Le Clapier

Budget principal, tous les comptes de la balance comptable (soldes en fin d'exercice : crédit moins débit pour les classes 1 et 7, débit moins crédit pour les autres). Les budgets annexes n'y figurent pas.

Compte20252024
10 Dotations, fonds divers et réserves1 597 1271 544 720
102 Dotations et fonds d'investissement885 598841 465
1021 Dotation669 725629 245
1022 Fonds d'investissement211 214207 561
10222 FCTVA208 098204 445
10226 Taxe d'aménagement3 1163 116
1025 Dons et legs en capital4 6594 659
10251 Dons et legs en capital4 6594 659
106 Réserves711 529703 255
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés711 529703 255
11 Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)135 79189 059
110 Report à nouveau (solde créditeur)135 79189 059
12 Résultat de l'exercice (excédentaire ou déficitaire)00
13 Subventions d'investissement579 879579 879
132 Subventions d'investissement rattachées aux actifs non amortissables416 373416 373
1321 Etat et établissements nationaux4 4464 446
1322 Régions46 84146 841
1323 Départements190 566190 566
1325 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier36 41236 412
13251 GFP de rattachement27 00027 000
13258 Autres groupements9 4129 412
1328 Autres138 108138 108
134 Fonds affectés à l'équipement non amortissable147 971147 971
1345 Amendes de radars automatiques et amendes de police9 5039 503
1346 Fonds communaux et intercommunaux138 468138 468
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux127 236127 236
13462 Dotation de soutien à l'investissement local11 23211 232
138 Autres subventions d'investissement non transférables15 53515 535
16 Emprunts et dettes assimilées19 46111 602
164 Emprunts auprès des établissements financiers18 62310 764
1641 Emprunts en euros18 62310 764
165 Dépôts et cautionnements reçus838838
19 Neutralisations et régularisations d'opérations5 3525 352
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations5 3525 352
Compte20252024
20 Immobilisations incorporelles6 6716 671
203 Frais d'études, de recherche et de développement et frais d'insertion4 8794 879
204 Subventions d'équipement versées1 0001 000
2041 Subventions d'équipement aux organismes publics1 0001 000
20418 Organismes publics divers1 0001 000
204182 Bâtiments et installations1 0001 000
205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires792792
2051 Concessions et droits similaires792792
21 Immobilisations corporelles1 454 5821 407 479
211 Terrains60 25760 257
2111 Terrains nus10 86110 861
2112 Terrains de voirie1 0821 082
2113 Terrains aménagés autres que voirie99
2118 Autres terrains48 30548 305
212 Agencements et aménagements de terrains85 61385 613
213 Constructions662 556553 093
2131 Bâtiments publics491 078491 078
2132 Bâtiments privés50 18650 186
2135 Installations générales, agencements, aménagements des constructions1 292—
2138 Autres constructions120 00011 829
215 Installations, matériel et outillage techniques619 698683 503
2151 Réseaux de voirie553 923553 923
2152 Installations de voirie22 54222 542
2153 Réseaux divers5 69764 071
21538 Autres réseaux5 69764 071
2156 Matériel et outillage d'incendie et de défense civile7 9167 916
2157 Matériel et outillage technique4 80111 275
2158 Autres installations, matériel et outillage techniques24 81923 776
218 Autres immobilisations corporelles26 45825 013
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers267267
2183 Matériel informatique14 09812 653
2184 Matériel de bureau et mobilier6 1196 119
2188 Autres5 9745 974
24 Immobilisations affectées, concédées, affermées ou mises à disposition840 939735 611
242 Immobilisations mises à disposition dans le cadre du transfert de compétences840 939735 611
27 Autres immobilisations financières6666
272 Titres immobilisés (droits de créance)6666
28 Amortissements des immobilisations-200—
280 Amortissements des immobilisations incorporelles-200—
2804 Subventions d'équipement versées-200—
28041 Subventions d'équipement aux organismes publics-200—
280418 Organismes publics divers-200—
2804182 Bâtiments et installations-200—
