Gros-Chastang

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves4 366 1564 322 400
102 Dotations et fonds d'investissement1 302 3391 258 583
1021 Dotation571 700571 700
1022 Fonds d'investissement730 639686 883
10222 FCTVA702 017658 261
10228 Autres fonds d'investissement28 62228 622
106 Réserves3 063 8173 063 817
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés3 063 8173 063 817
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)368 064192 912
110 Report à nouveau (solde créditeur)368 064192 912
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement1 586 9041 623 905
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables0210 208
1311 Etat et établissements nationaux—0
1318 Autres0210 208
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables1 276 8871 157 551
1321 Etat et établissements nationaux41 214—
1322 Régions18 122—
1323 Départements96 61956 619
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier35 00015 000
13251 GFP de rattachement35 00015 000
1328 Autres1 085 9321 085 932
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable303 523303 523
1346 Fonds communaux et intercommunaux297 360297 360
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux297 360297 360
1348 Autres6 1636 163
138 Autres subventions d'investissement non transférables6 4946 494
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat0-53 871
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables0-53 871
13918 Autres0-53 871
16 Emprunts et dettes assimilées163 362224 892
164 Emprunts auprès des établissements financiers162 207224 187
1641 Emprunts en euros162 207224 187
165 Dépôts et cautionnements reçus1 155705
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-12 787-33 281
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-1 621-22 115
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-11 166-11 166
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles46 72841 764
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme14 43014 430
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion2 6402 640
204 Subventions d'équipement versées18 76913 805
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics18 76913 805
20418 Organismes publics divers18 76913 805
204182 Bâtiments et installations18 76913 805
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires4 3304 330
2051 Concessions et droits similaires4 3304 330
208 Autres immobilisations incorporelles6 5596 559
2088 Autres immobilisations incorporelles6 5596 559
21 Immobilisations corporelles6 016 9296 299 285
211 Terrains584 766578 475
2111 Terrains nus406 598400 307
2112 Terrains de voirie30 69830 698
2113 Terrains aménagés autres que voirie107107
2115 Terrains bâtis20 23520 235
2116 Cimetières16 28416 284
2118 Autres terrains110 844110 844
212 Agencements et aménagements de terrains1 3971 397
213 Constructions2 259 7712 014 879
2131 Bâtiments publics1 069 830834 745
2132 Bâtiments privés156 188156 188
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions707 076695 722
2138 Autres constructions326 677328 224
215 Installations, matériel et outillage techniques3 023 5673 581 631
2151 Réseaux de voirie2 643 9722 686 390
2152 Installations de voirie116 242116 242
2153 Réseaux divers103 076103 076
21538 Autres réseaux103 076103 076
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile25 811541 457
2157 Matériel et outillage technique132 006132 006
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques2 4602 460
216 Biens historiques et culturels15 564—
2161 Biens historiques et culturels immobiliers15 564—
21611 Biens sous-jacents15 564—
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition9 45614 515
2175 Installations, matériel et outillage techniques05 059
21758 Autres installations, matériel et outillage techniques05 059
2176 Biens historiques et culturels9 4569 456
21762 Biens historiques et culturels mobiliers9 4569 456
217621 Biens sous-jacents9 4569 456
218 Autres immobilisations corporelles122 408108 388
2182 Matériel de transport13 99413 994
2183 Matériel informatique26 61026 610
2184 Matériel de bureau et mobilier51 62551 625
2188 Autres30 17916 159
23 Immobilisations en cours18 85518 855
231 Immobilisations corporelles en cours18 85518 855
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition211 208—
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences674 170—
249 Droits du remettant-462 962—
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-462 962—
27 Autres immobilisations financières1 1431 143
275 Dépôts et cautionnements versés1 1431 143
28 Amortissements des immobilisations-2 761-252 754
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-2 761—
2804 Subventions d'équipement versées-2 761—
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-2 761—
280418 Organismes publics divers-2 761—
2804182 Bâtiments et installations-2 761—
281 Amortissements des immobilisations corporelles0-252 754
2813 Constructions0-1 547
28138 Autres constructions0-1 547
2815 Installations, matériel et outillage techniques0-247 157
28156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile0-247 157
2817 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition0-4 050
28175 Installations, matériel et outillage techniques0-4 050
281758 Autres installations, matériel et outillage techniques0-4 050
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-12 525-9 183
401 Fournisseurs-348-574
4011 Fournisseurs00
4017 Fournisseurs - Fournisseurs - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-348-574
40171 Fournisseurs - Retenues de garantie-348-574
404 Fournisseurs d'immobilisations-12 177-8 609
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-12 177-8 609
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-12 177-8 609
41 Redevables et comptes rattachés7 14611 473
411 Redevables4500
414 Locataires - Acquéreurs et locataires6 6967 030
415 Traites de coupe de bois (régime forestier)04 043
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables0400
4161 Créances douteuses0400
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
427 Personnel - Oppositions00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-8271 917
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir00
4411 Subventions à recevoir - Amiable00
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques02 240
4431 Etat00
44312 Recettes - Amiable00
4434 Communes—0
44341 Dépenses—0
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier02 240
44352 Recettes - Amiable02 240
4438 Autres établissements publics locaux0—
44381 Dépenses0—
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires-323-323
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser-323-323
44551 TVA à décaisser-323-323
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées00
44571 TVA collectée00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés-5040
46 Débiteurs et créditeurs divers00
462 Créances sur cessions d'immobilisations00
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable00
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs0—
