Frémery

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves410 433409 525
102 Dotations et fonds d'investissement184 565183 657
1021 Dotation98 56198 561
1022 Fonds d'investissement86 00485 096
10222 FCTVA78 58577 677
10226 Taxe d'aménagement7 4197 419
106 Réserves225 868225 868
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés225 868225 868
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)294 030279 131
110 Report à nouveau (solde créditeur)294 030279 131
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement219 860219 860
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables188 181188 181
1328 Autres188 181188 181
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable27 09127 091
1346 Fonds communaux et intercommunaux27 09127 091
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux27 09127 091
138 Autres subventions d'investissement non transférables4 5884 588
16 Emprunts et dettes assimilées74 90083 475
164 Emprunts auprès des établissements financiers74 50083 075
1641 Emprunts en euros74 50083 075
165 Dépôts et cautionnements reçus400400
19 Neutralisations et régularisations d'opérations5 306-1 340
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations9 1452 499
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-3 839-3 839
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles49 92749 927
204 Subventions d'équipement versées47 63547 635
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics24 12224 122
20414 Communes24 12224 122
204141 Communes membres du GFP24 12224 122
2041411 Biens mobiliers, matériel et études24 12224 122
2042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé23 51323 513
20422 Bâtiments et installations23 51323 513
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires2 2922 292
2051 Concessions et droits similaires2 2922 292
21 Immobilisations corporelles665 536656 918
211 Terrains21 58621 644
2111 Terrains nus625625
2116 Cimetières10 63010 630
2118 Autres terrains10 33110 389
213 Constructions181 642172 966
2131 Bâtiments publics181 642172 966
215 Installations, matériel et outillage techniques448 145448 145
2151 Réseaux de voirie276 953276 953
2153 Réseaux divers160 492160 492
21538 Autres réseaux160 492160 492
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile6 7896 789
2157 Matériel et outillage technique3 9113 911
218 Autres immobilisations corporelles14 16314 163
2183 Matériel informatique7 5037 503
2184 Matériel de bureau et mobilier6 3606 360
2188 Autres300300
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition—0
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences—0
27 Autres immobilisations financières3636
272 Titres immobilisés (droits de créance)3030
275 Dépôts et cautionnements versés66
28 Amortissements des immobilisations-16 081-16 081
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-16 081-16 081
2804 Subventions d'équipement versées-16 081-16 081
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-16 081-16 081
280414 Communes-16 081-16 081
2804141 Communes membres du GFP-16 081-16 081
28041411 Biens mobiliers, matériel et études-16 081-16 081
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-268-146
401 Fournisseurs-268-146
4011 Fournisseurs-268-146
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés3 0906 474
411 Redevables283580
414 Locataires - Acquéreurs et locataires2 7855 894
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables220
4161 Créances douteuses220
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
427 Personnel - Oppositions—0
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux-610
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux-610
44 Etat et autres collectivités publiques-366-2 116
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers0—
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu0—
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-3660
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable00
4434 Communes-366—
44341 Dépenses-366—
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier—0
44351 Dépenses—0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés0-2 116
46 Débiteurs et créditeurs divers0-3 397
462 Créances sur cessions d'immobilisations0—
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0—
464 Opérations pour le compte de tiers0-3 297
4648 Opérations pour le compte de tiers0-3 297
466 Excédents de versement00
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs0-100
4671 Autres comptes créditeurs0-100
46711 Autres comptes créditeurs0-100
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
47 Comptes transitoires ou d'attente-78-15 005
471 Recettes à classer ou à régulariser-78-18 397
4712 Virements réimputés-78-254
4713 Recettes perçues avant émission des titres0-801
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions—0
47138 Autres0-801
4714 Recettes à réimputer0-60
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0-60
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0-60
4718 Autres recettes à régulariser0-17 282
472 Dépenses à classer ou à régulariser03 392
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable03 392
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt02 294
47218 Autres dépenses01 098
4728 Autres dépenses à régulariser0—
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés338 028328 937
515 Compte au Trésor338 028328 937
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire0—
