Froidefontaine

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves3 635 7123 592 445
102 Dotations et fonds d'investissement1 125 9191 112 078
1021 Dotation521 407521 407
1022 Fonds d'investissement604 512590 671
10222 FCTVA471 805460 094
10226 Taxe d'aménagement72 61570 485
10228 Autres fonds d'investissement60 09260 092
1025 Dons et legs en capital00
10251 Dons et legs en capital00
106 Réserves2 509 7932 480 367
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés2 509 7932 480 367
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)287 962247 498
110 Report à nouveau (solde créditeur)287 962247 498
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement535 646513 188
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables403 088380 630
1321 Etat et établissements nationaux149 082149 082
1323 Départements163 105158 105
1324 Communes7 4677 467
13241 Communes membres du GFP7 4677 467
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier52 43434 976
13251 GFP de rattachement52 31234 854
13258 Autres groupements122122
1326 Autres établissements publics locaux16 77616 776
1328 Autres14 22414 224
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable125 268125 268
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police34 18534 185
1346 Fonds communaux et intercommunaux91 08391 083
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux71 08371 083
13462 Dotation de soutien à l'investissement local20 00020 000
138 Autres subventions d'investissement non transférables7 2907 290
16 Emprunts et dettes assimilées34 92844 216
164 Emprunts auprès des établissements financiers31 91541 743
1641 Emprunts en euros31 91541 743
165 Dépôts et cautionnements reçus3 0132 473
19 Neutralisations et régularisations d'opérations28 63230 301
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations39 93739 937
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-3 581-3 581
198 Neutralisation des amortissements-7 724-6 055
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles80 74380 743
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme67 39267 392
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion2 5972 597
204 Subventions d'équipement versées8 3468 346
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics8 3468 346
20418 Organismes publics divers8 3468 346
204182 Bâtiments et installations8 3468 346
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires2 4082 408
2051 Concessions et droits similaires2 4082 408
21 Immobilisations corporelles3 790 2393 704 920
211 Terrains280 367271 553
2111 Terrains nus80 59380 593
2112 Terrains de voirie892892
2117 Bois et forêts168 966160 152
2118 Autres terrains29 91629 916
212 Agencements et aménagements de terrains23 16123 161
213 Constructions1 412 5131 407 489
2131 Bâtiments publics1 027 7391 027 739
2132 Bâtiments privés192 579192 579
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions192 195187 171
215 Installations, matériel et outillage techniques1 960 7481 891 896
2151 Réseaux de voirie1 236 4741 206 110
2152 Installations de voirie133 094105 989
2153 Réseaux divers527 509516 126
21532 Réseaux d'assainissement11 383—
21538 Autres réseaux516 126516 126
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile4 6824 682
2157 Matériel et outillage technique31 42831 428
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques27 56127 561
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition21 32021 320
2175 Installations, matériel et outillage techniques21 32021 320
21758 Autres installations, matériel et outillage techniques21 32021 320
218 Autres immobilisations corporelles92 13089 501
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers301301
2182 Matériel de transport12 48912 489
2183 Matériel informatique32 08832 088
2184 Matériel de bureau et mobilier30 74330 356
2188 Autres16 50914 267
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition319 316319 316
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences345 908345 908
246 Mises en affectation à un établissement public de coopération intercommunale, une entente ou un syndicat mixte211 130211 130
249 Droits du remettant-237 722-237 722
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-237 722-237 722
26 Participations et créances rattachées à des participations5 6345 634
261 Titres de participation5 0005 000
266 Autres formes de participation634634
27 Autres immobilisations financières109 445109 445
275 Dépôts et cautionnements versés6161
276 Autres créances immobilisées109 384109 384
2763 Créances sur des collectivités publiques109 384109 384
27638 Autres établissements publics109 384109 384
28 Amortissements des immobilisations-12 149-10 480
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-8 346-6 677
2804 Subventions d'équipement versées-8 346-6 677
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-8 346-6 677
280418 Organismes publics divers-8 346-6 677
2804182 Bâtiments et installations-8 346-6 677
281 Amortissements des immobilisations corporelles-3 803-3 803
2815 Installations, matériel et outillage techniques-3 803-3 803
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques-3 803-3 803
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés0-9 443
401 Fournisseurs0-3 564
4011 Fournisseurs0-3 564
404 Fournisseurs d'immobilisations0-5 879
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés0-5 879
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie0-5 879
