Le Bourg

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 652 8161 493 054
102 Dotations et fonds d'investissement465 689355 261
1021 Dotation180 788180 788
1022 Fonds d'investissement284 901174 473
10222 FCTVA267 065156 637
10226 Taxe d'aménagement17 83617 836
106 Réserves1 187 1271 137 793
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés1 187 1271 137 793
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)91 30998 833
110 Report à nouveau (solde créditeur)91 30998 833
119 Report à nouveau (solde débiteur)0—
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement658 368625 373
131 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables0—
1311 Etat et établissements nationaux0—
1318 Autres0—
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables360 138360 138
1321 Etat et établissements nationaux54 22454 224
1322 Régions100 695100 695
1323 Départements125 824125 824
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier31 62231 622
13251 GFP de rattachement31 62231 622
1326 Autres établissements publics locaux12 90512 905
1328 Autres34 86834 868
133 Fonds affectés à l'équipement amortissable0—
1338 Autres0—
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable298 230265 235
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police58 63948 144
1346 Fonds communaux et intercommunaux181 621159 121
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux181 621159 121
1348 Autres57 97057 970
139 Subventions d'investissement transférées au compte de résultat0—
1391 Subventions d'investissement rattachées aux actifs amortissables0—
13911 Etat et établissements nationaux0—
13918 Autres0—
1393 Fonds affectés à l'équipement0—
13938 Autres0—
16 Emprunts et dettes assimilées206 126164 125
164 Emprunts auprès des établissements financiers205 240162 839
1641 Emprunts en euros205 240162 839
165 Dépôts et cautionnements reçus8861 286
168 Autres emprunts et dettes assimilées0—
1687 Autres dettes0—
16878 Autres organismes et particuliers0—
1688 Intérêts courus0—
16884 Intérêts courus sur emprunts auprès des établissements financiers0—
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-10 879-10 879
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations-2 808-2 808
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-8 071-8 071
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles196 394196 394
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme30 54830 548
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion616616
204 Subventions d'équipement versées159 230159 230
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics159 230159 230
20415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier64 41764 417
204151 GFP de rattachement64 41764 417
2041512 Bâtiments et installations64 41764 417
20418 Organismes publics divers94 81394 813
204182 Bâtiments et installations94 81394 813
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires6 0006 000
2051 Concessions et droits similaires6 0006 000
21 Immobilisations corporelles1 727 1751 599 699
211 Terrains105 655105 654
2111 Terrains nus16 38016 380
2112 Terrains de voirie674673
2113 Terrains aménagés autres que voirie1 8681 868
2116 Cimetières29 45129 451
2117 Bois et forêts47 74747 747
2118 Autres terrains9 5359 535
212 Agencements et aménagements de terrains14 22414 224
213 Constructions1 046 914919 439
2131 Bâtiments publics568 042568 042
2132 Bâtiments privés272 492145 017
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions176 862176 862
2138 Autres constructions29 51829 518
215 Installations, matériel et outillage techniques542 422542 422
2151 Réseaux de voirie147 817147 817
2152 Installations de voirie260 013260 013
2153 Réseaux divers104 673104 673
21532 Réseaux d'assainissement0—
21538 Autres réseaux104 673104 673
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile6 3996 399
2157 Matériel et outillage technique719719
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques22 80122 801
216 Biens historiques et culturels1 7941 794
2162 Biens historiques et culturels mobiliers1 7941 794
21622 Dépenses ultérieures immobilisées1 7941 794
218 Autres immobilisations corporelles16 16616 166
2182 Matériel de transport761761
2183 Matériel informatique6 0446 044
2184 Matériel de bureau et mobilier6 7276 727
2188 Autres2 6342 634
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition723 216603 330
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences1 182 101605 714
249 Droits du remettant-458 885-2 384
2492 Mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences-458 885-2 384
26 Participations et créances rattachées à des participations200200
266 Autres formes de participation200200
27 Autres immobilisations financières135135
271 Titres immobilisés (droits de propriété)135135
28 Amortissements des immobilisations-127 340-112 866
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-127 340-112 866
2803 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion0—
2804 Subventions d'équipement versées-127 340-112 866
