Frapelle

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte2024
10 Dotations, fonds divers et réserves2 215 193
102 Dotations et fonds d'investissement731 413
1021 Dotation362 915
1022 Fonds d'investissement368 498
10222 FCTVA314 974
10226 Taxe d'aménagement194
10228 Autres fonds d'investissement53 330
106 Réserves1 483 780
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 483 780
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)3 489
110 Report à nouveau (solde créditeur)3 489
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)0
13 Subventions d'investissement763 152
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables748 554
1321 Etat et établissements nationaux195 446
1322 Régions152 726
1323 Départements314 875
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier25 640
13251 GFP de rattachement18 212
13258 Autres groupements7 428
1326 Autres établissements publics locaux43 651
1328 Autres16 216
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable14 598
1346 Fonds communaux et intercommunaux14 598
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux14 598
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat0
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables0
13912 Régions0
13913 Départements0
16 Emprunts et dettes assimilées129 574
164 Emprunts auprès des établissements financiers126 551
1641 Emprunts en euros126 551
165 Dépôts et cautionnements reçus3 023
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-68 493
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-68 493
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-20 231
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations2 096
198 Neutralisation des amortissements-22 327
Compte2024
20 Immobilisations incorporelles77 666
204 Subventions d'équipement versées75 371
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics75 371
20414 Communes1 301
204148 Autres communes1 301
2041482 Bâtiments et installations1 301
20418 Organismes publics divers74 070
204182 Bâtiments et installations74 070
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires2 295
2051 Concessions et droits similaires2 295
21 Immobilisations corporelles2 752 382
211 Terrains99 412
2111 Terrains nus32 937
2112 Terrains de voirie7 811
2113 Terrains aménagés autres que voirie31 844
2115 Terrains bâtis10 316
2117 Bois et forêts7 232
2118 Autres terrains9 272
212 Agencements et aménagements de terrains59 298
213 Constructions731 952
2131 Bâtiments publics355 710
2132 Bâtiments privés236 070
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions73 973
2138 Autres constructions66 199
215 Installations, matériel et outillage techniques1 754 755
2151 Réseaux de voirie1 071 158
2152 Installations de voirie15 585
2153 Réseaux divers485 842
21538 Autres réseaux485 842
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile10 485
2157 Matériel et outillage technique41 514
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques130 171
218 Autres immobilisations corporelles106 965
2182 Matériel de transport66 712
2183 Matériel informatique20 361
2184 Matériel de bureau et mobilier9 004
2188 Autres10 888
23 Immobilisations en cours0
238 Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles0
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition232 602
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences616 723
246 Mises en affectation à un établissement public de coopération intercommunale, une entente ou un syndicat mixte10 318
248 Autres mises en affectation2 840
249 Droits du remettant-397 279
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-397 279
27 Autres immobilisations financières757
275 Dépôts et cautionnements versés400
276 Autres créances immobilisées357
2762 Créances sur transfert de droits à déduction de TVA357
28 Amortissements des immobilisations-56 197
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-34 256
2804 Subventions d'équipement versées-34 256
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-34 256
280414 Communes-952
2804148 Autres communes-952
28041482 Bâtiments et installations-952
280418 Organismes publics divers-33 304
2804181 Biens mobiliers, matériel et études0
2804182 Bâtiments et installations-33 304
281 Amortissements des immobilisations corporelles-21 941
2815 Installations, matériel et outillage techniques-21 941
28152 Installations de voirie0
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques-21 941
Compte2024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-1 689
401 Fournisseurs-1 689
4011 Fournisseurs-1 689
404 Fournisseurs d'immobilisations0
4041 Fournisseurs d'immobilisations0
41 Redevables et comptes rattachés926
411 Redevables406
414 Locataires - Acquéreurs et locataires294
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables226
4161 Créances douteuses226
42 Personnel et comptes rattachés0
421 Personnel - Rémunérations dues0
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux0
431 Sécurité sociale0
437 Autres organismes sociaux0
44 Etat et autres collectivités publiques0
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers0
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu0
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques0
4431 Etat0
44311 Dépenses0
44312 Recettes - Amiable0
4432 Régions0
44321 Dépenses0
4433 Départements0
44331 Dépenses0
4438 Autres établissements publics locaux0
44381 Dépenses0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés0
45 Comptabilité distincte rattachée-95 159
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-95 159
4512 -95 159
46 Débiteurs et créditeurs divers-584
462 Créances sur cessions d'immobilisations0
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0
463 Emprunts souscrits dans le public gérés par la collectivité0
4632 Intérêts à payer0
466 Excédents de versement0
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs-584
4671 Autres comptes créditeurs-591
46711 Autres comptes créditeurs-591
4672 Autres comptes débiteurs7
46721 Débiteurs divers - Amiable7
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires0
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes0
47 Comptes transitoires ou d'attente-528
471 Recettes à classer ou à régulariser-528
4713 Recettes perçues avant émission des titres0
47131 Versements sur contributions directes0
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement0
47138 Autres0
4714 Recettes à réimputer-12
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-12
