La Celle-en-Morvan

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves3 304 5063 282 065
102 Dotations et fonds d'investissement1 280 3211 278 266
1021 Dotation741 238741 238
1022 Fonds d'investissement539 083537 028
10222 FCTVA466 086464 031
10226 Taxe d'aménagement17 48217 482
10228 Autres fonds d'investissement55 51555 515
106 Réserves2 024 1852 003 799
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés2 024 1852 003 799
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)268 290198 622
110 Report à nouveau (solde créditeur)268 290198 622
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement1 045 4491 043 985
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables744 499743 035
1323 Départements744 499743 035
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable300 950300 950
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police37 37037 370
1346 Fonds communaux et intercommunaux263 580263 580
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux263 580263 580
16 Emprunts et dettes assimilées112 845131 403
164 Emprunts auprès des établissements financiers108 835126 913
1641 Emprunts en euros108 835126 913
165 Dépôts et cautionnements reçus4 0104 490
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-32 325-32 325
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-32 325-32 325
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-24 360-24 360
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations39 33539 335
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-63 695-63 695
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles59 67156 190
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme52 98752 987
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion00
204 Subventions d'équipement versées3 481—
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics3 481—
20418 Organismes publics divers3 481—
204182 Bâtiments et installations3 481—
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires3 2033 203
2051 Concessions et droits similaires3 2033 203
21 Immobilisations corporelles3 417 1983 377 827
211 Terrains199 500199 500
2111 Terrains nus50 09350 093
2115 Terrains bâtis118 175118 175
2116 Cimetières23 57723 577
2117 Bois et forêts4 5964 596
2118 Autres terrains3 0593 059
212 Agencements et aménagements de terrains2 1452 145
213 Constructions2 138 6832 130 626
2131 Bâtiments publics783 433783 433
2132 Bâtiments privés557 777557 777
2138 Autres constructions797 473789 416
215 Installations, matériel et outillage techniques948 596917 576
2151 Réseaux de voirie876 643861 043
2152 Installations de voirie20 59920 402
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile2 7842 784
2157 Matériel et outillage technique21 14721 147
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques27 42312 200
218 Autres immobilisations corporelles128 274127 980
2182 Matériel de transport1 7381 738
2183 Matériel informatique2 6202 660
2184 Matériel de bureau et mobilier36 33836 004
2188 Autres87 57887 578
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition982 615982 615
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences507 653507 653
243 Mises en affectation à une régie dotée de la personnalité morale et de l'autonomie financière474 962474 962
26 Participations et créances rattachées à des participations2020
266 Autres formes de participation2020
27 Autres immobilisations financières4 5014 501
275 Dépôts et cautionnements versés4 5014 501
28 Amortissements des immobilisations-267—
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-267—
2804 Subventions d'équipement versées-267—
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-267—
280418 Organismes publics divers-267—
2804182 Bâtiments et installations-267—
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-889-4 719
401 Fournisseurs-889-4 719
4011 Fournisseurs-889-4 719
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
409 Fournisseurs débiteurs—0
4097 Fournisseurs - Avoirs—0
40971 Fournisseurs - Avoirs - Amiable—0
41 Redevables et comptes rattachés1 9512 874
411 Redevables450395
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1 5012 479
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques5900
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques5900
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier5900
44351 Dépenses00
44352 Recettes - Amiable5900
4438 Autres établissements publics locaux0—
44381 Dépenses0—
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés—0
45 Comptabilité distincte rattachée-25 641-27 833
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-25 641-27 833
4511 -25 641-27 833
46 Débiteurs et créditeurs divers-670-110
462 Créances sur cessions d'immobilisations—0
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable—0
466 Excédents de versement0-110
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs-6700
4671 Autres comptes créditeurs-8100
46711 Autres comptes créditeurs-8100
4672 Autres comptes débiteurs1400
46721 Débiteurs divers - Amiable1400
47 Comptes transitoires ou d'attente-10
471 Recettes à classer ou à régulariser-10
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer-10
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer-10
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques-10
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0—
47143 Flux d'encaissement à réimputer00
4718 Autres recettes à régulariser0—
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4728 Autres dépenses à régulariser00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés300 633298 078
511 Valeurs à l'encaissement2 0432 401
5117 Valeurs impayées00
51178 Autres valeurs impayées00
5118 Autres valeurs à l'encaissement2 0432 401
515 Compte au Trésor298 590295 677
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks46 96542 272
605 Achats de matériel, équipements et travaux450—
606 Achats non stockés de matières et fournitures46 51542 445
6061 Fournitures non stockables16 05714 687
