La Ville-aux-Clercs

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves8 728 0478 655 217
102 Dotations et fonds d'investissement3 168 3983 120 300
1021 Dotation1 238 0481 238 048
1022 Fonds d'investissement1 915 1091 867 011
10222 FCTVA1 808 7361 766 384
10226 Taxe d'aménagement25 50119 755
10227 Versement pour sous densité952952
10228 Autres fonds d'investissement79 92079 920
1025 Dons et legs en capital15 24115 241
10251 Dons et legs en capital15 24115 241
106 Réserves5 559 6495 534 917
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés5 559 6495 534 917
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)124 2680
110 Report à nouveau (solde créditeur)124 2680
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement3 655 3003 601 892
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables2 845 3182 815 398
1321 Etat et établissements nationaux649 060649 060
1322 Régions958 944945 144
1323 Départements791 451775 331
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier114 214114 214
13251 GFP de rattachement114 214114 214
1326 Autres établissements publics locaux9 0119 011
1327 Fonds européens2 8202 820
1328 Autres319 818319 818
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable711 299687 811
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police83 36080 393
1346 Fonds communaux et intercommunaux618 839598 318
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux618 839598 318
1348 Autres9 1009 100
138 Autres subventions d'investissement non transférables98 68398 683
16 Emprunts et dettes assimilées603 343670 352
164 Emprunts auprès des établissements financiers602 812669 821
1641 Emprunts en euros602 812669 821
165 Dépôts et cautionnements reçus531531
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-523 239-461 420
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-70 443-70 443
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-452 796-390 977
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles131 812139 761
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme85 91385 913
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion20 18435 142
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires21 35714 348
2051 Concessions et droits similaires21 35714 348
208 Autres immobilisations incorporelles4 3584 358
2088 Autres immobilisations incorporelles4 3584 358
21 Immobilisations corporelles11 641 1777 720 895
211 Terrains1 293 8091 292 331
2111 Terrains nus330 907329 429
2112 Terrains de voirie13 85813 858
2113 Terrains aménagés autres que voirie889 247889 247
2115 Terrains bâtis31 92831 928
2116 Cimetières23 08723 087
2117 Bois et forêts4 7824 782
212 Agencements et aménagements de terrains211 85460 367
213 Constructions6 511 2072 775 580
2131 Bâtiments publics6 328 2272 605 221
2132 Bâtiments privés118 513118 513
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions16 2653 644
2138 Autres constructions48 20248 202
215 Installations, matériel et outillage techniques3 382 2423 356 274
2151 Réseaux de voirie2 607 7382 607 738
2152 Installations de voirie90 03381 918
2153 Réseaux divers464 351447 968
21532 Réseaux d'assainissement9 7009 700
21538 Autres réseaux454 651438 268
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile6 1796 179
2157 Matériel et outillage technique105 361105 361
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques108 580107 110
216 Biens historiques et culturels4 1044 104
2161 Biens historiques et culturels immobiliers3 1013 101
21611 Biens sous-jacents3 1013 101
2162 Biens historiques et culturels mobiliers1 0031 003
21621 Biens sous-jacents1 0031 003
217 Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition10 32610 326
2173 Constructions6 1976 197
2175 Installations, matériel et outillage techniques—0
21757 Matériel et outillage techniques—0
2178 Autres immobilisations corporelles reçues au titre d'une mise à disposition4 1294 129
218 Autres immobilisations corporelles227 635221 913
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers18 55918 559
2182 Matériel de transport39 33039 330
2183 Matériel informatique22 34018 401
2184 Matériel de bureau et mobilier34 09434 094
2188 Autres113 312111 529
23 Immobilisations en cours03 776 767
231 Immobilisations corporelles en cours03 776 767
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition640 921640 921
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences2 028 9552 028 955
249 Droits du remettant-1 388 034-1 388 034
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-1 388 034-1 388 034
27 Autres immobilisations financières155 914222 131
275 Dépôts et cautionnements versés1 0151 015
276 Autres créances immobilisées154 899221 116
2763 Créances sur des collectivités publiques154 899221 116
27638 Autres établissements publics154 899221 116
28 Amortissements des immobilisations-9 700-9 700
281 Amortissements des immobilisations corporelles-9 700-9 700
2815 Installations, matériel et outillage techniques-9 700-9 700
28153 Réseaux divers-9 700-9 700
281532 Réseaux d'assainissement-9 700-9 700
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-3 691-1 406
401 Fournisseurs-3 691-1 406
4011 Fournisseurs-3 691-1 406
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés5 48724 646
411 Redevables5 48724 272
414 Locataires - Acquéreurs et locataires0374
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables—0
4161 Créances douteuses—0
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-362-204
