La Chapelle

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves797 271789 924
102 Dotations et fonds d'investissement190 035189 461
1021 Dotation91 01891 018
1022 Fonds d'investissement99 01798 443
10222 FCTVA95 69995 125
10226 Taxe d'aménagement2 2272 227
10228 Autres fonds d'investissement1 0911 091
106 Réserves607 236600 463
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés607 236600 463
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)92 10988 172
110 Report à nouveau (solde créditeur)92 10988 172
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement106 60596 554
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables64 53754 486
1321 Etat et établissements nationaux16 37416 374
1322 Régions2 3462 346
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier45 81735 766
13258 Autres groupements45 81735 766
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable42 06842 068
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police27 75427 754
1346 Fonds communaux et intercommunaux14 31414 314
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux14 31414 314
16 Emprunts et dettes assimilées155 97096 178
164 Emprunts auprès des établissements financiers155 47095 651
1641 Emprunts en euros155 47095 651
165 Dépôts et cautionnements reçus500527
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-15 559-15 559
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-80-80
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-15 479-15 479
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles272 291195 868
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme8 8778 877
204 Subventions d'équipement versées233 410156 987
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics233 410156 987
20418 Organismes publics divers233 410156 987
204182 Bâtiments et installations233 410156 987
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires30 00430 004
2051 Concessions et droits similaires30 00430 004
21 Immobilisations corporelles818 321796 817
211 Terrains15 98115 981
2111 Terrains nus7 4597 459
2113 Terrains aménagés autres que voirie7676
2115 Terrains bâtis115115
2116 Cimetières5 5385 538
2117 Bois et forêts2 7932 793
212 Agencements et aménagements de terrains34 79734 797
213 Constructions243 083243 083
2131 Bâtiments publics239 609239 609
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions1 9791 979
2138 Autres constructions1 4951 495
215 Installations, matériel et outillage techniques505 583484 114
2151 Réseaux de voirie393 411393 411
2153 Réseaux divers103 83882 819
21538 Autres réseaux103 83882 819
2157 Matériel et outillage technique6 0515 601
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques2 2832 283
216 Biens historiques et culturels4 3434 343
2161 Biens historiques et culturels immobiliers4 3434 343
21611 Biens sous-jacents4 3434 343
218 Autres immobilisations corporelles14 53414 499
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers1 0051 005
2183 Matériel informatique7 3137 313
2184 Matériel de bureau et mobilier1 4331 398
2188 Autres4 7834 783
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition10 16410 164
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences21 89121 891
249 Droits du remettant-11 727-11 727
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-11 727-11 727
27 Autres immobilisations financières2222
272 Titres immobilisés (droits de créance)22
275 Dépôts et cautionnements versés2020
28 Amortissements des immobilisations-34 233-29 002
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-34 233-29 002
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme-8 877-8 877
2804 Subventions d'équipement versées-25 356-20 125
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-25 356-20 125
280418 Organismes publics divers-25 356-20 125
2804182 Bâtiments et installations-25 356-20 125
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-2470
401 Fournisseurs-2470
4011 Fournisseurs-2470
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés500586
411 Redevables00
414 Locataires - Acquéreurs et locataires500586
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
427 Personnel - Oppositions00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-3 9000
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir00
4411 Subventions à recevoir - Amiable00
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-3 9000
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable—0
4434 Communes-3 900—
44341 Dépenses-3 900—
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier—0
44351 Dépenses—0
44352 Recettes - Amiable—0
4437 CCAS—0
44371 Dépenses—0
4438 Autres établissements publics locaux0—
44381 Dépenses0—
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers00
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47133 Fonds d'emprunt0—
47134 Subventions0—
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer—0
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer—0
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales—0
4718 Autres recettes à régulariser0—
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4728 Autres dépenses à régulariser—0
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés80 86991 523
515 Compte au Trésor80 86991 523
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
588 Autres virements internes0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks9 01114 369
604 Achats d'études, prestations de services—8 227