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-127 340-112 866
280415 Groupements de collectivités, EPL et collectivités à statut particulier-45 000-38 559
2804151 GFP de rattachement-45 000-38 559
28041512 Bâtiments et installations-45 000-38 559
280418 Organismes publics divers-82 340-74 307
2804182 Bâtiments et installations-82 340-74 307
281 Amortissements des immobilisations corporelles0—
2813 Constructions0—
28138 Autres constructions0—
2815 Installations, matériel et outillage techniques0—
28153 Réseaux divers0—
281532 Réseaux d'assainissement0—
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-10 714-13 766
401 Fournisseurs-465-28
4011 Fournisseurs-465-28
404 Fournisseurs d'immobilisations-5 906-10 720
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
4047 Fournisseurs d'immobilisations - Oppositions, retenues de garantie et pénalités de retard d'exécution des marchés-5 906-10 720
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garantie-5 906-10 720
408 Fournisseurs - Factures non parvenues-4 343-3 018
41 Redevables et comptes rattachés4 0811 712
411 Redevables3 508241
414 Locataires - Acquéreurs et locataires501 411
416 Clients - Créances douteuses et irrécouvrables5230
4161 Créances douteuses5230
418 Redevables - Produits non encore facturés060
4181 Redevables - Produits non encore facturés060
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux0-560
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux0-560
44 Etat et autres collectivités publiques-208-300
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers0—
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu0—
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques00
4431 Etat0—
44311 Dépenses0—
4433 Départements0—
44331 Dépenses0—
4434 Communes00
44341 Dépenses00
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4438 Autres établissements publics locaux—0
44381 Dépenses—0
44382 Recettes - Amiable—0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés-2080
448 Etat et autres organismes publics - Charges à payer et produits à recevoir0-300
4486 Autres charges à payer0-300
45 Comptabilité distincte rattachée018 834
451 Comptes de rattachement avec ... (à subdiviser par budgets annexes)018 834
4511 018 834
46 Débiteurs et créditeurs divers4 3804 795
466 Excédents de versement0—
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs4 3204 865
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs4 3204 865
46721 Débiteurs divers - Amiable0185
46726 Débiteurs divers - Contentieux4 3204 680
468 Divers - Charges à payer et produits à recevoir60-70
4686 Charges à payer0-70
4687 Produits à recevoir60—
47 Comptes transitoires ou d'attente1480
471 Recettes à classer ou à régulariser00
4712 Virements réimputés00
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47133 Fonds d'emprunt00
47134 Subventions00
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer0—
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0—
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0—
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0—
47143 Flux d'encaissement à réimputer0—
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser1480
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
4728 Autres dépenses à régulariser1480
49 Dépréciation des comptes de tiers-315-165
491 Dépréciation des comptes de redevables-315-165
4911 Dépréciation des comptes de redevables-315-165
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés136 99593 339
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5117 Valeurs impayées0—
51178 Autres valeurs impayées0—
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor136 99593 339
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire00
584 Encaissements par lecture optique00
586 Opérations financières entre le budget principal et ses budgets comptablement rattachés—0
588 Autres virements internes0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks7 3098 867
604 Achats d'études, prestations de services228—
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager)228—
606 Achats non stockés de matières et fournitures7 0818 867
6061 Fournitures non stockables2 0653 046
60611 Eau et assainissement200187
60612 Énergie – Électricité1 8652 859
6062 Fournitures non stockées2 3442 111
60621 Combustibles1 5711 748
60622 Carburants773284
60628 Autres fournitures non stockées—79
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement2 1563 555
60631 Fournitures d’entretien3482 310
60632 Fournitures de petit équipement1 6791 118
60636 Vêtements de travail129127
6064 Fournitures administratives252155
6068 Autres matières et fournitures264—
61 Services extérieurs14 76512 156
613 Locations1 1381 138
615 Entretien et réparations9 3497 091
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers3 3322 611
61521 Terrains—33
61522 Bâtiments1691 402
615221 Bâtiments publics1451 045
615228 Autres bâtiments24357
61523 Voies et réseaux3 0111 043
615231 Voiries3 0111 043
61524 Bois et forêts152133
