Hautvillers

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves17 607 77217 181 828
102 Dotations et fonds d'investissement3 769 2303 689 057
1021 Dotation1 382 1971 382 197
1022 Fonds d'investissement2 381 3042 301 131
10222 FCTVA2 322 7802 242 775
10226 Taxe d'aménagement12 08411 916
10228 Autres fonds d'investissement46 44046 440
1025 Dons et legs en capital5 7295 729
10251 Dons et legs en capital5 7295 729
106 Réserves13 838 54213 492 771
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés13 838 54213 492 771
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)00
110 Report à nouveau (solde créditeur)00
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement1 764 4731 590 026
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables1 456 7041 299 132
1321 Etat et établissements nationaux235 902178 460
1322 Régions383 983305 285
1323 Départements495 048473 616
1324 Communes228 338228 338
13241 Communes membres du GFP131 025131 025
13248 Autres communes97 31397 313
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier59 11159 111
13251 GFP de rattachement15 45015 450
13256 Attributions de compensation d'investissement2020
13258 Autres groupements43 64143 641
1326 Autres établissements publics locaux7676
1328 Autres54 24654 246
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable101 236101 236
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police2 3702 370
1346 Fonds communaux et intercommunaux98 86698 866
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux98 86698 866
138 Autres subventions d'investissement non transférables206 533189 658
16 Emprunts et dettes assimilées656 249195 620
164 Emprunts auprès des établissements financiers653 609193 386
1641 Emprunts en euros653 609193 386
165 Dépôts et cautionnements reçus2 6402 234
19 Neutralisations et régularisations d'opérations2 1262 126
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-35 686-35 686
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations37 81237 812
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles230 657238 453
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme62 85262 852
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion77 80287 439
204 Subventions d'équipement versées6003 413
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics6003 413
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier6003 413
204151 GFP de rattachement6003 413
2041511 Biens mobiliers, matériel et études6003 413
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires83 37778 723
2051 Concessions et droits similaires73 40768 753
2053 Droit de superficie9 9709 970
208 Autres immobilisations incorporelles6 0266 026
2088 Autres immobilisations incorporelles6 0266 026
21 Immobilisations corporelles19 422 42818 689 734
211 Terrains1 389 6661 322 998
2111 Terrains nus233 839236 539
2112 Terrains de voirie107 13441 712
2113 Terrains aménagés autres que voirie40 71140 711
2115 Terrains bâtis975 931975 931
2116 Cimetières18 03914 093
2117 Bois et forêts11 03411 034
2118 Autres terrains2 9782 978
212 Agencements et aménagements de terrains1 102 7491 060 170
213 Constructions7 280 0156 746 238
2131 Bâtiments publics5 048 5344 541 734
2132 Bâtiments privés33 36533 365
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions1 810 1951 783 218
2138 Autres constructions387 921387 921
215 Installations, matériel et outillage techniques8 466 1508 437 435
2151 Réseaux de voirie5 696 7235 696 723
2152 Installations de voirie900 388898 632
2153 Réseaux divers1 464 9771 464 977
21538 Autres réseaux1 464 9771 464 977
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile142 036124 735
2157 Matériel et outillage technique150 197144 259
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques111 829108 109
216 Biens historiques et culturels190 857190 857
2161 Biens historiques et culturels immobiliers190 857190 857
21611 Biens sous-jacents190 857190 857
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition6 5476 547
2178 Autres immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à disposition6 5476 547
218 Autres immobilisations corporelles986 444925 489
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers85 55934 256
2182 Matériel de transport53 99853 998
2183 Matériel informatique133 983132 628
2184 Matériel de bureau et mobilier195 259193 281
2188 Autres517 645511 326
22 Immobilisations reçues en affectation19 01318 016
225 Installations, matériel et outillage techniques19 01318 016
2257 Matériel et outillage techniques19 01318 016
23 Immobilisations en cours227 905185 794
231 Immobilisations corporelles en cours227 905185 794
238 Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles—0
26 Participations et créances rattachées à des participations2 0002 000
261 Titres de participation2 0002 000
27 Autres immobilisations financières980980
271 Titres immobilisés (droits de propriété)168168
275 Dépôts et cautionnements versés812812
28 Amortissements des immobilisations0—
280 Amortissements des immobilisations incorporelles0—
2804 Subventions d'équipement versées0—
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics0—
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier0—
2804151 GFP de rattachement0—
28041511 Biens mobiliers, matériel et études0—
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-21 699-25 683
401 Fournisseurs-20 282-6 402
4011 Fournisseurs-20 282-6 402
404 Fournisseurs d'immobilisations-1 417-19 281
4041 Fournisseurs d'immobilisations-998-11 755
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-419-7 526
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-419-7 526
