Le Charmel

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 092 7991 084 511
102 Dotations et fonds d'investissement399 153390 865
1021 Dotation159 799159 799
1022 Fonds d'investissement239 354231 066
10222 FCTVA205 921204 301
10226 Taxe d'aménagement23 89517 227
10228 Autres fonds d'investissement9 5389 538
106 Réserves693 646693 646
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés693 646693 646
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)12 6473 862
110 Report à nouveau (solde créditeur)12 6473 862
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement478 114474 562
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables339 430335 878
1321 Etat et établissements nationaux15 38215 382
1322 Régions52 39652 396
1323 Départements244 749244 749
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier9 9866 434
13251 GFP de rattachement9 9866 434
1327 Fonds européens4 1164 116
1328 Autres12 80112 801
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable137 483137 483
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police9 0749 074
1346 Fonds communaux et intercommunaux120 777120 777
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux120 777120 777
1348 Autres7 6327 632
138 Autres subventions d'investissement non transférables1 2011 201
16 Emprunts et dettes assimilées915915
165 Dépôts et cautionnements reçus915915
19 Neutralisations et régularisations d'opérations-74 786-74 786
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations973973
193 Autres neutralisations et régularisations d'opérations-75 759-75 759
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles02 360
204 Subventions d'équipement versées02 360
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics02 360
20418 Organismes publics divers02 360
204182 Bâtiments et installations02 360
21 Immobilisations corporelles1 477 2491 468 724
211 Terrains10 87210 872
2111 Terrains nus8 8378 837
2112 Terrains de voirie800800
2115 Terrains bâtis468468
2116 Cimetières375375
2117 Bois et forêts392392
212 Agencements et aménagements de terrains22 56622 566
213 Constructions502 213502 213
2131 Bâtiments publics434 725434 725
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions5 3495 349
2138 Autres constructions62 13962 139
215 Installations, matériel et outillage techniques936 953928 428
2151 Réseaux de voirie439 021439 021
2152 Installations de voirie307 549299 024
2153 Réseaux divers150 224150 224
21538 Autres réseaux150 224150 224
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile5 0495 049
2157 Matériel et outillage technique26 64026 640
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques8 4708 470
218 Autres immobilisations corporelles4 6454 645
2184 Matériel de bureau et mobilier1 7271 727
2188 Autres2 9182 918
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition6 9696 969
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences6 9696 969
28 Amortissements des immobilisations0—
280 Amortissements des immobilisations incorporelles0—
2804 Subventions d'équipement versées0—
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics0—
280418 Organismes publics divers0—
2804182 Bâtiments et installations0—
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés00
401 Fournisseurs00
4011 Fournisseurs00
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés6 8653 664
411 Redevables6 3403 139
414 Locataires - Acquéreurs et locataires525525
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
427 Personnel - Oppositions00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale00
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques3 2940
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu00
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques3 2940
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier3 2940
44352 Recettes - Amiable3 2940
4438 Autres établissements publics locaux—0
44381 Dépenses—0
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers00
466 Excédents de versement00
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs00
46721 Débiteurs divers - Amiable00
46726 Débiteurs divers - Contentieux—0
47 Comptes transitoires ou d'attente0-319
471 Recettes à classer ou à régulariser0-319
4713 Recettes perçues avant émission des titres0-319
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47133 Fonds d'emprunt00
47138 Autres0-319
4714 Recettes à réimputer00
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer00
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques—0
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales0—
47143 Flux d'encaissement à réimputer00
4718 Autres recettes à régulariser—0
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47218 Autres dépenses00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement—0
4728 Autres dépenses à régulariser00
49 Dépréciation des comptes de tiers-15-15
491 Dépréciation des comptes de redevables-15-15
4911 Dépréciation des comptes de redevables-15-15
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés20 75716 466
511 Valeurs à l'encaissement—0
5115 Cartes bancaires à l'encaissement—0
515 Compte au Trésor20 75716 466
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire0—
584 Encaissements par lecture optique00
588 Autres virements internes00
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks6 9579 759
606 Achats non stockés de matières et fournitures6 9579 759
6061 Fournitures non stockables3 5235 546
60611 Eau et assainissement380120
