La Chenalotte

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves3 336 0533 205 398
102 Dotations et fonds d'investissement1 225 6441 094 989
1021 Dotation321 502321 502
1022 Fonds d'investissement904 142773 487
10222 FCTVA763 878633 562
10226 Taxe d'aménagement59 33558 996
10228 Autres fonds d'investissement80 92980 929
106 Réserves2 110 4092 110 409
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés2 110 4092 110 409
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)1 243 0741 049 948
110 Report à nouveau (solde créditeur)1 243 0741 049 948
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement1 211 1631 203 238
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables740 520732 595
1321 Etat et établissements nationaux5 2595 259
1322 Régions258 711258 711
1323 Départements267 487267 487
1324 Communes87 41479 489
13241 Communes membres du GFP30 18222 257
13248 Autres communes57 23257 232
1326 Autres établissements publics locaux2 9652 965
1328 Autres118 684118 684
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable470 642470 642
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police50 68250 682
1346 Fonds communaux et intercommunaux419 960419 960
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux419 960419 960
138 Autres subventions d'investissement non transférables11
16 Emprunts et dettes assimilées364 6201 631 952
164 Emprunts auprès des établissements financiers363 2571 630 152
1641 Emprunts en euros363 2571 630 152
165 Dépôts et cautionnements reçus1 3631 800
18 Comptes de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)-47 394-47 394
181 Comptes de liaison : affectation à ... (budgets annexes - régies non personnalisées)-47 394-47 394
19 Neutralisations et régularisations d'opérations1 556 8611 341 249
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations1 378 1661 162 554
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations178 695178 695
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles239 474236 540
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme8 1198 119
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion5 5825 168
204 Subventions d'équipement versées218 534218 534
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics218 534218 534
20418 Organismes publics divers218 534218 534
204182 Bâtiments et installations218 534218 534
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires7 2394 719
2051 Concessions et droits similaires7 2394 719
21 Immobilisations corporelles5 937 2075 792 143
211 Terrains260 085260 095
2111 Terrains nus74 04874 058
2112 Terrains de voirie40 53440 534
2113 Terrains aménagés autres que voirie29 90329 903
2116 Cimetières41 21341 213
2117 Bois et forêts74 38774 387
212 Agencements et aménagements de terrains82 14561 265
213 Constructions2 729 8282 638 539
2131 Bâtiments publics1 753 8761 666 451
2132 Bâtiments privés128 962128 962
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions36 15432 290
2138 Autres constructions810 836810 836
215 Installations, matériel et outillage techniques2 625 5042 615 432
2151 Réseaux de voirie1 086 6671 086 667
2152 Installations de voirie618 118618 118
2153 Réseaux divers690 007688 447
21538 Autres réseaux690 007688 447
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile11 2515 512
2157 Matériel et outillage technique192 775190 437
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques26 68626 251
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition1 0661 066
2175 Installations, matériel et outillage techniques1 0661 066
21758 Autres installations, matériel et outillage techniques1 0661 066
218 Autres immobilisations corporelles238 579215 746
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers1 7861 786
2182 Matériel de transport59 64340 233
2183 Matériel informatique22 43722 092
2184 Matériel de bureau et mobilier45 30545 305
2188 Autres109 408106 330
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition45 21645 216
246 Mises en affectation à un établissement public de coopération intercommunale, une entente ou un syndicat mixte45 21645 216
26 Participations et créances rattachées à des participations9191
266 Autres formes de participation9191
27 Autres immobilisations financières284 498484 498
271 Titres immobilisés (droits de propriété)5656
276 Autres créances immobilisées284 442484 442
2763 Créances sur des collectivités publiques284 442484 442
27634 Communes284 442484 442
276341 Communes membres du GFP200 000400 000
276348 Autres communes84 44284 442
28 Amortissements des immobilisations-61 893-50 070
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-61 893-50 070
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme-8 119-8 119
2804 Subventions d'équipement versées-53 774-41 951
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-53 774-41 951
280418 Organismes publics divers-53 774-41 951
2804182 Bâtiments et installations-53 774-41 951
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-6790
401 Fournisseurs00
4011 Fournisseurs00
404 Fournisseurs d'immobilisations-6790
4041 Fournisseurs d'immobilisations-6790
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés—0