41 Redevables et comptes rattachés24 17921 324
411 Redevables13 14615 091
414 Locataires - Acquéreurs et locataires6 9553 221
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables4 0783 012
4161 Créances douteuses4 0783 012
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques50 55157 341
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir—0
4411 Subventions à recevoir - Amiable—0
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques50 55157 341
4431 Etat-960
44311 Dépenses-960
44312 Recettes - Amiable00
4433 Départements0—
44331 Dépenses0—
4434 Communes50 64757 341
44341 Dépenses0—
44342 Recettes - Amiable50 64757 341
44346 Recettes - Contentieux00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
44352 Recettes - Amiable0—
4436 Caisse des écoles00
44361 Dépenses00
4438 Autres établissements publics locaux0—
44381 Dépenses0—
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée00
458 Opérations sous mandat (à subdiviser par mandat)00
4581 Dépenses (à subdiviser par mandat)0214 588
4582 Recettes (à subdiviser par mandat)0-214 588
46 Débiteurs et créditeurs divers60 491-114
462 Créances sur cessions d'immobilisations0—
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable0—
466 Excédents de versement-1-1
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs60 492-113
4671 Autres comptes créditeurs-6 227-444
46711 Autres comptes créditeurs-6 227-444
4672 Autres comptes débiteurs66 719331
46721 Débiteurs divers - Amiable15 516331
46726 Débiteurs divers - Contentieux51 203—
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires—0
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes—0
47 Comptes transitoires ou d'attente-1746 949
471 Recettes à classer ou à régulariser-174-1 372
4712 Virements réimputés-1150
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47133 Fonds d'emprunt0—
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-59-681
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-59-468
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-59-468
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0—
47143 Flux d'encaissement à réimputer0-213
4718 Autres recettes à régulariser0-691
472 Dépenses à classer ou à régulariser08 321
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable08 321
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses08 321
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser0—
478 Autres comptes transitoires00
4781 Frais de poursuite rattachés00
49 Dépréciation des comptes de tiers-201-201
491 Dépréciation des comptes de redevables-201-201
4911 Dépréciation des comptes de redevables-201-201
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés299 453120 775
511 Valeurs à l'encaissement148150
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées00
51178 Autres valeurs impayées00
5118 Autres valeurs à l'encaissement148150
515 Compte au Trésor299 305120 625
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
588 Autres virements internes0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks185 677181 209
604 Achats d'études, prestations de services70 59462 059
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager)70 59462 059
606 Achats non stockés de matières et fournitures113 424117 226
6061 Fournitures non stockables40 67749 516
60611 Eau et assainissement3 84113 055
60612 Énergie – Électricité36 83636 461
6062 Fournitures non stockées26 22525 932
60621 Combustibles18 01018 282
60622 Carburants4 0574 420
60623 Alimentation3 6902 844
60624 Produits de traitement411386
60628 Autres fournitures non stockées57—
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement28 72224 126
60631 Fournitures d’entretien9 4675 061
60632 Fournitures de petit équipement13 03214 437
60633 Fournitures de voirie2 9723 596
60636 Vêtements de travail3 2511 032
6064 Fournitures administratives2 2582 214
6067 Fournitures scolaires7 1725 874
6068 Autres matières et fournitures8 3709 564
607 Achats de marchandises1 6591 924
6071 Compteurs1 6591 924
61 Services extérieurs120 183144 525
613 Locations10 9218 788
615 Entretien et réparations86 922112 431
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers62 87587 251
61521 Terrains20 04330 217
61522 Bâtiments5 2687 431
615221 Bâtiments publics—5 702
615228 Autres bâtiments5 2681 729
61523 Voies et réseaux37 56449 603
615231 Voiries37 21944 809
615232 Réseaux3454 794
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers10 3428 436
61551 Matériel roulant7 9416 837
61558 Autres biens mobiliers2 4011 599
6156 Maintenance13 70516 744
616 Primes d'assurances13 13614 705
6161 Multirisques11 50011 724
6168 Autres1 6362 981
617 Etudes et recherches2 100882
618 Divers7 1047 719
62 Autres services extérieurs59 51956 711
621 Personnel extérieur au service2 1441 573
6218 Autre personnel extérieur2 1441 573
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires2101 995
623 Publicité, publications, relations publiques39 49637 379
624 Transports de biens et transports collectifs6 8731 345
625 Déplacements et missions1241 624
626 Frais postaux et frais de télécommunications6 0694 794
627 Services bancaires et assimilés58541
628 Divers4 0187 960
6281 Concours divers (cotisations)2 1261 956
6283 Frais de nettoyage des locaux1 8922 268
6288 Autres—3 736
63 Impôts, taxes et versements assimilés15 85314 361
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)11 32610 082
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)4 5274 279
64 Charges de personnel547 198500 090
641 Rémunérations du personnel370 815339 951
6411 Personnel titulaire259 368280 438
6413 Personnel non titulaire118 35584 823
