Fossoy

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte2025
10 Dotations, fonds divers et réserves3 707 622
102 Dotations et fonds d'investissement616 375
1021 Dotation78 798
1022 Fonds d'investissement537 577
10222 FCTVA427 110
10226 Taxe d'aménagement22 474
10228 Autres fonds d'investissement87 993
106 Réserves3 091 247
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés3 091 247
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)497 128
110 Report à nouveau (solde créditeur)497 128
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)0
13 Subventions d'investissement697 063
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables420 227
1322 Régions47 780
1323 Départements318 469
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier18 823
13251 GFP de rattachement18 823
1326 Autres établissements publics locaux1 962
1328 Autres33 193
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable276 831
1346 Fonds communaux et intercommunaux276 831
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux276 831
138 Autres subventions d'investissement non transférables5
1388 Autres5
16 Emprunts et dettes assimilées5 110
165 Dépôts et cautionnements reçus5 110
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-1 823 447
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-29 733
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-1 793 714
Compte2025
20 Immobilisations incorporelles250
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires250
2051 Concessions et droits similaires250
21 Immobilisations corporelles2 655 649
211 Terrains448 778
2111 Terrains nus47 753
2112 Terrains de voirie380 028
2116 Cimetières20 997
212 Agencements et aménagements de terrains20 137
2128 Autres agencements et aménagements20 137
213 Constructions1 063 620
2131 Bâtiments publics795 362
21318 Autres bâtiments publics795 362
2138 Autres constructions268 258
215 Installations, matériel et outillage techniques839 231
2151 Réseaux de voirie448 155
2152 Installations de voirie101 740
2153 Réseaux divers90 493
21531 Réseaux d’adduction d’eau11 863
21538 Autres réseaux78 630
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile8 791
21568 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile8 791
2157 Matériel et outillage technique116 890
21573 Matériel et outillage de voirie730
215738 Autre matériel et outillage de voirie730
21578 Autre matériel technique116 160
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques73 162
218 Autres immobilisations corporelles283 883
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers196 833
2183 Matériel informatique13 157
21831 Matériel informatique scolaire13 157
2184 Matériel de bureau et mobilier30 181
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers30 181
2188 Autres43 712
23 Immobilisations en cours8 603
231 Immobilisations corporelles en cours8 603
2315 Installations, matériel et outillage techniques3 120
2318 Autres immobilisations corporelles5 483
Compte2025
40 Fournisseurs et comptes rattachés-11 434
401 Fournisseurs-11 434
4011 Fournisseurs-11 434
404 Fournisseurs d'immobilisations0
4041 Fournisseurs d'immobilisations0
41 Redevables et comptes rattachés6 148
411 Redevables3 741
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1 180
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables1 227
4161 Créances douteuses1 227
42 Personnel et comptes rattachés0
421 Personnel - Rémunérations dues0
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux0
431 Sécurité sociale0
437 Autres organismes sociaux0
44 Etat et autres collectivités publiques1 346
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers0
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu0
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques1 346
4432 Régions0
44321 Dépenses0
4434 Communes2 495
44342 Recettes - Amiable2 495
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier-1 149
44351 Dépenses-1 149
4438 Autres établissements publics locaux0
44381 Dépenses0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés0
45 Comptabilité distincte rattachée-4 117
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-4 117
45101 4 427
4511 -8 544
46 Débiteurs et créditeurs divers-141
466 Excédents de versement-76
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs-65
4671 Autres comptes créditeurs-65
46711 Autres comptes créditeurs-65
4672 Autres comptes débiteurs0
46721 Débiteurs divers - Amiable0
47 Comptes transitoires ou d'attente0
471 Recettes à classer ou à régulariser0
4711 Versements des régisseurs0
4712 Virements réimputés0
4713 Recettes perçues avant émission des titres0
47131 Versements sur contributions directes0
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement0
47133 Fonds d'emprunt0
47138 Autres0
4714 Recettes à réimputer0
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0
472 Dépenses à classer ou à régulariser0
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable0
47218 Autres dépenses0
4728 Autres dépenses à régulariser0
49 Dépréciation des comptes de tiers-6 795
491 Dépréciation des comptes de redevables-6 795
4911 Dépréciation des comptes de redevables-6 795
Compte2025
51 Trésor, établissements financiers et assimilés509 602
515 Compte au Trésor509 602
54 Régies210
541 Disponibilités chez les régisseurs210
5411 Régisseurs d'avances (avances)210
58 Virements internes0
584 Encaissements par lecture optique0
588 Autres virements internes0
Compte2025
60 Achats et variation des stocks63 991
604 Achats d'études, prestations de services14 327
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager)14 327
606 Achats non stockés de matières et fournitures49 664
6061 Fournitures non stockables31 634
60611 Eau et assainissement4 716
60612 Energie - Electricité19 489
60613 Chauffage urbain7 429
6062 Fournitures non stockées4 627
60621 Combustibles2 182
60622 Carburants1 538
60623 Alimentation907
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement9 353