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie—0
41 Redevables et comptes rattachés15 2591 070
411 Redevables13 5160
414 Locataires - Acquéreurs et locataires1 3581 070
415 Traites de coupe de bois (régime forestier)00
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables3850
4161 Créances douteuses3850
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux0—
44 Etat et autres collectivités publiques07 298
441 Etat et autres collectivités publiques - Subventions à recevoir0—
4411 Subventions à recevoir - Amiable0—
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques07 298
4431 Etat00
44311 Dépenses00
44312 Recettes - Amiable00
4432 Régions0—
44321 Dépenses0—
44322 Recettes - Amiable0—
4433 Départements00
44331 Dépenses0—
44332 Recettes - Amiable00
4434 Communes07 104
44341 Dépenses00
44342 Recettes - Amiable07 104
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4436 Caisse des écoles0194
44361 Dépenses0—
44362 Recettes - Amiable0194
4437 CCAS0—
44371 Dépenses0—
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires00
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser00
44551 TVA à décaisser00
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées00
44571 TVA collectée00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-211 984-223 032
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-211 984-223 032
4511 -211 984-223 032
46 Débiteurs et créditeurs divers200 0006 339
462 Créances sur cessions d'immobilisations00
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable00
463 Emprunts souscrits dans le public gérés par la collectivité0—
4632 Intérêts à payer0—
466 Excédents de versement00
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs200 0006 339
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs200 0000
46721 Débiteurs divers - Amiable200 0000
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires06 339
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes06 339
47 Comptes transitoires ou d'attente-2 31896
471 Recettes à classer ou à régulariser-2 31896
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres0320
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres0320
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0—
47143 Flux d'encaissement à réimputer00
4718 Autres recettes à régulariser-2 318-224
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses—0
4728 Autres dépenses à régulariser00
478 Autres comptes transitoires00
4784 Arrondis sur déclaration de TVA00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés1 398 2542 277 331
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement0—
5117 Valeurs impayées00
51176 T.I.P. impayés—0
51178 Autres valeurs impayées00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor1 398 2542 277 331
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks38 62641 912
606 Achats non stockés de matières et fournitures38 62641 912
6061 Fournitures non stockables26 12724 712
60611 Eau et assainissement1 7321 570
60612 Énergie – Électricité9 2129 227
60613 Chauffage urbain15 08313 715
60618 Autres fournitures non stockables100200
6062 Fournitures non stockées5 2276 617
60622 Carburants4 1275 735
60623 Alimentation21142
60624 Produits de traitement46434
60628 Autres fournitures non stockées615706
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement6 3009 142
60631 Fournitures d’entretien1 4443 489
60632 Fournitures de petit équipement3 9845 653
60636 Vêtements de travail872—
6064 Fournitures administratives122295
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)265190
6068 Autres matières et fournitures585956
61 Services extérieurs41 45023 158
611 Contrats de prestations de services6 9292 475
613 Locations—260
615 Entretien et réparations23 74910 731
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers12 9223 655
61522 Bâtiments1 1453 351
615221 Bâtiments publics1 1453 351
61523 Voies et réseaux1 814—
615231 Voiries906—
615232 Réseaux908—
61524 Bois et forêts9 963304
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers7 6584 234
61551 Matériel roulant6 0872 144
61558 Autres biens mobiliers1 5712 090
6156 Maintenance3 1692 842
616 Primes d'assurances9 8218 531
6161 Multirisques9 8218 531
618 Divers9511 161
62 Autres services extérieurs99 82826 330
621 Personnel extérieur au service—127
6218 Autre personnel extérieur—127
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires6 1285 568
623 Publicité, publications, relations publiques8 40912 657
626 Frais postaux et frais de télécommunications3 2053 284
628 Divers82 0864 694
6281 Concours divers (cotisations)11197
6282 Frais de gardiennage—2 283
6284 Redevances pour services rendus1 6411 587
6287 Remboursements de frais79 913627
62872 Aux budgets annexes et aux régies510—
628722 510—
62878 A ddes tiers79 403627
6288 Autres521—
63 Impôts, taxes et versements assimilés3 9883 599
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)767784
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)3 2212 815
64 Charges de personnel57 92557 407
641 Rémunérations du personnel40 71541 045
6411 Personnel titulaire39 43439 746
6413 Personnel non titulaire1 2811 372
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel—-73