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-6 908-25 310
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance169 995156 959
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance171 610162 113
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-1 615-5 154
647 Autres charges sociales6 3883 180
6470 Autres charges sociales7 6636 765
6479 Remboursements sur autres charges sociales-1 275-3 585
65 Autres charges de gestion courante96 40680 920
651 Charges d’intervention pour compte propre13 8065 000
6513 Bourses, prix et secours13 8065 000
65131 Bourses13 8065 000
653 Indemnités42 97842 712
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus42 97842 712
65311 Indemnités de fonction40 58040 580
65313 Cotisations de retraite1 7211 722
65315 Formation410410
65316 Frais de représentation du maire267—
655 Contributions obligatoires6 9711 892
6556 Contributions à des fonds6 8751 892
65568 Autres contributions6 8751 892
6558 Autres contributions obligatoires96—
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions30 40030 287
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics9502 000
65736 Etablissements et services rattachés9502 000
657364 à caractère industriel et commercial9502 000
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé29 45028 287
65748 Autres personnes de droit privé29 45028 287
658 Charges diverses de gestion courante2 2511 029
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires8351 027
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage721913
65818 Autres114114
6588 Autres charges diverses de gestion courante1 4162
65888 Autres1 4162
66 Charges financières6 0151 486
661 Charges d'intérêts6 0151 486
6611 Intérêts des emprunts et dettes6 0151 486
66111 Intérêts réglés à l'échéance6 0151 486
67 Charges spécifiques9 722333
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)7 022333
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées2 700—
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)2 700—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions2 898—
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement2 898—
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses151 980113 589
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers32 112—
7022 Coupes de bois32 112—
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine2 9092 636
7031 Concessions et redevances funéraires1 5841 321
70311 Concession dans les cimetières (produit net)1 5841 321
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics1 3251 315
706 Prestations de services116 959110 953
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement102 559102 658
7068 Autres redevances et droits14 4008 295
70688 Autres prestations de services14 4008 295
73 Impôts et taxes973 4621 010 819
731 Fiscalité locale600 278609 497
7311 Contributions directes572 257580 786
73111 Impôts directs locaux572 257580 046
73118 Autres contributions directes—740
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement17 11618 249
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière17 11618 249
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement9 7059 462
73132 Taxe sur les pylônes électriques9 7059 222
73133 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères et assimilées—240
7315 Taxes liées aux transports, aux véhicules et aux droits de stationnement1 2001 000
73154 Droits de place1 2001 000
732 Fiscalité reversée455 568455 568
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales455 568455 568
73211 Attribution de compensation455 568455 568
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-82 384-54 246
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale-2 171-1 514
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes-2 171-1 514
739111 Restitutions au titre des dégrèvements à la charge des collectivités locales-2 171-1 514
7391112 Dégrèvement de taxe d'habitation sur les logements vacants-2 171-1 514
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-80 213-52 732
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-24 308—
739218 Autres prélèvements pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-24 308—
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-55 905-52 732
739222 Fonds de péréquation des ressources-55 905-52 732
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-55 905-52 732
74 Dotations et participations125 633131 635
742 Dotations aux élus locaux3 3223 320
744 FCTVA8 2978 035
747 Participations50 64757 643
7471 Etat—302
74718 Autres—302
7474 Communes50 64757 341
74741 Communes membres du GFP50 64757 341
748 Compensations, attributions et autres participations63 36762 637
7483 Attributions de péréquation et de compensation63 36762 637
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière63 36750 593
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation—12 044
75 Autres produits de gestion courante73 69869 058
752 Revenus des immeubles67 94866 646
757 Subventions565—
7573 Subventions de fonctionnement des organismes publics565—
757351 565—
758 Produits divers de gestion courante5 1852 412
7581 Redevances diverses—1 853
75811 Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires—1 853
7588 Autres produits divers de gestion courante5 185559
75888 Autres5 185559
76 Produits financiers45
761 Produits de participations45
77 Produits spécifiques3 654—
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale954—
775 Produits des cessions d'immobilisations2 700—
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)2 700—
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions—299
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)—299