41 Redevables et comptes rattachés28 13018 361
411 Redevables13 3799 053
414 Locataires - Acquéreurs et locataires8 0965 771
415 Traites de coupe de bois (régime forestier)3 648—
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables3 0073 537
4161 Créances douteuses3 0073 537
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques13 59043 664
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir5 6645 664
4411 Subventions à recevoir - Amiable—0
4416 Subventions à recevoir - Contentieux5 6645 664
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques7 92638 000
4431 Etat0—
44311 Dépenses0—
4434 Communes030 385
44341 Dépenses00
44342 Recettes - Amiable030 385
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier7 9268 486
44351 Dépenses00
44352 Recettes - Amiable4 9355 495
44356 Recettes - Contentieux2 9912 991
4438 Autres établissements publics locaux0-871
44381 Dépenses0-4 720
44382 Recettes - Amiable03 849
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires—0
4458 Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente—0
44583 Remboursement de taxes sur le chiffre d'affaires demandé—0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-106 810-59 373
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-106 810-59 373
4511 -106 810-59 373
46 Débiteurs et créditeurs divers1035 545
462 Créances sur cessions d'immobilisations—0
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable—0
4626 Créances sur cessions d'immobilisations - Contentieux—0
466 Excédents de versement-15-30
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs1185 575
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
46717 Autres comptes créditeurs - Cessions, oppositions0—
4672 Autres comptes débiteurs1185 575
46721 Débiteurs divers - Amiable245 481
46726 Débiteurs divers - Contentieux9494
47 Comptes transitoires ou d'attente-1 2787 369
471 Recettes à classer ou à régulariser-1 428-62
4713 Recettes perçues avant émission des titres-1 1920
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres-1 1920
4714 Recettes à réimputer-236-62
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-155-62
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-155-62
47143 Flux d'encaissement à réimputer-810
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser1507 431
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable1507 431
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses1507 431
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
49 Dépréciation des comptes de tiers-1 256-620
491 Dépréciation des comptes de redevables-1 209-573
4911 Dépréciation des comptes de redevables-1 209-573
496 Dépréciation des comptes de débiteurs divers-47-47
4961 Dépréciation des comptes de débiteurs divers-47-47
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés381 755283 096
511 Valeurs à l'encaissement4 8073 706
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées00
51178 Autres valeurs impayées00
5118 Autres valeurs à l'encaissement4 8073 706
515 Compte au Trésor376 948279 390
58 Virements internes0-636
580 Opérations d'ordre budgétaire0-636
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks50 73145 514
604 Achats d'études, prestations de services21 43716 535
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager)21 43716 535
606 Achats non stockés de matières et fournitures29 29428 979
6061 Fournitures non stockables19 50113 868
60611 Eau et assainissement2 5121 255
60612 Énergie – Électricité16 98912 613
6062 Fournitures non stockées1 1172 529
60622 Carburants9291 020
60623 Alimentation1881 509
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement6 1969 973
60631 Fournitures d’entretien1 4222 139
60632 Fournitures de petit équipement4 5766 055
60633 Fournitures de voirie1221 630
60636 Vêtements de travail76149
6064 Fournitures administratives1 013667
6067 Fournitures scolaires654686
6068 Autres matières et fournitures8131 256
61 Services extérieurs37 09339 164
613 Locations5 4507 196
615 Entretien et réparations26 19727 000
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers22 41223 151
61522 Bâtiments3 8732 832
615221 Bâtiments publics3 8732 832
61523 Voies et réseaux13 72320 198
615231 Voiries13 72320 198
61524 Bois et forêts4 816121
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers2 0772 020
61551 Matériel roulant1 9961 354
61558 Autres biens mobiliers81666
6156 Maintenance1 7081 829
616 Primes d'assurances5 0104 544
6161 Multirisques5 0104 544
617 Etudes et recherches—140
618 Divers436284
62 Autres services extérieurs86 03687 429
621 Personnel extérieur au service20 25125 892
6216 Personnel affecté par le GFP de rattachement—2 538
6218 Autre personnel extérieur20 25123 354
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires2 530310
623 Publicité, publications, relations publiques9 9228 035
624 Transports de biens et transports collectifs42 81543 372
626 Frais postaux et frais de télécommunications4 7244 389
627 Services bancaires et assimilés68
628 Divers5 7885 423
6281 Concours divers (cotisations)2 1461 303
6282 Frais de gardiennage4092 268
6284 Redevances pour services rendus1 7311 732
6288 Autres1 502120
63 Impôts, taxes et versements assimilés6 5575 700
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)3 4063 363
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)2 4932 337
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)658—
6378 658—