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager)—8 227
606 Achats non stockés de matières et fournitures9 0116 142
6061 Fournitures non stockables6 5544 274
60611 Eau et assainissement2 026140
60612 Énergie – Électricité4 5284 134
6062 Fournitures non stockées6796
60622 Carburants6796
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement657703
60632 Fournitures de petit équipement432703
60636 Vêtements de travail225—
6064 Fournitures administratives548178
6068 Autres matières et fournitures1 185891
61 Services extérieurs12 6326 669
611 Contrats de prestations de services162162
613 Locations720720
615 Entretien et réparations8 7323 207
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers7 9432 353
61522 Bâtiments1 0632 353
615221 Bâtiments publics8162 353
615228 Autres bâtiments247—
61523 Voies et réseaux6 880—
615231 Voiries6 880—
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers—268
61551 Matériel roulant—268
6156 Maintenance789586
616 Primes d'assurances2 4772 264
6161 Multirisques1 7641 588
6168 Autres713676
618 Divers541316
62 Autres services extérieurs15 3288 495
621 Personnel extérieur au service576576
6218 Autre personnel extérieur576576
623 Publicité, publications, relations publiques3 9992 733
626 Frais postaux et frais de télécommunications908907
627 Services bancaires et assimilés70—
628 Divers9 7754 279
6281 Concours divers (cotisations)198195
6282 Frais de gardiennage139127
6284 Redevances pour services rendus140212
6287 Remboursements de frais9 2983 745
62878 A ddes tiers9 2983 745
63 Impôts, taxes et versements assimilés1 062721
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)574232
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)488489
64 Charges de personnel33 10232 594
641 Rémunérations du personnel22 59222 986
6413 Personnel non titulaire23 69122 986
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-1 099—
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance9 8009 549
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance9 8009 549
647 Autres charges sociales14459
6470 Autres charges sociales14459
648 Autres charges de personnel566—
65 Autres charges de gestion courante30 95830 720
653 Indemnités28 37228 371
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus28 37228 371
65311 Indemnités de fonction26 95626 955
65313 Cotisations de retraite1 1441 144
65315 Formation272272
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions360350
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé360350
65748 Autres personnes de droit privé360350
658 Charges diverses de gestion courante2 2261 999
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires2 2231 998
65818 Autres2 2231 998
6588 Autres charges diverses de gestion courante31
65888 Autres31
66 Charges financières2 826929
661 Charges d'intérêts2 826929
6611 Intérêts des emprunts et dettes2 826929
66111 Intérêts réglés à l'échéance2 826929
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions5 2315 231
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement5 2315 231
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses2 7912 240
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine2 7912 240
7031 Concessions et redevances funéraires1 300840
70311 Concession dans les cimetières (produit net)1 300840
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics241239
7035 Locations de droits de chasse et de pêche1 2501 161
73 Impôts et taxes49 48950 360
731 Fiscalité locale41 42741 910
7311 Contributions directes41 42741 910
73111 Impôts directs locaux41 42741 504
73118 Autres contributions directes—406
732 Fiscalité reversée21 24321 631
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales12 86812 684
73211 Attribution de compensation12 86812 684
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds8 3758 947
73222 Fonds de péréquation des ressources3 8424 153
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales3 8424 153
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants4 5334 794
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-13 181-13 181
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-13 181-13 181
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-13 181-13 181
739221 FNGIR-13 181-13 181
74 Dotations et participations55 83650 932
741 D.G.F.29 41929 023
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)29 41929 023
74111 Dotation forfaitaire des communes14 75214 881
74112 Dotation d'aménagement14 66714 142
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes11 31811 006
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes3 3493 136
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
747 Participations3 600171
7471 Etat—171
74718 Autres—171
7474 Communes3 600—
74741 Communes membres du GFP3 600—
748 Compensations, attributions et autres participations16 46515 390
7483 Attributions de péréquation et de compensation16 15915 390
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière349361
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation321—
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle10 18710 187
74837 Dotations de développement5 3024 842
748374 5 3024 842
7484 Dotation de recensement306—
75 Autres produits de gestion courante9 4266 903
752 Revenus des immeubles4 0006 902
758 Produits divers de gestion courante5 4261
7588 Autres produits divers de gestion courante5 4261
75888 Autres5 4261