La Bussière

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte202520242023
10 Dotations, fonds divers et réserves5 892 8795 718 8875 531 534
102 Dotations et fonds d'investissement1 879 0591 875 0671 846 435
1021 Dotation1 132 1391 132 1391 132 139
1022 Fonds d'investissement746 920742 928714 296
10222 FCTVA739 774735 782717 150
10226 Taxe d'aménagement7 1467 1467 146
10229 Reprise sur FCTVA et autres fonds d'investissement——-10 000
102298 Reprise sur autres fonds d'investissement-10 000-10 000—
106 Réserves4 013 8203 843 8203 685 099
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés4 013 8203 843 8203 685 099
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)153 130124 000108 416
110 Report à nouveau (solde créditeur)153 130124 000108 416
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)000
13 Subventions d'investissement4 975 5624 937 1934 919 941
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables4 711 9024 673 5334 656 281
1321 Etat et établissements nationaux209209209
1323 Départements59 90841 53924 287
1324 Communes20 000——
13241 Communes membres du GFP20 000——
1328 Autres4 631 7854 631 7854 631 785
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable263 660263 660263 660
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police16 34116 34116 341
1346 Fonds communaux et intercommunaux247 319247 319247 319
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux247 319247 319247 319
16 Emprunts et dettes assimilées478 603559 679642 827
164 Emprunts auprès des établissements financiers423 329504 405587 853
1641 Emprunts en euros423 329504 405587 853
165 Dépôts et cautionnements reçus1 3801 3801 080
167 Emprunts et dettes assorties de conditions particulières53 89453 89453 894
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-271 455-243 985-243 985
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-175 356-175 356-175 356
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-96 099-68 629-68 629
Compte202520242023
20 Immobilisations incorporelles76 70268 89968 899
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme52 09552 09552 095
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion7 803—0
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires16 80416 80416 804
2051 Concessions et droits similaires16 80416 80416 804
21 Immobilisations corporelles10 774 65910 753 52010 593 392
211 Terrains628 646631 945627 016
2111 Terrains nus49 20452 50352 503
2112 Terrains de voirie79 29279 29279 292
2113 Terrains aménagés autres que voirie361 484361 484361 484
2116 Cimetières36 57236 57231 643
2117 Bois et forêts13 60313 60313 603
2118 Autres terrains88 49188 49188 491
212 Agencements et aménagements de terrains554 803554 803547 731
213 Constructions7 167 2117 124 6746 980 147
2131 Bâtiments publics727 693681 519536 992
2132 Bâtiments privés307 285307 285307 285
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions85 74290 24290 242
2138 Autres constructions6 046 4916 045 6286 045 628
215 Installations, matériel et outillage techniques2 253 2112 265 7442 265 744
2151 Réseaux de voirie1 536 1301 536 1301 536 130
2152 Installations de voirie62 54062 54062 540
2153 Réseaux divers99 11399 11399 113
21538 Autres réseaux99 11399 11399 113
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile1 5031 6831 683
2157 Matériel et outillage technique177 728189 582189 582
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques376 197376 696376 696
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition25 26125 26125 261
2171 Terrains1 0671 0671 067
2172 Agencements et aménagements de terrains23 64723 64723 647
2178 Autres immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à disposition547547547
218 Autres immobilisations corporelles145 527151 093147 493
2182 Matériel de transport16 28016 28016 280
2183 Matériel informatique6 4479 8416 241
2184 Matériel de bureau et mobilier16 77716 77716 777
2188 Autres106 023108 195108 195
23 Immobilisations en cours5431 4061 406
231 Immobilisations corporelles en cours5431 4061 406
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition148 336148 336148 336
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences294 134294 134294 134
249 Droits du remettant-145 798-145 798-145 798
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-145 798-145 798-145 798
27 Autres immobilisations financières114 41249 67549 675
271 Titres immobilisés (droits de propriété)152152152
272 Titres immobilisés (droits de créance)213213213
275 Dépôts et cautionnements versés471471471
276 Autres créances immobilisées113 57648 83948 839
2763 Créances sur des collectivités publiques113 57648 83948 839
27634 Communes64 737——
276348 Autres communes64 737——
27638 Autres établissements publics48 83948 83948 839
Compte202520242023
40 Fournisseurs et comptes rattachés-2 689-569-612
401 Fournisseurs-2 1500-43
4011 Fournisseurs-2 1500-43
404 Fournisseurs d'immobilisations-569-569-569
4041 Fournisseurs d'immobilisations000
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-569-569-569
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-569-569-569
409 Fournisseurs débiteurs30——
4091 Avances versées sur commandes30——
41 Redevables et comptes rattachés3 7314 2599 493
411 Redevables2 7302062 512
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1 0018274 887
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables03 2262 094
4161 Créances douteuses03 2262 094
42 Personnel et comptes rattachés000
421 Personnel - Rémunérations dues000
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux000
431 Sécurité sociale000
437 Autres organismes sociaux000
44 Etat et autres collectivités publiques1 304-7 5270
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers000
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu000