64 Charges de personnel148 280142 855
641 Rémunérations du personnel95 67096 363
6411 Personnel titulaire95 67096 363
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance50 49345 304
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance51 19245 304
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-699—
647 Autres charges sociales717488
6470 Autres charges sociales717488
648 Autres charges de personnel1 400700
65 Autres charges de gestion courante42 60347 845
653 Indemnités28 64328 372
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus28 64328 372
65311 Indemnités de fonction26 95526 956
65313 Cotisations de retraite1 1441 144
65315 Formation544272
655 Contributions obligatoires12 75613 514
6556 Contributions à des fonds7 5064 195
65561 Contributions au fonds de compensation des charges territoriales (établissement public de territoire)1 3471 907
65568 Autres contributions6 1592 288
6558 Autres contributions obligatoires5 2509 319
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions100900
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé100900
65748 Autres personnes de droit privé100900
658 Charges diverses de gestion courante1 1045 059
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires1 1035 058
65818 Autres1 1035 058
6588 Autres charges diverses de gestion courante11
65888 Autres11
66 Charges financières1 2951 625
661 Charges d'intérêts1 2951 625
6611 Intérêts des emprunts et dettes1 2951 625
66111 Intérêts réglés à l'échéance1 2951 625
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions2 3057 313
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement2 3057 313
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses65 25557 144
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers7 2012 043
7022 Coupes de bois5 8411 023
7023 Menus produits forestiers1 3601 020
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine7 9117 904
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics979978
7035 Locations de droits de chasse et de pêche1 1701 165
7038 Autres redevances et recettes5 7625 761
70388 Autres redevances et recettes diverses5 7625 761
706 Prestations de services39 72738 280
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement39 72738 280
708 Autres produits10 4168 917
7084 Mise à disposition de personnel facturée7 4197 920
70848 aux autres organismes7 4197 920
7087 Remboursement de frais2 997997
70878 par des tiers2 997997
73 Impôts et taxes212 981214 721
731 Fiscalité locale106 93299 482
7311 Contributions directes79 55873 770
73111 Impôts directs locaux79 55873 770
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement22 64521 518
73132 Taxe sur les pylônes électriques22 64521 518
7314 Impôts et taxes liés à la production et à la consommation énergétiques et industrielles4 7294 194
73141 Taxe sur la consommation finale d'électricité4 7294 194
732 Fiscalité reversée116 872117 709
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales90 26990 269
73211 Attribution de compensation90 26990 269
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds26 60327 440
73221 FNGIR14 02515 300
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants12 57812 140
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-10 823-2 470
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale-1 225—
73918 Autres reversements et restitutions sur fiscalité locale-1 225—
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-2 167-2 470
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-2 167-2 470
739222 Fonds de péréquation des ressources-2 167-2 470
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-2 167-2 470
7398 Reversements, restitutions et prélèvements divers-7 431—
74 Dotations et participations137 400134 868
741 D.G.F.9 24811 275
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)9 24811 275
74111 Dotation forfaitaire des communes1 2252 941
74112 Dotation d'aménagement8 0238 334
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes8 0238 334
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA3 2611 556
747 Participations49 29448 297
7471 Etat—236
74718 Autres—236
7474 Communes27 74226 314
74748 Autres communes27 74226 314
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics21 55221 747
74751 GFP de rattachement2 500—
74758 Autres groupements19 05221 747
748 Compensations, attributions et autres participations70 77868 925
7483 Attributions de péréquation et de compensation70 77868 925
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière68 78066 054
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation—420
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle1 9982 451
75 Autres produits de gestion courante41 26140 421
752 Revenus des immeubles39 40834 687
756 Libéralités reçues1 7005 000
758 Produits divers de gestion courante153734
7588 Autres produits divers de gestion courante153734
75888 Autres153734
76 Produits financiers34
762 Produits des autres immobilisations financières34
7621 Produits des autres immobilisations financières - encaissés à l'échéance34
77 Produits spécifiques1 941176
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale272176
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat1 669—
7768 Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions1 669—
77681 Neutralisation des amortissements1 669—
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions636—
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)636—