Fresnes

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves941 277941 141
102 Dotations et fonds d'investissement374 666374 530
1021 Dotation243 193243 193
1022 Fonds d'investissement131 473131 337
10222 FCTVA131 473131 337
106 Réserves566 611566 611
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés566 611566 611
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)108 99493 083
110 Report à nouveau (solde créditeur)108 99493 083
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement243 524243 524
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables153 343153 343
1321 Etat et établissements nationaux415415
1322 Régions31 21031 210
1323 Départements121 312121 312
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier406406
13251 GFP de rattachement406406
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable90 18190 181
1346 Fonds communaux et intercommunaux90 18190 181
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux90 18190 181
16 Emprunts et dettes assimilées00
164 Emprunts auprès des établissements financiers00
1641 Emprunts en euros00
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-14 026-14 026
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-14 026-14 026
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-22 279-22 279
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-6 688-6 688
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-15 591-15 591
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles11 49011 490
204 Subventions d'équipement versées9 7079 707
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics9 7079 707
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier9 7079 707
204158 Autres groupements et collectivités à statut particulier9 7079 707
2041582 Bâtiments et installations9 7079 707
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires1 7831 783
2051 Concessions et droits similaires1 7831 783
21 Immobilisations corporelles1 149 4951 124 498
211 Terrains22 77822 778
2111 Terrains nus8 1038 103
2116 Cimetières13 50813 508
2117 Bois et forêts6767
2118 Autres terrains1 1001 100
212 Agencements et aménagements de terrains26 47126 471
2128 Autres agencements et aménagements26 47126 471
213 Constructions732 335707 338
2131 Bâtiments publics611 630603 769
21311 Bâtiments administratifs346 697346 697
21316 Equipements du cimetière7 7947 794
21318 Autres bâtiments publics257 139249 278
2132 Bâtiments privés116 65799 521
21321 Immeubles de rapport99 52199 521
21328 Autres bâtiments privés17 136—
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions4 0484 048
21351 Bâtiments publics4 0484 048
215 Installations, matériel et outillage techniques327 930327 930
2151 Réseaux de voirie313 366313 366
2152 Installations de voirie3 9153 915
2153 Réseaux divers243243
21538 Autres réseaux243243
2157 Matériel et outillage technique9 1609 160
21573 Matériel et outillage de voirie9 1609 160
215738 Autre matériel et outillage de voirie9 1609 160
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques1 2461 246
216 Biens historiques et culturels3 9403 940
2162 Biens historiques et culturels mobiliers3 9403 940
21622 Dépenses ultérieures immobilisées3 9403 940
218 Autres immobilisations corporelles36 04136 041
2183 Matériel informatique1 6901 690
21838 Autre matériel informatique1 6901 690
2184 Matériel de bureau et mobilier9 8949 894
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers9 8949 894
2188 Autres24 45724 457
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition6 2166 216
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences6 2166 216
2421 de la collectivité territoriale3030
2423 d'établissements publics de coopération intercommunale6 1866 186
27 Autres immobilisations financières1 0621 062
271 Titres immobilisés (droits de propriété)117117
275 Dépôts et cautionnements versés945945
28 Amortissements des immobilisations-8 916-8 341
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-8 916-8 341
2804 Subventions d'équipement versées-8 916-8 341
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-8 916-8 341
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier-8 916-8 341
2804158 Autres groupements et collectivités à statut particulier-8 916-8 341
28041582 Bâtiments et installations-8 916-8 341
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés0-1 993
401 Fournisseurs0-1 993
4011 Fournisseurs0-1 993
404 Fournisseurs d'immobilisations0—
4041 Fournisseurs d'immobilisations0—
41 Redevables et comptes rattachés—0
411 Redevables—0
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable00
4433 Départements—0
44331 Dépenses—0
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0—
44351 Dépenses0—
4437 CCAS—0
44371 Dépenses—0
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-18 271-12 271
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-18 271-12 271
46 Débiteurs et créditeurs divers0752
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs0752
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs0752
46721 Débiteurs divers - Amiable0752
46726 Débiteurs divers - Contentieux0—
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions0—
47138 Autres00
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés114 025135 937
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor114 025135 937
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks6 8145 840
606 Achats non stockés de matières et fournitures6 8145 840
6061 Fournitures non stockables5 4874 906
60612 Energie - Electricité5 4874 906
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement567682
60632 Fournitures de petit équipement—682
60633 Fournitures de voirie567—
6064 Fournitures administratives760252
61 Services extérieurs27 97521 928
611 Contrats de prestations de services589780