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques37-2 1310
4431 Etat——0
44312 Recettes - Amiable——0
4434 Communes000
44341 Dépenses000
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier37-2 1310
44351 Dépenses0-2 1310
44352 Recettes - Amiable3700
4438 Autres établissements publics locaux—00
44382 Recettes - Amiable—00
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires1 370-5 3960
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser0-5 3960
44551 TVA à décaisser0-5 3960
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles0——
44562 TVA sur immobilisations0——
44567 Crédit de TVA à reporter0——
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées000
44571 TVA collectée000
4458 Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente1 370——
44583 Remboursement de taxes sur le chiffre d'affaires demandé1 370——
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés-10300
45 Comptabilité distincte rattachée8 988—0
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)8 988——
451452 8 988——
458 Opérations sous mandat (à subdiviser par mandat)——0
4581 Dépenses (à subdiviser par mandat)——0
46 Débiteurs et créditeurs divers3 670543162
462 Créances sur cessions d'immobilisations3 300——
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable3 300——
466 Excédents de versement-50—
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs375543162
4671 Autres comptes créditeurs000
46711 Autres comptes créditeurs000
4672 Autres comptes débiteurs3751340
46721 Débiteurs divers - Amiable3751340
46726 Débiteurs divers - Contentieux—0—
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires0409162
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes0409162
47 Comptes transitoires ou d'attente0-5400
471 Recettes à classer ou à régulariser0-5400
4711 Versements des régisseurs000
4712 Virements réimputés0—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres000
47131 Versements sur contributions directes000
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement000
47134 Subventions000
47138 Autres000
4714 Recettes à réimputer000
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer000
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques000
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0——
47143 Flux d'encaissement à réimputer000
4717 Recettes relevé banque de France et DFT0-5400
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra0-5400
4718 Autres recettes à régulariser—0—
472 Dépenses à classer ou à régulariser000
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable000
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt000
47218 Autres dépenses000
4728 Autres dépenses à régulariser00—
478 Autres comptes transitoires000
4784 Arrondis sur déclaration de TVA-100
4788 Autres comptes transitoires1—0
49 Dépréciation des comptes de tiers-3 416-670—
491 Dépréciation des comptes de redevables-28——
4911 Dépréciation des comptes de redevables-28——
496 Dépréciation des comptes de débiteurs divers-3 388-670—
4961 Dépréciation des comptes de débiteurs divers-3 388-670—
Compte202520242023
51 Trésor, établissements financiers et assimilés275 682267 569262 283
511 Valeurs à l'encaissement1 6761 6710
5117 Valeurs impayées500
51178 Autres valeurs impayées500
5118 Autres valeurs à l'encaissement1 6711 6710
515 Compte au Trésor274 006265 898262 283
54 Régies333
541 Disponibilités chez les régisseurs333
5411 Régisseurs d'avances (avances)333
58 Virements internes000
580 Opérations d'ordre budgétaire0—0
584 Encaissements par lecture optique000
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés0——
587 Comptes pivots0——
5872 Compte pivot - Admission en non valeur0——
588 Autres virements internes00—
Compte202520242023
60 Achats et variation des stocks47 82144 61432 905
604 Achats d'études, prestations de services8 9366 9615 691
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager)8 9366 9615 691
606 Achats non stockés de matières et fournitures38 88537 65327 214
6061 Fournitures non stockables12 77517 17310 143
60611 Eau et assainissement1 2359211 437
60612 Énergie – Électricité11 54016 2528 706
6062 Fournitures non stockées14 36812 4938 944
60621 Combustibles2 7454 193212
60622 Carburants11 0377 6848 386
60623 Alimentation125—
60624 Produits de traitement400174325
60628 Autres fournitures non stockées17443721
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement11 3297 2217 420
60631 Fournitures d’entretien615926
60632 Fournitures de petit équipement11 2046 3237 079
60633 Fournitures de voirie—616—
60636 Vêtements de travail64223315
6064 Fournitures administratives149419172
6068 Autres matières et fournitures264347535
61 Services extérieurs28 37435 62129 102
611 Contrats de prestations de services2331 125458
613 Locations1 0261 6051 003
615 Entretien et réparations15 24323 82713 930
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers6 44711 5983 665
61521 Terrains3 8334 5483 563
61522 Bâtiments2 1202 337102
615221 Bâtiments publics2 1202 168102
615228 Autres bâtiments—169—
61523 Voies et réseaux4944 713—
615231 Voiries4943 371—
615232 Réseaux—1 342—
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers2 9985 2854 469
61551 Matériel roulant1 7554 2432 655
61558 Autres biens mobiliers1 2431 0421 814
6156 Maintenance5 7986 9445 796
616 Primes d'assurances8 1128 0487 728
6161 Multirisques8 1128 0487 728
617 Etudes et recherches3 7601 0165 848
618 Divers——135
62 Autres services extérieurs18 36116 62822 959
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires250—991
623 Publicité, publications, relations publiques10 7988 1769 475
624 Transports de biens et transports collectifs2 5023 3353 355
625 Déplacements et missions——409
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 5771 8691 765
628 Divers3 2343 2486 964