584 Encaissements par lecture optique00
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks4 8646 125
606 Achats non stockés de matières et fournitures4 8646 125
6061 Fournitures non stockables1 4631 256
60611 Eau et assainissement458117
60612 Énergie – Électricité1 0051 139
6062 Fournitures non stockées2 6502 762
60621 Combustibles2 5822 696
60622 Carburants6866
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement6731 640
60632 Fournitures de petit équipement6731 640
6064 Fournitures administratives78467
61 Services extérieurs4 8665 836
611 Contrats de prestations de services2 3041 960
615 Entretien et réparations7332 256
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers5241 659
61522 Bâtiments2851 415
615221 Bâtiments publics2851 415
61523 Voies et réseaux239244
615231 Voiries239244
6156 Maintenance209597
616 Primes d'assurances1 8291 620
6161 Multirisques1 8291 620
62 Autres services extérieurs2 6601 268
623 Publicité, publications, relations publiques1 180141
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 035825
628 Divers445302
6281 Concours divers (cotisations)220167
6284 Redevances pour services rendus159135
6288 Autres66—
63 Impôts, taxes et versements assimilés2 0532 517
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)33401
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)2 0202 116
64 Charges de personnel5 9066 171
641 Rémunérations du personnel4 0804 307
6413 Personnel non titulaire4 4324 382
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-352-75
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance1 8261 864
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance1 8261 864
65 Autres charges de gestion courante45 96261 297
653 Indemnités23 14423 362
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus23 14423 362
65311 Indemnités de fonction21 83922 058
65313 Cotisations de retraite1 3051 304
655 Contributions obligatoires20 13034 999
6556 Contributions à des fonds—17 357
65568 Autres contributions—17 357
6558 Autres contributions obligatoires20 13017 642
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions200100
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé200100
65748 Autres personnes de droit privé200100
658 Charges diverses de gestion courante2 4882 836
6588 Autres charges diverses de gestion courante2 4882 836
65888 Autres2 4882 836
66 Charges financières2 8932 408
661 Charges d'intérêts2 8932 408
6611 Intérêts des emprunts et dettes2 8932 408
66111 Intérêts réglés à l'échéance2 8932 408
67 Charges spécifiques6 70460
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)—60
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées58—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)58—
676 Neutralisations et différences sur réalisations (positives)6 646—
6761 Différences sur réalisations (positives) transférées en investissement6 646—
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses3 4894 208
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine682680
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241239
7035 Locations de droits de chasse et de pêche441441
708 Autres produits2 8073 528
7087 Remboursement de frais2 8073 528
70878 par des tiers2 8073 528
73 Impôts et taxes44 73750 217
731 Fiscalité locale24 30325 332
7311 Contributions directes24 30325 332
73111 Impôts directs locaux24 30325 332
732 Fiscalité reversée22 63526 720
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales1 3262 545
73218 Autres fiscalités reversées entre collectivités locales1 3262 545
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds21 30924 175
73222 Fonds de péréquation des ressources1 5271 724
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales1 5271 724
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants19 78222 451
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-2 201-1 835
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-2 201-1 835
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-366—
739211 Attribution de compensation-366—
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-1 835-1 835
739221 FNGIR-1 835-1 835
74 Dotations et participations25 38926 227
741 D.G.F.16 17415 925
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)16 17415 925
74111 Dotation forfaitaire des communes6 2006 200
74112 Dotation d'aménagement9 9749 725
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes7 2816 733
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes2 6932 992
742 Dotations aux élus locaux6 3146 310
744 FCTVA—378
747 Participations—151
7471 Etat—151
74718 Autres—151
748 Compensations, attributions et autres participations2 9013 463
7483 Attributions de péréquation et de compensation2 9013 463
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière—871
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation867—
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle2 0342 592
75 Autres produits de gestion courante20 22619 930
752 Revenus des immeubles13 65916 730
758 Produits divers de gestion courante6 5673 200
7588 Autres produits divers de gestion courante6 5673 200
75888 Autres6 5673 200
76 Produits financiers11
761 Produits de participations11
77 Produits spécifiques17 301—
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale10 597—
775 Produits des cessions d'immobilisations6 704—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)6 704—