La Chaudière

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte2025
10 Dotations, fonds divers et réserves780 476
102 Dotations et fonds d'investissement486 863
1021 Dotation329 733
1022 Fonds d'investissement157 130
10222 FCTVA157 130
106 Réserves293 613
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés293 613
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)65 076
110 Report à nouveau (solde créditeur)65 076
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)0
13 Subventions d'investissement590 053
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables84 842
1311 Etat et établissements nationaux0
1313 Départements84 129
1318 Autres713
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables555 152
1321 Etat et établissements nationaux86 479
1322 Régions16 020
1323 Départements384 509
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier2 047
13258 Autres groupements2 047
1328 Autres66 097
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable8 199
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police5 533
1348 Autres2 666
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat-58 140
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables-58 140
13913 Départements-57 427
13918 Autres-713
16 Emprunts et dettes assimilées29 915
164 Emprunts auprès des établissements financiers27 915
1641 Emprunts en euros27 915
165 Dépôts et cautionnements reçus2 000
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-210 069
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-166 438
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-43 631
Compte2025
21 Immobilisations corporelles983 730
211 Terrains261 311
2111 Terrains nus312
2112 Terrains de voirie4 114
2113 Terrains aménagés autres que voirie131 333
2115 Terrains bâtis335
2116 Cimetières1 979
2117 Bois et forêts81 658
2118 Autres terrains41 580
212 Agencements et aménagements de terrains13 101
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes13 101
213 Constructions132 213
2131 Bâtiments publics70 463
21311 Bâtiments administratifs13 196
21312 Bâtiments scolaires22 149
21316 Equipements du cimetière11 586
21318 Autres bâtiments publics23 532
2138 Autres constructions61 750
215 Installations, matériel et outillage techniques572 462
2151 Réseaux de voirie415 612
2153 Réseaux divers91 665
21531 Réseaux d’adduction d’eau0
21532 Réseaux d’assainissement0
21534 Réseaux d'électrification26 120
21538 Autres réseaux65 545
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile24 088
21568 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile24 088
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques41 097
218 Autres immobilisations corporelles4 643
2184 Matériel de bureau et mobilier2 605
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers2 605
2188 Autres2 038
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition118 439
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences295 272
2423 d'établissements publics de coopération intercommunale295 272
248 Autres mises en affectation99 565
249 Droits du remettant-276 398
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-276 398
27 Autres immobilisations financières6 569
271 Titres immobilisés (droits de propriété)152
275 Dépôts et cautionnements versés24
276 Autres créances immobilisées6 393
2763 Créances sur des collectivités publiques6 393
27635 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier6 393
276358 Autres groupements6 393
28 Amortissements des immobilisations-71 005
281 Amortissements des immobilisations corporelles-71 005
2815 Installations, matériel et outillage techniques-71 005
28151 Réseaux de voirie-26 620
28153 Réseaux divers0
281531 Réseaux d’adduction d’eau0
281532 Réseaux d’assainissement0
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques-44 385
Compte2025
40 Fournisseurs et comptes rattachés-3 244
401 Fournisseurs-876
4011 Fournisseurs-876
404 Fournisseurs d'immobilisations-2 368
4041 Fournisseurs d'immobilisations-2 368
41 Redevables et comptes rattachés0
411 Redevables0
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables0
4161 Créances douteuses0
42 Personnel et comptes rattachés0
421 Personnel - Rémunérations dues0
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux-707
431 Sécurité sociale-183
437 Autres organismes sociaux-524
44 Etat et autres collectivités publiques-3
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers0
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu0
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques0
4431 Etat0
44311 Dépenses0
44312 Recettes - Amiable0
4434 Communes0
44341 Dépenses0
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier0
44351 Dépenses0
44352 Recettes - Amiable0
44356 Recettes - Contentieux0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés-3
46 Débiteurs et créditeurs divers47
466 Excédents de versement0
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs47
4671 Autres comptes créditeurs-186
46711 Autres comptes créditeurs-186
4672 Autres comptes débiteurs233
46721 Débiteurs divers - Amiable233
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires0
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes0
47 Comptes transitoires ou d'attente-233
471 Recettes à classer ou à régulariser-233
4712 Virements réimputés0
4713 Recettes perçues avant émission des titres-233
47131 Versements sur contributions directes0
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement0
47134 Subventions0
47138 Autres-233
4714 Recettes à réimputer0
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0
472 Dépenses à classer ou à régulariser0
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable0
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt0
47218 Autres dépenses0
Compte2025
51 Trésor, établissements financiers et assimilés221 799
515 Compte au Trésor221 799
