Herpelmont

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 939 6321 786 605
102 Dotations et fonds d'investissement739 861714 478
1021 Dotation467 977449 668
1022 Fonds d'investissement271 884264 810
10222 FCTVA244 544237 552
10226 Taxe d'aménagement18 29018 208
10227 Versement pour sous densité128128
10228 Autres fonds d'investissement8 9228 922
106 Réserves1 199 7711 072 127
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 199 7711 072 127
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)300 735229 630
110 Report à nouveau (solde créditeur)300 735229 630
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement526 883511 493
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables—0
1311 Etat et établissements nationaux—0
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables475 025462 658
1321 Etat et établissements nationaux136 406132 404
1322 Régions78 56778 567
1323 Départements235 862232 261
1328 Autres24 19019 426
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable24 36024 360
1346 Fonds communaux et intercommunaux24 36024 360
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux24 36024 360
138 Autres subventions d'investissement non transférables27 49824 475
16 Emprunts et dettes assimilées1 4011 401
165 Dépôts et cautionnements reçus1 4011 401
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-48 840-258 879
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-48 840-258 879
19 Neutralisations et régularisations d'opérations7 9347 934
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations69 29969 299
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-61 365-61 365
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles170 975170 975
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme12 32112 321
204 Subventions d'équipement versées149 809149 809
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics149 809149 809
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier149 809149 809
204153 EPL et services rattachés149 809149 809
2041534 A caractère industriel et commercial149 809149 809
20415342 Bâtiments et installations149 809149 809
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires8 8458 845
2051 Concessions et droits similaires8 8458 845
21 Immobilisations corporelles2 261 4131 890 765
211 Terrains362 06416 896
2111 Terrains nus39 84516 896
2117 Bois et forêts322 219—
212 Agencements et aménagements de terrains19 66719 667
213 Constructions707 354707 354
2131 Bâtiments publics283 017283 017
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions33 06633 066
2138 Autres constructions391 271391 271
214 Constructions sur sol d'autrui19 992—
2145 Constructions sur sol d'autrui - Installation générales, agencements, aménagements19 992—
215 Installations, matériel et outillage techniques1 094 0591 094 059
2151 Réseaux de voirie879 107879 107
2153 Réseaux divers134 441134 441
21538 Autres réseaux134 441134 441
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile41 02041 020
2157 Matériel et outillage technique21 48121 481
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques18 01018 010
218 Autres immobilisations corporelles58 27752 789
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers19 57419 574
2182 Matériel de transport5 1175 117
2183 Matériel informatique10 3729 167
2184 Matériel de bureau et mobilier11 80111 801
2188 Autres11 4137 130
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition132 012132 012
241 Mises en concession ou en affermage119 854119 854
246 Mises en affectation à un établissement public de coopération intercommunale, une entente ou un syndicat mixte12 15812 158
26 Participations et créances rattachées à des participations1616
261 Titres de participation1616
27 Autres immobilisations financières9191
275 Dépôts et cautionnements versés9191
28 Amortissements des immobilisations-18 574-146 492
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-17 224-145 142
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme-9 856-8 624
2804 Subventions d'équipement versées—-129 832
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics—-129 832
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier—-129 832
2804153 EPL et services rattachés—-129 832
28041534 A caractère industriel et commercial—-129 832
280415342 Bâtiments et installations-139 819—
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires-7 368-6 686
281 Amortissements des immobilisations corporelles-1 350-1 350
2818 Autres immobilisations corporelles-1 350-1 350
28183 Matériel informatique-1 350-1 350
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-5520
401 Fournisseurs-5520
4011 Fournisseurs-5520
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés9 994651
411 Redevables1407
414 Locataires - Acquéreurs et locataires775644
415 Traites de coupe de bois (régime forestier)9 079—
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables—0
4161 Créances douteuses—0
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-22 85964
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques4764
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable—0
4432 Régions025
44322 Recettes - Amiable025
4433 Départements00
44331 Dépenses00
44332 Recettes - Amiable00
4434 Communes039
44342 Recettes - Amiable039
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier470
44351 Dépenses00
44352 Recettes - Amiable470
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
44382 Recettes - Amiable00
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires-22 906—
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser-22 906—
44551 TVA à décaisser-22 906—
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles0—
44562 TVA sur immobilisations0—
44566 TVA sur autres biens et services0—
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées0—
44571 TVA collectée0—
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-30 590-84 961
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-30 590-84 961
4512 0-84 318
4513 -30 590902
4514 0-1 545
4515 —0
46 Débiteurs et créditeurs divers-8270
462 Créances sur cessions d'immobilisations—0
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable—0
466 Excédents de versement0—
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs-8270
4671 Autres comptes créditeurs-8270
46711 Autres comptes créditeurs-8270
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
47 Comptes transitoires ou d'attente-2-1
471 Recettes à classer ou à régulariser-2-1
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions—0
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-2-1
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-2-1
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-2-1
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0—
47143 Flux d'encaissement à réimputer—0
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable0—
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt0—
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
478 Autres comptes transitoires0—
4784 Arrondis sur déclaration de TVA0—
