Francillon

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves571 212569 402
102 Dotations et fonds d'investissement223 481221 671
1021 Dotation142 898142 898
1022 Fonds d'investissement80 58378 773
10222 FCTVA80 58378 773
106 Réserves347 731347 731
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés347 731347 731
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)21 74121 067
110 Report à nouveau (solde créditeur)21 74121 067
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement259 768259 768
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables161 077161 077
1321 Etat et établissements nationaux13 15313 153
1322 Régions5 8905 890
1323 Départements106 756106 756
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier1 9751 975
13258 Autres groupements1 9751 975
1328 Autres33 30333 303
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable98 69198 691
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police476476
1346 Fonds communaux et intercommunaux98 21598 215
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux98 21598 215
16 Emprunts et dettes assimilées17 62924 589
164 Emprunts auprès des établissements financiers17 30024 260
1641 Emprunts en euros17 30024 260
165 Dépôts et cautionnements reçus329329
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-21 164-21 164
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-18 802-18 802
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-2 362-2 362
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles1 6651 665
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires1 6651 665
2051 Concessions et droits similaires1 6651 665
21 Immobilisations corporelles818 830818 691
211 Terrains24 01224 012
2111 Terrains nus5 7095 709
2112 Terrains de voirie1 0511 051
2113 Terrains aménagés autres que voirie14 79614 796
2115 Terrains bâtis2 4562 456
212 Agencements et aménagements de terrains20 93620 936
213 Constructions407 914407 914
2131 Bâtiments publics350 011350 011
2132 Bâtiments privés4 6854 685
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions52 00952 009
2138 Autres constructions1 2091 209
215 Installations, matériel et outillage techniques314 374314 235
2151 Réseaux de voirie192 728192 728
2152 Installations de voirie29 74829 748
2153 Réseaux divers47 28747 287
21538 Autres réseaux47 28747 287
2157 Matériel et outillage technique19 78719 787
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques24 82424 685
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition2 6682 668
2172 Agencements et aménagements de terrains2 6682 668
218 Autres immobilisations corporelles48 92648 926
2183 Matériel informatique17 27517 275
2184 Matériel de bureau et mobilier10 13010 130
2188 Autres21 52121 521
26 Participations et créances rattachées à des participations168168
266 Autres formes de participation168168
27 Autres immobilisations financières613613
275 Dépôts et cautionnements versés613613
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-76-1 393
401 Fournisseurs-76-1 393
4011 Fournisseurs-76-1 393
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés274849
411 Redevables00
414 Locataires - Acquéreurs et locataires274849
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
425 Personnel - Avances et acomptes—0
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-200
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers0—
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu0—
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
4433 Départements00
44331 Dépenses00
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0—
44351 Dépenses0—
4438 Autres établissements publics locaux—0
44381 Dépenses—0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés-200
45 Comptabilité distincte rattachée-1 006-3 063
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-1 006-3 063
46 Débiteurs et créditeurs divers-1 265101
462 Créances sur cessions d'immobilisations—0
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable—0
4626 Créances sur cessions d'immobilisations - Contentieux—0
466 Excédents de versement-369-369
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs-896470
4671 Autres comptes créditeurs-896-52
46711 Autres comptes créditeurs-896-52
4672 Autres comptes débiteurs0522
46721 Débiteurs divers - Amiable0522
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires0—
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes0—
47 Comptes transitoires ou d'attente0-14
471 Recettes à classer ou à régulariser0-14
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres0-14
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions—0
47138 Autres0-14
4714 Recettes à réimputer—0
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer—0
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques—0
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4728 Autres dépenses à régulariser—0
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés36 00536 719
515 Compte au Trésor36 00536 719
58 Virements internes00
584 Encaissements par lecture optique00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks7 5127 782
605 Achats de matériel, équipements et travaux—199
606 Achats non stockés de matières et fournitures7 5127 317
6061 Fournitures non stockables3 9582 017
60611 Eau et assainissement136124
60612 Énergie – Électricité3 8221 893
6062 Fournitures non stockées2 7702 805
60621 Combustibles2 6382 569