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques15153
4431 Etat15153
44311 Dépenses0—
44312 Recettes - Amiable15153
4432 Régions00
44321 Dépenses00
44322 Recettes - Amiable—0
4433 Départements0—
44331 Dépenses0—
4434 Communes0—
44341 Dépenses0—
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
44352 Recettes - Amiable00
4436 Caisse des écoles0—
44361 Dépenses0—
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses—0
44382 Recettes - Amiable0—
445 Etat - Taxes sur le chiffre d'affaires-377-357
4455 Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser-377-357
44551 TVA à décaisser-377-357
4456 Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles0—
44566 TVA sur autres biens et services0—
44567 Crédit de TVA à reporter0—
4457 Taxes sur le chiffre d'affaires collectées00
44571 TVA collectée00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
45 Comptabilité distincte rattachée-2 974-36 490
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)-2 974-36 490
4513 -2 974-36 490
46 Débiteurs et créditeurs divers428294
462 Créances sur cessions d'immobilisations—0
4621 Créances sur cessions d'immobilisations - Amiable—0
466 Excédents de versement-34-198
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs462492
4671 Autres comptes créditeurs-1800
46711 Autres comptes créditeurs-1800
4672 Autres comptes débiteurs414264
46721 Débiteurs divers - Amiable274249
46726 Débiteurs divers - Contentieux14015
4675 Opérations avec des gérants d'immeubles, des régisseurs intéressés ou des mandataires228228
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Recettes228228
47 Comptes transitoires ou d'attente-1 6550
471 Recettes à classer ou à régulariser-1 6550
4711 Versements des régisseurs—0
4712 Virements réimputés—0
4713 Recettes perçues avant émission des titres-1 6550
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47134 Subventions00
47138 Autres-1 6550
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques00
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales00
47143 Flux d'encaissement à réimputer00
4717 Recettes relevé banque de France et DFT00
47171 Recettes relevé BDF - Hors Héra00
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser00
478 Autres comptes transitoires00
4784 Arrondis sur déclaration de TVA00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés55 609137 428
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor55 609137 428
519 Crédits de trésorerie—0
5193 Lignes de crédit de trésorerie—0
51931 Lignes de crédit de trésorerie non liées à un emprunt—0
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés0—
587 Comptes pivots0—
5872 Compte pivot - Admission en non valeur0—
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks77 32055 801
604 Achats d'études, prestations de services904—
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager)904—
606 Achats non stockés de matières et fournitures76 41655 801
6061 Fournitures non stockables40 46434 832
60611 Eau et assainissement2 7742 656
60612 Énergie – Électricité23 44720 877
60613 Chauffage urbain14 24311 299
6062 Fournitures non stockées19 3045 150
60621 Combustibles1 986—
60622 Carburants5 2164 877
60623 Alimentation11 941163
60624 Produits de traitement22—
60628 Autres fournitures non stockées139110
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement10 52310 770
60631 Fournitures d’entretien2 1341 564
60632 Fournitures de petit équipement4 7586 011
60633 Fournitures de voirie2 9502 287
60636 Vêtements de travail681908
6064 Fournitures administratives2 2472 163
6065 Livres, disques, cassettes... (bibliothèques et médiathèques)3 1512 873
6067 Fournitures scolaires331—
6068 Autres matières et fournitures39613
61 Services extérieurs101 16282 105
611 Contrats de prestations de services13 4705 991
612 Redevances de crédit-bail3 8053 805
613 Locations7 0447 478
615 Entretien et réparations62 54849 939
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers37 39629 596
61521 Terrains1 9801 734
61522 Bâtiments10 9388 733
615221 Bâtiments publics10 7538 733
615228 Autres bâtiments185—
61523 Voies et réseaux24 47819 129
615231 Voiries24 47815 928
615232 Réseaux—3 201
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers11 2873 839
61551 Matériel roulant11 0953 839
61558 Autres biens mobiliers192—
6156 Maintenance13 86516 504
616 Primes d'assurances10 7779 978
6161 Multirisques10 3249 550
6168 Autres453428
618 Divers3 5184 914
62 Autres services extérieurs30 69621 852
621 Personnel extérieur au service7 916—
6218 Autre personnel extérieur7 916—
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires1 849901
623 Publicité, publications, relations publiques6 9619 619
624 Transports de biens et transports collectifs71—
625 Déplacements et missions407240
626 Frais postaux et frais de télécommunications4 7243 297
627 Services bancaires et assimilés8100
628 Divers8 7607 695
6281 Concours divers (cotisations)2 4011 887
6287 Remboursements de frais5 0885 128
62876 A un GFP de rattachement5 0885 128
6288 Autres1 271680
63 Impôts, taxes et versements assimilés10 1098 543
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)7 1885 679
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)2 9212 864
64 Charges de personnel407 929312 163
641 Rémunérations du personnel269 142213 114
6411 Personnel titulaire240 035153 597
6413 Personnel non titulaire27 42355 970
6417 Rémunérations des apprentis2 3765 325