Compte20252024
40 Fournisseurs et comptes rattachés-4930
401 Fournisseurs-4930
4011 Fournisseurs-4930
404 Fournisseurs d'immobilisations00
4041 Fournisseurs d'immobilisations00
41 Redevables et comptes rattachés5841 787
411 Redevables266515
414 Locataires - Acquéreurs et locataires3181 272
42 Personnel et comptes rattachés00
421 Personnel - Rémunérations dues00
43 Sécurité sociale et autres organismes sociaux00
431 Sécurité sociale—0
437 Autres organismes sociaux00
44 Etat et autres collectivités publiques-9480
442 Etat - Impôts et taxes recouvrables sur des tiers0—
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le revenu0—
443 Opérations particulières avec l'Etat et les collectivités publiques-9480
4431 Etat00
44311 Dépenses—0
44312 Recettes - Amiable00
4432 Régions-948—
44321 Dépenses-948—
4433 Départements0—
44331 Dépenses0—
4434 Communes0—
44341 Dépenses0—
4435 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier00
44351 Dépenses00
4438 Autres établissements publics locaux00
44381 Dépenses00
447 Autres impôts, taxes et versements assimilés00
46 Débiteurs et créditeurs divers00
466 Excédents de versement0—
467 Autres comptes débiteurs ou créditeurs00
4671 Autres comptes créditeurs00
46711 Autres comptes créditeurs00
4672 Autres comptes débiteurs0—
46721 Débiteurs divers - Amiable0—
47 Comptes transitoires ou d'attente0-318
471 Recettes à classer ou à régulariser0-318
4712 Virements réimputés0—
4713 Recettes perçues avant émission des titres00
47131 Versements sur contributions directes00
47132 Versements sur dotation globale de fonctionnement00
47133 Fonds d'emprunt0—
47138 Autres00
4714 Recettes à réimputer0-318
47141 Recettes perçues en excédent à réimputer0-318
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiques0-318
4718 Autres recettes à régulariser00
472 Dépenses à classer ou à régulariser00
4721 Dépenses réglées sans mandatement préalable00
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt00
4722 Commissions bancaires en instance de mandatement00
Compte20252024
51 Trésor, établissements financiers et assimilés64 236134 322
511 Valeurs à l'encaissement00
5115 Cartes bancaires à l'encaissement00
5118 Autres valeurs à l'encaissement00
515 Compte au Trésor64 236134 322
58 Virements internes00
580 Opérations d'ordre budgétaire0—
584 Encaissements par lecture optique00
588 Autres virements internes0—
Compte20252024
60 Achats et variation des stocks6 2844 522
606 Achats non stockés de matières et fournitures6 2844 522
6061 Fournitures non stockables3 6963 718
60611 Eau et assainissement380329
60612 Énergie – Électricité3 3163 389
6062 Fournitures non stockées114128
60622 Carburants114128
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement1 403137
60631 Fournitures d’entretien836—
60632 Fournitures de petit équipement71—
60633 Fournitures de voirie496137
6064 Fournitures administratives1 071460
6068 Autres matières et fournitures—79
61 Services extérieurs14 4149 046
611 Contrats de prestations de services1 020480
615 Entretien et réparations10 5245 989
6152 Entretien et réparations sur biens immobiliers7 9134 165
61522 Bâtiments1 1991 032
615221 Bâtiments publics4751 032
615228 Autres bâtiments724—
61523 Voies et réseaux6 7143 133
615231 Voiries5 7292 640
615232 Réseaux985493
6155 Entretien et réparations sur biens mobiliers907209
61558 Autres biens mobiliers907209
6156 Maintenance1 7041 615
616 Primes d'assurances2 7262 437
6161 Multirisques2 7262 437
618 Divers144140
62 Autres services extérieurs3 7542 680
623 Publicité, publications, relations publiques1 7461 103
626 Frais postaux et frais de télécommunications1 2371 183
627 Services bancaires et assimilés31813
628 Divers453381
6281 Concours divers (cotisations)453291
6288 Autres—90
63 Impôts, taxes et versements assimilés2 6751 133
633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)9769
635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts)2 5781 064
64 Charges de personnel9 9957 264
641 Rémunérations du personnel6 9684 870
6411 Personnel titulaire—818
6413 Personnel non titulaire6 9685 322