60612 Énergie – Électricité3 1435 426
6062 Fournitures non stockées1 4571 667
60621 Combustibles22227
60622 Carburants1 2351 616
60623 Alimentation—24
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement1 1971 372
60631 Fournitures d’entretien609771
60632 Fournitures de petit équipement196412
60633 Fournitures de voirie392189
6064 Fournitures administratives324460
6068 Autres matières et fournitures456714
61 Services extérieurs11 70811 125
611 Contrats de prestations de services1 540944
613 Locations575575
615 Entretien et réparations5 7684 392
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers4 9743 119
61522 Bâtiments1 8742 279
615221 Bâtiments publics881—
615228 Autres bâtiments9932 279
61523 Voies et réseaux3 100840
615231 Voiries3 100840
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers94626
61551 Matériel roulant94626
6156 Maintenance700647
616 Primes d'assurances3 8255 214
6161 Multirisques2 9992 539
6168 Autres8262 675
62 Autres services extérieurs11 2655 985
622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires980—
623 Publicité, publications, relations publiques5 641978
626 Frais postaux et frais de télécommunications4 1233 965
627 Services bancaires et assimilés—1
628 Divers5211 041
6281 Concours divers (cotisations)1919
6284 Redevances pour services rendus5021 022
63 Impôts, taxes et versements assimilés2 1231 975
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)746740
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)1 3771 235
64 Charges de personnel60 86755 095
641 Rémunérations du personnel42 70638 934
6411 Personnel titulaire42 70642 377
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel—-3 443
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance17 82115 763
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance17 82116 258
6459 Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance—-495
647 Autres charges sociales340398
6470 Autres charges sociales340398
65 Autres charges de gestion courante82 004103 460
653 Indemnités23 28823 288
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus23 28823 288
65311 Indemnités de fonction22 35022 350
65313 Cotisations de retraite938938
655 Contributions obligatoires54 48676 370
6556 Contributions à des fonds54 34776 231
65568 Autres contributions54 34776 231
6558 Autres contributions obligatoires139139
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions1 4001 400
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé1 4001 400
65748 Autres personnes de droit privé1 4001 400
658 Charges diverses de gestion courante2 8302 402
6581 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires2 8302 398
65811 Droits d''utilisation - informatique en nuage2 8302 398
6588 Autres charges diverses de gestion courante—4
65888 Autres—4
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions2 360—
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement2 360—
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses2 3094 745
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers—1 330
7022 Coupes de bois—1 330
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine2 3093 415
7031 Concessions et redevances funéraires1 4402 550
70311 Concession dans les cimetières (produit net)1 1502 290
70312 Redevances funéraires290260
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics589585
7035 Locations de droits de chasse et de pêche280280
73 Impôts et taxes104 271110 392
731 Fiscalité locale100 69297 345
7311 Contributions directes100 69297 345
73111 Impôts directs locaux100 69297 345
732 Fiscalité reversée26 89536 363
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales13 17613 176
73211 Attribution de compensation13 17613 176
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds13 71923 187
73222 Fonds de péréquation des ressources6 27915 739
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales6 27915 739
73223 Fonds départemental des DMTO pour les communes de moins de 5 000 habitants7 4407 448
739 Reversements et restitutions sur impôts et taxes-23 316-23 316
7392 Prélèvements pour reversements de fiscalité-23 316-23 316
73922 Prélèvement pour reversements de fiscalité par l'intermédiaire d'un fonds-23 316-23 316
739221 FNGIR-23 316-23 316
74 Dotations et participations60 09756 385
741 D.G.F.53 97150 237
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)53 97150 237
74111 Dotation forfaitaire des communes21 67921 808
74112 Dotation d'aménagement32 29228 429
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes27 74224 637
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes4 5503 792
742 Dotations aux élus locaux4 8194 815
744 FCTVA12816
747 Participations—141
7471 Etat—141
74718 Autres—141
748 Compensations, attributions et autres participations1 1791 176
7483 Attributions de péréquation et de compensation1 1791 176
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière1 1791 176
75 Autres produits de gestion courante15 98724 652
752 Revenus des immeubles8 4457 745
757 Subventions—9 224
7573 Subventions de fonctionnement des organismes publics—9 224
757351 —9 224
758 Produits divers de gestion courante7 5427 683
7581 Redevances diverses5 5895 573
75813 Redevances versées par les fermiers et concessionnaires5 5895 573
7588 Autres produits divers de gestion courante1 9532 110
75888 Autres1 9532 110
76 Produits financiers56
761 Produits de participations56
77 Produits spécifiques40—
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale40—