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-12
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0
4718 Autres recettes à régulariser-516
472 Dépenses à classer ou à régulariser0
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable0
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt0
47218 Autres dépenses0
4728 Autres dépenses à régulariser0
Compte2024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés117 628
515 Compte au Trésor117 628
58 Virements internes0
580 Opérations d'ordre budgétaire0
584 Encaissements par lecture optique0
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés0
588 Autres virements internes0
Compte2024
60 Achats et variation des stocks9 863
606 Achats non stockés de matières et fournitures9 863
6061 Fournitures non stockables3 884
60612 Énergie – Électricité3 884
6062 Fournitures non stockées2 099
60622 Carburants1 412
60623 Alimentation642
60628 Autres fournitures non stockées45
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement2 206
60632 Fournitures de petit équipement1 754
60636 Vêtements de travail452
6064 Fournitures administratives1 489
6068 Autres matières et fournitures185
61 Services extérieurs11 764
611 Contrats de prestations de services1 464
613 Locations43
615 Entretien et réparations6 030
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers213
61522 Bâtiments213
615221 Bâtiments publics213
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers1 848
61551 Matériel roulant86
61558 Autres biens mobiliers1 762
6156 Maintenance3 969
616 Primes d'assurances2 819
6161 Multirisques1 894
6168 Autres925
617 Etudes et recherches264
618 Divers1 144
62 Autres services extérieurs10 302
621 Personnel extérieur au service1 089
6218 Autre personnel extérieur1 089
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires3 880
623 Publicité, publications, relations publiques1 855
624 Transports de biens et transports collectifs1 260
626 Frais postaux et frais de télécommunications930
628 Divers1 288
6281 Concours divers (cotisations)1 143
6284 Redevances pour services rendus145
63 Impôts, taxes et versements assimilés5 190
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)5 190
64 Charges de personnel55 878
641 Rémunérations du personnel36 533
6411 Personnel titulaire26 230
6413 Personnel non titulaire14 527
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-4 224
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance19 150
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance19 150
647 Autres charges sociales195
6470 Autres charges sociales195
65 Autres charges de gestion courante65 161
653 Indemnités17 458
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus17 458
65311 Indemnités de fonction16 211
65313 Cotisations de retraite1 083
65315 Formation164
655 Contributions obligatoires46 676
6556 Contributions à des fonds6 218
65568 Autres contributions6 218
6558 Autres contributions obligatoires40 458
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions946
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé946
65741 Ménages846
65748 Autres personnes de droit privé100
658 Charges diverses de gestion courante81
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires81
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage35
65818 Autres46
6588 Autres charges diverses de gestion courante0
65888 Autres0
66 Charges financières3 640
661 Charges d'intérêts3 640
6611 Intérêts des emprunts et dettes3 640
66111 Intérêts réglés à l'échéance3 640
67 Charges spécifiques28 938
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)5
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées28 933
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)28 933
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions4 331
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement4 331
Compte2024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses1 952
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine1 145
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics239
7035 Locations de droits de chasse et de pêche906
708 Autres produits807
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)807
73 Impôts et taxes51 859
731 Fiscalité locale54 142
7311 Contributions directes54 142
73111 Impôts directs locaux54 067
73118 Autres contributions directes75
732 Fiscalité reversée13 019
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales1 565
73211 Attribution de compensation1 565
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds11 454
73222 Fonds de péréquation des ressources4 733
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales4 733
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants6 721
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-15 302
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-15 302
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-15 302
739221 FNGIR-15 302
74 Dotations et participations55 460
741 D.G.F.42 375
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)42 375
74111 Dotation forfaitaire des communes19 986
74112 Dotation d'aménagement22 389
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes20 060
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes2 329
742 Dotations aux élus locaux4 815
744 FCTVA2 037
748 Compensations, attributions et autres participations6 233
7483 Attributions de péréquation et de compensation5 776
74832 Etat - Compensation au titre de la Contribution Economique Territoriale (CVAE et CFE)5 410
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation366
7488 Autres attributions et participations457
75 Autres produits de gestion courante50 300
752 Revenus des immeubles23 787
758 Produits divers de gestion courante26 513
7582 Excédent ou déficit des budgets annexes à caractère administratif23 000
75821 Excédent des budgets annexes à caractère administratif23 000
7588 Autres produits divers de gestion courante3 513
75888 Autres3 513
77 Produits spécifiques33 599
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale335
775 Produits des cessions d'immobilisations10 784
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)10 784
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat22 480
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat18 149
7768 Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions4 331
77681 Neutralisation des amortissements4 331
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions7 016
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)7 016