Kernouës

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves4 211 3854 023 736
102 Dotations et fonds d'investissement1 419 7851 293 566
1021 Dotation475 270475 250
1022 Fonds d'investissement944 515818 316
10222 FCTVA837 508712 164
10226 Taxe d'aménagement20 47819 623
10228 Autres fonds d'investissement86 52986 529
106 Réserves2 791 6002 730 170
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés2 791 6002 730 170
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)45 21647 734
110 Report à nouveau (solde créditeur)45 21647 734
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement2 142 5791 901 448
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables2 344—
1313 Départements2 344—
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables1 561 7831 395 904
1321 Etat et établissements nationaux227 080227 080
1322 Régions235 789161 030
1323 Départements709 756644 756
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier375 087348 967
13251 GFP de rattachement311 418285 298
13258 Autres groupements63 66963 669
1328 Autres14 07114 071
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable554 885481 977
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police42 62742 627
1346 Fonds communaux et intercommunaux409 521391 521
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux229 521211 521
13462 Dotation de soutien à l'investissement local180 000180 000
1348 Autres102 73747 829
138 Autres subventions d'investissement non transférables23 56723 567
16 Emprunts et dettes assimilées454 208458 353
164 Emprunts auprès des établissements financiers411 393441 153
1641 Emprunts en euros411 393441 153
165 Dépôts et cautionnements reçus2 100700
168 Autres emprunts et dettes assimilées40 71516 500
1687 Autres dettes40 71516 500
16875 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier40 71516 500
168751 GFP de rattachement11 00016 500
168758 Autres groupements29 715—
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-51 382-50 954
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-1 083-1 083
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-45 443-45 015
198 Neutralisation des amortissements-4 856-4 856
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles152 139129 691
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion3 3004 207
204 Subventions d'équipement versées136 775113 420
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics69 14265 927
20418 Organismes publics divers69 14265 927
204182 Bâtiments et installations69 14265 927
2042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé67 63347 493
20421 Biens mobiliers, matériel et études3 3521 008
20422 Bâtiments et installations64 28146 485
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires12 06412 064
2051 Concessions et droits similaires12 06412 064
208 Autres immobilisations incorporelles—0
2088 Autres immobilisations incorporelles—0
21 Immobilisations corporelles6 319 4174 687 486
211 Terrains210 783210 783
2111 Terrains nus62 61862 618
2112 Terrains de voirie814814
2115 Terrains bâtis146 195146 195
2117 Bois et forêts1 1561 156
212 Agencements et aménagements de terrains184 664178 849
213 Constructions3 439 2291 850 809
2131 Bâtiments publics1 692 5231 686 776
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions6 1356 135
2138 Autres constructions1 740 571157 898
215 Installations, matériel et outillage techniques2 236 0712 209 279
2151 Réseaux de voirie1 860 3641 831 089
2152 Installations de voirie56 00853 841
2153 Réseaux divers14 39014 390
21531 Réseaux d'adduction d'eau1 0481 048
21538 Autres réseaux13 34213 342
2157 Matériel et outillage technique68 41868 418
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques236 891241 541
218 Autres immobilisations corporelles248 670237 766
2182 Matériel de transport114 700106 800
2183 Matériel informatique15 07215 072
2184 Matériel de bureau et mobilier57 16557 165
2188 Autres61 73358 729
23 Immobilisations en cours81 0301 429 764
231 Immobilisations corporelles en cours81 0301 429 764
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition251 085251 085
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences350 316350 316
249 Droits du remettant-99 231-99 231
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-99 231-99 231
26 Participations et créances rattachées à des participations5 6545 654
261 Titres de participation2 3272 327
266 Autres formes de participation3 3273 327
28 Amortissements des immobilisations-110 102-110 213
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-14 117-9 578
2804 Subventions d'équipement versées-14 117-9 578
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-8 580-6 210
280418 Organismes publics divers-8 580-6 210
2804182 Bâtiments et installations-8 580-6 210
28042 Subvention d'équipement aux personnes de droit privé-5 537-3 368
280421 Biens mobiliers, matériel et études-648-95
280422 Bâtiments et installations-4 889-3 273
281 Amortissements des immobilisations corporelles-95 985-100 635
2815 Installations, matériel et outillage techniques-14 023-18 673
28152 Installations de voirie-10 028-10 028
28153 Réseaux divers-1 048-1 048
281531 Réseaux d'adduction d'eau-1 048-1 048
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques-2 947-7 597
2818 Autres immobilisations corporelles-81 962-81 962