615 Entretien et réparations24 89418 829
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers23 98017 937
61521 Terrains15 6411 671
61522 Bâtiments6 900636
615221 Bâtiments publics130636
615228 Autres bâtiments6 770—
61523 Voies et réseaux1 43915 630
615231 Voiries1 43915 630
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers156146
61551 Matériel roulant156146
6156 Maintenance758746
616 Primes d'assurances2 2812 119
6161 Multirisques2 2812 119
618 Divers211200
6182 Documentation générale et technique211200
62 Autres services extérieurs16 0062 193
621 Personnel extérieur au service7 808—
6215 Personnel affecté par la collectivité de rattachement1 108—
6216 Personnel affecté par le GFP de rattachement387—
6218 Autre personnel extérieur6 313—
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires78335
6226 Honoraires78335
62268 Autres honoraires, conseils78335
623 Publicité, publications, relations publiques2 8801 097
6231 Annonces et insertions1 914—
6232 Fêtes et cérémonies9661 097
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 292993
6261 Frais d'affranchissement167—
6262 Frais de télécommunications1 125993
627 Services bancaires et assimilés1—
628 Divers3 24268
6281 Concours divers (cotisations)10168
6287 Remboursements de frais3 141—
62875 Aux communes membres du GFP233—
62876 A un GFP de rattachement858—
62878 A ddes tiers2 050—
63 Impôts, taxes et versements assimilés944927
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)9292
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de gestion de la fonction publique territoriale9292
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)852835
6351 Impôts directs852835
63512 Taxes foncières852835
64 Charges de personnel9 8299 779
641 Rémunérations du personnel6 3026 499
6411 Personnel titulaire6 4466 499
64111 Rémunération principale5 6405 720
64112 Supplément familial de traitement et indemnité de résidence—99
64113 NBI354295
64118 Autres indemnités452385
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-144—
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance3 5273 280
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.1 072912
6453 Cotisations aux caisses de retraites2 0481 879
6455 Cotisations pour assurance du personnel524489
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-117—
65 Autres charges de gestion courante22 46729 357
653 Indemnités19 64919 649
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus19 64919 649
65311 Indemnités de fonction18 85718 857
65313 Cotisations de retraite792792
655 Contributions obligatoires2 2302 185
6553 Service d'incendie2 2302 185
6558 Autres contributions obligatoires—0
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions3007 523
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics3007 265
65736 Etablissements et services rattachés—7 265
657362 CCAS—7 265
65736211 —7 265
65738 Autres établissements publics300—
657382 Organismes publics divers300—
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé—258
65748 Autres personnes de droit privé—258
658 Charges diverses de gestion courante2880
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires288—
65818 Autres288—
6588 Autres charges diverses de gestion courante—0
65888 Autres—0
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions575575
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement575575
6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles575575
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses241389
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine241389
7031 Concessions et redevances funéraires—150
70311 Concession dans les cimetières (produit net)—150
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241239
70323 Redevance d'occupation du domaine public241239
73 Impôts et taxes65 47267 847
731 Fiscalité locale65 32064 359
7311 Contributions directes26 53627 503
73111 Impôts directs locaux26 53627 417
73118 Autres contributions directes—86
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement38 78436 856
73132 Taxe sur les pylônes électriques38 78436 856
732 Fiscalité reversée9 4271 354
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales167167
73211 Attribution de compensation167167
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds9 2601 187
73222 Fonds de péréquation des ressources7701 187
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales7701 187
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants8 490—
733 Fiscalité spécifique des collectivités d'Ile-de-France—10 931
7332 Taxe additionnelle aux droits de mutation—10 931
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-9 275-8 797
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-9 275-8 797
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-9 275-8 797
739221 FNGIR-7 689-7 689
739222 Fonds de péréquation des ressources-1 586-1 108
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-1 586-1 108
74 Dotations et participations16 50618 267
741 D.G.F.9 2239 418
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)9 2239 418
74111 Dotation forfaitaire des communes6 3976 768
74112 Dotation d'aménagement2 8262 650
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes2 8262 650
742 Dotations aux élus locaux6 3146 310
744 FCTVA5212 050
747 Participations—153
7471 Etat—153
74718 Autres—153
748 Compensations, attributions et autres participations448336
7483 Attributions de péréquation et de compensation325336
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière325336
7488 Autres attributions et participations123—
74888 Autres123—
75 Autres produits de gestion courante12
758 Produits divers de gestion courante12
7588 Autres produits divers de gestion courante12
75888 Autres12
76 Produits financiers56
761 Produits de participations56