La Chevillotte

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves563 303555 775
102 Dotations et fonds d'investissement240 238239 730
1021 Dotation126 529126 529
1022 Fonds d'investissement113 195112 687
10222 FCTVA71 18571 185
10226 Taxe d'aménagement34 77234 264
10228 Autres fonds d'investissement7 2387 238
1025 Dons et legs en capital514514
10251 Dons et legs en capital514514
106 Réserves323 065316 045
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés323 065316 045
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)51 53044 660
110 Report à nouveau (solde créditeur)51 53044 660
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement119 315119 315
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables47 94147 941
1321 Etat et établissements nationaux2 2252 225
1323 Départements2 6182 618
1328 Autres43 09843 098
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable14 75614 756
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police8 0398 039
1346 Fonds communaux et intercommunaux6 7176 717
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux6 7176 717
138 Autres subventions d'investissement non transférables56 61856 618
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-59 018-50 152
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations1616
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-3 571-3 571
198 Neutralisation des amortissements-55 463-46 597
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles19 31710 451
204 Subventions d'équipement versées19 31710 451
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics1 5841 584
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier1 5841 584
204151 GFP de rattachement1 5841 584
2041512 Bâtiments et installations1 5841 584
2046 Attributions de compensation d'investissement17 7338 867
21 Immobilisations corporelles483 801481 471
211 Terrains5 8145 814
2113 Terrains aménagés autres que voirie1 6151 615
2115 Terrains bâtis2 9182 918
2118 Autres terrains1 2811 281
212 Agencements et aménagements de terrains2 1692 169
213 Constructions67 44267 442
2131 Bâtiments publics67 44267 442
215 Installations, matériel et outillage techniques393 290393 290
2151 Réseaux de voirie225 276225 276
2152 Installations de voirie18 82618 826
2153 Réseaux divers133 146133 146
21538 Autres réseaux133 146133 146
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile12 49812 498
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques3 5443 544
218 Autres immobilisations corporelles15 08612 756
2183 Matériel informatique4 6403 200
2184 Matériel de bureau et mobilier7 5196 629
2188 Autres2 9272 927
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition140 351140 351
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences148 916148 916
249 Droits du remettant-8 565-8 565
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-8 565-8 565
28 Amortissements des immobilisations-9 498-316
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-9 498-316
2804 Subventions d'équipement versées-9 498-316
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-632-316
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier-632-316
2804151 GFP de rattachement-632-316
28041512 Bâtiments et installations-632-316
28046 Attributions de compensation d'investissement-8 8660
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés00
401 Fournisseurs00
4011 Fournisseurs00
4017 Fournisseurs - Fournisseurs - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés—0
40172 Fournisseurs - Cessions, oppositions—0
404 Fournisseurs d'immobilisations0—
4041 Fournisseurs d'immobilisations0—
41 Redevables et comptes rattachés—0
414 Locataires - Acquéreurs et locataires—0
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat00
44312 Recettes - Amiable00
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers00
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
47 Comptes transitoires ou d'attente00
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions0—
47138 Autres00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable0—
47218 Autres dépenses0—
4728 Autres dépenses à régulariser—0
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés49 69451 530
515 Compte au Trésor49 69451 530
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks2 375941
606 Achats non stockés de matières et fournitures2 375941
6061 Fournitures non stockables756793
60611 Eau et assainissement7783
60612 Énergie – Électricité679710
6062 Fournitures non stockées3540
60622 Carburants3540
6064 Fournitures administratives1 584108
61 Services extérieurs4 1345 646
611 Contrats de prestations de services210210
613 Locations842778
615 Entretien et réparations1 4853 155
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers1 4853 155
61523 Voies et réseaux1 4853 155
615231 Voiries1 4853 155
616 Primes d'assurances1 4531 363
6161 Multirisques1 4531 363
618 Divers144140
62 Autres services extérieurs7 1785 039
621 Personnel extérieur au service5458
6216 Personnel affecté par le GFP de rattachement5458
623 Publicité, publications, relations publiques2 1621 474
626 Frais postaux et frais de télécommunications646615
628 Divers4 3162 892
6281 Concours divers (cotisations)124127
6287 Remboursements de frais4 1922 765
62876 A un GFP de rattachement4 1922 765
63 Impôts, taxes et versements assimilés116109
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)116109
64 Charges de personnel8 7258 510
641 Rémunérations du personnel5 7865 516
6411 Personnel titulaire5 7865 516
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance2 8952 953
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance2 8952 953
647 Autres charges sociales4441
6470 Autres charges sociales4441
65 Autres charges de gestion courante44 36639 000
653 Indemnités17 38517 474
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus17 38517 474
65311 Indemnités de fonction16 51716 770
65313 Cotisations de retraite701704
65315 Formation167—
655 Contributions obligatoires17 98115 561
6556 Contributions à des fonds17 98115 406
65568 Autres contributions17 98115 406
6557 Contributions communales et intercommunales obligatoires—155
65574 Contributions au titre de la politique de l'habitat—155
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions9 0005 965
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics8 3405 405
65734 Communes8 3405 405
657341 Communes membres du GFP8 3405 405
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé660560
65748 Autres personnes de droit privé660560
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions9 1829 042
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement9 1829 042
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses9 7719 638
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine195194
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics195194
708 Autres produits9 5769 444
7087 Remboursement de frais9 5769 444
70876 par le GFP de rattachement9 5769 444
73 Impôts et taxes46 24343 061
731 Fiscalité locale48 46944 370
7311 Contributions directes31 41627 212
73111 Impôts directs locaux31 18827 212
73118 Autres contributions directes228—
7313 Taxes liées à l'urbanisation, aux déchets et à l'environnement16 17515 370
73132 Taxe sur les pylônes électriques16 17515 370
7314 Impôts et taxes liés à la production et à la consommation énergétiques et industrielles8781 788
73141 Taxe sur la consommation finale d'électricité8781 788
732 Fiscalité reversée10 28611 201
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales5 4195 510
73212 Dotation de solidarité communautaire5 4195 510
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds4 8675 691
73221 FNGIR2 071—
73222 Fonds de péréquation des ressources—2 368
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales—2 368
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants2 7963 323
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-12 512-12 510
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-12 512-12 510
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-12 472-12 472
739211 Attribution de compensation-12 472-12 472
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-40-38
739222 Fonds de péréquation des ressources-40-38
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales-40-38
74 Dotations et participations19 73120 650
741 D.G.F.10 35511 257
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)10 35511 257
74111 Dotation forfaitaire des communes5 0206 262
74112 Dotation d'aménagement5 3354 995
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes5 3354 995
742 Dotations aux élus locaux6 3526 348
744 FCTVA472—
747 Participations56168
7471 Etat56168
74718 Autres56168
748 Compensations, attributions et autres participations2 4962 877
7483 Attributions de péréquation et de compensation2 4222 877
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière166141
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle2 2562 736
7488 Autres attributions et participations74—
75 Autres produits de gestion courante—100
752 Revenus des immeubles—100
77 Produits spécifiques8 8668 726
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat8 8668 726
7768 Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions8 8668 726
77681 Neutralisation des amortissements8 8668 726