28182 Matériel de transport-40 508-40 508
28183 Matériel informatique-913-913
28184 Matériel de bureau et mobilier-26 813-26 813
28188 Autres-13 728-13 728
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-10 307-6 733
401 Fournisseurs-8450
4011 Fournisseurs-8450
4017 Fournisseurs - Fournisseurs - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés0—
40174 0—
404 Fournisseurs d'immobilisations-9 462-6 733
4041 Fournisseurs d'immobilisations-1 5550
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-7 907-6 733
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-7 907-6 733
41 Redevables et comptes rattachés3 402988
411 Redevables2 996940
414 Locataires - Acquéreurs et locataires4000
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables648
4161 Créances douteuses648
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
427 Personnel - Oppositions—0
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques55 2229 276
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir25 000—
4411 Subventions à recevoir - Amiable25 000—
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques22 0440
4432 Régions5 460—
44322 Recettes - Amiable5 460—
4434 Communes16 6340
44341 Dépenses00
44342 Recettes - Amiable16 6340
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier-500
44351 Dépenses-500
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires8 1789 276
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles8 1789 276
44566 TVA sur autres biens et services00
44567 Crédit de TVA à reporter8 1789 276
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées00
44571 TVA collectée00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée5 016—
458 Opérations sous mandat (à subdiviser par mandat)5 016—
4581 Dépenses (à subdiviser par mandat)5 016—
46 Débiteurs et créditeurs divers00
462 Créances sur cessions d'immobilisations—0
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable—0
466 Excédents de versement00
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
47 Comptes transitoires ou d'attente-2-60
471 Recettes à classer ou à régulariser-2-64
4711 Versements des régisseurs00
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47133 Fonds d'emprunt00
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-2-64
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-2-64
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-2-64
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
47143 Flux d'encaissement à réimputer00
4717 Recettes relevé banque de France et DFT00
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
478 Autres comptes transitoires04
4784 Arrondis sur déclaration de TVA04
49 Dépréciation des comptes de tiers-11-11
491 Dépréciation des comptes de redevables-11-11
4911 Dépréciation des comptes de redevables-11-11
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés118 40741 505
511 Valeurs à l'encaissement130
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement13—
515 Compte au Trésor118 39441 505
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks34 54829 733
604 Achats d'études, prestations de services766770
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager)766770
606 Achats non stockés de matières et fournitures33 78228 963
6061 Fournitures non stockables8 3889 082
60611 Eau et assainissement514712
60612 Énergie – Électricité7 8748 370
6062 Fournitures non stockées12 5948 018
60621 Combustibles5 3043 912
60622 Carburants7 2904 103
60628 Autres fournitures non stockées—3
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement9 6417 999
60631 Fournitures d’entretien733683
60632 Fournitures de petit équipement5 7816 154
60633 Fournitures de voirie2 2361 119
60636 Vêtements de travail89143
6064 Fournitures administratives1 2141 687
6068 Autres matières et fournitures1 9452 177
61 Services extérieurs63 55352 092
611 Contrats de prestations de services3 4572 876
613 Locations2 7084 198
614 Charges locatives et de copropriété1 0001 000
615 Entretien et réparations47 93734 459
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers32 59819 349
61521 Terrains—840
61522 Bâtiments16 0837 322
615221 Bâtiments publics16 0837 322
61523 Voies et réseaux16 51511 187
615231 Voiries6 51011 187
615232 Réseaux10 005—
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers6 9755 650
61551 Matériel roulant6 4322 729
61558 Autres biens mobiliers5432 921
6156 Maintenance8 3649 460
616 Primes d'assurances7 2226 496
6161 Multirisques7 2226 496
617 Etudes et recherches2192 214
618 Divers1 010849
62 Autres services extérieurs28 37927 836
621 Personnel extérieur au service4 3668 265
6216 Personnel affecté par le GFP de rattachement2082 844
6218 Autre personnel extérieur4 1585 421
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires1 802391
623 Publicité, publications, relations publiques5 1615 218
625 Déplacements et missions348538
626 Frais postaux et frais de télécommunications2 9022 929
627 Services bancaires et assimilés4407
628 Divers13 79610 088
6281 Concours divers (cotisations)1 9771 448
6283 Frais de nettoyage des locaux1 1101 067
6287 Remboursements de frais10 6577 446
62875 Aux communes membres du GFP6 5466 181
62878 A ddes tiers4 1111 265
6288 Autres52127
63 Impôts, taxes et versements assimilés5 5073 151