46721 Débiteurs divers - Amiable0—
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4712 Virements réimputés0—
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47133 Fonds d'emprunt—0
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer—0
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer—0
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales—0
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement—0
4728 Autres dépenses à régulariser0—
478 Autres comptes transitoires00
4784 Arrondis sur déclaration de TVA00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés376 467393 479
515 Compte au Trésor376 467393 479
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
588 Autres virements internes—0
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks22 16824 975
606 Achats non stockés de matières et fournitures22 16824 975
6061 Fournitures non stockables13 38113 022
60611 Eau et assainissement4 905233
60612 Énergie – Électricité8 47612 789
6062 Fournitures non stockées3 1984 485
60622 Carburants3 1984 235
60623 Alimentation—250
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement4 8884 235
60631 Fournitures d’entretien4683 584
60632 Fournitures de petit équipement427223
60633 Fournitures de voirie3 301428
60636 Vêtements de travail692—
6064 Fournitures administratives4393 233
6067 Fournitures scolaires50—
6068 Autres matières et fournitures212—
61 Services extérieurs38 45533 426
615 Entretien et réparations27 37122 653
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers6 94913 398
61522 Bâtiments4 5777 977
615221 Bâtiments publics3 0172 805
615228 Autres bâtiments1 5605 172
61523 Voies et réseaux2 3725 252
615231 Voiries1 9225 252
615232 Réseaux450—
61524 Bois et forêts—169
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers11 3293 082
61551 Matériel roulant1 6442 420
61558 Autres biens mobiliers9 685662
6156 Maintenance9 0936 173
616 Primes d'assurances11 0849 880
6161 Multirisques9 8328 701
6168 Autres1 2521 179
618 Divers—893
62 Autres services extérieurs20 56017 886
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires1 253760
623 Publicité, publications, relations publiques3 6413 984
626 Frais postaux et frais de télécommunications3 3312 858
627 Services bancaires et assimilés—100
628 Divers12 33510 184
6281 Concours divers (cotisations)12 33510 139
6288 Autres—45
63 Impôts, taxes et versements assimilés6 3145 990
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)1 3921 002
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)4 9224 988
64 Charges de personnel80 39083 733
641 Rémunérations du personnel54 83657 913
6411 Personnel titulaire29 29949 013
6413 Personnel non titulaire25 5378 900
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance22 83325 128
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance22 83325 128
647 Autres charges sociales2 721692
6470 Autres charges sociales2 721692
65 Autres charges de gestion courante31 62923 392
653 Indemnités21 14020 893
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus21 14020 893
65311 Indemnités de fonction17 58717 585
65312 Frais de mission et de déplacement430185
65313 Cotisations de retraite2 9462 946
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale177177
655 Contributions obligatoires—2 497
6558 Autres contributions obligatoires—2 497
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions8 100—
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé8 100—
65748 Autres personnes de droit privé8 100—
658 Charges diverses de gestion courante2 3892
6588 Autres charges diverses de gestion courante2 3892
65888 Autres2 3892
66 Charges financières6 9865 168
661 Charges d'intérêts6 9865 168
6611 Intérêts des emprunts et dettes6 9865 168
66111 Intérêts réglés à l'échéance6 9865 168
67 Charges spécifiques21 0005 875
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées5065 875
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)5065 875
676 Neutralisations et différences sur réalisations (positives)20 494—
6761 Différences sur réalisations (positives) transférées en investissement20 494—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions2 761—
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement2 761—
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses43 55158 817
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers—15 472
7022 Coupes de bois—15 472
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine441439
7031 Concessions et redevances funéraires200200
70311 Concession dans les cimetières (produit net)200200
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241239
708 Autres produits43 11042 906
7084 Mise à disposition de personnel facturée17 92417 924
70846 au GFP de rattachement17 92417 924
7087 Remboursement de frais25 18624 982
70876 par le GFP de rattachement8 9628 962
70878 par des tiers16 22416 020
73 Impôts et taxes253 449213 880
731 Fiscalité locale167 400130 375
7311 Contributions directes86 80745 426
73111 Impôts directs locaux66 66545 426
73118 Autres contributions directes20 142—
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement—4 160
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière—4 160
7314 Impôts et taxes liés à la production et à la consommation énergétiques et industrielles80 59380 789
73141 Taxe sur la consommation finale d'électricité80 59380 789
732 Fiscalité reversée86 04983 505
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales78 89780 365
73211 Attribution de compensation76 89778 365
73212 Dotation de solidarité communautaire2 0002 000
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds7 1523 140
73222 Fonds de péréquation des ressources3 2453 140
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales3 2453 140
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants3 907—
74 Dotations et participations66 07265 371
741 D.G.F.30 06228 332
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)30 06228 332
74111 Dotation forfaitaire des communes12 17713 185
74112 Dotation d'aménagement17 88515 147
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes17 88515 147
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA5882 085
748 Compensations, attributions et autres participations29 07028 606
7483 Attributions de péréquation et de compensation29 07028 606
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière29 07028 606
75 Autres produits de gestion courante36 82831 653
752 Revenus des immeubles25 00027 321
756 Libéralités reçues9 524—
758 Produits divers de gestion courante2 3044 332
7581 Redevances diverses2 2991 070
75814 Redevance sur l'énergie hydraulique2 2991 070
7588 Autres produits divers de gestion courante53 262
75888 Autres53 262
77 Produits spécifiques21 0275 875
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale27—
775 Produits des cessions d'immobilisations21 0005 250
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)21 0005 250
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat—625
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat—625