58 Virements internes0
580 Opérations d'ordre budgétaire0
588 Autres virements internes0
Compte2025
60 Achats et variation des stocks2 307
606 Achats non stockés de matières et fournitures2 307
6061 Fournitures non stockables1 640
60611 Eau et assainissement252
60612 Energie - Electricité1 388
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement425
60631 Fournitures d'entretien42
60632 Fournitures de petit équipement288
60633 Fournitures de voirie95
6064 Fournitures administratives242
61 Services extérieurs20 230
613 Locations400
6132 Locations immobilières400
615 Entretien et réparations17 978
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers17 846
61523 Voies et réseaux17 846
615231 Voiries17 846
6156 Maintenance132
616 Primes d'assurances1 730
6161 Multirisques1 730
618 Divers122
6188 Autres frais divers122
62 Autres services extérieurs9 176
621 Personnel extérieur au service3 910
6216 Personnel affecté par le GFP de rattachement3 910
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires51
6226 Honoraires51
62268 Autres honoraires, conseils51
623 Publicité, publications, relations publiques726
6232 Fêtes et cérémonies726
626 Frais postaux et frais de télécommunications33
6261 Frais d'affranchissement33
628 Divers4 456
6281 Concours divers (cotisations)879
6287 Remboursements de frais3 577
62875 Aux communes membres du GFP3 273
62876 A un GFP de rattachement304
63 Impôts, taxes et versements assimilés851
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)92
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.6
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de gestion de la fonction publique territoriale67
6338 Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations19
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)759
6351 Impôts directs759
63512 Taxes foncières759
64 Charges de personnel9 962
641 Rémunérations du personnel6 530
6411 Personnel titulaire3 948
64111 Rémunération principale3 544
64113 NBI253
64118 Autres indemnités151
6413 Personnel non titulaire2 582
64131 Rémunérations2 345
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi237
64138 Primes et autres indemnités0
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance3 432
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.1 372
6453 Cotisations aux caisses de retraites1 345
6455 Cotisations pour assurance du personnel558
6456 Versement au F.N.C. du supplément familial101
6458 Cotisations aux autres organismes sociaux56
65 Autres charges de gestion courante8 596
653 Indemnités4 625
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus4 625
65311 Indemnités de fonction4 395
65313 Cotisations de retraite186
65315 Formation44
655 Contributions obligatoires886
6553 Service d'incendie886
6556 Contributions aux organismes de regroupement0
65568 Autres contributions0
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions3 085
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics2 585
65734 Communes1 837
657348 Autres communes1 837
65735 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier748
657358 Autres groupements748
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé500
65748 Autres personnes de droit privé500
658 Charges diverses de gestion courante0
6588 Autres charges diverses de gestion courante0
65888 Autres0
66 Charges financières1 577
661 Charges d'intérêts1 577
6611 Intérêts des emprunts et dettes1 577
66111 Intérêts réglés à l'échéance1 577
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions5 712
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement5 712
6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles5 712
Compte2025
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses775
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers474
7022 Coupes de bois474
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine301
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics301
70323 Redevance d'occupation du domaine public301
73 Impôts et taxes35 562
731 Fiscalité locale15 780
7311 Contributions directes15 780
73111 Impôts directs locaux15 780
732 Fiscalité reversée23 588
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales4 693
73211 Attribution de compensation4 693
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds18 895
73222 Fonds de péréquation des ressources485
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales485
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants18 410
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-3 806
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-3 806
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-3 806
739221 FNGIR-3 406
739222 Fonds de péréquation des ressources-400
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-400
74 Dotations et participations21 638
741 D.G.F.8 761
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)8 761
74111 Dotation forfaitaire des communes6 001
74112 Dotation d'aménagement2 760
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes2 760
742 Dotations aux élus locaux6 314
747 Participations1 140
7475 Groupements de collectivités, collectivités à statut particulier et établissements publics1 140
74751 GFP de rattachement1 140
748 Compensations, attributions et autres participations5 423
7483 Attributions de péréquation et de compensation5 423
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière191
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle1 053
74837 Dotations de développement4 179
748374 4 179
75 Autres produits de gestion courante12
758 Produits divers de gestion courante12
7588 Autres produits divers de gestion courante12
75888 Autres12
76 Produits financiers366
761 Produits de participations5
762 Produits des autres immobilisations financières361
7623 Remboursement d'intérêts d'emprunts transférés361
76232 par le GFP de rattachement361