60631 Fournitures d'entretien5 361
60632 Fournitures de petit équipement1 571
60633 Fournitures de voirie2 265
60636 Habillement et vêtements de travail156
6064 Fournitures administratives1 255
6067 Fournitures scolaires1 678
6068 Autres matières et fournitures1 117
61 Services extérieurs57 184
611 Contrats de prestations de services11 824
615 Entretien et réparations29 410
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers15 661
61521 Terrains1 320
61522 Bâtiments4 159
615221 Bâtiments publics4 159
61523 Voies et réseaux10 182
615231 Voiries10 182
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers9 583
61551 Matériel roulant9 280
61558 Autres biens mobiliers303
6156 Maintenance4 166
616 Primes d'assurances15 950
6161 Multirisques7 925
6168 Autres8 025
62 Autres services extérieurs21 491
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires330
6225 Indemnités au comptable et aux régisseurs283
6228 Divers47
623 Publicité, publications, relations publiques13 922
6232 Fêtes et cérémonies13 588
6238 Divers334
625 Déplacements et missions251
6251 Voyages, déplacements et missions251
626 Frais postaux et frais de télécommunications2 653
6261 Frais d'affranchissement595
6262 Frais de télécommunications2 058
628 Divers4 335
6281 Concours divers (cotisations)227
6284 Redevances pour services rendus2 021
6287 Remboursements de frais2 087
62876 A un GFP de rattachement2 087
63 Impôts, taxes et versements assimilés7 108
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)2 379
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.113
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de gestion de la fonction publique territoriale1 926
6338 Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations340
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)4 729
6351 Impôts directs4 729
63512 Taxes foncières4 729
64 Charges de personnel179 900
641 Rémunérations du personnel125 253
6411 Personnel titulaire124 134
64111 Rémunération principale105 214
64112 Supplément familial de traitement et indemnité de résidence82
64113 NBI1 772
64118 Autres indemnités17 066
6413 Personnel non titulaire3 374
64131 Rémunérations3 309
64132 Supplément familial de traitement et indemnité de résidence7
64138 Primes et autres indemnités58
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-2 255
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance54 188
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.23 079
6453 Cotisations aux caisses de retraites28 056
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.135
6456 Versement au F.N.C. du supplément familial1 343
6458 Cotisations aux autres organismes sociaux1 973
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-398
647 Autres charges sociales459
6475 Médecine du travail, pharmacie376
6478 Autres charges sociales diverses83
65 Autres charges de gestion courante55 699
653 Indemnités37 211
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus37 211
65311 Indemnités de fonction35 354
65313 Cotisations de retraite1 500
65315 Formation357
655 Contributions obligatoires3 666
6556 Contributions aux organismes de regroupement3 666
65568 Autres contributions3 666
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions11 000
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics10 400
65736 Etablissements et services rattachés8 400
657361 Caisse des écoles400
657362 CCAS8 000
65736212 8 000
65738 Autres établissements publics2 000
657382 Organismes publics divers2 000
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé600
65741 Ménages600
658 Charges diverses de gestion courante3 822
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires3 820
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage3 456
65818 Autres364
6588 Autres charges diverses de gestion courante2
65888 Autres2
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions4 909
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement4 909
6817 Dotations aux dépréciations des actifs circulants4 909
Compte2025
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses20 925
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine1 186
7031 Concessions et redevances funéraires300
70311 Concession dans les cimetières (produit net)300
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics886
70321 Droits de stationnement et de location sur la voie publique474
70323 Redevance d'occupation du domaine public412
706 Prestations de services18 705
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement18 705
708 Autres produits1 034
7087 Remboursement de frais915
70878 par des tiers915
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)119
73 Impôts et taxes290 366
731 Fiscalité locale263 504
7311 Contributions directes263 504
73111 Impôts directs locaux262 754
73118 Autres contributions directes750
732 Fiscalité reversée26 862
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales9 982
73211 Attribution de compensation9 982
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds16 880
73222 Fonds de péréquation des ressources7 020
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales7 020
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants9 860
74 Dotations et participations138 555
741 D.G.F.52 325
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)52 325
74111 Dotation forfaitaire des communes37 523
74112 Dotation d'aménagement14 802
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes14 802
742 Dotations aux élus locaux3 322
744 FCTVA2 112
748 Compensations, attributions et autres participations80 796
7483 Attributions de péréquation et de compensation80 796
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière80 796
75 Autres produits de gestion courante16 264
752 Revenus des immeubles15 045
758 Produits divers de gestion courante1 219
7588 Autres produits divers de gestion courante1 219
75888 Autres1 219
76 Produits financiers17
761 Produits de participations17