La Bastide

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 666 2711 665 953
102 Dotations et fonds d'investissement993 217993 217
1021 Dotation806 217806 217
1022 Fonds d'investissement187 000187 000
10222 FCTVA185 718185 718
10226 Taxe d'aménagement290290
10228 Autres fonds d'investissement992992
106 Réserves673 054672 736
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés673 054672 736
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)34 22059 870
110 Report à nouveau (solde créditeur)34 22059 870
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement903 179869 090
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables819 095791 006
1321 Etat et établissements nationaux441 112426 937
1322 Régions109 878105 767
1323 Départements247 448247 448
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier20 65710 854
13251 GFP de rattachement9 803—
13258 Autres groupements10 85410 854
133 Fonds affectés à l'équipement amortissable—0
1336 Fonds communaux et intercommunaux—0
13362 Dotation de soutien à l'investissement local—0
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable83 42177 421
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police23 58917 589
1346 Fonds communaux et intercommunaux59 83259 832
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux40 68240 682
13462 Dotation de soutien à l'investissement local19 15019 150
138 Autres subventions d'investissement non transférables663663
16 Emprunts et dettes assimilées120 021131 766
164 Emprunts auprès des établissements financiers117 771129 516
1641 Emprunts en euros117 771129 516
165 Dépôts et cautionnements reçus2 2502 250
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-27 096-27 096
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-27 096-27 096
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-10 117-10 117
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-119-119
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-9 998-9 998
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles10 14824 830
204 Subventions d'équipement versées014 682
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics014 682
20414 Communes014 682
204148 Autres communes014 682
2041481 Biens mobiliers, matériel et études014 682
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires10 14810 148
2051 Concessions et droits similaires10 14810 148
21 Immobilisations corporelles2 476 4072 470 814
211 Terrains271 063271 063
2111 Terrains nus28 32128 321
2112 Terrains de voirie177 029177 029
2113 Terrains aménagés autres que voirie11 58811 588
2115 Terrains bâtis2 6762 676
2117 Bois et forêts2 6692 669
2118 Autres terrains48 78048 780
213 Constructions1 368 3981 364 142
2131 Bâtiments publics791 286791 286
2132 Bâtiments privés565 417565 417
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions7 4397 439
2138 Autres constructions4 256—
215 Installations, matériel et outillage techniques733 164731 827
2151 Réseaux de voirie661 246661 246
2153 Réseaux divers56 53956 539
21538 Autres réseaux56 53956 539
2157 Matériel et outillage technique14 18512 848
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques1 1941 194
218 Autres immobilisations corporelles103 782103 782
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers37 84737 847
2182 Matériel de transport14 00014 000
2183 Matériel informatique5 3125 312
2184 Matériel de bureau et mobilier13 06613 066
2188 Autres33 55733 557
23 Immobilisations en cours04 256
238 Avances versées sur commandes d'immobilisations corporelles04 256
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition58 80858 808
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences405 873405 873
249 Droits du remettant-347 065-347 065
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-347 065-347 065
26 Participations et créances rattachées à des participations400400
261 Titres de participation400400
27 Autres immobilisations financières20 29220 292
272 Titres immobilisés (droits de créance)8888
276 Autres créances immobilisées20 20420 204
2763 Créances sur des collectivités publiques20 20420 204
27634 Communes20 20420 204
276348 Autres communes20 20420 204
28 Amortissements des immobilisations0—
280 Amortissements des immobilisations incorporelles0—
2804 Subventions d'équipement versées0—
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics0—
280414 Communes0—
2804148 Autres communes0—
28041481 Biens mobiliers, matériel et études0—
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-114-309
401 Fournisseurs-114-309
4011 Fournisseurs-114-309
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés1 5496 508
411 Redevables8861 808
414 Locataires - Acquéreurs et locataires167950
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables4963 750
4161 Créances douteuses4963 750
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-1 010-1 039
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-4550
4431 Etat00
44311 Dépenses—0
44312 Recettes - Amiable00
4433 Départements0—
44331 Dépenses0—
44332 Recettes - Amiable0—
4434 Communes-455—
44341 Dépenses-455—
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier—0
44351 Dépenses—0
4436 Caisse des écoles—0
44362 Recettes - Amiable—0
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires-555-365
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser-555-365
44551 TVA à décaisser-555-365
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles0—
44566 TVA sur autres biens et services0—
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées00
44571 TVA collectée00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés0-674
45 Comptabilité distincte rattachée-5 844-1 821
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-4 278-255
4512 -4 278-255
454 Travaux effectués d'office pour le compte de tiers (à subdiviser par opération)-1 566-1 566
4541 Dépenses42 77342 773
4542 Recettes-44 339-44 339
46 Débiteurs et créditeurs divers6 76825 432
466 Excédents de versement-860
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs6 85425 432
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs6 85425 432
46721 Débiteurs divers - Amiable01 760
46726 Débiteurs divers - Contentieux6 85423 672
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires—0
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes—0
47 Comptes transitoires ou d'attente14
471 Recettes à classer ou à régulariser-30
4711 Versements des régisseurs00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-30
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-30
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-30
47143 Flux d'encaissement à réimputer—0
4718 Autres recettes à régulariser0—
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4728 Autres dépenses à régulariser—0
478 Autres comptes transitoires44
4784 Arrondis sur déclaration de TVA44
48 Comptes de régularisation8 2529 169
