurs0-150
4672 Autres comptes débiteurs1500
46721 Débiteurs divers - Amiable1500
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4718 Autres recettes à régulariser0—
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47218 Autres dépenses00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés240 114185 186
515 Compte au Trésor240 114185 186
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks16 62819 512
606 Achats non stockés de matières et fournitures16 62819 512
6061 Fournitures non stockables10 83711 457
60611 Eau et assainissement241807
60612 Énergie – Électricité10 59610 650
6062 Fournitures non stockées4 0904 310
60621 Combustibles356525
60622 Carburants547679
60623 Alimentation217172
60628 Autres fournitures non stockées2 9702 934
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement9482 060
60631 Fournitures d’entretien—14
60632 Fournitures de petit équipement5061 556
60633 Fournitures de voirie—115
60636 Vêtements de travail442375
6064 Fournitures administratives7531 685
61 Services extérieurs36 93637 352
615 Entretien et réparations33 45033 508
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers24 05425 232
61521 Terrains960—
61522 Bâtiments4 5841 859
615221 Bâtiments publics4 5841 859
61523 Voies et réseaux18 51023 373
615231 Voiries9 14223 373
615232 Réseaux9 368—
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers2 546793
61551 Matériel roulant1 28177
61558 Autres biens mobiliers1 265716
6156 Maintenance6 8507 483
616 Primes d'assurances3 0352 968
6161 Multirisques3 0352 968
618 Divers451876
62 Autres services extérieurs8 9569 185
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires—135
623 Publicité, publications, relations publiques6 8496 741
625 Déplacements et missions—58
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 9991 841
628 Divers108410
6281 Concours divers (cotisations)108410
63 Impôts, taxes et versements assimilés762789
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)597600
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)165189
64 Charges de personnel50 96849 919
641 Rémunérations du personnel36 99337 433
6411 Personnel titulaire36 99336 972
6413 Personnel non titulaire—461
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance13 97512 486
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance13 97512 486
65 Autres charges de gestion courante40 95739 563
651 Charges d’intervention pour compte propre112468
6513 Bourses, prix et secours112468
65132 Prix112468
653 Indemnités14 58515 424
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus14 58515 424
65311 Indemnités de fonction13 81614 802
65313 Cotisations de retraite580622
65315 Formation189—
655 Contributions obligatoires23 59622 985
6553 Service d'incendie9 5109 323
6556 Contributions à des fonds10 70113 312
65568 Autres contributions10 70113 312
6558 Autres contributions obligatoires3 385350
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions2 510685
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé2 510685
65748 Autres personnes de droit privé2 510685
658 Charges diverses de gestion courante1541
6588 Autres charges diverses de gestion courante1541
65888 Autres1541
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions2 4752 750
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement2 4752 750
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses600726
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine600575
7031 Concessions et redevances funéraires600575
70311 Concession dans les cimetières (produit net)600575
706 Prestations de services—151
7068 Autres redevances et droits—151
70688 Autres prestations de services—151
73 Impôts et taxes112 250104 336
731 Fiscalité locale122 982115 421
7311 Contributions directes102 941103 141
73111 Impôts directs locaux102 941103 141
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement7 119—
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière7 119—
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement12 92212 280
73132 Taxe sur les pylônes électriques12 92212 280
732 Fiscalité reversée5 0455 202
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds5 0455 202
73222 Fonds de péréquation des ressources5 0455 202
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales5 0455 202
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-15 777-16 287
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale-10-520
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes-10-520
739111 Restitutions au titre des dégrèvements à la charge des collectivités locales-10-520
7391111 Dégrèvement de taxe foncière sur les propriétés non bâties en faveur des jeunes agriculteurs-10-520
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-15 767-15 767
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-668-668
739211 Attribution de compensation-668-668
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-15 099-15 099
739221 FNGIR-15 099-15 099
74 Dotations et participations66 42562 313
741 D.G.F.46 23144 761
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)46 23144 761
74111 Dotation forfaitaire des communes33 83434 285
74112 Dotation d'aménagement12 39710 476
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes10 6088 930
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes1 7891 546
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA3 6041 018
747 Participations8 397—
7473 Départements8 397—
748 Compensations, attributions et autres participations3 37411 719
7482 Compensation pour perte de taxe additionnelle aux droits d'enregistrement ou la taxe de publicité foncière—7 654
7483 Attributions de péréquation et de compensation3 3743 382
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière3 3743 382
7484 Dotation de recensement—554
7488 Autres attributions et participations—129
75 Autres produits de gestion courante8 9264 073
752 Revenus des immeubles3 2923 180
756 Libéralités reçues1 088892
758 Produits divers de gestion courante4 5461
7588 Autres produits divers de gestion courante4 5461
75888 Autres4 5461
76 Produits financiers00
761 Produits de participations00