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés394 087306 643
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor394 087306 643
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
588 Autres virements internes0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks16 42011 896
606 Achats non stockés de matières et fournitures16 42011 896
6061 Fournitures non stockables5 5225 423
60611 Eau et assainissement174173
60612 Énergie – Électricité5 3485 250
6062 Fournitures non stockées7 2072 635
60621 Combustibles4 2701 756
60622 Carburants895879
60623 Alimentation2 042—
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement1 8502 011
60631 Fournitures d’entretien127505
60632 Fournitures de petit équipement7411 449
60636 Vêtements de travail98257
6064 Fournitures administratives—739
6068 Autres matières et fournitures1 8411 088
61 Services extérieurs54 59043 891
612 Redevances de crédit-bail11 50616 102
615 Entretien et réparations35 66120 219
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers29 32615 456
61521 Terrains12 767375
61522 Bâtiments3 3567 951
615221 Bâtiments publics239165
615228 Autres bâtiments3 1177 786
61523 Voies et réseaux13 2037 130
615231 Voiries12 6067 130
615232 Réseaux597—
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers1 7761 348
61551 Matériel roulant1 500299
61558 Autres biens mobiliers2761 049
6156 Maintenance4 5593 415
616 Primes d'assurances6 8236 919
6161 Multirisques3 9293 413
6168 Autres2 8943 506
618 Divers600651
62 Autres services extérieurs9 3824 406
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires1 3611 155
623 Publicité, publications, relations publiques2 4021 423
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 1171 361
627 Services bancaires et assimilés258
628 Divers4 477459
6281 Concours divers (cotisations)1 166174
6282 Frais de gardiennage3 311—
6288 Autres—285
63 Impôts, taxes et versements assimilés8 5096 416
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)1 4461 461
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)7 0634 955
64 Charges de personnel70 57169 215
641 Rémunérations du personnel44 08245 856
6411 Personnel titulaire43 20843 247
6413 Personnel non titulaire2 5093 153
6415 Congés payés221231
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-1 856-775
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance26 48923 359
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance26 48923 359
65 Autres charges de gestion courante103 10082 634
653 Indemnités17 73317 733
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus17 73317 733
65311 Indemnités de fonction17 01817 018
65313 Cotisations de retraite715715
655 Contributions obligatoires8 4048 232
6553 Service d'incendie8 0187 848
6556 Contributions à des fonds386384
65568 Autres contributions386384
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions76 96056 647
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics73 37454 452
65735 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier43 10249 712
657358 Autres groupements43 10249 712
65736 Etablissements et services rattachés30 0004 500
657362 CCAS30 0001 500
65736222 30 0001 500
657363 à caractère administratif—3 000
65738 Autres établissements publics272240
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé3 5862 195
65741 Ménages3 2461 128
65748 Autres personnes de droit privé3401 067
658 Charges diverses de gestion courante322
6588 Autres charges diverses de gestion courante322
65888 Autres322
67 Charges spécifiques—7 050
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées—7 050
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)—7 050
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions11 90112 099
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement11 90112 099
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses131 3978 676
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers123 333—
7022 Coupes de bois119 581—
7023 Menus produits forestiers3 752—
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine1 800398
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics584159
7035 Locations de droits de chasse et de pêche975—
7038 Autres redevances et recettes241239
70388 Autres redevances et recettes diverses241239
708 Autres produits6 2648 278
7084 Mise à disposition de personnel facturée5 0005 000
70841 aux budgets annexes, et aux régies5 0005 000
7087 Remboursement de frais1 2643 278
70876 par le GFP de rattachement1 1031 525
70878 par des tiers1611 753
73 Impôts et taxes74 01975 578
731 Fiscalité locale71 32470 861
7311 Contributions directes71 32470 861
73111 Impôts directs locaux71 32470 861
732 Fiscalité reversée16 04317 804
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales205205
73211 Attribution de compensation205205
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds15 83817 599
73222 Fonds de péréquation des ressources6 2906 914
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales6 2906 914
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants9 54810 685
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-13 348-13 087
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale-261—
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes-261—
739111 Restitutions au titre des dégrèvements à la charge des collectivités locales-261—
7391112 Dégrèvement de taxe d'habitation sur les logements vacants-261—
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-13 087-13 087
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-13 087-13 087
739221 FNGIR-13 087-13 087
74 Dotations et participations77 51378 064
741 D.G.F.65 37665 097
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)65 37665 097
74111 Dotation forfaitaire des communes17 20317 461
74112 Dotation d'aménagement48 17347 636
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes35 14134 097
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes13 03213 539
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA—555
748 Compensations, attributions et autres participations7 3187 597
7483 Attributions de péréquation et de compensation5 4226 854
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière382392
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle5 0406 462
7484 Dotation de recensement—541
7488 Autres attributions et participations1 896202
75 Autres produits de gestion courante19 05359 817
752 Revenus des immeubles19 00916 805
757 Subventions42—
7573 Subventions de fonctionnement des organismes publics42—
75738 Autres42—
758 Produits divers de gestion courante243 012
7582 Excédent ou déficit des budgets annexes à caractère administratif—20 000
75821 Excédent des budgets annexes à caractère administratif—20 000
7588 Autres produits divers de gestion courante223 012
75888 Autres223 012
76 Produits financiers1122
768 Autres produits financiers1122
7688 Autres1122
77 Produits spécifiques—7 050
775 Produits des cessions d'immobilisations—600
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)—600
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat—6 450
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat—6 450