Forceville

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 511 5781 510 616
102 Dotations et fonds d'investissement471 854470 892
1021 Dotation255 839255 839
1022 Fonds d'investissement215 001214 039
10222 FCTVA204 032203 070
10223 TICPE 2e part10 96910 969
1025 Dons et legs en capital1 0141 014
10251 Dons et legs en capital1 0141 014
106 Réserves1 039 7241 039 724
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 039 7241 039 724
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)264 126202 964
110 Report à nouveau (solde créditeur)264 126202 964
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement144 397144 397
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables139 994139 994
1321 Etat et établissements nationaux33 70133 701
1323 Départements53 97553 975
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier869869
13258 Autres groupements869869
1326 Autres établissements publics locaux48 21748 217
1328 Autres3 2323 232
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable4 4034 403
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police3 5173 517
1346 Fonds communaux et intercommunaux886886
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux886886
16 Emprunts et dettes assimilées38 92348 265
164 Emprunts auprès des établissements financiers38 38347 725
1641 Emprunts en euros38 38347 725
165 Dépôts et cautionnements reçus540540
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-17 250-10 691
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-4 517-4 517
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-12 733-6 174
Compte20252024
21 Immobilisations corporelles1 565 4461 550 886
211 Terrains6 5666 566
2118 Autres terrains6 5666 566
212 Agencements et aménagements de terrains23 5528 436
213 Constructions549 196549 196
2131 Bâtiments publics523 841523 841
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions25 35525 355
215 Installations, matériel et outillage techniques947 820943 980
2151 Réseaux de voirie768 000768 000
2152 Installations de voirie75 26075 260
2153 Réseaux divers83 61183 611
21538 Autres réseaux83 61183 611
2157 Matériel et outillage technique15 08915 089
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques5 8602 020
218 Autres immobilisations corporelles38 31242 708
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers6 0136 013
2183 Matériel informatique12 25717 498
2184 Matériel de bureau et mobilier12 61711 772
2188 Autres7 4257 425
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition138 849138 849
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences274 639274 639
249 Droits du remettant-135 790-135 790
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-135 790-135 790
27 Autres immobilisations financières2 3402 340
271 Titres immobilisés (droits de propriété)2 3402 340
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-17 0840
401 Fournisseurs-1 9680
4011 Fournisseurs-1 9680
404 Fournisseurs d'immobilisations-15 1160
4041 Fournisseurs d'immobilisations-15 1160
41 Redevables et comptes rattachés1 0021 085
411 Redevables00
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1 0021 085
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables0—
4161 Créances douteuses0—
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat0—
44311 Dépenses0—
4432 Régions00
44321 Dépenses00
4434 Communes0—
44341 Dépenses0—
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier—0
44351 Dépenses—0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers9494
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs9494
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs9494
46721 Débiteurs divers - Amiable094
46726 Débiteurs divers - Contentieux94—
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47138 Autres00
4717 Recettes relevé banque de France et DFT—0
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra—0
4718 Autres recettes à régulariser—0
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
49 Dépréciation des comptes de tiers-48—
491 Dépréciation des comptes de redevables-48—
4911 Dépréciation des comptes de redevables-48—
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés284 322263 459
515 Compte au Trésor284 322263 459
58 Virements internes00
584 Encaissements par lecture optique00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks6 7989 081
606 Achats non stockés de matières et fournitures6 7989 081
6061 Fournitures non stockables4 6845 940
60611 Eau et assainissement327207
60612 Énergie – Électricité4 2745 733
60618 Autres fournitures non stockables83—
6062 Fournitures non stockées1 2741 762
60622 Carburants172199
60624 Produits de traitement1 1021 563
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement5691 264
60631 Fournitures d’entretien—437
60632 Fournitures de petit équipement503827
60636 Vêtements de travail66—
6064 Fournitures administratives271115
61 Services extérieurs43 46514 808
613 Locations1 6071 535
615 Entretien et réparations38 62110 936
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers32 9727 889
61521 Terrains3 2011 326
61522 Bâtiments17 584959
615221 Bâtiments publics17 584959
61523 Voies et réseaux12 1875 604
615231 Voiries12 1875 604
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers3 3971 244
61551 Matériel roulant3 134451
61558 Autres biens mobiliers263793
6156 Maintenance2 2521 803
616 Primes d'assurances2 5242 337
6161 Multirisques2 2512 081
6168 Autres273256
618 Divers713—
62 Autres services extérieurs4 5485 248
623 Publicité, publications, relations publiques2 6763 167
626 Frais postaux et frais de télécommunications885756
628 Divers9871 325
6281 Concours divers (cotisations)592971
6288 Autres395354
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 3521 329
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)249259
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 1031 070
64 Charges de personnel30 52032 884
641 Rémunérations du personnel20 38021 936
6411 Personnel titulaire10 24520 518
6413 Personnel non titulaire10 1352 931
6415 Congés payés—274
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel—-1 787
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance10 06310 650
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance10 06310 761
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance—-111
647 Autres charges sociales77298
6470 Autres charges sociales77298
65 Autres charges de gestion courante22 03421 205
653 Indemnités13 15713 157
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus13 15713 157
65311 Indemnités de fonction12 62512 625
65313 Cotisations de retraite532532
655 Contributions obligatoires7 4856 556
6558 Autres contributions obligatoires7 4856 556
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions1 3921 492
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé1 3921 492
65748 Autres personnes de droit privé1 3921 492
658 Charges diverses de gestion courante—0
6588 Autres charges diverses de gestion courante—0
65888 Autres—0
66 Charges financières7441 082
661 Charges d'intérêts7441 082
6611 Intérêts des emprunts et dettes7441 082
66111 Intérêts réglés à l'échéance7441 082
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions48—
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement48—
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses1022
708 Autres produits1022
7087 Remboursement de frais1022
70878 par des tiers1022
73 Impôts et taxes99 636102 284
731 Fiscalité locale90 21199 699
7311 Contributions directes57 90659 159
73111 Impôts directs locaux57 90659 159
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement—9 840
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière—9 840
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement32 30530 700
73132 Taxe sur les pylônes électriques32 30530 700
732 Fiscalité reversée9 8012 585
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales—69
73211 Attribution de compensation—69
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds9 8012 516
73222 Fonds de péréquation des ressources2 1172 516
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales2 1172 516
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants7 684—
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-376—
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale-203—
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes-203—
739111 Restitutions au titre des dégrèvements à la charge des collectivités locales-203—
7391111 Dégrèvement de taxe foncière sur les propriétés non bâties en faveur des jeunes agriculteurs-203—
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-173—
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-173—
739211 Attribution de compensation-173—
74 Dotations et participations32 51133 872
741 D.G.F.23 31023 203
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)23 31023 203
74111 Dotation forfaitaire des communes15 97316 478
74112 Dotation d'aménagement7 3376 725
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes7 0336 118
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes304607
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA—540
748 Compensations, attributions et autres participations2 8493 781
7483 Attributions de péréquation et de compensation2 8493 663
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière2 4462 455
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle4031 208
7488 Autres attributions et participations—118
75 Autres produits de gestion courante10 37110 605
752 Revenus des immeubles10 1289 625
758 Produits divers de gestion courante243980
7588 Autres produits divers de gestion courante243980
75888 Autres243980
76 Produits financiers1253
762 Produits des autres immobilisations financières33
7621 Produits des autres immobilisations financières - encaissés à l'échéance33
768 Autres produits financiers122—
7688 Autres122—
77 Produits spécifiques—13
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale—13