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance16 54615 708
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance16 54615 708
647 Autres charges sociales664654
6470 Autres charges sociales664654
65 Autres charges de gestion courante71 18474 170
653 Indemnités18 44218 444
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus18 44218 444
65311 Indemnités de fonction17 52217 523
65313 Cotisations de retraite743744
65315 Formation177177
655 Contributions obligatoires1 6681 587
6556 Contributions à des fonds1 6681 587
65568 Autres contributions1 6681 587
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions50 39053 475
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics47 41549 475
65734 Communes640435
657348 Autres communes640435
65735 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier46 77548 560
657351 GFP de rattachement2 5552 580
657358 Autres groupements44 22045 980
65738 Autres établissements publics—480
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé2 9754 000
65748 Autres personnes de droit privé2 9754 000
658 Charges diverses de gestion courante684664
6588 Autres charges diverses de gestion courante684664
65888 Autres684664
66 Charges financières5 9328 991
661 Charges d'intérêts5 9328 991
6611 Intérêts des emprunts et dettes5 9328 991
66111 Intérêts réglés à l'échéance5 9328 991
67 Charges spécifiques240 061211 665
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)1 300—
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées12 07910
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)12 07910
676 Neutralisations et différences sur réalisations (positives)226 682211 655
6761 Différences sur réalisations (positives) transférées en investissement226 682211 655
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions11 82411 824
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement11 82411 824
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses129 21438 231
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers99 00813 564
7022 Coupes de bois98 42513 168
7024 Remboursement forfaitaire TVA583396
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine14 11614 099
7031 Concessions et redevances funéraires9601 440
70311 Concession dans les cimetières (produit net)9601 440
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics6 2414 976
7035 Locations de droits de chasse et de pêche302301
7036 Droits de pâturage et de tourbage6 6137 382
708 Autres produits16 09010 568
7084 Mise à disposition de personnel facturée1 9632 163
708421 600949
70848 aux autres organismes1 3631 214
7087 Remboursement de frais14 1278 405
70872 par les budgets annexes et les régies1 083709
708721 1 083709
70874 par les caisses des écoles—194
70875 par les communes membres du GFP—56
70878 par des tiers13 0447 446
73 Impôts et taxes224 957220 525
731 Fiscalité locale222 910217 133
7311 Contributions directes220 383211 990
73111 Impôts directs locaux220 383211 990
7314 Impôts et taxes liés à la production et à la consommation énergétiques et industrielles2 5275 143
73141 Taxe sur la consommation finale d'électricité2 5275 143
732 Fiscalité reversée25 67826 648
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales4 0754 075
73211 Attribution de compensation4 0754 075
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds21 60322 573
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants21 60322 573
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-23 631-23 256
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-23 631-23 256
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-23 631-23 256
739221 FNGIR-21 027-21 027
739222 Fonds de péréquation des ressources-2 604-2 229
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-2 604-2 229
74 Dotations et participations118 846138 388
741 D.G.F.100 71194 149
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)100 71194 149
74111 Dotation forfaitaire des communes30 99030 073
74112 Dotation d'aménagement69 72164 076
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes46 15640 851
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes23 56523 225
742 Dotations aux élus locaux3 3223 320
744 FCTVA6 12232 835
748 Compensations, attributions et autres participations8 6918 084
7483 Attributions de péréquation et de compensation8 0127 845
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière916917
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle3 4993 674
74837 Dotations de développement3 5973 254
748374 3 5973 254
7488 Autres attributions et participations679239
75 Autres produits de gestion courante34 97641 255
752 Revenus des immeubles33 66941 121
758 Produits divers de gestion courante1 307134
7588 Autres produits divers de gestion courante1 307134
75888 Autres1 307134
76 Produits financiers56
761 Produits de participations56
77 Produits spécifiques241 566213 771
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale2 8052 106
775 Produits des cessions d'immobilisations227 692211 665
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)227 692211 665
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat11 069—
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat11 069—