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel—-1 270
645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance3 0272 394
6450 Charges de sécurité sociale et de prévoyance3 0272 394
65 Autres charges de gestion courante39 31536 508
653 Indemnités16 91016 910
6531 Indemnités, frais de mission et de formation des élus16 91016 910
65311 Indemnités de fonction16 06616 066
65313 Cotisations de retraite682682
65315 Formation162162
655 Contributions obligatoires18 46711 748
6553 Service d'incendie2 0071 919
6556 Contributions à des fonds15 2638 400
65568 Autres contributions15 2638 400
6558 Autres contributions obligatoires1 1971 429
657 Charges d’intervention pour compte propre - Subventions3 9377 850
6573 Subventions de fonctionnement aux organismes publics3005 300
65735 Groupements de collectivités et collectivités à statut particulier300300
657358 Autres groupements300300
65736 Etablissements et services rattachés—5 000
657362 CCAS—5 000
65736221 —5 000
6574 Subventions de fonctionnement aux personnes, aux associations et aux autres organismes de droit privé3 6372 550
65748 Autres personnes de droit privé3 6372 550
658 Charges diverses de gestion courante1—
6588 Autres charges diverses de gestion courante1—
65888 Autres1—
66 Charges financières160300
661 Charges d'intérêts160300
6611 Intérêts des emprunts et dettes160300
66111 Intérêts réglés à l'échéance160300
68 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions200—
681 Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions - Charges de fonctionnement200—
Compte20252024
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses1 482611
702 Ventes de récoltes et de produits forestiers5959
7025 Taxes d'affouage5959
703 Redevances et recettes d'utilisation du domaine1 301552
7032 Droits de permis de stationnement et de location sur la voie publique, les rivières, les ports et quais fluviaux et autres lieux publics480—
7036 Droits de pâturage et de tourbage821552
708 Autres produits122—
7087 Remboursement de frais122—
70878 par des tiers122—
73 Impôts et taxes29 71130 578
731 Fiscalité locale26 98027 463
7311 Contributions directes21 44621 302
73111 Impôts directs locaux20 98320 847
73114 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux463455
7312 Publicité foncière et droit d'enregistrement5 5346 161
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière5 5346 161
732 Fiscalité reversée2 7313 115
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales693693
73211 Attribution de compensation693693
7322 Fiscalité reversée par l'intermédiaire d'un fonds2 0382 422
73222 Fonds de péréquation des ressources2 0382 422
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales2 0382 422
74 Dotations et participations65 46876 913
741 D.G.F.45 08854 209
7411 DGF des communes et des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI)45 08854 209
74111 Dotation forfaitaire des communes21 13522 207
74112 Dotation d'aménagement23 95332 002
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes21 78329 591
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes2 1702 411
742 Dotations aux élus locaux6 3146 310
744 FCTVA—7
747 Participations—1 050
7478 Autres organismes—1 050
748 Compensations, attributions et autres participations14 06615 337
7483 Attributions de péréquation et de compensation14 06615 174
74833 Etat - Compensation au titre des exonérations de taxe foncière605607
74836 Attribution du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle3 0005 000
74837 Dotations de développement10 4619 567
748374 10 4619 567
7488 Autres attributions et participations—163
75 Autres produits de gestion courante7 8268 354
752 Revenus des immeubles7 8248 089
758 Produits divers de gestion courante2265
7581 Redevances diverses—265
75813 Redevances versées par les fermiers et concessionnaires—265
7588 Autres produits divers de gestion courante2—
75888 Autres2—
76 Produits financiers22
761 Produits de participations22
77 Produits spécifiques132—
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale132—