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)2 8692 568
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)2 638583
64 Charges de personnel168 882164 281
641 Rémunérations du personnel111 723110 901
6411 Personnel titulaire99 96590 787
6413 Personnel non titulaire12 59721 057
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-839-943
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance56 04952 688
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance56 04952 688
647 Autres charges sociales1 110692
6470 Autres charges sociales1 110692
65 Autres charges de gestion courante125 593123 566
653 Indemnités54 76652 204
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus54 76652 204
65311 Indemnités de fonction42 28740 288
65313 Cotisations de retraite5 5945 063
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale6 8856 853
655 Contributions obligatoires40 40738 461
6558 Autres contributions obligatoires40 40738 461
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions22 78326 896
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics3 4874 871
65734 Communes3 4874 871
657341 Communes membres du GFP3 4874 871
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé19 29622 025
65748 Autres personnes de droit privé19 29622 025
658 Charges diverses de gestion courante7 6376 005
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires7 5855 839
65818 Autres7 5855 839
6585 41—
6588 Autres charges diverses de gestion courante11166
65888 Autres11166
66 Charges financières11 7936 146
661 Charges d'intérêts11 7936 146
6611 Intérêts des emprunts et dettes11 7936 146
66111 Intérêts réglés à l'échéance11 7936 146
67 Charges spécifiques—22 322
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées—22 322
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)—22 322
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions4 5393 525
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement4 5393 525
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses47 05635 681
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine1 513239
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics1 513239
706 Prestations de services19 49914 461
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement19 48814 458
7068 Autres redevances et droits113
70688 Autres prestations de services113
708 Autres produits26 04420 981
7087 Remboursement de frais26 04420 981
70875 par les communes membres du GFP20 58418 265
70878 par des tiers5 4602 716
73 Impôts et taxes301 079300 679
731 Fiscalité locale260 774303 118
7311 Contributions directes260 774249 117
73111 Impôts directs locaux260 774249 117
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement—54 001
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière—54 001
732 Fiscalité reversée67 07924 409
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales15 46815 737
73212 Dotation de solidarité communautaire15 46815 737
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds51 6118 672
73222 Fonds de péréquation des ressources6 2988 672
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales6 2988 672
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants45 313—
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-26 774-26 848
7391 Reversements et restitutions sur fiscalité locale-293-322
73911 Reversements et restitutions sur contributions directes-293-322
739111 Restitutions au titre des dégrèvements à la charge des collectivités locales-293-322
7391111 Dégrèvement de taxe foncière sur les propriétés non bâties en faveur des jeunes agriculteurs-293-322
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-26 481-26 526
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-26 481-26 526
739211 Attribution de compensation-26 481-26 526
74 Dotations et participations94 793100 588
741 D.G.F.85 52486 006
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)85 52486 006
74111 Dotation forfaitaire des communes56 79756 252
74112 Dotation d'aménagement28 72729 754
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes18 51418 523
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes10 21311 231
742 Dotations aux élus locaux3 3223 320
744 FCTVA3 0366 166
747 Participations—2 307
7471 Etat—307
74718 Autres—307
7472 Régions—2 000
748 Compensations, attributions et autres participations2 9112 789
7483 Attributions de péréquation et de compensation2 9112 789
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière2 8212 789
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation90—
75 Autres produits de gestion courante68 79931 238
752 Revenus des immeubles27 24510 060
755 Dédits et pénalités1 950—
758 Produits divers de gestion courante39 60421 178
7588 Autres produits divers de gestion courante39 60421 178
75888 Autres39 60421 178
76 Produits financiers109
761 Produits de participations109
77 Produits spécifiques—22 538
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale—216
775 Produits des cessions d'immobilisations—20 000
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)—20 000
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat—2 322
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat—2 322
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions—32
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)—32