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices8 2529 169
4817 Indemnités de renégociation de la dette8 2529 169
49 Dépréciation des comptes de tiers-614-614
491 Dépréciation des comptes de redevables-614-614
4911 Dépréciation des comptes de redevables-614-614
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés117 55062 088
511 Valeurs à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor117 55062 088
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
587 Comptes pivots00
5872 Compte pivot - Admission en non valeur00
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks29 29947 362
606 Achats non stockés de matières et fournitures29 29947 362
6061 Fournitures non stockables22 18327 588
60612 Énergie – Électricité13 42818 203
60613 Chauffage urbain8 7559 385
6062 Fournitures non stockées1 30613 450
60621 Combustibles251—
60622 Carburants374115
60623 Alimentation496634
60624 Produits de traitement185145
60628 Autres fournitures non stockées—12 556
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement2 384399
60632 Fournitures de petit équipement2 384200
60633 Fournitures de voirie—199
6064 Fournitures administratives75395
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)187182
6068 Autres matières et fournitures3 1645 348
61 Services extérieurs28 03850 207
611 Contrats de prestations de services6531 191
613 Locations1 4111 057
615 Entretien et réparations10 16334 081
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers6 07130 552
61523 Voies et réseaux5 66430 552
615231 Voiries5 66430 552
61524 Bois et forêts407—
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers1 647—
61551 Matériel roulant1 647—
6156 Maintenance2 4453 529
616 Primes d'assurances14 94213 878
6161 Multirisques14 02012 753
6168 Autres9221 125
618 Divers869—
62 Autres services extérieurs5 0233 026
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires800—
623 Publicité, publications, relations publiques9571 148
626 Frais postaux et frais de télécommunications2 4681 875
627 Services bancaires et assimilés113
628 Divers787—
6282 Frais de gardiennage787—
63 Impôts, taxes et versements assimilés5 1085 691
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)5 1085 017
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)—674
6378 711—
64 Charges de personnel36 66746 574
641 Rémunérations du personnel24 29730 185
6411 Personnel titulaire12 06510 963
6413 Personnel non titulaire12 23220 982
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel—-1 760
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance11 75415 748
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance11 75415 748
647 Autres charges sociales497544
6470 Autres charges sociales497544
648 Autres charges de personnel11997
65 Autres charges de gestion courante45 81436 355
653 Indemnités17 07717 083
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus17 07717 083
65311 Indemnités de fonction16 16616 166
65313 Cotisations de retraite760760
65315 Formation151157
654 Pertes sur créances irrécouvrables15 7796 934
6541 Créances admises en non-valeur1 933—
6542 Créances éteintes13 8466 934
655 Contributions obligatoires11 07410 750
6553 Service d'incendie2 7332 682
6556 Contributions à des fonds7 7427 073
65568 Autres contributions7 7427 073
6558 Autres contributions obligatoires599995
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions1 8841 588
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé1 8841 588
65748 Autres personnes de droit privé1 8841 588
658 Charges diverses de gestion courante—0
6588 Autres charges diverses de gestion courante—0
65888 Autres—0
66 Charges financières4 2804 694
661 Charges d'intérêts4 2804 694
6611 Intérêts des emprunts et dettes4 2804 694
66111 Intérêts réglés à l'échéance4 2804 694
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions9172 448
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement—614
686 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges financières9171 834
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses11 31716 539
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers—4 776
7022 Coupes de bois—4 776
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine8 1419 303
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics7 6268 110
7036 Droits de pâturage et de tourbage—184
7038 Autres redevances et recettes5151 009
70388 Autres redevances et recettes diverses5151 009
708 Autres produits3 1762 460
7087 Remboursement de frais3 0172 272
70878 par des tiers3 0172 272
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)159188
73 Impôts et taxes55 69264 775
731 Fiscalité locale40 19241 289
7311 Contributions directes37 88738 552
73111 Impôts directs locaux37 88738 283
73118 Autres contributions directes—269
7314 Impôts et taxes liés à la production et à la consommation énergétiques et industrielles1 5942 063
73141 Taxe sur la consommation finale d'électricité1 5942 063
7317 Impôts et taxes spécifiques liés à des activités de services711674
73172 Taxe de séjour711674
732 Fiscalité reversée16 52724 367
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds16 52724 367
73222 Fonds de péréquation des ressources2 2302 562
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales2 2302 562
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants14 29721 805
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-1 027-881
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-1 027-881
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-455-455
739211 Attribution de compensation-455-455
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-572-426
739222 Fonds de péréquation des ressources-572-426
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-572-426
74 Dotations et participations66 04978 629
741 D.G.F.51 36950 712
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)51 36950 712
74111 Dotation forfaitaire des communes37 28437 477
74112 Dotation d'aménagement14 08513 235
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes11 50510 610
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes2 5802 625
742 Dotations aux élus locaux6 3146 310
744 FCTVA600—
747 Participations—21 406
7471 Etat—153
74718 Autres—153
7473 Départements—21 253
748 Compensations, attributions et autres participations7 766201
7483 Attributions de péréquation et de compensation7 766201
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière193201
74837 Dotations de développement7 573—
748374 7 573—
75 Autres produits de gestion courante28 87425 758
752 Revenus des immeubles28 72925 070
758 Produits divers de gestion courante145688
7584 Recouvrement sur créances admises en non valeur—687
7588 Autres produits divers de gestion courante1451
75888 Autres1451
76 Produits financiers33
761 Produits de participations33
77 Produits spécifiques35—
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale35—