6281 Concours divers (cotisations)2 6992 7753 690
6284 Redevances pour services rendus535473411
6287 Remboursements de frais——1 339
62878 A ddes tiers——1 339
6288 Autres——1 524
63 Impôts, taxes et versements assimilés12 40312 22412 833
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)1 6421 3991 830
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)10 76110 56310 741
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)—262262
6378 37——
64 Charges de personnel103 70688 242115 363
641 Rémunérations du personnel70 82961 24478 954
6411 Personnel titulaire58 66656 17050 845
6413 Personnel non titulaire11 0574 71427 724
6415 Congés payés1 106360385
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance32 90828 67036 457
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance33 39228 84036 457
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-484-170—
647 Autres charges sociales-31-1 672-48
6479 Remboursements sur autres charges sociales-31-1 672-48
65 Autres charges de gestion courante33 93134 15633 445
653 Indemnités28 36528 36527 988
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus28 36528 36527 988
65311 Indemnités de fonction27 22327 22326 860
65313 Cotisations de retraite1 1421 1421 128
654 Pertes sur créances irrécouvrables3 417——
6541 Créances admises en non-valeur3 417——
655 Contributions obligatoires—2 4192 981
6558 Autres contributions obligatoires—2 4192 981
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions1 8373 3722 475
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé1 8373 3722 475
65748 Autres personnes de droit privé1 8373 3722 475
658 Charges diverses de gestion courante312—1
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires312——
65818 Autres312——
6588 Autres charges diverses de gestion courante——1
65888 Autres12—
66 Charges financières12 49014 84017 333
661 Charges d'intérêts12 49014 84017 333
6611 Intérêts des emprunts et dettes12 49014 84017 333
66111 Intérêts réglés à l'échéance12 49014 84017 333
67 Charges spécifiques3 300——
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées3 300——
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)3 300——
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions3 417670—
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement3 417670—
Compte202520242023
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses41 13741 88847 281
701 Ventes de produits finis1 6021 602624
7018 Autres ventes de produits finis1 6021 602624
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers——1 385
7021 Ventes de récoltes——1 385
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine9 3957 9194 464
7031 Concessions et redevances funéraires1 2502501 800
70311 Concession dans les cimetières (produit net)1 2502501 800
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics8 1457 6692 664
706 Prestations de services16 22416 02016 617
7068 Autres redevances et droits16 22416 02016 617
70688 Autres prestations de services16 22416 02016 617
707 Ventes de marchandises—740150
7078 Autres marchandises—740150
708 Autres produits13 91615 60724 041
7087 Remboursement de frais13 91615 60724 041
70876 par le GFP de rattachement10 24910 24920 425
70878 par des tiers3 6675 3583 616
73 Impôts et taxes148 690153 685152 565
731 Fiscalité locale156 863159 171150 891
7311 Contributions directes156 863159 171150 891
73111 Impôts directs locaux156 863158 583150 891
73118 Autres contributions directes—588—
732 Fiscalité reversée18 30319 94426 550
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds18 30319 94426 550
73222 Fonds de péréquation des ressources2 5782 5782 578
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales2 5782 5782 578
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants15 72517 36623 972
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-26 476-25 430-24 876
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-26 476-25 430-24 876
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-26 476-25 430-24 876
739211 Attribution de compensation-26 476-25 430-24 876
74 Dotations et participations126 284121 302118 394
741 D.G.F.89 11785 89384 586
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)89 11785 89384 586
74111 Dotation forfaitaire des communes62 19662 69663 018
74112 Dotation d'aménagement26 92123 19721 568
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes24 99321 05519 188
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes1 9282 1422 380
742 Dotations aux élus locaux4 8194 8154 762
744 FCTVA—32453
747 Participations5 6001 000396
7473 Départements200—300
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics—1 00096
74751 GFP de rattachement—1 00096
7478 Autres organismes5 400——
748 Compensations, attributions et autres participations26 74829 27028 597
7483 Attributions de péréquation et de compensation26 74829 05028 597
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière4 3404 3914 351
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle22 40824 65924 246
7488 Autres attributions et participations—220—
75 Autres produits de gestion courante114 675114 273119 997
752 Revenus des immeubles114 345114 273118 213
756 Libéralités reçues330—436
758 Produits divers de gestion courante——1 348
7588 Autres produits divers de gestion courante——1 348
75888 Autres12 28314 972—
76 Produits financiers675
761 Produits de participations67—
764 Revenus des valeurs mobilières de placement——5
77 Produits spécifiques3 300—0
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale——0
775 Produits des cessions d'immobilisations3 300——
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)3 300——
78 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions670——
781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits de fonctionnement courant)670——