60622 Carburants132109
60623 Alimentation—127
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement7421 756
60631 Fournitures d’entretien7953
60632 Fournitures de petit équipement280227
60633 Fournitures de voirie383196
60636 Vêtements de travail—1 280
6064 Fournitures administratives42602
6068 Autres matières et fournitures—137
607 Achats de marchandises—266
6078 Autres marchandises—266
61 Services extérieurs8 23811 542
611 Contrats de prestations de services5611 751
615 Entretien et réparations5 1807 668
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers—2 308
61521 Terrains—228
61522 Bâtiments—2 080
615221 Bâtiments publics—1 284
615228 Autres bâtiments—796
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers1 759570
61551 Matériel roulant1 322—
61558 Autres biens mobiliers437570
6156 Maintenance3 4214 790
616 Primes d'assurances2 4972 123
6161 Multirisques2 385—
6168 Autres1122 123
62 Autres services extérieurs5 2497 535
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires—1 736
623 Publicité, publications, relations publiques1 8622 257
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 351911
627 Services bancaires et assimilés3131
628 Divers2 0622 600
6281 Concours divers (cotisations)1 942937
6287 Remboursements de frais—398
62878 A ddes tiers—398
6288 Autres1201 265
629 Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs-57—
63 Impôts, taxes et versements assimilés357452
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)166282
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)171170
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)20—
6378 20—
64 Charges de personnel25 14127 600
641 Rémunérations du personnel20 88520 092
6411 Personnel titulaire—4 877
6413 Personnel non titulaire11 10418 850
6416 Emplois aidés9 781—
64168 Autres emplois aidés9 781—
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel—-3 635
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance5 4167 617
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance5 4168 782
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance—-1 165
647 Autres charges sociales-1 160-109
6479 Remboursements sur autres charges sociales-1 160-109
65 Autres charges de gestion courante30 00429 938
653 Indemnités19 78919 789
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus19 78919 789
65311 Indemnités de fonction18 99118 991
65313 Cotisations de retraite798798
655 Contributions obligatoires9 7057 214
6553 Service d'incendie2 4282 372
6556 Contributions à des fonds607—
65568 Autres contributions607—
6558 Autres contributions obligatoires6 6704 842
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions5102 935
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics—2 000
65736 Etablissements et services rattachés—2 000
657362 CCAS—2 000
65736222 —2 000
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé510935
65748 Autres personnes de droit privé510935
66 Charges financières310556
661 Charges d'intérêts310556
6611 Intérêts des emprunts et dettes310556
66111 Intérêts réglés à l'échéance310556
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses682735
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine682676
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics682676
706 Prestations de services—59
7068 Autres redevances et droits—59
70688 Autres prestations de services—59
73 Impôts et taxes41 71543 191
731 Fiscalité locale32 55233 743
7311 Contributions directes32 55233 743
73111 Impôts directs locaux32 55233 743
732 Fiscalité reversée10 32910 966
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds10 32910 966
73221 FNGIR4 3034 303
73222 Fonds de péréquation des ressources1 2981 398
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales1 2981 398
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants4 7285 265
735 Fraction de TVA161193
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-1 327-1 711
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-1 324-1 692
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-1 324-1 692
739222 Fonds de péréquation des ressources-1 324-1 692
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-1 324-1 692
7395 -3-19
74 Dotations et participations34 90937 398
741 D.G.F.16 06316 046
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)16 06316 046
74111 Dotation forfaitaire des communes10 16310 236
74112 Dotation d'aménagement5 9005 810
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes4 3894 324
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes1 5111 486
742 Dotations aux élus locaux6 3146 310
744 FCTVA—5 592
747 Participations5 068153
7471 Etat5 068153
74718 Autres5 068153
748 Compensations, attributions et autres participations7 4649 297
7483 Attributions de péréquation et de compensation6 4039 297
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière2 2422 055
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation—185
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle4 1617 057
7488 Autres attributions et participations1 061—
75 Autres produits de gestion courante5 5054 756
752 Revenus des immeubles5 4914 656
756 Libéralités reçues—100
758 Produits divers de gestion courante14—
7588 Autres produits divers de gestion courante14—
75888 Autres14—
76 Produits financiers3—
768 Autres produits financiers3—
7688 Autres3—
77 Produits spécifiques0—
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale0—