60611 Eau et assainissement3 4871 283
60612 Énergie – Électricité12 57013 404
6062 Fournitures non stockées23 31122 379
60621 Combustibles20 94320 453
60622 Carburants2 0331 926
60623 Alimentation335—
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement3 6994 472
60631 Fournitures d’entretien351400
60632 Fournitures de petit équipement2 4973 596
60633 Fournitures de voirie414310
60636 Vêtements de travail437166
6064 Fournitures administratives700907
6068 Autres matières et fournitures2 748—
609 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats—-173
61 Services extérieurs41 69436 868
611 Contrats de prestations de services956636
613 Locations1 478934
615 Entretien et réparations20 45117 971
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers15 11814 560
61521 Terrains6 6003 708
61522 Bâtiments2 6434 649
615221 Bâtiments publics1 7742 241
615228 Autres bâtiments8692 408
61523 Voies et réseaux5 8756 203
615231 Voiries5 8756 203
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers2 444678
61551 Matériel roulant1 786479
61558 Autres biens mobiliers658199
6156 Maintenance2 8892 733
616 Primes d'assurances18 42916 947
6161 Multirisques17 15015 702
6168 Autres1 2791 245
618 Divers380380
62 Autres services extérieurs13 4059 703
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires4 9882 534
623 Publicité, publications, relations publiques4 6504 166
626 Frais postaux et frais de télécommunications3 0582 016
628 Divers709987
6281 Concours divers (cotisations)709987
63 Impôts, taxes et versements assimilés7 0296 785
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)1 2691 138
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)5 7605 647
64 Charges de personnel85 87585 801
641 Rémunérations du personnel55 22957 738
6411 Personnel titulaire43 97445 653
6413 Personnel non titulaire11 25512 085
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance29 35326 898
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance29 77827 298
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-425-400
647 Autres charges sociales-23-32
6479 Remboursements sur autres charges sociales-23-32
648 Autres charges de personnel1 3161 197
65 Autres charges de gestion courante41 06539 358
653 Indemnités23 28423 275
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus23 28423 275
65311 Indemnités de fonction22 34822 339
65313 Cotisations de retraite936936
655 Contributions obligatoires15 47514 770
6556 Contributions à des fonds15 47514 770
65568 Autres contributions15 47514 770
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions1 2001 050
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé1 2001 050
65748 Autres personnes de droit privé1 2001 050
658 Charges diverses de gestion courante1 106263
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires1 106263
65818 Autres1 106263
66 Charges financières4 6464 243
661 Charges d'intérêts4 6464 243
6611 Intérêts des emprunts et dettes4 6464 243
66111 Intérêts réglés à l'échéance4 6464 243
67 Charges spécifiques—3 560
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées—3 560
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)—3 560
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions267—
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement267—
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses8 79310 065
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers28756
7023 Menus produits forestiers28756
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine2 7622 139
7031 Concessions et redevances funéraires750100
70311 Concession dans les cimetières (produit net)750100
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics1 7121 699
7035 Locations de droits de chasse et de pêche300340
708 Autres produits5 7447 870
7087 Remboursement de frais5 7447 870
70876 par le GFP de rattachement3 7812 268
70878 par des tiers1 9635 602
73 Impôts et taxes141 368146 683
731 Fiscalité locale180 265180 079
7311 Contributions directes180 265180 079
73111 Impôts directs locaux180 265179 917
73118 Autres contributions directes—162
732 Fiscalité reversée21 08621 878
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds21 08621 878
73222 Fonds de péréquation des ressources5 9046 021
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales5 9046 021
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants15 18215 857
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-59 983-55 274
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-59 983-55 274
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-59 983-55 274
739211 Attribution de compensation-59 983-55 274
74 Dotations et participations112 317110 681
741 D.G.F.90 37587 288
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)90 37587 288
74111 Dotation forfaitaire des communes58 95060 161
74112 Dotation d'aménagement31 42527 127
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes26 89122 569
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes4 5344 558
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA1 0671 395
747 Participations1 305244
7471 Etat1 305244
74718 Autres1 305244
748 Compensations, attributions et autres participations14 75116 939
7483 Attributions de péréquation et de compensation14 75115 977
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière2 9742 970
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle1 1243 265
74837 Dotations de développement10 6539 742
748374 10 6539 742
7484 Dotation de recensement—962
75 Autres produits de gestion courante43 77347 652
752 Revenus des immeubles42 52346 312
756 Libéralités reçues30130
758 Produits divers de gestion courante1 2201 210
7588 Autres produits divers de gestion courante1 2201 210
75888 Autres1 2201 210
77 Produits spécifiques—3 560
775 Produits des cessions d'immobilisations—3 000
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)—3 000
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat—560
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat—560