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel-692-1 778
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance137 76998 364
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance138 34298 364
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-573—
647 Autres charges sociales1 018685
6470 Autres charges sociales1 018685
65 Autres charges de gestion courante266 361296 331
653 Indemnités51 20151 193
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus51 20151 193
65311 Indemnités de fonction48 61248 589
65313 Cotisations de retraite2 0982 062
65315 Formation491491
65317 Compensation pour perte de revenus—51
653172 Cotisations au fonds de financement de l'allocation de fin de mandat—51
654 Pertes sur créances irrécouvrables365—
6541 Créances admises en non-valeur299—
6542 Créances éteintes66—
655 Contributions obligatoires190 480235 823
6556 Contributions à des fonds190 480235 823
65568 Autres contributions190 480235 823
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions20 1622 532
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics18 935—
65736 Etablissements et services rattachés18 935—
657362 CCAS18 935—
65736211 18 935—
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé1 2272 532
65748 Autres personnes de droit privé1 2272 532
658 Charges diverses de gestion courante4 1536 783
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires3 9492 632
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage3 9492 632
6588 Autres charges diverses de gestion courante2044 151
65888 Autres2044 151
66 Charges financières11 19614 606
661 Charges d'intérêts11 19612 756
6611 Intérêts des emprunts et dettes11 19612 756
66111 Intérêts réglés à l'échéance11 19612 756
668 Autres charges financières—1 850
6688 Autres—1 850
67 Charges spécifiques—105 808
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs)—198
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées—105 610
6751 Valeurs comptables des immobilisations cédées (hors ASA)—105 610
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses66 81249 206
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers1560
7028 Autres produits1560
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine10 82512 436
7031 Concessions et redevances funéraires3 7455 375
70311 Concession dans les cimetières (produit net)3 7455 375
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics6 8966 834
7038 Autres redevances et recettes184227
70388 Autres redevances et recettes diverses184227
706 Prestations de services20 909287
7066 Redevances et droits des services à caractère social10 215—
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement10 694—
7068 Autres redevances et droits—287
70688 Autres prestations de services—287
708 Autres produits35 06336 423
7084 Mise à disposition de personnel facturée7 0208 575
70846 au GFP de rattachement—1 825
70848 aux autres organismes7 0206 750
7087 Remboursement de frais25 03024 472
70878 par des tiers25 03024 472
7088 Autres produits d'activités annexes (abonnements et ventes d'ouvrages...)3 0133 376
73 Impôts et taxes603 743610 070
731 Fiscalité locale443 158442 325
7311 Contributions directes443 158442 325
73111 Impôts directs locaux443 158441 955
73118 Autres contributions directes—370
732 Fiscalité reversée160 585167 745
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales118 871118 871
73211 Attribution de compensation118 871118 871
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds41 71448 874
73222 Fonds de péréquation des ressources13 44214 753
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales13 44214 753
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants28 27234 121
74 Dotations et participations240 186260 480
741 D.G.F.174 376177 961
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)174 376177 961
74111 Dotation forfaitaire des communes129 113131 528
74112 Dotation d'aménagement45 26346 433
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes37 15037 777
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes8 1138 656
742 Dotations aux élus locaux255255
744 FCTVA3 63517 665
747 Participations14 32814 721
7471 Etat—9 650
74718 Autres—9 650
7473 Départements5 3515 071
7478 Autres organismes8 977—
748 Compensations, attributions et autres participations47 59249 878
7483 Attributions de péréquation et de compensation38 09238 172
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière20 37920 277
74834 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe d'habitation1 188—
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle16 52517 895
7484 Dotation de recensement—2 206
7485 Dotation pour les titres sécurisés9 5009 500
75 Autres produits de gestion courante19 27720 354
752 Revenus des immeubles16 47118 388
756 Libéralités reçues14—
758 Produits divers de gestion courante2 7921 966
7581 Redevances diverses16245
75813 Redevances versées par les fermiers et concessionnaires16245
7588 Autres produits divers de gestion courante2 7761 721
75888 Autres2 7761 721
76 Produits financiers11
761 Produits de participations11
77 Produits spécifiques—106 095
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale—485
775 Produits des cessions d'immobilisations—60 000
7751 Produits des cessions d'immobilisations (hors ASA)—60 000
776 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat—45 610
7761 Différences sur réalisations (négatives) reprises au compte de résultat—45 610