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers461418
61551 Matériel roulant461247
61558 Autres biens mobiliers—171
6156 Maintenance5 5564 062
616 Primes d'assurances4 1343 703
6161 Multirisques4 1343 703
618 Divers144224
62 Autres services extérieurs9 3039 012
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires132252
623 Publicité, publications, relations publiques3 3582 859
625 Déplacements et missions910950
626 Frais postaux et frais de télécommunications8741 072
627 Services bancaires et assimilés00
628 Divers4 0293 879
6281 Concours divers (cotisations)1 3451 412
6282 Frais de gardiennage731359
6287 Remboursements de frais1 5832 108
62875 Aux communes membres du GFP1 5832 108
6288 Autres370—
63 Impôts, taxes et versements assimilés2 5802 595
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)310326
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)2 2702 269
64 Charges de personnel32 90931 770
641 Rémunérations du personnel23 17920 304
6411 Personnel titulaire12 81712 794
6413 Personnel non titulaire10 3629 916
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel—-2 406
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance9 2978 857
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance9 3758 857
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance-78—
647 Autres charges sociales433127
6470 Autres charges sociales433127
648 Autres charges de personnel—2 482
65 Autres charges de gestion courante62 23062 393
653 Indemnités14 39113 929
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus14 39113 929
65311 Indemnités de fonction13 81113 367
65313 Cotisations de retraite580562
655 Contributions obligatoires39 70846 621
6558 Autres contributions obligatoires39 70846 621
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions2 1311 843
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé2 1311 843
65748 Autres personnes de droit privé2 1311 843
658 Charges diverses de gestion courante6 000—
6588 Autres charges diverses de gestion courante6 000—
65888 Autres6 000—
66 Charges financières5 3058 323
661 Charges d'intérêts5 3058 323
6611 Intérêts des emprunts et dettes5 3058 323
66111 Intérêts réglés à l'échéance6 0708 323
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE-765—
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions14 62412 024
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement14 62412 024
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses35 3389 624
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers24 9264 426
7022 Coupes de bois24 9264 426
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine1 8421 772
7031 Concessions et redevances funéraires4545
70311 Concession dans les cimetières (produit net)4545
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics1 7971 727
706 Prestations de services5 071—
7068 Autres redevances et droits5 071—
70681 Redevances d'assainissement et pour modernisation des réseaux de collecte5 071—
706811 Redevance d'assainissement collectif5 071—
708 Autres produits3 4993 426
7084 Mise à disposition de personnel facturée2 4702 494
70841 aux budgets annexes, et aux régies—2 494
70848 aux autres organismes2 470—
7087 Remboursement de frais1 029932
70871 par la collectivité de rattachement—624
70878 par des tiers1 029308
73 Impôts et taxes77 76878 829
731 Fiscalité locale96 46795 315
7311 Contributions directes96 46795 315
73111 Impôts directs locaux96 14395 315
73118 Autres contributions directes324—
732 Fiscalité reversée14 45016 663
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds14 45016 663
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants14 45016 663
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-33 149-33 149
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-33 149-33 149
73921 Prélèvement pour reversements de fiscalité entre collectivités locales-33 149-33 149
739211 Attribution de compensation-33 149-33 149
74 Dotations et participations69 90767 411
741 D.G.F.61 83458 319
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)61 83458 319
74111 Dotation forfaitaire des communes41 78958 319
74112 Dotation d'aménagement20 045—
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes20 045—
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA3621 178
747 Participations—211
7471 Etat—211
74718 Autres—211
748 Compensations, attributions et autres participations2 8922 888
7483 Attributions de péréquation et de compensation2 8922 888
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière2 8922 888
75 Autres produits de gestion courante22 05411 547
752 Revenus des immeubles7 78611 362
758 Produits divers de gestion courante14 268185
7588 Autres produits divers de gestion courante14 268185
75888 Autres14 268185
76 Produits financiers45
762 Produits des autres immobilisations financières4—
7621 Produits des autres immobilisations financières - encaissés à l'échéance4—
764 Revenus des valeurs mobilières de placement—5
77 Produits spécifiques360—
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale360—